[AC] [Procès Clos] Trahison - Abus de pouvoir : Osadus

Ce jour, nous, Adjudant-Chef Jerome, recevons plainte du Comté pour Trahison et abus de pouvoir à charge du maire de Luxeuil, Sieur Osadus.

Les faits:
Infraction au codex livre IV -article 2§1

Citation :

Le maire peut décider en son âme et conscience de mettre en accusation
au nom de la ville ou quand le Procureur est injoignable et que
l’affaire nécessite un traitement urgent ou palliatif.

L'intéressé a intenté un procès via la mairie de Luxeuil, pour des faits dans lesquel il est d'ailleurs partie prenante (et non la ville), alors qu'aucune urgence ne justifiait cette procédure et que le procureur était présent et contactable.

Preuves:
Demande introduite par Osadus : demande de procès

Fiche du contrevenant: Osadus.

Citation :

Né(e) le 01 Avril 2008
Osadus fête son anniversaire le 16 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 66
Argent : 391
Osadus élève des cochons, des cochons.
Dernière connexion le 10 Septembre 2008 à 13h52

Casier: casier de Osadus

demande de procès

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
* Le juge le regarda et tonna le jugement : *

Je vous déclare coupable d'utilisation de votre poste à des fins personnelles ! Pour cela je vous condamne à l'inéligibilité à vie, interdiction à tous les mandats publics (gendarme, militaire, conseiller municipal ou comtal, maire, etc), à une amende de 200 écus et à trois jours de prison.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 15 septembre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus.