Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Osadus_eirbal

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AuteurMessage
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
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MessageSujet: Osadus_eirbal   Osadus_eirbal EmptyMer 10 Sep 2008 - 23:51

Osadus.

Fiche d'identité :

Citation :
Né(e) le 01 Avril 2008
Osadus fête son anniversaire le 01 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 441
Osadus est boucher.
Osadus possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Dernière connexion le 17 Mars 2011

Récapitulatif:

Citation :
- Trahison et abus de pouvoir à Luxeuil, le 10 sep 1456: procès= condamné à amende de 200 écus et 3 jours de prison
-Dossier n°2: TALP (refus de témoignage) constaté à Saint Claude, le 17/03/1459 par le Major Kirikette. Affaire classée sans suite pour témoignage effectué.
dossier3: haute trahison: prise de ville et pillage de cette dernière à Saint Claude le 17 avril 1459: verdict: 800 écus et 6 jours de prison



Dernière édition par Jerome II le Lun 15 Sep 2008 - 22:11, édité 1 fois
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Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
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Jerome du Val d'Haine


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MessageSujet: Re: Osadus_eirbal   Osadus_eirbal EmptyMer 10 Sep 2008 - 23:54

Osadus.

Les faits:

- Plainte pour trahison et abus de pouvoir actée par Jerome le 10 sep 1456

Preuves:
Demande introduite par Osadus : demande de procès

Verdict: Procès: condamné à 2 mois d'inéligibilité à tous les mandats publics (gendarme, militaire, conseiller municipal ou comtal, maire, etc), à une amende de 200 écus et à trois jours de prison.


Fiche du contrevenant: Osadus.

Citation :
Né(e) le 01 Avril 2008
Osadus fête son anniversaire le 16 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 66
Argent : 391
Osadus élève des cochons, des cochons.
Dernière connexion le 10 Septembre 2008 à 13h52

dossier: dossier Osadus

verdict de la cour d'appel:verdict
Verdict: Procès: condamné à 2 mois d'inéligibilité à tous les mandats publics (gendarme, militaire, conseiller municipal ou comtal, maire, etc), à une amende de 200 écus et à trois jours de prison.
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