Emerik

Emerik

Récapitulatif

Citation :

- Esclavagisme a Luxeuil constaté par Jerone le 4/11/1455 -> Proces Clos
- Escroquerie à Luxeuil constaté pas Maelys29 le 16/06/1456: AC
- Escroquerie à luxeuil constaté par Maelys29 le 07/09/1456 : AC
- Escroquerie, le 19/10/1457 à Luxeuil AC
- Escroquerie à Luxeuil constatée par Patrickovix le 12/11/1456 : AC
- Escroquerie, le 26/11/1457 à LuxeuilEC
-Escroquerie, le 27/11/1457 à Luxeuil EC
-Escroquerie à Luxeuil le 29 novembre 1457 Procès clos reconnu coupable
- Dossier 1 : Escroquerie, le 22/04/1458 constaté à Luxeuil par le Maréchal Mael du haillon, Affaire en cours

Emerik

Flagrant délit:

Citation :

- Esclavagisme a Luxeuil constaté par Jerone le 4/11/1455

Verdict :Proces clos

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Le juge sourit à l'accusé et avec un geste paternel il lui dit.*

Sire Emerik, votre seul problème dans cette affaire est votre jeunesse et je crois que c'est le genre de mal qui se guérit avec le temps. Par principe de justice je vous donne donc une amende d'un écu symbolique qui correspond en plus à votre faute.

Ainsi tout le monde est d'accord et surtout, le plus important, justice est équitablement rendue.

Merci à tous. La bonne journée.

*AMEN*


Fait à Dole le 9 novembre 1455 par Nosgaroth.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Dossier

Emerik

Flagrant délit :

Citation :

- Escroquerie à Luxeuil, constatée par Maelys29, le 16 Juin 1456

Verdict: Affaire classée pour accord à l'amiable


Dossier

Emerik

Flagrant délit :

Citation :

- Escroquerie à Luxeuil, constatée par Maelys29, le 07 Septembre 1456

Verdict: Affaire classée pour le remboursement du contrevenant

dossier

Flagrant délit :

Citation :

- Escroquerie, le 12 novembre 1456, à Luxeuil : 5.40 écus

Verdict : affaire classée pour remboursement par le contrevenant

Dossier

Flagrant délit :

Citation :

Escroquerie à Luxeuil le 18 octobre 1457 constatée par le brigadier Derborence.Montants de 4,80 et 0,55 écus.

Verdict:: Affaire classée par accord à l'amiable.


Dossier

Emerik

Flagrand délit

Citation :

Escroquerie à Luxeuil le 19/10/1457constaté par Mael38

Verdict :Affaire classée arrangement a l' amiable

Dossier

Emerik

Flagrant délit d'

Citation :

Escroquerie à Luxeuil le 26/11/1457constaté par Mael38

Verdict : AC


Dossier

Emerik

Flagrant délit d'

Citation :

Escroquerie à Luxeuil le 27/11/1457constaté par Mael38

Verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Dossier

Flagrant délit:

Citation :

Escroquerie à Luxeuil le 29 novembre 1457 constatée par Derborence

Verdict: Affaire classée par accord à l'amiable

Dossier