[AC] Escroquerie - Emerik (sacs de blé)

Emerik s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à 18.50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (13.10 écus).

Gain perçu :

5.40 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Emerik

Citation :

Né(e) le 25 Septembre 2007
Emerik fête son anniversaire le 14 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 209
Argent : 1594
Emerik est charpentier.
Emerik cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 11 Novembre 2008 à 13h17

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part: Vous avez vendu a la gendarmerie sac de blé pour 18.50 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil( 13.10 écus ).Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce sac de blé ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 5.40 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il
est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Occorax).


Salutations,

Brigadier Patrickovix gendarme , Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Emerik
Date d'envoi : 2008-11-12 17:54:32
c'est une erreur de ma part comment je peut la repare merci

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

je viens de mettre sur le marché un légume à 15.40 écus sur le marché, je vous demande de me le racheter au plus vite, ainsi votre dossier sera clos.

Salutations,

Brigadier Patrickovix, gendarme de Luxeuil

n'oubliez pas de changer la balise en [AT]

Régularisation du contrevenant: Affaire classée

affaire classée pour remboursement par le contrevenant

casier à mettre à jour