[Clos] Esclavagisme : Damealouis

ville de Dole

résumé :

Dame Damealouis s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Alybababa pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Dôle (15 écus (salaire normallement du))

montant du préjudice : 3 écus

dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Damealouis, accusée d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la Brigedière Oeilbrun de la garnison de Dole, l'accusé aurait embauché Sieur Alybababa pour la somme de 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-proces-esclavagisme-damealouis-t15869.htm

A Dole le jeudi 28 février 1456, par Dame Katarina.

Ca fait plus de deux jours et pas de plaidoirie.

Tour passe.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusée pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre de Dame Damalouis et réclame une amende de 13 écus (gain frauduleux + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole, le 7 mars 1456, par Dame Katarina

Tour passe + verdict :

Citation :

Demoiselle Damealouis, malgre votre flagrant delit d'esclavagisme, jamais vous n'avez deigne repondre a la Gendarmerie, ni meme a ce proces, afin de plaider votre cause. J'en conclue donc que vous n'avez aucun argument a presenter en votre faveur.


En consequences, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable d'esclavagisme et vous condamne a une amende de 13 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 11 Mars 1456.