Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Scrapi91 Esclavagisme

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jerone
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jerone


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MessageSujet: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptySam 15 Sep 2007 - 14:21

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-AR-Esclavagisme-Scrapi91-Poupou-recidive-p250228.htm#250228
lieu : Luxeuil

faits : la demoiselle scrapi91 s'est rendu coupable d'esclavagisme et n'a pas repondu au missives de la gendarmerie
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyDim 16 Sep 2007 - 21:47

Indique moi le gain frauduleux à l'avenir Jerone Wink

Citation :
Messer le juge,

En ce jour comparait devant nous dame Scrapi91.
Celle ci se serait rendu coupable de ce qu'on apelle esclavagisme.
En effet le onzième de Septembre elle aurait embauché le sieur Poupou pour 1200 deniers. Par ce non respect de nos loys le gain est de hauteur de 300deniers.
Notons que l'accusée n'a daignée répondre aux lettres de la Gendarmerie de Luxeuil.

Le dossier est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-AR-Esclavagisme-Scrapi91-Poupou-recidive-p250228.htm#250228

Fait en Dole le seizième de Septembre de l'an de grâce 1455.
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jerone
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyDim 16 Sep 2007 - 23:14

pas de soucis suffit de me le demander 3 ecus pour la demoiselle
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyMer 19 Sep 2007 - 14:32

Citation :
Je m'escuse mais en fait je ne me suis pas connecté.vu que je n' étais pas chez moi j' ai demandé a ma soeur de s'ocuper de mon compte visiblement elle sen est trés mal occupé

Citation :
Messer le juge,

Devant nous est comparu un messer qui malgrès le patois fort peu compréhensible qu'il usite à l'air d'estre de bonne foi.
Je demande qu'il lui soit demandé le dédomagement des 300deniers, et qu'en ce cas la relaxe soit prononcée.

Fait en Dole le dix-neuvième de Septembre de l'an de grâce 1455.
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Pinss
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyLun 1 Oct 2007 - 19:50

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict demain.
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyMar 2 Oct 2007 - 18:35

Verdict

Citation :
Accusée, levez-vous.

Bien, je ne pense pas qu'il soit nécessaire de s'attarder sur votre cas.

Je vous condamne donc à 3 écus d'amende pour esclavagisme, et 7 écus pour non présentation devant la cour et non réponse aux courriers de la gendarmerie, ce qui nous fait perdre notre temps, et l'argent de la gendarmerie qui a dû rembourser elle-même la victime.

Soit un total de 10 écus.

Vous pouvez quitter la salle.

Fait à Dole, le second du mois d'octobre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
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Eldorach
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyMer 3 Oct 2007 - 10:40

Le juge est souverrain messire Pinss, mais je me permets néanmoins de faire une remarque avant de cloturer.

Le coup du 12 écus c'est ce qui arrive quand on clique trop vite à l'embauche. Ca m'est arrivé et je dois encore avoir une trace dans mon casier judiciaire. Wink La défense hrp de l'accusé me paraît valable et surtout elle a remboursé. Donc je trouve votre verdict d'une sévérité excessive. Very Happy
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MessageSujet: Re: [Clos] Scrapi91 Esclavagisme   [Clos] Scrapi91 Esclavagisme EmptyMer 3 Oct 2007 - 13:33

Ben justement, elle a pas remboursé. Si elle avait remboursé, j'aurais relaxé évidemment Smile
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