barth Troubadour
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| Sujet: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Mar 18 Mar 2008 - 9:39 | |
| Ville : Poligny Affaire :Sieur Arnal34 s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois pour 5,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus). Le contrevenant a accepté de rembourser mais n'a jamais effectué l'achat Montant du vol : 1 écu Lien du dossier | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
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| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Mar 18 Mar 2008 - 20:04 | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Ven 21 Mar 2008 - 19:48 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Monsieur le juge,
il s'agit d'un énorme malentendu. Ne connaissant point le cours de la stère j'ai vendu celle-ci au prix de 5.00 écus. Non pas pour faire un quelconque bénéfice mais uniquement pour me permettre de survivre et de m'alimenter. Trouver du travail est une chose rude et l'argent récolté ne me permet pas de vivre dignement. En outre, la gendarmerie n'était nullement obligé d'acheter a ce tarif et aurait pu s'approvionner ailleurs a des tarifs reglementaires. De ce fait eux aussi sont partiellement en faute. Ils achetent puis se plaignent. Je pense donc , Monsieur le juge que cette affaire ne mérite pas tant de battage. Je m'engage a régler le différent monétaire.
En souhaitant votre clémence,
votre respecteux citoyen de poligny
arnal34
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Lun 24 Mar 2008 - 19:36 | |
| Réquisitoire : - Citation :
- *Katarina se leva et se tourna vers l’accusé.*
Puisque vous semblez l’ignorer, un gendarme n’achete pas les marchandises hors prix de la grille pour se plaindre après. Il fait partie de leur travail de veiller à ce que le marché respecte les prix qui sont affichés entre autres à la mairie. Vous vous engagez à rembourser … donc contacter sous deux jours, le gendarme Jerome ou Etoile5622 pour effectuer ce remboursement.
*Se tourna alors vers le juge*
Si l’accusé rembourse ce qu’il doit, je demanderais une relaxe, si ce n’est pas le cas, malgré ses dires, je solliciterais contre l’accusé ici présent une amende de trois écus..
A Dole, le 24 mars 1456, par Dame Katarina.
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Lun 31 Mar 2008 - 15:20 | |
| Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- votre honneur,
en accord avec le gendarme j'ai racheté ma stere de bois au prix de 5 ecus. Je sollicite donc de votre part la relaxe | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Mar 1 Avr 2008 - 20:36 | |
| L'accusation a appelé Etoile5622 à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour Votre Honneur, Bonjour Madame le Procureur.
Je viens ici témoigner en tant que Gendarme de Poligny pour témoigner que le prévenu Sieur Arnal34 m'a contacté ce Dimanche passé afin de convenir la transaction concernant une stère de bois que j'avais acquis au titre de la Gendarmerie au prix de 5 écus. La transaction s'est effectuée dans la journée et la preuve est disponible à cette adresse : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/proces-escroquerie-arnal34-bois-t16358.htm#328035
Toutes mes salutations,
Gendarme Etoile | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie Lun 7 Avr 2008 - 21:34 | |
| - Citation :
- Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Arnal34
Fait à Dole, le 7 avril 1456. |
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| Sujet: Re: [Clos] Arnal34 - Escroquerie | |
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