[AC] Escroquerie Arnal34 - Bois

Sieur Arnal34 s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 stère de bois pour 5,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus).

Montant du gain perçu : 1 écu

Preuve :


Identité du contrevenant : Arnal34

Citation :

Né(e) le 13 Février 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 99
Dernière connexion le 02 Mars 2008 à 11h41

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Arnal34,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu a la gendarmerie 1 stère de bois pour 5 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce fruit ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (1 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny.

Casier

Que devient le suspect?

et bien voici sa réponse :

Citation :

Expéditeur : Arnal34
Date d'envoi : 2008-03-03 18:08:32


je n'ai qu'une seule chose a vous répondre a vous de la maréchaussé: vive le capitalisme ! il ne fallait donc pas acheter a ce prix cette stère!!

bien le bonsoir a vous

Réponse anvoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Arnal34,

La gendarmerie est là pour acheter les objets étant en infraction à la grille des prix ; afin que d'autres villageois ignorants l'éxistance de cette grille ne soient pas lésés !

Vous devez donc racheter la stère de bois au meme prix que vous me l'avez vendue, (5 écus) pour ce faire je propose de la remettre en vente et vous l'acheterez ensuite...

Si cette solution vous convient, prévenez moi pour que je puisse la mettre en vente sur le marché

Salutations,
Gendarme Etoile

a sa prochaine connexion pas de réponse positive je vois avec le lieutenant.

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Arnal34
Date d'envoi : 2008-03-07 08:44:51


cela me convient

Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur Arnal34,

j'ai donc remis en vente la stère de bois au prix de 5 écus sur le marché du village ; ne tardez pas à l'acheter !

Salutations,
Gendarme Etoile

Citation :

Dernière connexion le 10 Mars 2008 à 19h42

La transaction n'a pas été effectuée,
Relance envoyée

Citation :

Dernière connexion le 11 Mars 2008 à 13h52

Pas de réponse

Bien dernière relance et si pas de réponse c'est procès

Toujours pas de réponse, dernière relance envoyée

Citation :

Dernière connexion le 13 Mars 2008 à 22h39

Pas de réponse

Toujours rien on met en procès ?

je lance la demande demain c'est un niveau 0 il va pas s'envoler.

impossible de remettre la main sur les minutes du procès même dans les archives?

Les minutes du procès sont ici

Je vais vous appeler à témoigner Etoile, pour que vous confirmiez que le remboursement à bien eu lieu.

parfait je viendrais témoigner

Citation :

Au vu de la bonne volonté démontrée par l'accusé, je prononce la relaxe du sieur Arnal34

Fait à Dole,
le 7 avril 1456.

affaire classée pour relaxe

Etoile?

c'est fait