Decret municipal d'urgence

D'apres mes informations, une saincte armée passerait par saint claude. si ils sont nombreux j'aimerai eviter des problemes a la population.
je vous deande donc de statuer sur ce decret et de voter le plus vite possible

Citation :

A partir de ce jour, Il est interdit a Tout visiteur non Franc-Comtois de prendre un travail en ville. Il leur est egalement interdit d'acheter de la nourriture en Dehors du marché mairie

votre vote

Soyons plus précis.

Les visiteurs

Citation :

Article 1: Dès maintenant, pour tous visiteurs non franc-comtois en visite à Saint Claude, l'achat de denrée sur le marché joueur, tant que municipal est interdis. Pour se nourrir les voyageurs devront se nourrir à la taverne municipale.

Article 2: Les visiteurs non franc-comtois n'ont pas le droit de prendre un travail aux endroits précisés. Que ce soit à la mine, à la mairie où à la forêt, l'église leur reste tout de même ouerte.

On sent le juriste la
ben dites donc. vont pas beaucoup gagner

Citation :

les Sanctes Armées suivront discipline et ordre stricts afin de préserver l’équilibre renaissant en Franche Comté, par ordre du Commandeur et sur recommandation du Cardinal Connétable, la présence en taverne sera interdite, le travail civil ou quotidien proscrit, sauf dérogation spécifique et contraire signée par le Commandeur et avec avis à l’attention du Conseil de régence.

- En cas de manquement à la loi franc-comtoise, les troupes des Sanctes Armées peuvent être soumises à la Justice Comtoise. La Justice interne étant plus stricte que la Justice civile, une demande expresse au Commandeur des Sanctes Armées ou du Cardinal Connétable devra être formulée et validée.

bon notre decret sert a rien alors

Je pense qu'on peut fermer maintenant ce sujet vut que la comtesse a prit ses initatives

Citation :

En ce Seixième jour du mois d’Août de l’An de Grâce mil quatre cent cinquante cinq,
Suite aux négociation entre Dame Daresha de Saint Laurent, Franc-Comtesse et le Commandeur des Sanctes Armées pour les opérations en Franche Comté, le Senechall Aurore von Valendras, et suite à la publication des accords de paix intervenant entre temps et dans un sens positif pour le bien commun :

- les Sanctes Armées sont autorisées à pénétrer le territoire souverain de Franche-Comté en armes et en ordre de bataille, pour assurer la paix et l’amitié aristotélicienne.

- Les Sanctes Armées sont autorisées à s'organiser en armée, mais celle ci ne stationnera pas à Dole. En cas de menace concernant les terres comtoises, un Etat Major commun sera mis en place pour la sureté du territoire.

- Les Sanctes Armées s'engagent à fournir au Parlement de Franche-Comté leurs effectifs exacts (noms, grades et lances)

- les Sanctes Armées sont autorisées à stationner dans les villes franc comtoises et plus particulièrement à Dole afin d’y assurer la protection des accords de paix et de permettre aux prochaines élections de se dérouler normalement.

- les Sanctes Armées suivront discipline et ordre stricts afin de préserver l’équilibre renaissant en Franche Comté, par ordre du Commandeur et sur recommandation du Cardinal Connétable, la présence en taverne sera interdite, le travail civil ou quotidien proscrit, sauf dérogation spécifique et contraire signée par le Commandeur et avec avis à l’attention du Conseil de régence.

- En cas de manquement à la loi franc-comtoise, les troupes des Sanctes Armées peuvent être soumises à la Justice Comtoise. La Justice interne étant plus stricte que la Justice civile, une demande expresse au Commandeur des Sanctes Armées ou du Cardinal Connétable devra être formulée et validée.

- Dans un soucis de paix et d’harmonie, aucun procès ne sera tenu avant les prochaines élections, les accords de paix stipulant qu’aucun ne sera attenté contre les insurgés.

- Les deux armées en présence acceptent de ne plus se livrer bataille afin d’épargner la France Comté et de ne pas stationner à Dole.

- Aucune armée étrangère ne peut entrer en terres Franc-comtoises, si ce n’est des troupes dûment mandatées par la Diète Impériale ou le Haut Commandement Impérial et avec la permission du Parlement Comtois.

- Les Sanctes Armées s'engagent à quitter le territoire Comtois dans la semaine suivant la désignation du nouveau Conseil.

Daresha de St Laurent,
Franc-Comtesse


Senechall Aurore Von Valendras,
Commandeur des Sanctes Armées pour les opérations en Franche Comté

surtout que le décret que vous pensiez édicter aurait mit tout étranger dans le même cas...

blackdragoon a écrit:

surtout que le décret que vous pensiez édicter aurait mit tout étranger dans le même cas...

Je plussoie, si tout étranger passant à Saint-Claude n'avait pas le droit de travailler alors je plains ceux qui viennent de se faire brigander

bon j'archive