Discussion sur décret municipal

Prolixe Nombre de messages : 383 Date d'inscription : 28/07/2008

Très belle urgence!

Citation :: Oups j'avais oublié. Je m'excuse je l'ai promulgué dans l'urgence sans votre consultation, mais certains réclamaient et je ne pouvais plus financer ces mesures.

Normalement, ce genre de primes est versé par les conseillers municipaux responsables et mandatés pour cela.
Toi, en pas beaucoup de jours, tu voudrais être la seule patronne de St Claude?
Exo vient de faire une grosse faute de sémantique.
Pas patronne, mais propriétaire?!!

C'est le cas exo , le Bourgmestre est le boss , et madeleine est donc "la bosse" ..

rappel de la charte :

Citation :: Le bourgmestre [...] Il est de son devoir de mener les débats et de s'impliquer dans tous les domaines lié à son village (économie, sécurité, communication, social et diplomatie).
Garant de l'économie de son village [...]
Pour le bon fonctionnement du conseil municipal de Saint-Claude, le bourgmestre peut se faire assister de conseillers municipaux

En plus on ne peut intervenir sur ce topic , réservé aux décrets ... mais bon quelqus'un pourra supprimer ou partitionner si besoin de débat sur le rôle du maire

Ah mais c'était mon intention Tristan, juste que je n'ai pas eu les clefs pendant plusieurs jours et que ça urgeait. Et sur ce point qu'est l'urgence, je crois qu'on est tous d'accord. De toute façon impossible pour moi de subvenir à ces mesures, donc... Mais nous pouvons à présent en rediscuter ensemble. Si jamais vous voulez que je revienne en arrière ?

(J'ai demandé la division du topic)

edit : pour expliquer à exo que le maire a tout pouvoir , j'ai repris la charte en plus large !

Sur la suppression des primes ... ben je sais pas ! A mon avis , c'est le comté qui va y perdre !

Je n'ai vu personne en faire la demande et je comptais mettre une journée des humbles comme à Genève... ça pourrait compenser légèrement.

Moi je veux bien relancer la prime, mais pour cela je dois pouvoir la financer.

Or actuellement, nous devons de l'argent au Comté, je dois remettre vite des haches en prêt et surtout maintenir la défense. Je dois aussi garder de l'argent pour les spéculations municipales, achats à très bas prix, reventes au prix CaC au Comté... enfin vous voyez de quoi je parle.

Sourit.

Code:: Modération : Divisé à la demande de Madame le Maire

Merci.

Je propose de remettre en place, l'aide aux éleveurs, quant à la prime aux bûcherons et aux mineurs, nous attendrons un peu.

Quelle aide pour les éleveurs?

Bah j'ai trouvé une aide pour l'achat de bêtes, qui semble encore courir, car je n'ai pas trouvé l'abrogation du décret. Laughing

Vous avez fait tous les décrets municipaux de SC?
Dans la partie législative du Château? Puis il y a aussi les archives du CM
Bon courage

Il me semble que le décret n'a jamais été abrogé durant les mandats des précédents bourgmestres. Il est donc toujours valable.

Citation :: De l'aide aux nouveaux éleveurs

Un prêt aux éleveurs de moutons, vaches ainsi que cochons sera accordé par la
mairie afin de permettre l'achat de 3 bêtes supplémentaires aux éleveurs.

Chaque éleveur ayant contracté un emprunt est redevable à la mairie du montant de ce prêt.

Alinéa 1.1 :
La mairie fournira 75 écus aux éleveurs de cochons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 135 écus aux éleveurs de vaches afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 1.2 :
La mairie fournira 105 écus aux éleveurs de moutons afin qu’ils achètent 3 bêtes.

Alinéa 2.1 :
L'éleveur de cochons s'engage à rembourser sous 45 jours maximum ; soit 25 écus tous les 15 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.2 :
L'éleveur de vaches s'engage à rembourser sous 21 jours maximum ; soit 45 écus tous les 7 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 2.3 :
L'éleveur de moutons s'engage à rembourser sous 30 jours maximum ; soit 35 écus tous les 10 jours ; à partir de l'instant où il a perçu ses écus de la mairie.

Alinéa 3.1 :
Pour obtenir l'aide, la mairie ou le conseiller mandaté vendra à l'éleveur un objet à XX écus et le rachètera à XX écus + le montant de la prime.

Alinéa 3.2 :
L'éleveur s'engage à fournir un rapport obligatoire au maire et aux conseillers chargés de la filière afin qu'ils puissent suivre et mettre à jour l'état des remboursements.

Alinéa 3.3 :
L'aide est uniquement destinée à l'achat de bêtes. Le non-respect du décret (détournement d'argent, remboursement incomplet, ...) entraînera des poursuites judiciaires immédiates à l'encontre des éleveurs frauduleux.

Le suivi:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t18165-prets-aide-aux-eleveurs-suivi

Et le texte à fournir aux éleveurs qui en font la demande:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t18790-contrat-entre-les-eleveurs-et-la-mairie

Exact Shenkj, enfin je l'ai suspendu avec mon décret d'urgence. Néanmoins on peut le relancer, ça ne rapporte rien à la mairie et ça ne lui coûte rien puisque les gens doivent rembourser. Par contre si je déconseille les élevages de vaches ce n'est pas pour financer l'achat de bêtes, à un moment il faut rester cohérent.

Je serai personnellement favorable à l'aide à l'achat d'un champ à l'installation comme pour l'accès à une seconde propriété à hauteur de 50 écus avec les conditions suivantes :
- respect des salaires en vigueur
- revente à prix cassés à la mairie pour rembourser le prêt
- interdiction de revente du champ pendant 1 mois sauf remboursement immédiat du prêt

Pourquoi ? Parce que ce n'est pas normal de favoriser les éleveurs et pas les autres.

Oui on pourrait changer cela pour permettre aux gens de changer plus facilement pour des cultures conseillées par exemple.

Voilà c'est exactement l'idée. Wink

Pour du blé par exemple, le prix minimum c'est 10 écus et le max conseillé 12 écus. La récolte de 10 sacs enfin 9 car il faut ne garder un pour semer.

Donc ça ferait un remboursement sur environ 3 récoltes de blé. La mairie gagnant 1.85 à 2 écus sur 9 sacs. La Mairie est sûre de vendre à 12 écus sur le marché ou au Comté.

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