Code militaire : l'Armée régulière et la Gendarmerie de FC

A dater de ce jour, la police de Franche-Comté est réformé de la manière qui suit:
Elle devient gendarmerie de Franche-Comté et voit donc son statut et ses fonctions évoluer.
Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tout les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires. Le prévôt devient donc membre de l'état major de Franche-Comté.

Les attributions de la gendarmerie sont les suivantes:
-Poursuite des délits suivant:
*Brigandage
*Spéculation
*Escroquerie
*Esclavagisme
*Trouble à l'ordre public

-surveillance des frontières

Auquels s'ajoutent les délits militaires suivant:
*Désertion ( passible de haute trahison et de mort )
*Manquement aux ordres ( juger par le capitaine en son bon vouloir )
*Fuites sur le champs de bataille ( passible de mort )

-La gendarmerie peut également de ce fait remplir les prérogatives déja dévolues à l'armée à savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi qu'escorte de marchands ou de personnalités exceptionnelles comme un prélat de l'Eglise, un ambassadeur,etc....

La gendarmerie est organisé en cette façon:
1 adjudant nommé par le Prévôt des Maréchaux par ville qui pourra être aidé jusqu'à 4 gendarmes qu'il pourra recruter, formant ainsi une escouade.
La paye se composera comme suit

1 morceau de viande à 8 écus par semaine.

En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traqué la spéculation.
Ce mandat sera financé à moitié par le Comté et à moitié par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.
Dans le cas ou l'adjudant est absent, le prévôt et le capitaine se réservent le droit de nommer un caporal pour le seconder ou le remplacer temporairement dans sa tâche.

Fait par le conseil de Franche-Comté, le 14 février 1454.

Votés par le Parlement de Franche-Comté le 21 août 1454

Citation :

Le douanier, un par village, est sous la direction du Prévôt des Maréchaux, et il est assujetti au même règlement de rétribution que les gendarmes.
Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Champ d'action :

Citation :

Il y aura 1 douanier par village intégrer à la brigade de gendarmerie.

Son statut :
- Considéré comme un Gendarme (Prévôté et paie)
- Ne dépend donc pas du maire ou du CAC

Ses fonctions :
- Recensement
- Accueil des nouveaux arrivants
- Informer des lois commerciales

ORGANISATION DE L’ARMEE FRANC-COMTOISE

[
Le Franc-Comte :
En tant que Chef des Armées de Franche-Comté, il est l'officier le plus haut gradé et décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Les Grands officiers

- Le Capitaine Général :
Il est chargé de la gestion de l'armée de réserve

- Le Connétable :
Il est avec le Capitaine le second officier le plus haut gradé de l'armée. Il gére l'armée d'active.

- Le Prévôt des Maréchaux :
D'un grade équivalent à celui du Capitaine et du Connétable .
Son rôle est de gére la maréchaussée, c'est à dire la gendarmerie.

A/ L'armée d'Active

Elle est sous les ordres du connétable qui la recrute et la répartit comme bon luisemble selon les informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

B/ La Gendarmerie

Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tout les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires.

B.I. ROLES :

Les attributions de la gendarmerie sont les suivantes:
-Poursuite des délits suivant:
*Brigandage
*Spéculation
*Escroquerie
*Esclavagisme
*Trouble à l'ordre public

-surveillance des frontières

Auquels s'ajoutent les délits militaires suivant:
*Désertion ( passible de haute trahison et de mort )
*Manquement aux ordres ( juger par le capitaine en son bon vouloir )
*Fuites sur le champs de bataille ( passible de mort )

La gendarmerie apeut également remplir les prérogatives déja dévolues à l'armée à savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi qu'escorte de marchands ou de personnalités exceptionnelles comme un prélat de l'Eglise, un ambassadeur,etc....

B.II. ORGANISATION:

La gendarmerie est organisé de cette façon:
1 adjudant nommé par le Prévôt des Maréchaux par ville qui pourra être aidé jusqu'à 4 gendarmes qu'il pourra recruter.
Dans le cas ou l'adjudant est absent, le prévôt et le capitaine se réservent le droit de nommer un brigadier pour le seconder ou le remplacer temporairement dans sa tâche.

B.III. SOLDE :

La Paye s'élève à 1 morceau de viande à 8 écus par semaine et par personne
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traqué la spéculation.
Ce mandat sera financé à moitié par le Comté et à moitié par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.


C/ L'armée de réserve.


C.I. ORGANISATION:

C.I.1. L’état Major :
L'état Major est l'organe décisionnel de l'armée.
C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutés.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

- Composition :
L’état Major est composé des membres de l’armée suivants:
* le Capitaine
* le Connétable
* le Prévôt des maréchaux
* les Lieutenants des 7 corps d'armée

- Remplacement :
Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leurs titulaire.


C.I. 2 : Les officiers d’Etat Major

- Les Lieutenants :
Un Lieutenant dirige un corps d’armée. Il a le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas des ordres secrets.

- Le Lieutenant Maître d’arme :
Il remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur terrain. Il joue le rôle de MJ lors des campagnes ou de tout autre RP.

-Le Lieutenant Intendant :
Il est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique : Les stocks de munitions, de vivres, d’équipement, les ingénieurs, la recherche, les médecins, la paye etc…. C’est un poste essentiel mais bureaucratique. Il possède un grade de Lieutenant et est à ce titre un officier d’état major.


C.I.3 : Les officiers

- L'Aide de camp :
Il est le messager et le secrétaire du capitaine, il peut aussi être envoyé par ce dernier pour prendre un commandement.

- Les Aspirants :
Ce sont les seconds des Lieutenants, et devront être apte à remplacer ces derniers en cas d'absence. Les Lieutenants peuvent également leur confier des taches particulières (et souvent ingrates...).

- Les Chevaliers :
Ils ont également un grade d'officier. Se sont les nobles de la région qui se battent pour la défendre.

Plus aucune inscription n'est admise dans le corps de cavalerie pour raisons politiques, jusqu'à nouvel ordre du Capitaine Général ou du Parlement par décision prise à la majorité.

C.I.4 : Les sous-officiers

- Les Sergents :
Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 hommes de leur régiment plus eux. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de gérer leurs escouade.

- Les Sergents Recruteurs :
Les sergents recruteurs sont au nombre d’un par régiment, c’est à dire un par ville. Leur rôle est d’assurer un flux constant de nouvelles recrues et de maintenir le poste de recrutement de leur ville. Ils auront aussi pour rôle de payer les hommes de leur ville.

- Les Caporaux :
Ce sont les soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier. Ils pourront aussi postuler pour être Sergent-Recruteur et ainsi être les préposés au bureau de recrutement de leur ville.

- Les Eclaireurs :
Ils sont les yeux et les oreilles de l’armée, aptes à se mouvoir sans bruit dans l’obscurité afin d’épier et de saboter les lignes adverses.


C.II. CHAINE DE COMMANDEMENT (transmission des ordres et authentification).


Franc-Comte> Connétable & Capitaine> Aide de camps > Lieutenant > Aspirant> Chevalier> Eclaireur> Adjudant> Sergent> Caporal & Soldat

Pour tout ordre d’importance majeure (mobilisation générale, envoi d’un corps expéditionnaire par exemple), sa décision et sa transmission devront suivre le schéma suivant:
- Le Conseil vote
- Le Capitaine convoque l’état major
- L’Etat Major définit les modalités des actions à mettre en œuvre et rédige les ordres.
- Dans le cas d’un ordre non classé secret : Les ordres sont publiés par les Lieutenants ou le capitaine sur les tableaux d’affichage correspondant. Les sergents viendront y prendre leurs ordres.
- Dans le cas des ordres classés secrets défense :Chaque Lieutenant rédige un courrier portant les ordres et les envoies aux sergents concernés via la caserne. Le Capitaine (ou le connétable en cas d’absence) fait de même. Les sergents devront alors demander confirmation via la poste (forum RR ou jeu) . Les ordres ne doivent êtres suivis qu’en cas de réception de ces deux missives et de réponses positives de la part des deux expéditeurs. Même s’ils proviennent directement du comte ! Evite les prises de pouvoir de l’armée par un seul dingue. Les ordres particuliers de chaque régiment ne doivent pas être communiqués aux autres régiments, ni d’ailleurs à personne.
- Les sergents préviennent leurs soldats de deux courriers. un sur la caserne (MP) et un chez eux (courrier RR) et exécutent les ordres. Ils ne doivent surtout pas hésiter à poser à leurs supérieurs hiérarchiques toutes questions qui leurs sembleront nécessaires .


TOUT MILITAIRE OU MEMBRE DU CONSEIL AYANT COMMUNIQUE VOLONTAIREMENT OU INVOLONTAIREMENT A DES PERSONNES NON-AUTORISEES DES INFORMATIONS SUR LES OPERATIONS EN PREVISION OU EN COURS, POURRA ETRE ACCUSE DE HAUTE TRAHISON ET ETRE JUGE PAR LA COUR MARTIALE OU LA JUSTICE D’ETAT ET CONDAMNE A LA PEINE CAPITALE .

C.III. RECRUTEMENT DE LA TROUPE.

Procédure :
- Les volontaires se manifesteront localement auprès de leur Lieutenant, aux bureaux du régiment ou pourront contacter n’importe quel gradé.
- Ils devront se présenter, indiquer leurs noms, prénoms, professions, lieux de résidence et le corps d’armée qu’ils souhaitent intégrer.
- Le Lieutenant vérifiera que le volontaire satisfait aux règles du recrutement et proposera s’il l’accepte, sa nomination et sa section d’affection au Capitaine.
- Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel.
- Le volontaire devra alors s’engager en signant le contrat suivant permet d’avoir une base et d’éviter les « j’ai jamais dit que je voulais entrer dans l’armée ! »

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Je soussigné <nom du volontaire> m’engage par la présente dans l’armée de réserve du Comté souverain de Franche-Comté. Je jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants. Je me déclare prêt à donner ma vie si nécessaire pour la défense de la région et de son peuple. Je serais disponibles à tout moment pour tout type de missions que l’on jugera bon de me confier, ce bien sur contre une juste rétribution.

Fait à <Lieu de signature> le <date de signature>

Signature du Capitaine :

Signature du Volontaire
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- L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer au Q.G.

Règles d'engagement:
- Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-Comtois de naissance ou non, avoir un casier judiciaire vierge et ne pas être un vagabon (N0)
- Le volontaire devra être libre de toutes obligations externes à la franche-Comté, et donc ne pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
- Il ne pourra pas non plus pas être Maire ou membre du Parlement. Fonctions essentielles à la survie de la région. Si toutefois l'envie de se lancer en politique lui prends, il sera suspendus de ses fonctions au sein de l'armée jusqu'à la fin de son mandat.
- Lorsqu’il sera engagé, Il devra respecté en tous point son contrat., notament le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie
- informer son Lieutenant de tout changement de situation le concernant (déménagement, retraite…)

NOTA : Ne pourront s’engager dans la troupe, les personnes considérées comme indispensables au maintien de l’ordre intérieur : les membres de la Police et les Maires des villes Franc-Comtoise. Ils devront auparavant avoir officiellement démissionné de leurs fonctions pour intégrer l’Armée.

Radiation :
Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-Comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.

A la demande du militaire :
A tout moment (sauf en pleine opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort), n’importe quel militaire peut démissionner de l’Armée de Franche-Comté.
Il devra, pour ce faire, en informer son supérieur hiérarchique direct, sans être obligé de justifier sa demande.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent :
- suppression des laissez-passer
- mises à jour des listes
- étude et paiement d’une éventuelle prime pour services rendus au Comté pour les plus méritants.

Par décision de la hiérarchie :
A chaque échelon de la hiérarchie, il peut être décidé, après enquête, qu’un militaire subalterne doive être révoqué pour diverses raisons :
- il ne remplit plus les conditions pour faire partie de l’Armée de Franche-Comté
- il fait preuve d’insubordination ou par actes ou manquements aux règles de l’engagement (il pourra par ailleurs être traduit devant la juridiction civile ou militaire pour ces faits).
Dès l’instruction du dossier, La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent : suppression des laissez-passer, mises à jour des listes, en attendant jugement selon le cas.
Cette décision devra être avalisée par l’Etat.Major dans les plus brefs délais.


C.IV. SOLDE ET RECOMPENSES

En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler (jours de déplacements etc.), le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

- Patrouilles : 3 morceaux de viande par jours et par personne
- Chaque gendarme se verra attribuer, dans la limite des stocks disponibles déterminée par le Commissaire au Commerce, au choix de l'intéressé une bouteille de lait, un fruit ou un légume par semaine, ou une viande ou un poisson toutes les 2 semaines, pour le travail effectué quotidiennement, sur recommandation du Prévôt.
- Travail d'aide au comté (mine, cueillette, coupe de bois, etc ) 2 morceaux de viande par jours et par personne plus le prix de rachat des denrées produites fixé par le CaC

De plus diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.


Le corps des Hallebardiers est supprimé par manque d'effectifs, et il le restera jusqu'à nouvel ordre ne pouvant venir que du Capitaine Général.

Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
La loi ne peut être abrogé que par avis favorable de la majorité des membres composant l'Etat Major.

Création du poste de Lieutenant de gendarmerie suite au vote du 17 octobre 1454.
Cet article sera a insérer dans le code militaire en cours de discussion au Parlement.

Citation :

Art 11 : Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 5 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisit parmis les membres de la Gendarmerie. Celui-ci sera nommé une semaine après la nomination du Prévôt pour une période de deux mois. Il retrouvera ensuite le commandement de sa Brigade, au rang d'Adjudant-Chef. Différentes fonctions du Prévôt pourront lui être déléguée si celui-ci se retrouve surchargé par sa fonction. Le Lieutenant de Gendarmerie sera rétribué au même titre que les Gendarmes.
Le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siegent a l'etat major des armées.

Citation :

Le Code Militaire

Partie I : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 :
Le comte est le chef des armées de franche Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Art 2 :
Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 :
Le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 :
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donnée aux ordres venant du capitaine.

Art 5 :
Le capitaine général est le 2ème officier le plus haut gradé. Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.
Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes. Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 6 :
La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 7 :
En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure selon le système de scrutin en place.

Art 8 :
Lorsque les institutions de Franche comté, l’intégrité de son territoire, la sécurité d'un village peuple sont en danger, le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Art. 9 :
Le Corps de la cavalerie est constitué des nobles et seigneurs (nobles allopass qui s'engagent à renouveler leur noblesse). Ils sont l'élite de notre armée. Ce sont des Soldats Montés qui jouent le rôle d'avant garde de l'armée de réserve.

Partie II : De la gendarmerie

Art 10 :
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 11 :
Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 5 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisit parmi les membres de la Gendarmerie. Celui-ci sera nommé une semaine après la nomination du Prévôt pour une période de deux mois. Il retrouvera ensuite le commandement de sa Brigade, au rang d'Adjudant-Chef. Différentes fonctions du Prévôt pourront lui être déléguées si celui-ci se retrouve surchargé par sa fonction. Le Lieutenant de Gendarmerie sera rétribué au même titre que les Gendarmes.
Le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siègent à l'état major des armées.

Art. 12 :
Le douanier est considéré comme un gendarme. Ils sont un par village, sont sous la direction du Prévôt des Maréchaux (pas du CAC ni du maire). Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Art 13:
Le GIGC est le corps d'élite de la gendarmerie Franc Comtoise. Il est composé autour d'une hiérarchie interne et propre a ce groupe mais il est sous le commandement direct du prévôt. Les Statut du GIGC sont décrits dans l'annexe 1 du présent Code Militaire.

Art 14 :
La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Partie III : De l’armée de réserve

Art. 15 :
L'armée de réserve officielle est celle reconnue par le parlement.
Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.

Toutes autres organisations Militaires non reconnues par le Comte et le parlement Franc Comtois sont illégales et interdites en Franche Comte.

Exceptionnellement, des organisations Militaires peuvent être reconnues par le parlement à certaines conditions:
- que le chef soit reconnu et authentifié par le parlement
- que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'arme dont dispose l'organisation
- que l'organisation face publiquement une annonce l'engageant a soutenir l'armée de réserve en cas de conflit.
- que chaque semaine, un rapport détaille des actions de l'organisation soit fait au capitaine de l'armée de réserve.

Si une de ces conditions n'est pas remplie, le parlement se réserve le droit de rendre illégale et interdite l'organisation contrevenante.
Le parlement se réserve également le droit d'interdire et de rendre illégale n'importe quelles organisations sans pour autant fournir des justifications.

Art 16:
L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

Art 17:
Les réunions de l'état major sont faites au sein de l'état major. Tous les officiers de l'armée y assistent.
Le comte, le connétable ainsi que le prévôt en font aussi partis. Trois réunions extraordinaires sont faites durant un mandat comtal: une au début de mandat, une en milieu de mandat et une autre en fin de mandat.
Ces 3 réunions permettent de faire un bilan de fonctionnement de l'armée que ce soit sur le point des effectifs, des patrouilles, du budget ou toutes autres questions.

Art 18 :
Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusées de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés par la cour martiale et par la justice d’Etat si le parlement l'estime nécessaire.

Art 19 :
Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 20 :
Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 21 et 22 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 21 :
Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 22 :
Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 23 :
Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 24 :
Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Partie IV : Des soldats en général

Art 25 :
Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).
Tout cumul avec une autre armée parmi la liste permise doit avoir l'aval préalable du capitaine.

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son passage de niveau.

niveau 1 : bâton obligatoire
niveau 2 : bâton obligatoire + bouclier obligatoire si patrouille IG, épée selon poste.
niveau 3 : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Pour une patrouille exceptionnelle, un prêt de bouclier ou épée pourrait se faire si le soldat n'est pas équipé (modalités à venir avec les fonctions du connétable).

Art. 26 :
De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement. Il s'engage aussi à suivre le code d'honneur du soldat. (voir annexe 2)

Art 27 :
Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 28 :
Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 29 :
Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Partie V : Des soldes et récompenses

Art 30 :
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 31 :
Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Partie VI : De la révision

Art 32 :
Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 33 :
Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement.

Voté le 23 octobre 1454, publie le 23 octobre 1454

Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois

Citation :

Annexe 1: Statut du GIGC (Groupe d'Intervention de la Gendarmerie Comtale)

Le présent corps militaire reçoit la dénomination de « GIGC », ses membres sont désignés sous le nom d'« Elites ».

Article II: Conditions d'intégration au GIGC

Les conditions d'intégration du GIGC sont strictes. Il s'agit d'une élite.
Voici les conditions nécessaires et obligatoires pour pourvoir intégrer le GIGC

- Avoir l'autorisation du prévôt

- Avoir au minimum 2 mois d'ancienneté dans la gendarmerie.

- Avoir un casier judiciaire vierge

- Être motivé et être apte physiquement et mentalement

- HRP : avoir un bon RP

- Que la garnison soit composée d'au minimum 3 gendarmes afin de parer à l'absence possible de l'un d'eux, comme le départ en mission.

Si le prétendant réunit toutes ces conditions, il sera soumis à un entrainement intensif, dur et extrême, dirigé par divers membres de l'Etat Major, afin d'étudier ses capacités physiques et mentales. A l'issue de cet entrainement, le gendarme candidat au GIGC verra sa candidature acceptée ou refusée, sans autre possibilité d'appel.

Un gendarme dont la candidature se serait vue refusée pour ses mauvais résultats à l'entrainement, se voit la possibilité de retenter sa chance 3 fois.

Article III : De la hiérarchie.

Il n'existe aucune hiérarchie au sein du GIGC et aucun grade spécial n'est attribué aux membres, mais les gendarmes conservent leur grade initial.
Toutefois, l'unité est placée sous l'égide d'un gendarme leader, chargé de dirigé les missions, secondé d'un gendarme coleader qui le remplacera en cas d'absence.
S'il n'existe aucune hiérarchie au sein même de l'unité, le GIGC est placé sous les ordres des officiers généraux qui sont à savoir: le Franc-Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt. Il suffira que trois d'entre eux s'accordent pour qu'une mission soit confiée au GIGC.

Article IV: les missions du GIGC

Les missions du GIGC seront les suivantes:

(RP)
Intervenir sur le terrain pour les gendarmes étant dans l'escouade, notamment pour intervenir dans des missions telles que prises d'otages, recueil d'informations, escorte, protection, ou encore pour arrestation par la force de toute personne refusant d'aller à la cour de justice, etc...

(IG)

Lorsqu'ils ne sont pas en mission, les membres du GIGC remplissent toutes les tâches quotidiennes dévolues aux gendarmes.
Ils peuvent partir en opération, pour par exemple compétez des patrouilles de militaires, ou partir en guerre si il le faut (il restera d'office des gendarmes en ville).


Article V: de la rémunération

Les membres du GIGC seront payés comme des gendarmes, excepté le cas de départ en mission avec des militaires, où ils auront une prime en viandes égale à celle des militaires.

Voté le 23 octobre 1454, publie le 23 octobre 1454

Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois

Citation :

Annexe 2: le code d'honneur du soldat

1 - Au service de la Franche Comté, le soldat lui est entièrement dévoué, en tout temps et en tout lieu.

2 - Il accomplit sa mission avec la volonté de gagner et de vaincre, si nécessaire au péril de sa vie.

3 - Maître de sa force, il respecte l’adversaire et veille à épargner les populations.

4 - Il obéit aux ordres, dans le respect des lois, des coutumes de la guerre
Il fait preuve d’initiative et s’adapte en toutes circonstances.

5 - Soldat professionnel, il entretien ses capacités intellectuelles et physiques, et développe sa compétence et sa force morale.

6 - Membre d’une équipe solidaire et fraternelle, il agit avec honneur, franchise et loyauté.

7 - Attentif aux autres et déterminé à surmonter les difficultés, il œuvre pour la cohésion et le dynamisme de son escouade.

8 - Il est ouvert sur la population de Franche-Comté et du Royaume, et en respecte les différences.

9 - Il s’exprime avec réserve pour ne pas porter atteinte à la neutralité des armées en matière philosophique, politique et religieuse.

10 - Fier de son engagement, il est, toujours et partout, un ambassadeur de son régiment, de l'armée et de la Franche Comté.

Voté le 23 octobre 1454, publie le 23 octobre 1454

Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Lois-decrets-et-traites-applicables-en-Franche-Comte-c4/Les-lois-comtales-f4/Code-militaire-l-Armee-reguliere-et-la-Gendarmerie-de-FC-t4682.htm


Système

Les soldes des militaires se payent en Points de Solde (PS).
Un Point de Solde équivaut à environ 5,50 écus.
Chaque militaire peut payer un certain nombre de Points de Solde pour recevoir une denrée alimentaire, un bouclier ou une épée à tarif préférentiel, selon les tarifs de conversion donnés ci-après.
Ces points de soldes peuvent donc être cumulés pour pouvoir les convertir en un bouclier ou une épée.
Un soldat peut compléter son nombre de Points de Solde pour obtenir un bouclier ou une épée en mettant 5,50 écus par Point de Solde manquant.
Le compte des Points de Soldes sera tenu par le Lieutenant Intendant sur un registre où seul lui et le Capitaine peuvent écrire.

Tarifs de conversion
Pour 1 Point de Solde :
* 1 bouteille de lait vendu 5 écus,
* 1 fruit vendu 5 écus,
* 1 légume vendu 5 écus.


Pour 2 Points de Solde :
* 1 morceau de viande vendu 8 écus,
* 1 poisson vendu 8 écus.


Pour 7 Points de Solde :
* 8 miches de pain vendues 2 écus.


Pour 8 Points de Solde :
* 1 bouclier vendu 23 écus (soit l'équivalent de 67 écus le bouclier).


Pour 12 Points de Solde :
* 1 épée vendue 144 écus (soit l'équivalent de 210 écus l'épée).


Pour 28 Points de Solde :
* 1 épée vendue 54 écus (soit l'équivalent de 208 écus l'épée) par le marché comtal, sur rendez-vous avec le Connétable.


Pour 36 Points de Solde :
* 1 épée vendue 7 écus (soit l'équivalent de 205 écus l'épée) par mandat personnel ou par rendez-vous après accord avec un maire de Franche-Comté.


Articles de la charte de l'Armée relatifs aux payes et soldes des militaires

Citation :

Art 14 :
La Prime s'élève à un Point de Solde par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Citation :

Art 30 :
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant 4 Points de Soldes par journée sans possibilité de travail.

Voté le 21 janvier 1455, publié le 21 janvier 1455.

Mylena de Fray de Vigner,
Franc-Comtesse, au nom du Parlement de Franche-Comté

Ajout d'un article 25.1 au code militaire

Citation :

Art 25.1 :
Outre l’habituelle tenue de soldat et son galon, les nouvelles recrues, après deux semaines de présence et aval du Capitaine ou du Prévôt des maréchaux, auront également un bouclier et 10 morceaux de viandes, ou 15 morceaux de viande si elles ont déjà un bouclier.
Un engagement de deux mois minimal au sein de l'armée leur sera exigé, ainsi que la remise d'une fiche médicale toutes les semaines.
Si le militaire venait à quitter l'Armée avant les deux mois, ou si de part la fiche médicale il s'avérait qu'il ne profite pas de ce paquetage, il lui sera exigé de le restituer immédiatement. Le cas échéant, le militaire se verra alors mis en procès pour trahison.

Voté par le parlement le 14 juin 1455

Fccasper, Franc-Comte

Remplacement de l'article 14 du code militaire (paye des gendarmes)

Citation :

Article 14
La rétribution du personnel de la Prévôté s'effectue par une embauche d'un Gendarme ou d'un Douanier par jour comme Chef des Maréchaux avec ordre de défendre son village. Le Salaire sera de 22 écus par jour de travail. Un roulement sera organisé pour que chaque personne puisse obtenir son salaire.
La Prime au mérite s'élève à un Point de Solde par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.

Voté par le parlement le 14 juin 1455

Fccasper, Franc-Comte

Partie III du livre de la sécurité nationale concernant la Prévôté, abrogé par le parlement le 12 juillet 1457.
Franc-Comte Franchesco Galli.

Citation :

Partie III : De la gendarmerie


1/ Rôle :
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donnée aux ordres venant du capitaine.
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives dévolues aux autres corps d'armée.


2/ Fonctionnement :

Les Aspirants-Gendarmes

Après avoir eu l'accord du Prévôt des maréchaux, ne pouvant encore avoir les droits du gendarme, ceux-ci sont aspirants.
Ils doivent dés leurs rentrées, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leur formation.
Cette dite formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refusés l'accès à la profession.
Une seule chance est redonné après une demande privé envoyés au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec.
Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.



Les Gendarmes

Le grade de Gendarme s'obtient à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout ça, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.



Les Brigadiers

Il y a un brigadier par brigade, adjoint de l'adjudant. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet! Plusieurs façons seront mis à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.



Les Adjudants

lls sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.
Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font parties de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présent quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major ou au Prévôt.
Entre dans ses fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...



Le Major

Il est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisis pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'Etat Major de la Prévôté
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui leurs sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade et en fera partie.



Le Maréchal

Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ces ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier RP et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir un bon RP, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté.



Le Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est seule autorité à la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entre dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major)

Modifié par vote du Parlement le 16 novembre 1456, publié par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 16 novembre 1456


3/ Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de sa brigade, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (militaire + maire ou conseiller comtale).

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.


4/ Solde :
La rétribution du personnel de la Prévôté s'effectue par une embauche d'un Gendarme ou d'un Douanier par jour comme Chef des Maréchaux avec ordre de défendre son village. Le Salaire serait de 22 écus par jour de travail. Un roulement sera organisé pour que chaque personne puisse obtenir son salaire.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Citation :

4/ Transmission des ordres :

La transmission des ordres suit le protocole suivant :

- Les ordres sont pris par le capitaine au sein du parlement.
- Le capitaine détermine avec l'état major la meilleure stratégie à adopter pour suivre les ordres donnés. Il en détermine de nouveaux ordres à transmettre à ces officiers.
- Le Capitaine affiche dans le tableau d'ordre des Garnisons concernées les ordres à destination des lieutenants et sergents. Puis il envoie un courrier aux lieutenants contenant le lien sur le tableau d'ordre et une copie des ordres à donner.
- Les lieutenants transmettent les ordres aux chefs de sections concernés, toujours accompagné de l'adresse du tableau d'ordre.
- Les chefs de section envoient les ordres aux soldats de leurs sections avec là encore une copie de l'adresse.

La seule exception à la régle est la suivante :
Un gouverneur militaire ne pourra quitter une ville, entrer dans une ville, démettre un maire ou changer le statut quo d'un noeud s'il ne reçoit pas : - Un courrier du capitaine doublé d'un message dans le tableau de sa garnison
- Un courrier du comte l'autorisant à suivre les ordres du capitaine.

5/ L'armée irréguliére :
Exceptionnellement, des Organisations Militaires peuvent être reconnues par le parlement à certaines conditions:
- que la formation de cette organisation ne se fasse que pour une durée de temps trés courte
- que le chef soit reconnu et authentifié par le parlement
- que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'arme dont dispose l'organisation
- que l'organisation soit placée sous le controle total de l'armée Franc-Comtoise.
- que le capitaine de l'armée posséde un accés total à toutes les structures et infrastructures de cette organisation.

Si une de ces conditions n'est pas remplie, le parlement se réserve le droit de rendre illégale et interdite l'organisation contrevenante.
Le parlement se réserve également le droit d'interdire et de rendre illégale n'importe quelles organisations sans pour autant fournir des justifications.

6/Recrutement :
Le recrutement se fait sur la base du volontariat. Le volontaire ne devra pas avoir été condamné pour les crimes de trahison ou brigandage, devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou de tout autre groupe à vertue militaires.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.

Paysan : bâton obligatoire
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste.
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement.

L'engagement se déroule selon la procédure suivante :
- Le volontaire pose sa candidature au bureau du Capitaine.
- L'aide de Camp note les candidatures puis envoie en fin de journée un rapport au capitaine pour qu'il donne les accès aux soldats de la journée.
- Le Capitaine donnera son verdict final quand à l’acceptation du soldat (puisque c'est lui qui donne les accès). Sa décision sera sans appel. Il en fera part à l'aide de Camp.
- L'aide de Camp transmet la décision aux soldats dans la salle de recrutement, leur fait signer leurs contrats, leurs dit quels lieutenants et quels sergents il doit contacter puis les envoie à l'infirmer ainsi que chez le fourrier afin que leur soit fournis leur uniforme. Il se charge ensuite de ranger les papiers dans les archives des dossiers militaires.
- Le soldat se présente à l'infirmerie afin que soit établis un bilan médical.
- Le soldat se présente chez le fourier pour que lui soit fournis son uniforme.
- Le Soldat va se présenter à son lieutenant et lui indique de quel sergent il dépend (afin que le lieutenant sache qu'il a un nouveau soldat sous ses ordres.)
- Le Lieutenant ordonne au soldat de se présenter au sergent et lui explique briévement comment fonctionne la garnison et l'armée, lui parle de son sergent et donne le nom des autres sergents qu'il pourrait être amené à rencontrer.(Présentation de l'organigramme)
- Le Soldat va trouver son sergent, se présente à lui. Le sergent lui présente alors les autres hommes de son escouade, lui fournit son paquetage, lui fait visiter la garnison et le met à l'entraînement. (Il lui donne les liens des différents sous-forums)

Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et le respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

7/ L'armée d'active et la réserve
Lors de son engagement un volontaire aura le choix entre l'armée de réserve et l'armée d'active.

Dans la réserve, un soldat n'est pas astreint aux trois séances d'entrainement par semaine. Il ne sera appellé à participer qu'aux missions de défense de sa ville. Il ne pourra cependant pas monter en grade et restera cantonné à celui de soldat. Si un réserviste refuse de se présenter lorsque l'ordre lui en est donné, il sera renvoyé automatiquement et poursuivis en cours martiale

Dans l'active, un soldat est astreint à trois séances d'entrainement par semaines. Il peut être appellé à tous moments et doit alors suivre les ordres sans quoi il encourt une cour martiale. Il pourra gagner en grade en fonction de ses capacités.

8/ La Solde
En attendant que soit décidé d'une solde complète au parlement, le Comté dédommagera les militaires en leur versant 4 Points de Soldes par journée sans possibilité de travail.

Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

9/L'entrainement :
Ce domaine est sous l'autorité du lieutenant maître d'armes. Il est aidé dans ce travail par un instructeur-chef par corps d'armée pouvant être supplé par un ou plusieurs instructeurs..
Les instructeurs-chef sont nommés par la maître d'armes, ils font autorité sur les militaires qui participent à l'entraînement. Cela signifie que sur le terrain d'entrainement ils ont toute autorité. Seule le maitre d'arme et le Capitaine bénéficient d'une autorité supérieure.
Instructeur-chef est un grade d'officier. Il n'est donc pas cumulable avec un grade de l'armée réguliére. Ils portent le galon suivant :
et sont apellés "chef".

L'instructeur-chef peut nommer un ou plusieurs instructeurs pour le seconder et le remplacer en cas d'absence. Il s'agit d'une fonction annexe au grade de l'armée réguliére. Ils portent donc le galon suivant en plus de leurs galons de garnison.

Il peut exister des sergents instructeurs, des caporaux instructeurs... ils sont apellés par leurs grades dans l'armée réguliére.

La cour de la caserne regroupe plusieurs terrains d'entraînement:
Les Fantassins (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires).En temps de paix, ils doivent passer s'entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils sont placés en première ligne. Leur équipement est constitué d’une cotte de maille de bonne qualité, d’une épée longue et d’un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté. L'épée en bois est utilisée la plupart du temps pour l'entraînement. Une grande présence permettra d'être bien vu par ses supérieurs.
Les Archers (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix ils doivent passer s’entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils formeront de petites escouades de tirailleurs chargés de faire tomber une pluie de flèche sur les unités ennemies peu protégées tels que les fantassins. Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée, d’un arc long avec un carquois de bonnes flèches et d’une épée courte. Une grande présence permettra d’être bien vu de ses supérieurs.

Les Arbaletriers (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix ils doivent passer s’entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils formeront de petites escouades de tirailleurs chargés d’abattre à distance les unités ennemies bien protégées tels que les cavaliers. Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée, d’une arbaléte lourde avec un carquois de carreaux et d’une épée courte. Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.

Les Sapeurs et Artilleurs (ouvert à tous):
IG et RP: Ils doivent être prêts à répondre à toute demande de mission ou patrouille demandée par ses supérieurs et ce à n'importe quel moment (toute demande de ce type ne sera pas pour le jour même mais au minimum un jour à l'avance pour éviter de perdre une journée de travail). Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix ils doivent passer s’entraîner à la caserne au moins 3 jour par semaine. En temps de guerre ils sont chargés d’abattre les murailles et les édifices ennemis, de creuser des tranchées, des fortifications ou de mettre en pièce les unités ennemies lourdement protégées à grands coups de trébuchets. Leur équipement standard est constitué d’une besantine renforcée et d’une épée courte.

Les Eclaireurs (sous conditions):
IG et RP: Les candidats pour devenir éclaireurs doivent remplir également certaines conditions:
-Avoir l'accord du capitaine
-Avoir plus de 50 en force
-Avoir 3 mois d'ancienneté dans l'armée
-Etre digne de confiance (au regard de l'instructeur des éclaireurs)
-HRP: Avoir un bon RP

Les missions des éclaireurs seront les suivantes: espionnage, ouverture de voie.
Ils doivent être entièrement dévoués à l'armée et prêts à faire de nombreux sacrifices afin de fournir de nombreuses informations à l'état-major. Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix, ils doivent venir s'entraîner 3 fois par semaine minimum. Leur entraînement, dispensé par un expert, sera à base de camouflage, de déplacement furtif et d'apprentissage de codes de langage. Leur équipement est laissé à leur initiative, sachant que les ingénieurs-chercheurs de l'armée peuvent leur fournir et créer du matériel sur demande en priorité.

Les Cavaliers (sous conditions):
IG et RP: Ce corps d'armée est un corps d'élite. Pour pouvoir y accéder, le candidat doit remplir les conditions suivantes:
-Avoir l'accord du capitaine
-Avoir plus de 100 points de force
-Posséder une épée et un bouclier
-Avoir 2 mois d'ancienneté (consécutifs et non cumulés) dans l'armée
-HRP: Avoir un bon RP

Ils seront les premiers sollicités, du fait de leur caractéristiques, pour des patrouilles et missions dangereuses. Une plus grande présence permettra d’être bien vus de ses supérieurs.
RP: Dans la cour de la caserne, ils sont sous l'autorité d'un instructeur choisi par le maître d'armes (cependant, les ordres provenant de leurs supérieurs de garnison sont prioritaires). En temps de paix, ils doivent venir s'entraîner 3 fois par semaine minimum. Les cavaliers subiront donc un entraînement spécial à base de techniques de combat à cheval. Les cavaliers sont la fierté de l'armée. Leur équipement est un cheval fourni par l'armée (sauf si le candidat en possède déjà un et souhaite le garder), un bouclier frappé aux armes de Franche-Comté, une épée longue et une armure intégrale.