[Proces clos][RECIDIVE] TALP (corps d'armes) : Laxe et Damedeirdre

Sieur Laxe et Dame Damedeirdre se sont rendus coupables de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :



Identité des contrevenants :

Citation :

Né(e) le 23 Octobre 2006
Laxe fête son anniversaire le 23 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Vienne
Niveau : 1
Points de réputation : 96
Argent : 34
Laxe ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 28 Janvier 2008 à 16h04

Citation :

Né(e) le 13 Décembre 2006
Damedeirdre fête son anniversaire le 13 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Cosne
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 41
Damedeirdre ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 28 Janvier 2008 à 16h46

Casier de Laxe

Casier de Damedeirdre

Ils ont traversé la Franche-Comté du nord au sud en se fesant rappeler à Luxeuil, Dole et maintenant Saint Claude de ne pas voyager en Corps d'armes!

Je vais remonter ça en justice!
Brigadier Mike, pouvez-vous les avisez qu'une demande de Procès est maintenant déposé pour les motife que je viens de citer!

Ajout au dossier:
Dossier, corps d'armes à Luxeuil
Présence à Vesoul en Corps d'armes

Dossier corps d'armes à Dole
Présence à Poligny en Corps d'armes



Dossier pour le moment archivé, malgrés que j'ai les accès pour ressortir ces dossiers, je n'en suis pas autorisé...
La Prévot les remettra public sous peu!

Sur ordre de l'adjudant chef Wils0123, voici le courrier envoyé aux contrevenants :

Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Sieur Laxe, Dame Damedeirdre,

Pour la 3ème fois, après vos passages à Luxeuil et Dole, vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."

Voilà pourquoi suite à cette 3ème récidive, une demande de procès a donc été lancée à votre encontre pour le délit sus-nommé : TALP formation de corps d'armes non-autorisé avec récidives.
Je vous rappelle qu'avec ce procès, vous risquez une amende et/ou une peine de prison et qu'il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, Gendarmerie de Saint Claude

Laxe : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Voici l'énoncé :

Citation :

« Accusé Laxe, levez-vous !

La loi est claire, si vous voulez voyager en groupe, en traversant le territoire franc-comtois, vous deviez demander une dérogation au connétable, au capitaine ou au comte. Si cela n’a pas été fait ou que cela vous a été refusé, vous ne pouviez donc pas être à la tête d’une lance.

En outre, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Je vous condamne à une amende de 50 écus et la dissolution de votre groupe comme le procureur l’a demandé dans son réquisitoire. »
Le juge frappa de son marteau sur son bureau !
Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.

A suivre car nous sommes le 2-02-1456 et toujours pas de dissolution.

Citation :

Dernière connexion le 02 Février 2008 à 18h20

En ce jour le 3 Février 1456, la lance est toujours présente : voir Groupes armés du 03-02-1456

Citation :

Dernière connexion le 03 Février 2008 à 15h13

Citation :

Sieur Laxe

Conformément au verdict de la cour,nous vous demandons de bien vouloir dissoudre votre lance immédiatement, sous peine de nouvelles poursuites.

Bien à vous,
Mike.dev
Brigadier
Gendarmerie de Saint Claude

j'ai envoyé un courrier au juge j'attend la réponse

Citation :

Madame le Lieutenant,

Je vais en discuter avec la Franc-Comtesse quand je la vois.

Ma proposition sera radicale et simple : Déclarer cet homme comme "ennemi" sur tout le territoire franc-comtois. C'est-à-dire que si une de nos armées croisent cette lance, elle sera détruite, et ceux qui la compose seront bloqué pour 45 jours dans la ville sans pouvoir créer de lance !

Il faut voir dans l'absolu s'il est possible d'avoir une collaboration avec le Capitaine.

Cordialement,

Jake


iena1806destempliers a écrit:
Monsieur le Juge,

Je me permets de vous importuner pour ce dossier.

Malgré sa condamnation, le contrevenant refuse de désarmer, son courrier est dans le dossier. Devons-nous refaire une demande en justice ou est-ce que la justice peut se resaisir de ce dossier.

Je vous remercie de votre bienveillance,

Cordialement,

Iena1806destempliers,
Lieutenant de gendarmerie

Le corps d'armes a-t-il bien été détruit ?