[AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé

Dernière édition par le Mar 29 Jan 2008 - 17:19, édité 3 fois

Dame Damedeirdre et Sieur Laxe se sont rendus coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Présence à Dôle le 21 janvier 1456
Absence d'autorisation de circuler

Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :: Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :
"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Oeilbrun, Gendarme de Dole.

Identité des contrevenants :

Laxe, chef de la lance :

Citation :: Né(e) le 23 Octobre 2006
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Vienne
Niveau : 1
Points de réputation : 96
Argent : 0
Laxe ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 15h29

Damedeirdre :

Citation :: Né(e) le 13 Décembre 2006
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Cosne
Niveau : 1
Points de réputation : 31
Argent : 36
Damedeirdre ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 18h52

Casier judiciaire de Laxe
Casier judiciaire de Damedeirdre

Plus de groupe armé à Dôle :

[AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé 220156vi8

Toujours à Dôle, mais pas de groupe armé.

Laxe :

Citation :: Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 07h12

Damedeirdre

Citation :: Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 09h25

Affaire classée pour destruction de la lance

Dossier de la gendarmerie de St-Claude où apparaît les différents liens vers les autres brigades où le corps d'arme est passé.

D'après les jugements rendus :

Le juge de FC a écrit:: Procès ayant opposé Damedeirdre au Franche-Comté

Damedeirdre était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Accusé levez-vous !

Vous êtes accusé d’appartenir à un groupe non autorisé. Devant votre refus de quitter ce groupe, ceci vous rend coupable. Je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus et je vous somme de quitter ce groupe armé sur le champ. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau.

Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Procès ayant opposé Laxe au Franche-Comté

Laxe était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Accusé Laxe, levez-vous !

La loi est claire, si vous voulez voyager en groupe, en traversant le territoire franc-comtois, vous deviez demander une dérogation au connétable, au capitaine ou au comte. Si cela n’a pas été fait ou que cela vous a été refusé, vous ne pouviez donc pas être à la tête d’une lance.

En outre, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Je vous condamne à une amende de 50 écus et la dissolution de votre groupe comme le procureur l’a demandé dans son réquisitoire. »

Le juge frappa de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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