| | [AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé | |
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Oeilbrun Bavard
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![[AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé Lun 21 Jan 2008 - 20:05 | |
| Dame Damedeirdre et Sieur Laxe se sont rendus coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant : - Citation :
- Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public. Preuves : Présence à Dôle le 21 janvier 1456Absence d'autorisation de circulerMissive envoyée aux contrevenants : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "Article 5 : Groupes armés Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public." Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous, Oeilbrun, Gendarme de Dole. Identité des contrevenants : Laxe, chef de la lance : - Citation :
- Né(e) le 23 Octobre 2006
Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné Village : Vienne Niveau : 1 Points de réputation : 96 Argent : 0 Laxe ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 15h29 Damedeirdre : - Citation :
- Né(e) le 13 Décembre 2006
Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Bourgogne Village : Cosne Niveau : 1 Points de réputation : 31 Argent : 36 Damedeirdre ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 18h52 Casier judiciaire de LaxeCasier judiciaire de Damedeirdre
Dernière édition par le Mar 29 Jan 2008 - 17:19, édité 3 fois | |
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| Plus de groupe armé à Dôle : ![[AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé 220156vi8](https://2img.net/r/ihimizer/img528/8198/220156vi8.png) | |
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| Toujours à Dôle, mais pas de groupe armé.Laxe : - Citation :
- Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 07h12
Damedeirdre - Citation :
- Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 09h25
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| Affaire classée pour destruction de la lance | |
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![[AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [AC] TALP : Laxe et Damedeirdre : corps d'armes non-autorisé Mer 13 Fév 2008 - 21:39 | |
| Dossier de la gendarmerie de St-Claude où apparaît les différents liens vers les autres brigades où le corps d'arme est passé.D'après les jugements rendus : - Le juge de FC a écrit:
- Procès ayant opposé Damedeirdre au Franche-Comté
Damedeirdre était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. « Accusé levez-vous !
Vous êtes accusé d’appartenir à un groupe non autorisé. Devant votre refus de quitter ce groupe, ceci vous rend coupable. Je vous déclare donc coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence, je vous condamne à une amende de 15 écus et je vous somme de quitter ce groupe armé sur le champ. »
Le juge frappe de son marteau sur le bureau.
Verdict rendu le 7 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. - Citation :
- Procès ayant opposé Laxe au Franche-Comté
Laxe était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. « Accusé Laxe, levez-vous !
La loi est claire, si vous voulez voyager en groupe, en traversant le territoire franc-comtois, vous deviez demander une dérogation au connétable, au capitaine ou au comte. Si cela n’a pas été fait ou que cela vous a été refusé, vous ne pouviez donc pas être à la tête d’une lance.
En outre, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés. Je vous condamne à une amende de 50 écus et la dissolution de votre groupe comme le procureur l’a demandé dans son réquisitoire. »
Le juge frappa de son marteau sur son bureau !
Verdict rendu le 1er février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. | |
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