[Procès clos] TALP (corps d'arme + espionnage) Amadora

Un corps d'arme étranger composé de Amadora est présent en terre Franc- Comtoise.

Rappel de la loi

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Amendement
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de créer ou de posséder une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée de Franche-Comté. Est entendu par milice privée, tout groupe armé non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un proces pour Haute Trahison.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Amendement voté le 15 juillet 1455 et publié par la Franc-Comtesse Daresha le 21 juillet 1455

Preuve


Message envoyé au contrevenant:

Citation :

Dame Amadora,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaires pourrait être prise contre vous! Aussitôt que vous aurez pris connaissance de se courrier, vous devrez dissoudre votre groupe.

rappel de la loi de franche comté:
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Cordialement, j'attends votre réponse!
Alambyk,Gendarme de Pontarlier

Fiche de Amadora:

Citation :

Né(e) le 01 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion


Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 40

Amadora ne cultive ni n'élève rien.

Casier

pas de réponse ni de dissolution du corps d'arme.

Dernière connexion le 08 Décembre 2007 à 09h40

Citation :

Dame Amadora,
Vous n'avez pas dissout votre Corps d'arme malgré ma dermande. Si vous avez quelque raison officiel d'être en corps d'arme veuillez me le signaler . sans réponse rapide de votre part vous serez considérée en infraction et une procédure judiciaire sera entamée contre vous.
Vous pourrez être défendue si vous le désirez par un avocat, pour cela contacté la greffière Zyanya.
Alambyk, gendarme à Pontarlier.

Demande de Procès urgente déposé!