[Procès clos] TALP (Corps d'armes) - El_barto ...

Un Corps d'armes étranger composé de El_barto et de Will_turner est en terres Franc-Comtoise. De plus il ont traversé la frontière fermé entre Pontarlier/Grandson.

Code:: Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Preuve :

[Procès clos] TALP (Corps d'armes) - El_barto ... Ddimage11rg3

Message envoyé aux contrevenants:

Citation :: Messire,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaire pourrait être prise contre vous! Vous avez donc 24 heures pour rectifier la situation.

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche de El_barto:

Citation :: Né(e) le 08 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Fribourg

Niveau : 1
Points de réputation : 29
Argent : 23

El_barto cultive des légumes.

Dernière connexion le 03 Juillet 2007 à 23h27

Fiche de Will_turner:

Citation :: Né(e) le 24 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Fribourg

Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 0

Will_turner cultive des légumes.

Dernière connexion le 03 Juillet 2007 à 12h53

Casier judiciaire de El_barto
Casier judiciaire de Will_Turner

Réponse de El_barto:
[Procès clos] TALP (Corps d'armes) - El_barto ... Ddimage0ok8

Dernière connexion le 04 Juillet 2007 à 14h57

Ma réponse:

Citation :: Votre ami Will_turner ne m'a pas répondu, je suppose que vous parlez en son nom également!

J'aimerais bien savoir pourquoi je n'ai pas droit au même explication que la tribun Kissme316. À savoir que vous êtes en FC pour dénouer l'impasse diplomatique FC/CH et que vous avez obtenu un laissé passer que vous avez égaré!

Les infos que Kiss m'a donné sont en cours de confirmation!

J'ai envoyé un courrier à votre Commandant,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse de Will_turner:
Dernière connexion le 04 Juillet 2007 à 15h29

Courrier envoyé à Ursaff: Dans le forum Helvète

Citation :: Ce corps d'armes est arrivé à Pontarlier aujourd'hui! En FC, les Lances et Corps d'armes doivent obtenir un autorisation qui se donne rarement!

Messire El_barto m'a référé à vous en disant que vous étiez le Commandant de l'armée helvète. Je ne vois pas cela dans votre signature.

Bref, je me réfère à vous!

Réponse de Ursaff: Dans le forum Helvète.

Ursaff a écrit:: Messire, merci de m'avertir.

Je suis en effet Commandant le l'Armée, ceci ne figure pas dans ma signature en ces locaux car ce ne sont pas les miens. Mais je peux y remedier.

Venons en au vif du sujet.

Sieur El_barto ne fait pas parti de l'Armée Helvète. Cette personne appartient à une milice dissidente en qui je n'ai aucune confiance. Nous sommes en train de regler ce probleme.

Concernant cette personne, appliquez vos lois sans aucune retenue.

Merci de votre peine de vous adresser à moi avant d'agir. Cependant, je peux vous affirmer qu'aucun membre de l'Armée Confédéré n'entrera suyr vos terre en mission sans autorisation de vos services.

Je pourrais à ce propos rencontrer votre prévot afin que nous etablissions noir sur blanc ces regles. Ainsi tout serait clair.

Pourriez-vous me communiquer le nom de votre prévot afin que je le contact s'il vous plait. Merci mille fois.

Merci à vous,

respectueusement
Ursaff
Commandant de l'Atrmée Confédérée Helvétique.

Ma réponse:

Citation :: Le Prévot actuel est Jontas.

Ancien Capitaine de l'Armée Franc-Comtoise.

Donc, El_barto et Will_turner me mente en pleine figure!

Ils n'échapperont pas a un Procès!

Réponse de Ursaff:

Ursaff a écrit:: C'est plus que du mensonge !!

Je peux venir temoigner azu tribunal ou faire une lettre officielle si cela est necessaire.

Ma réponse:

Citation :: Je vous tiens au courrant, mercis!

Demande de Procès

Réponse de El_barto:
[Procès clos] TALP (Corps d'armes) - El_barto ... Ddimag10

Dernière connexion le 04 Juillet 2007 à 16h38

Courrier aussi envoyé au Générale Helvète Manawyddan:
Il m'a répondu et désapprouve également ce Corps d'Armes

Procès de El_barto
Procès de Will_turner

Attente du verdict dans les 2 Procès en cours!

Verdict Will_turner

Eldorach a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Conformément à la décision de maitre Rougeail que je remplace :

En ces temps troubles que nous traversons, vos actes sont inadmissibles.

Je vous condamne donc à 1 jour de prison et 20 écus d'amende.

Fait à Dole le 31 Juillet 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Verdict El_barto

Eldorach a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Conformément au verdict de l'ancien juge Rougeail, vous êtes reconnus coupable et devrez réparation à la Franche Comté dans les conditions suivantes :

En ces temps troubles que nous traversons, vos actes sont inadmissibles.

Je vous condamne donc à 1 jour de prison et 20 écus d'amende.

Fait à Dole le 31 Juillet 1455
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Procès clos, casiers à mettre à jours.

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