[Procès clos] TALP (Corps d'Armes) - Grobmaster ...

Dernière édition par le Dim 6 Jan 2008 - 21:15, édité 8 fois

Un Corps d'armes étranger composé de Grobmaster est en terres Franc-Comtoise. De plus, il aurait été avisé il y a 2 jours, à Vesoul, de détruire son Corps d'Armes.

Code:: Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Preuve :

[Procès clos] TALP (Corps d'Armes) - Grobmaster ... Ddimage6go1

Message envoyé aux contrevenants:

Citation :: Messire,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaires pourrait être prise contre vous! Aussitôt que vous aurez pris connaissance de se courrier, vous devrez dissoudre votre groupe.

Attention, je sais que vous avez été avisé à Vesoul par le Gendarme Conur de ne pas voyager en Corps d'Armes. Des problèmes de communication entre brigade car je vous aurez avisé hier alors que vous vous trouviez sur le noeud avec moi!

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche de Grobmaster:

Citation :: Né(e) le 10 Juin 2005

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Joinville

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 41

Grobmaster est boulanger.

Grobmaster élève des cochons.

Dernière connexion le 16 Aout 2007 à 16h49

Fiche de Sarus:

Citation :: Né(e) le 04 Aout 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 2
Points de réputation : 73
Argent : 105

Sarus est meunier.

Sarus cultive du blé, du maïs.

Dernière connexion le 30 Aout 2007 à 08h11

Casier judiciaire de Grobmaster
Casier de Sarus
Pour les faits contre Sarus, vérifier plus bas dans le dossier

Ne c'est pas connecté...
Dernière connexion le 16 Aout 2007 à 16h49

Il ne c'est pas connecté...
Dernière connexion le 16 Aout 2007 à 16h49

Il ne c'est pas connecté...
Dernière connexion le 16 Aout 2007 à 16h49

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 21 Aout 2007 à 07h14

Le contrevenant c'est placé en retraite sans détruire sa Lance...
Demande de Procès à déposer aussitôt qu'il sortira de retraite!

Nouvelle composition de la Lance:
[Procès clos] TALP (Corps d'Armes) - Grobmaster ... Ddimage1wi2

Message envoyé à Sarus:

Citation :: Messire,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaires pourrait être prise contre vous! Aussitôt que vous aurez pris connaissance de se courrier, vous devrez dissoudre votre groupe.

J'ai été informé que vous deviez intégrer le Corps d'Armes de Cochonstar. Quitté le groupe illégale que vous avez rejoint pour rejoindre celui de Cochonstar.

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Sarus à quitté le corps d'armes.

Toujours en retraite, pas de reconnexion depuis le 25 septembre

Pas de changement !

[Procès clos] TALP (Corps d'Armes) - Grobmaster ... Alabn4

Citation :: Dame,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir quitter la lance de Grobmaster ! Si vous ne le faites pas, des procédures judiciaires pourrait être prise contre vous! Aussitôt que vous aurez pris connaissance de se courrier, vous devrez quitter ce groupe.

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Maelyn*, Gendarme de Pontarlier

Elle a quitté la lance.

[Procès clos] TALP (Corps d'Armes) - Grobmaster ... Groboq9

Quatre pontissaliens qui défendent dans un mauvais groupe Rolling Eyes

Citation :: Sieur, Dame,

Ravie de voir que vous avez répondu à l'appel de notre mairesse pour la défense de Pontarlier.
Cependant, vous n'avez pas adhérer au bon groupe. Vous devez donc quitter cette lance et intégrer un des groupes suivants selon votre force :

- Vous avez plus de 200 points de force : Rejoignez la Lance de Rubella

- Vous avez entre 100 et 200 points de force : Rejoignez le Groupe de Lunnard

- Vous avez entre 50 et 100 points de force : Rejoignez le groupe de Montella

- Vous avez moins de 50 points de force : Rejoignez le groupe de Loola02

Vous trouverez le détail ici : http://le-pontarlier.forumsactifs.com/association-defense-territoriale-civile-f13/mobilisation-du-22-octobre-1455-t67.htm?sid=0f054fc2a02bb6d1e2dcef82e0b04b47

Cordialement
Maelyn*, Gendarme de Pontarlier

Le temps passe et je pense que ce corps d'armes enfin je l'espère est depuis belle lurette dissous donc que fait ce dossier encore ici ??

Se corps d'arme est belle et bien encore là!

Mais voilà, à quoi bon lui donner un Procès alors qu'il est retraite... Il ne pourra se défendre et même si il est condamné a quelques jours de prisons, le corps d'arme sera toujours là!

Est il seul dans ce corps d'arme ou y a t-il d'autre personnes impliqués.

Si il est seul et bien attendons sont retour de retraite

Seul, mais parfois des gens intègre son groupe puisque que c'est un groupe d'admission libre!

Adjudant ,

Le voila sortie de sa retraite le procès peu être lancé.

Le contrevenant est sorti de retraite:
Dernière connexion le 15 Décembre 2007 à 13h19

Courrier envoyé au contrevenant:

Citation :: Bonjour, se courrier est pour vous informer de votre mise en Procès sous peu pour avoir laissé votre Lance d'admission libre dans l'enceinte de Pontarlier depuis près de 4 mois! Votre mise en retraite sans dissoudre votre Lance à considérablement ennuyé la Gendarmerie... Vous aviez pourtant reçu un courrier pour vous aviser! Comme toute personne à droit à un avocat, vous pourrez contacter la greffière Zyanya pour qu'elle vous en assigne un. Vous avez eu la chance de ne pas subir de Procès pendant votre retraite!

Bien à vous,

Adjudant-Chef Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Demande de Procès déposé!

Procès

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Le Juge Gustave V écouta les propos tenu par le sieur Grobmaster pour sa défense puis se mit a rire discrètement.**

Sieur Grobmaster toute les personnes venant dans ce tribunal disent la même chose "je n'ai rien fait de mal "Détrompez vous Sieur Grobmaster posséder sa lance en Franche-Comté c'est un privilège interdit par les lois qui régissent le comté hors vous avez transgresser cette loi et c'est pour cela que vous êtes dans ce tribunal et c'est pour cela que moi Juge Gustave V vous condamne a 40 écus d'amende et estimez vous heureux je vous épargne la prison .

**Le juge Gustave V referma le dossier et frappa sur la table avec son maillet.**

Affaire jugée
DOLE le 23 décembre de l'an 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

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