[Procès clos/SS]TALP(Corps d'armes) - Theodorius_frederic...

Un Corps d'armes étranger composé de Theodorius_frederic et de Fenouille_la_gouille est en terres Franc-Comtoise.

Code:

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Preuve :


Message envoyé aux contrevenants:

Citation :

Messire,

Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'arme, étranger où pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes! Si vous ne désirez pas détruire votre Corps d'armes, des procédures judiciaire pourrait être prise contre vous! Vous avez donc 24 heures pour rectifier la situation.

En bonne entente, j'attends votre réponse!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche de Theodorius_frederic:

Citation :

Né(e) le 29 Aout 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Savoie
Village : Annecy

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 79
Argent : 0

Theodorius_frederic ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 06 Juin 2007 à 17h50

Fiche de Fenouille_la_gouille:

Citation :

Né(e) le 23 Aout 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Confédération Helvétique
Village : Grandson

Niveau : 1
Points de réputation : 57
Argent : 0

Fenouille_la_gouille ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 06 Juin 2007 à 14h43

Casier judiciaire de Theodorius_frederic
Casier judiciaire de Fenouille_la_gouille
Voir plus bas pour la preuve contre Alexandrenlt1.
Casier judiciaire de Alexandrenlt1
Voir plus bas pour la preuve contre Metalichrist.
Casier judiciaire de Metalichrist

Réponse de Theodorius_frederic:

Dernière connexion le 06 Juin 2007 à 18h47

Ma réponse:

Citation :

Je suis dans le regret de vous demander malgré votre rackette de désarmé votre groupe!

Vous avez traversé la frontière alors qu'elle était fermé, si aucun procès ne vous est attribué, vous êtes chanceux!

Pour votre rackette dont je viens de prendre connaissance, serait-il possible de fournir le screen de l'évènement!

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse de Theodorius_frederic:

Dernière connexion le 06 Juin 2007 à 20h14

Ma réponse:

Citation :

Je remets votre demande a la Connétable Lluna!

Je teins a souligner que prosekratis n'existe pas dans IG sous se nom a dout du moins!

Je n'ai été prévenue d'aucune mission diplomatique, ni même de cette traversée. Cela n'aurait pas été un mal que de demander autorisation avant d'arriver en nos terres.

De plus, un groupe armé, formé pour pouvoir se défendre, n'est pas nécessaire pour un séjour sur Pontarlier durant plusieurs jours.
Donc le temps de ce séjour, le groupe se doit d'être désarmé, je n'apporterai aucune dérogation.

Quant au départ pour Annecy, cela ne semble pas prévu de suite : 4 ou 5 jours. A voir aussi s'ils y iront par Grandson ou en détournant par nos villages.
J'apporterai avant ce délai une réponse pour éventuelle formation armée, mais une telle dérogation est plus que très rare et impose une totale transparence de leur part.

J'avoue qu'un message aurait été apprécié.

Dérogation refusée :
- Séjour à Pontarlier, pas besoin d'être armés
- Départ pour Annecy : ils s'armeront à Grandson, après être passés à l'ouverture des frontières bien sûr

Nouvelle formation du Corps d'armes:


Message envoyé à Theodorius_frederic:

Citation :

Messire,

Votre demande d'autorisation de Corps d'armes a été rejeté. Vous devez donc désarmer votre groupe dès que vous lirez ce message. Le étant que la demande de Corps d'armes aurait dû être délivré avant votre présence en Franche-Comté. Si d'autre membre de votre délégation devrait passer en groupe armé, il devront désarmé aussitôt arrivé en Franche-Comté. Veilliez à contacter la Connétable Lluna pour obtenir une possible dération de cette lois interdisant les groupes armés. Ces dérogation ne sont donné que très rarement et la demande doit parvenir avant la présence.

Adjudant Wils0123,
Gendarmerie de Pontarlier

Dernière connexion le 07 Juin 2007 à 16h06

Message envoyé à Fenouille_la_gouille et a Alexandrenlt1:

Citation :

Votre Corps d'armes est en infraction selon les lois Franc-Comtoise. Tout Corps d'armes ou Lance, étrangère ou pas, ne sont pas permis en Franche-Comté. Veillez quitter votre votre Corps d'armes aussitôt se message lu, sous peine de procès.

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Dernière connexion le 06 Juin 2007 à 23h07
Dernière connexion le 07 Juin 2007 à 17h21

Aucune réponse du meneur du groupe, Theodorius_frederic:
Dernière connexion le 08 Juin 2007 à 03h49

Réponse de Fenouille_la_gouille:

Dernière connexion le 08 Juin 2007 à 08h12
*J'avais demandé un screen d'un rackette qu'il a subit*

Ma réponse:

Citation :

Fenouille_la_gouille,

Vos amis ne désire pas démanteler votre Corps d'armes. Ils auront droit a un procès! Tant qu'à vous, je respecterez votre retraite, cependant aussitôt que vous en sortirez, vous ne devrez plus en faire parti.

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse de Alexandrenlt1:

Dernière connexion le 07 Juin 2007 à 20h41

Demande de Procès lancé

J'y omit de dire que les 3 individu ont franchit la frontière pourtant fermé!

Metalichrist a intégré le Corps d'armes illégale aujourd'hui.

Message envoyé à Metalichrist:

Citation :

Vous êtes entré dans un Corps d'armes non-autorisé, donc en infraction des lois Franc-Comtoise. Tout Corps d'armes ou Lance, étrangère ou pas, ne sont pas permis en Franche-Comté. Veillez quitter votre votre Corps d'armes aussitôt se message lu, sous peine de procès.

En attente de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Dernière connexion le 14 Juin 2007 à 16h28

Alexandrenlt1 a quitté Pontarlier sans le reste de son groupe, il a donc quitté son Corps d'armes, je maintiens la demande de procès vu le temps qu'il y est resté.

Nouvelle preuve:


Fenouille_la_gouille est toujours en retraite.

Réponse de Metalichrist:

Dernière connexion le 14 Juin 2007 à 16h47

Ma réponse:

Citation :

Je vais vous laisser la journée, demain, dès votre branchement, vous devrez quitter se Corps d'armes

Adjandant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Metalichrist à quitté le Corps d'armes comme demandé

Metalichrist a réintégré le Corps d'armes...

Je dépose une demande de Procès contre lui!

Message envoyé a Metalichrist:

Citation :

Ce message est pour vous informer qu'une demande de Procès vient d'être déposé contre vous pour avoir réintégré votre Corps d'armes malgré l'avertissement que je vous avez donné! Vous pouvez, si vous le désirez, contacter le Greffier Estelbad ou la Greffière Criss pour qu'un avocat vous soit attribué.

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Petite réflexion aussi...

Il parle de cultiver leurs champs au début (première missive) mais regarder leurs fiches, ils ne possèdent rien... Pas de champ!

Je n'avais pas porté attention...

Citation :

Verdict du Procès de Metalichrist
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le Juge Sirius7 a écrit:

Attendu que le prévenu n'ait daigné se défendre à la barre ;
Attendu que le prévenu a un lourd passé judiciaire ;
Attendu la gravité du délit commis ;
Je condamne l'accusé à 3 jours de prison où il pourra réfléchir à ses actes et 50 écus d'amende.

Fait à Dole le 7 juillet 1455.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Classé sans suite pour Fenouille_la_gouille, le Corps d'armes étant parti sans lui!

Classé sans suite pour Alexandrenlt1, Ayant quitté Pontarlier sans le Corps d'armes!