[CLOS] Theodorius -TALP

Citation :

Honorable juge, affaire duché de Bourgogne contre Theodorius,
Sieur Theodorius,
Vous êtes accusé d'insultes au Roy, d'outrage à la Couronne de France, et d'appel à quitter le Royaume de France.
J'en tiens pour preuves vos déclarations publiques. La première prétend répondre à la Duchesse de Bourgogne Armoria au nom de l'Empire Romain Chrétien de Byzance. Le sieur Theodorius nous remet ainsi douloureusement en mémoire la chute de ce glorieux Empire aux mains des Turcs Ottomans, il y a un an déjà. Il ose usurper un titre impérial byzantin, au nom de l'Empereur Alexis II Comnène, mort en 1183, soit presque trois siècles en arrière!
Mais surtout, ces lettres ne sont que diffusions d'insulte sous couvert d'un charabia officiel. Je citerai 'Le comté de Bourgogne', 'votre Royaume, un des pays les plus décadent de l’Occident', 'un Roy, sans honneur et sans parole', 'politique de mépris des étrangers, absolutisme sans partage de ceux qui possède le pouvoir et en abuse à leur gré, corruption et abus de biens sociaux, détournement des ….Voilà qui est bien commun à votre Etat', ou encore '
D’ici là, recevez Mon chère et Noble Amie, recevez nous plus chaleureux et respectueux remerciements, au nom de sa Gracieuse Majesté Impériale, pour votre aimable collaboration, lorsque de toute évidence, vous aussi, vous irez à toute égard, au sein de notre belle et grande Communauté, siéger au fin fonds d’un monastère Byzantin ou …..Bourguignon peut-être ?! ( C’est la généralement où l’on met les femmes de votre rang, qui ose médire sur le pouvoir Impériale Byzantin ! '

Voilà de quoi nous filer la nausée!
*agite la soi-disante missive impériale d'un air dégouté' http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=183863&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Mais les Bourguignons ne furent pas au bout de leur peine, hélas...
Dijon fut troublé par un message placardé sur sa halle par le même triste sire, dont je vous cite le post-scriptum, éloquent quant au contenu de ce...torchon: "petite précision, il faudra renier votre allégeance au Roy de France ou sans être sans aucune allégence ! C'est mieux ! Pour faire allégeance à l'Empire !"
*Théo remit la deuxième lettre sur le bureau du juge'
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=184155

*La gorge sèché, Théo revint à son bureau boire un peu d'eau et prendre un dernier document. Il leva des yeux brûlants de colère vers l'accusé, car tout ceci lui remettait en mémoire une pénible histoire*

Il semblerait que messire Theodorius n'en ait jamais assez...Preuve en est cette déclaration stupide, où il prétend que le sieur Lacolike, dangereux brigand de son état, est au service de sa bande d'agitateurs.

*Et Théo d'en rajouter une troisième*
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=4539144#4539144

Voilà venu le temps de donner à l'accusé un aperçu de toutes les lois qu'il a enfreint:

"Art. 11-4 – De la liberté d’expression
Tout sujet du Duc de Bourgogne dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la diffamation et l'outrage à la Couronne, au Duché, et à ses représentants."

complété par celui-ci
"Art. 11-6 – Du droit des résidents
Toute personne non fiscalement bourguignonne se voit octroyer les mêmes droits lors de son passage en Bourgogne. "

"Art. 12-2 – De la loyauté
Il est du devoir de tout sujet du Duc de Bourgogne d’assurer loyauté et fidélité au Duché, au Duc, aux Conseillers ducaux et aux Maires.

Art. 12-3 – Des devoirs des résidents
Toute personne non fiscalement bourguignonne se voit astreinte aux mêmes devoirs lors de son passage en Bourgogne."

"Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Art. 422-2a - De l'outrage à personnalité reconnue comme importante par le duché

Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
Les personnes importantes de Bourgogne sont définies comme suit :

- Membres du conseil ducal
- Maires
- Nobles (reconnus par la Hérauderie)
- Membres éminents de l'église aristotélicienne"

Bref, la liste est longue...
Le plus curieux, Sieur Theodorius, est que vous avez droit à un avocat dont la liste est actualisée le 20 Septembre de l'an de grâce 1454 par Guigui145, Bâtonnier

Avocat Batonnier : Guigui145
Avocat Batonnier adjoint: Babun
Avocat : Britanicius
Avocat : Fowl
Avocat : Yalan_kermoueck

Des témoins seront appelés à la barre, le cas échéant

Citation :

*La procureur reçu ce les derniers développements dans ce dossier. Elle se leva avec un document en main prête à citer ce qui était écrit. Elle se tourna vers le Sieur Theodorius_frederick*

Voici le réquisitoire de la justice bourguignone à votre encontre :

Et je cite:

*sebonemo a écrit:
Tout d'abord, je tiens à vous remercier de nous demander notre opinion. Maintenant, sachez que si j'avais en charge cette affaire, je n'appliquerais pas non plus la peine capitale. la loi bourguignonne ne prévoit pas cette peine pour les infractions commises par ce triste individu.
En revanche, je serai extrèmement sévère et sanctionnerai en appliquant la peine maximale prévue par la loi.
Soit :

200 écus d'amende et 1 jours de prison pour insultes

1000 écus d'amende et 10 jours de prison pour outrage à la couronne et insultes envers le roy.

500 écus d'amende et 5 jours de prison pour incitation à la révolte. En effet, pour moi, l'appel à quitter le royaume de France est assimilable à un appel à se révolter contre la couronne de France.

Ce qui nous ferais donc un total de 10 jours de prison (interface IG oblige) et 1700 écus d'amende.*

Je ne formule pas de demande particulière.

Accusé levez-vous !

*Elle retourna s'assoir*

Je dois féliciter Delagrâce d'avoir monté ce dossier. BRAVO !

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* OYEZ OYEZ En ce jour du 3 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Avant tout, je rappelle que cette affaire est jugé dans le cadre d'une coopération judiciaire entre la Franche-Comté et la Bourgogne.

Sieur Théodorius_Frederic, votre soudain attachement à notre Saint Empire ne parait pas très sincère. Vous passez plus pour un opportuniste fuyant le Royaume de France pour vous réfugiez dans le Saint Empire Romain Germanique.

Alors, oui, le Saint empire, et la Franche comté en particulier, est terre d'asile, mais cela ne signifie pas que tout brigand peut s'y enfuir impunément !

Enfin, vos croyances religieuses n'ont pas à entrer en considération dans ce procès. Aristote viendra à vous juger de lui même le moment venu !

Ceci étant dit, revenons en à l'affaire proprement dite.

Les accusations portées à votre encontre l'ont été pour des propos et des actions faites en Bourgogne. Il me parait donc tout à fait indiqué de suivre les lois bourguignonnes et les recommandations de leur justice.

Ainsi,

Aux accusations d'insultes, que vous reconnaissez plus où moins d'ailleurs, la cour vous reconnaît coupable.
Les insultes ne sont pas utiles dans le règlement d'un litige. Et pour ma part, je les exècre !!
la cour vous condamne donc à 20 écus d'amende et 2 jour de prison.

Aux accusations d'outrage à la couronne de France, insultes contre le Roy de France, la cour vous reconnaît coupable.
Qui que vous soyez, où que vous soyez, le respect envers un monarque me parait plus que légitime. Et je serai ravi d'apprendre qu'un tribunal français ait condamné un quidam qui aurait insulté notre Empereur !
La cour vous condamne donc à 40 écus d'amende et 3 jours de prison !

Aux accusation d'appel à la révolte, la cour vous relaxe. Nous ne pouvons pas considérer l'appel à quitter une contrée pour une autre comme un appel à la révolte. Toutefois, j'aimerais plus de mesure dans vos propos. Vous n'êtes qu'en Franche-Comté que depuis peu, et vous semblez grand voyageur. Donc, j'ai du mal à vous considérer Franc-comtois, du moins pas encore.

En résumé, la cour vous condamne donc à 60 écus d'amende et 5 jours de prison !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Affaire classée

L'amende prononcée reste cependant faible, mais l'accusé n'a à peine 40 ecus sur son compte.