[traité] Economique Franche Comté - Savoie

Les 2 Cac souhaitent renforcer le traité économique du SERG par ce accord entre les 2 comté/duché.

Voici une première ébauche rédigé par LaDameDeCaro :

Citation :

Traité Economique liant la Franche Comté à la Savoie


Dans leur grande sagesse ; leurs Seigneuries ……………………….. Franc Comte et Craven, Duc de Savoie ont souhaité coucher sur un parchemin les termes de l’alliance économique entre leur deux provinces liant ainsi les peuples de Franche Comté et de Savoie pour les générations à venir

Par ce traité le Duché de Franche Comté et le Duché de Savoie s’engagent à :

• Considérer leur voisin comme un partenaire économique privilégié et prioritaire lors de transactions économiques.

• Les Commissaires au Commerce des deux provinces citées, s’engagent à consulter ne priorité son homologue lors de la recherche d’un accord commercial, avant de passer tout autre accord avec un autre Duché .La partie sollicitée pourra refuser d’accepter l’échange, si la vente peut mettre en danger l’économie de son duché ou la solidité de ses stocks.

• Les prix : Lors des échanges entre les deux provinces les prix seront laissés à l’appréciation des Commissaires au commerce .Ils se devront d’être négocier et satisfaisant pour les deux provinces.

• Les prêts : Si un problème économique (pénurie ou les suites d une attaque économique) vient à apparaître dans l’une des deux provinces
o Un prêt en denrées pourra être décidé par le Duc et le conseil de la province sollicitée en dépannage, et, à prix préférentiel selon les possibilités de cette dernière.
o Le prêt, ses modalités, les prix et le remboursement feront l’objet d’un accord entre les deux provinces et dûment signé par les hautes parties contractantes des deux provinces (Duc et Cac) ex d’accord :

Citation :

Nous …………..Duc /comte de ……….et ……….. Cac de …………..
Reconnaissons que notre Duché /comté a emprunté au Duché /Comté de ………
Inventaire des marchandises empruntés
X ( denrées ) au prix de X écus
Pour la somme totale de X écus
Nous engageons notre province à rembourser cette dette ; dés que nous le pourrons , avec les mêmes denrées en quantité egale et pour le même prix .
Fait à ……….. le ……….
Signature des hautes parties contractantes
Duc/Comte
Cac

o La dette est effective jusqu'à son remboursement total. Les changements de Duc et de conseil ne justifient pas l'annulation de la dette.
o Ces prêts sont des aides et n’appellent pas à subir une taxation d’intérêt lors de son remboursement.

La Savoie est un excellent partenaire économique :

Elle peut fournir fer (selon dispo), laine, fruits (Poligny ne fournit pas assez par rapport à la demande) et surtout carcasses de cochons qui nous font cruellement défaut actuellement.
Elle a un grand besoin de blé.

Les échanges sont équilibrés des 2 cotés, et le transport assuré 50-50.

LaDameDeCaro ne souhaite pas un accord du type de celui d'Auvergne, elle préfère un plus assoupli.
Elle a ajouté une partie pour d'éventuel prêt (qu'elle ne souhaite pas voir dans le traité du SERG), cette partie étant également en discussion auprès de son conseil.

A mon tour, j'ouvre le débat ici

C'est plutôt une bonne nouvelle, car moi on était resté en froid avec la Savoie depsui la période General, et l'un de mes souhaits étaient de renouer avec la Savoie.

Je suis tout à fait pour ce genre de relations, je fais confiance à Macricri pour voir si le marché est rentable.

Par contre, il va falloir faire attention aux implications vis à vis du traités des provinces du SERG en parallèle.


Pour le texte, il faudra corriger Duché pour Comté quand il s'agit de la FC, mais sinon je le trouve très bien.
Par contre, s'il ne s'agit pas d'échanges comme défini pour l'Auvergne, je suppose que viendront se greffer régulièrement des petits contrats de commerce ?

Macricri a écrit:

Traité Economique liant la Franche-Comté à la Savoie


Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Duncan Idaho, Franc-Comte et Craven, Duc de Savoie, ont souhaité coucher sur un parchemin les termes de l’alliance économique entre leur deux provinces liant ainsi les peuples de Franche-Comté et de Savoie pour les générations à venir.

Par ce traité le Comté de Franche-Comté et le Duché de Savoie s’engagent à :

• Considérer leur voisin comme un partenaire économique privilégié et prioritaire lors de transactions économiques.

• Les Commissaires au Commerce des deux provinces citées, s’engagent à consulter en priorité son homologue lors de la recherche d’un accord commercial, avant de passer tout autre accord avec un autre Comté/Duché. La partie sollicitée pourra refuser l’échange proposé, si la vente peut mettre en danger l’économie de son Comté/Duché ou la solidité de ses stocks.

• Les prix : Lors des échanges entre les deux provinces les prix seront laissés à l’appréciation des Commissaires au Commerce. Ils se devront d’être négociés et satisfaisants pour les deux provinces.

• Les prêts : Si un problème économique (pénurie ou les suites d'une attaque économique) survient dans l’une des deux provinces :
o Un prêt en denrées pourra être décidé par le Comte ou Duc et le Conseil de la province sollicitée en dépannage, et à prix préférentiel selon les possibilités de cette dernière.
o Le prêt, ses modalités, les prix et le remboursement feront l’objet d’un accord entre les deux provinces et dûment signé par les hautes parties contractantes des deux provinces (Comte, Duc et Commissaires au Commerce).

Traité type :

Citation :

Nous …………, Comte/Duc de ……….et ……….. Commissaires au Commerce de …………,
Reconnaissons que notre Comté/Duché a emprunté au Comté/Duché de ………
Inventaire des marchandises empruntées
X ( denrées ) au prix de X écus
Pour la somme totale de X écus
Nous engageons notre province à rembourser cette dette dès que nous le pourrons, avec les mêmes denrées en quantités égales et pour le même prix.
Fait à ……… le ……….
Signature des hautes parties contractantes
Comte
Duc
Commissaires au Commerce

o La dette est effective jusqu'à son remboursement total. Les changements de Comte/Duc et de Conseil, de quelque manière qu'ils se passent, ne justifient pas l'annulation de la dette.
o Ces prêts sont des aides et n’appellent pas à subir une taxation d’intérêt lors de son remboursement.

De plus, ce traité peut très bien cohabiter avec le traité du SERG. ^^

Sur le plan des propositions economiques, ca me va dans l'ensemble.
Et je te fais entierrement confiance pour les aspects pratiques.

Sur le plan politique, ca me semble tout a fait coherent avec le traite su SERG du moment qu'on informe la Provence par souci de transparence et de respect de nos partenaires - a condition que la Savoie soit d'accord.

En fait, ca ressemble a la notion de noyau dur (ou de couple franco-allemand) bien connue dans le cadre de la construction d'autres accords.

Si la Savoie est d'accord, je verrais bien une proposition de discussion visant a renforcer notre cooperation sur d'autres plans que le commerce - avec la Provence. C'est une etape de plus vers la constitution d'une union francophone au sein du SERG allant de la méditerrannée au Rhin. Ca me fait plaisir ce genre de choses.

En fait, pour discuter ce genre de choses, je verrais bien un forum dédié à la coopération entre les 3 régions. On pourrait a la fois y gérer le présent et préparer l'avenir. Un truc neutre avec 3 admins : une de chaque province.

Citation :

Si la Savoie est d'accord, je verrais bien une proposition de discussion visant a renforcer notre cooperation sur d'autres plans que le commerce - avec la Provence. C'est une etape de plus vers la constitution d'une union francophone au sein du SERG allant de la méditerrannée au Rhin. Ca me fait plaisir ce genre de choses.

Perso j'avais pensé à un traité d'alliance militaire mais bon comme il parait que je n'y connais rien à l'armée.

Moi ça me va aussi.

Texte adopté par vote :

Macricri a écrit:

Traité Economique liant la Franche-Comté à la Savoie


Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Duncan Idaho, Franc-Comte et Craven, Duc de Savoie, ont souhaité coucher sur un parchemin les termes de l’alliance économique entre leur deux provinces liant ainsi les peuples de Franche-Comté et de Savoie pour les générations à venir.

Par ce traité le Comté de Franche-Comté et le Duché de Savoie s’engagent à :

• Considérer leur voisin comme un partenaire économique privilégié et prioritaire lors de transactions économiques.

• Les Commissaires au Commerce des deux provinces citées, s’engagent à consulter en priorité son homologue lors de la recherche d’un accord commercial, avant de passer tout autre accord avec un autre Comté/Duché. La partie sollicitée pourra refuser l’échange proposé, si la vente peut mettre en danger l’économie de son Comté/Duché ou la solidité de ses stocks.

• Les prix : Lors des échanges entre les deux provinces les prix seront laissés à l’appréciation des Commissaires au Commerce. Ils se devront d’être négociés et satisfaisants pour les deux provinces.

• Les prêts : Si un problème économique (pénurie ou les suites d'une attaque économique) survient dans l’une des deux provinces :
o Un prêt en denrées pourra être décidé par le Comte ou Duc et le Conseil de la province sollicitée en dépannage, et à prix préférentiel selon les possibilités de cette dernière.
o Le prêt, ses modalités, les prix et le remboursement feront l’objet d’un accord entre les deux provinces et dûment signé par les hautes parties contractantes des deux provinces (Comte, Duc et Commissaires au Commerce).

Traité type :

Citation :

Nous …………, Comte/Duc de ……….et ……….. Commissaires au Commerce de …………,
Reconnaissons que notre Comté/Duché a emprunté au Comté/Duché de ………
Inventaire des marchandises empruntées
X ( denrées ) au prix de X écus
Pour la somme totale de X écus
Nous engageons notre province à rembourser cette dette dès que nous le pourrons, avec les mêmes denrées en quantités égales et pour le même prix.
Fait à ……… le ……….
Signature des hautes parties contractantes
Comte
Duc
Commissaires au Commerce

o La dette est effective jusqu'à son remboursement total. Les changements de Comte/Duc et de Conseil, de quelque manière qu'ils se passent, ne justifient pas l'annulation de la dette.
o Ces prêts sont des aides et n’appellent pas à subir une taxation d’intérêt lors de son remboursement.

Macricri, vu que tu as directement traité l'affaire avec Ladamedecaro à l'origine, je te laisse lui présenter le traité, ou bien on envoit notre cher Bigmetal Chancellier ?

Je vais m'en chargé

Traité transmis.

Parfait, ami Bigmetal, nous te laissons la publication du traité au public dans la section adéquate.