[Discussion] Le Parlement

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(dsl ça en fait un paquet lol)

Je vous propose le texte de Parlement sous la forme qui suit afin que nous en discutions.
Nous voterons les points de détails s'il y en a, modifierons le texte si nécessaire, puis voterons le texte final.

Citation :

Parlement Franc-Comtois.


Article I : De la composition.

I.1 : Le Parlement de Franche-Comté est composé comme suit:
- Les douzes membres du conseil, élus pour deux mois.
- Les maires de chaque mairies de Franche-Comté, chacun élu pour un mois.
- Du ou des représentants de l'Eglise Aristotelitienne, nommés par le Vatican selon les accords du Concordat Aristotelitien signé avec la Franche-Comté.
I.2 : Le conseil est composé comme suit
- Le Franc-Comte, élus parmis les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.
- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.
- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté et de la paye des fonctionnaires tels que les agents de police et les soldats. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.
- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.
- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de la police et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Lieutenants et sergents de Police qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.
- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prends le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.
- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Police.
- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la police au procureur
- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmis les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre les peuple et le parlement en soumettant au Parlement les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du Parlement.
- Le Chancelier est nommé par le Franc-Comte. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.
- Le Recteur de l'Université de Franche-Comté est nommé par le Comte parmi les membres du conseil. Il est en charge du bon fonctionnement de l'université.
- Les Conseillers n'ayant aucun poste a responsabilité particulière font tout de même parti du Conseil et jouissent des droits en découlant comme décrit dans l'article suivant.


Article II : Du fonctionnement du Parlement.

II.1 : Le Parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple. Si tel n’est pas le cas et que le Parlement s’est rendu coupable de trahison. Alors les preuves le concernant devront êtres divulguées sur la place publique et le peuple devra se révolter dans le but de destituer le gouvernement félon.
II.2 : N’importe quel Franc-Comtois est à même de soumettre une idée au Parlement via le porte-parole. Cette idée devra être débattue et une réponse lui être adressée en personne.
II.3 Les propositions de loi, qu’elles émanent d’un membre du Parlement ou du peuple seront débattues puis donneront lieu à un vote des membres du Conseil uniquement. Les maires et les représentants de l'Eglise n'étant là qu'à titre consultatif, ils peuvent participer à tous les débats, et assister au déroulement des votes.
II.5 Les votes effectués par le Conseil se font à main levée.
II.6 Le Franc-Comte dispose d'un droit de véto.
II.7 Seul un de ces 3 évènements peut clore un vote : si la majorité absolue est acquise pour l'un des choix possibles, si le vote a duré plus de 7 jours exactement (à l'heure près), ou si le Franc-Comte a usé de son droit de veto.
II.8 Hormis l'usage du droit de veto du Franc-Comte, lors de la cloture du vote, sera entérinée le choix ayant obtenu le plus de voix. En cas d'égalité, les membres normalement non-votant du Parlement pourront procéder à un vote dans les mêmes conditions entre eux, pour trancher le vote du Conseil.
II.9 : Seul le Franc-Comte peut promulguer au peuple les lois entérinées.
II.10 : Toute autre décision prise par le parlement sur quelque sujet que ce soit doit être publié aux annonces officielles par le porte parole.
II.11 : Un rapport au minimum hebdomadaire des activités du Parlement devra être communiqué au Peuple par l'intermédiaire du Porte-Parole.
II.12 : En cas d’absence prolongée d’un des membres du Conseil entrainant une carence dans la tenue de ses fonctions, un remplaçant choisi par le Franc-Comte au sein du Conseil sera nommé pour assurer ses fonctions jusqu’au retour du Conseiller absent. En cas d'absence de longue durée (3 semaines ou plus), le membre du Conseil devra démissionner et céder sa place à un remplaçant plus disponible.
II.13 : En cas d’absence prolongée d’un des autres membres du Parlement, un remplaçant choisi par ce membre sera nommé pour assurer ses fonctions jusqu’au retour de celui-ci. En cas d'absence de longue durée (2 semaines ou plus) d'un maire, celui-ci devra nommer un successeur plus disponible en accord avec le Parlement, et non démissionner afin de limiter les troubles économiques et sociaux que cela pourrait entrainer.
II.14 : Chaque membre du Parlement est tenu au secret des débats et votes auxquels il assiste ou participe. Tout membre ne s'y conformant pas pourra se voir poursuivi en Justice, pour un acte d'accusation pouvant aller jusqu'à la Haute-Trahison, selon la gravité des propos dévoilés.

Edit 1 : correction faute de frappe à la dernière ligne de l'article 1
Edit 2 : correction faute de frappe + faute d'accord ds II.3

Ca me parait bien 2 problèmes à résoudre:

Comme je l'avais dit on a voté pour l'intégration des maires au conseil....
Donc il faudrait Logiquement invalider ce vote ou moidifier l'art I.1

I.1 : Le Parlement de Franche-Comté est composé comme suit:
- Les douzes membres du conseil, élus pour deux mois.
- Les maires de chaque mairies de Franche-Comté, chacun élu pour un mois.
- Du ou des représentants de l'Eglise Aristotelitienne, nommés par le Vatican selon les accords du Concordat

car il n'y a plus de maires hors conseil.

Autre problèmes mineur:

Si les maires participent aux débats il seront donc dans la salle du conseil ou on garde la salle du conseil et on en fait une autre ou on se réuni tous?
Ca me parait compliqué => plus de précision à ce sujet avant de voter...

enfin une remarque il faudrait une fois se pronnoncer sur le cummul des mendats, pourquoi pas en profiter pour clarifier la situation dans le texte fondateur du parlement??

Réponse à Schmitou :

Le vote pour intégrer les maires dans le conseil était plutôt un vote préliminaire pour le parlement, mais mal titré.

Pour la salle, on garde celle là et hop... ou alors on en ouvre une et on copie les sujets en court de vote, gardant celle là pour nous foutre sur la gueule, voir même la suprimant.

Duncan, rien à dire, pour moi le texte est bon sauf pour le véto que je n'arrive toujours pas à digérer.

Effectivement, mal titré mais le texte qu'on a voté était clair, il s'agit d'intégrer les maires + représentants de l'Eglise avec le Conseil dans ce qu'on allait appeler le Parlement.
Il n'y a donc aucun problème de sémantique sur notre texte ici.

Ensuite, étant donné que le vote précise bien que les maires vont pouvoir participer à tous les débats du Conseil, comme le fait acutellement notre représentant de l'Eglise, il n'y aura aucune raison pour créer une section particulière au Parlement. Il suffira d'intégrer les maires dans la section où nous sommes, au même titre que le représentant de l'Eglise.


Pour ce qui est du problème du cumul des mandats, on pourra voir ça après le vote du texte principal, ça fera jamais qu'un article à ajouter.

S'il n'y a pas d'autres commentaires sur ce texte d'ici ce soir, je le passerai en vote. ^^

Bah moi je suis pas pour le parlement, parce que je vois pas pourquoi les maires viendraient ici, ils ont déjà une ville à gérer et je suis intimement persuadé qu'ils privilègieront leur ville dans les débats. Notre rôle à nous conseillers et justement d'être au dessus des considérations des villes et de penser pour la FC en générale. Inclure les maires est donc une erreur.

Et puis on devrait virer aussi Cesars qui n'est là que pour la gloriole. Et si vous y tenez on rebatise le conseil parlement et on y laisse les 12 que le peuples a porté au pouvoir!

On pourrait aussi faire ça, mais le parlement permet d'être plus proche du peuple via les maires qui connaissent mieux que nous les interets de leurs bleds.

En plus ça permet aux maires de pouvoir plus facilement prévenir leurs concitoyens, c'est plus de transparences.

Démocratie et transparence, c'est le but non ?

Au pire, on peut garder une zone top secréte pour les chiffres des mines et de l'armée.

l'intégration des maires & représentants de l'Eglise a été voté à la majorité
il faut donc se mettre d'accord sur l'expresssion finale de ce fait

il n'est plus question de remettre en cause leur présence à ces débats, il faut trouver comment on les intègre

merci

IL est ou le vote, je me retrouve plus dans tout ce bordel.

On peut pas y voir clair, parce qu'on multiplie les votes et j'ai parfois l'impression que c'est pour nous perdre.

Alors j'aimerais bien que seul le comte puisse lancer un vote afin de ne pas en avoir des contradictoires. Si on veut lancer un vote on demande au comte de le faire.

Parce que là je suis même plus sur d'avoir voté tout ce qu'on dit!

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1045


Si on attend le Comte pour lancer les votes, demain on y est encore.
On a au pire 7j pour voir les votes passer, ça laisse de la marge quand même ... Et de toute façon les topics ne sont pas effacés.

Oki merci

Désolé de te contredire duncan mais le vote peut très bien être remis en cause par un nouveau vote, de fait il le sera (pas définitivement certes) par celui du parlement.

Si j'ai bien compris ton idée c'était de voter le principe puis l'application, on peut très bien se rendre compte que l'application est impossible ou pas souhaitable et revenir sur le principe.

Autre chose, on a fait un vote sur les chiffres des mines... donc logiquement on ne peut pas simplement donner accès à la salle du conseil au maire, il faut faire qques changement avant dont comme Bralic le dit un endroit ou on peut garder ce qu'on ce qu'on a dit qu'on gardait au conseil par vote...

Moi ce projet me va tant que le Parlement a une salle bien à elle et qu'on ne se mélange pas trop... c'est déjà un beau bordel avec tous les post-it et les annonces...

On vient de voter l'intégration des maires à toutes les discussions du Conseil.
Ou on applique ce vote tel que, où on l'officilise dans le texte du Parlement. Mais si le Parlement ne se vote pas, il faudra voter la loi d'intégration des maires tel que.



Par contre c'est vrai que c'est le bordel ici, j'avais proposé un réaménagment qq part, mais il a été oublié par nos admins ce topic ...

Il faut scinder cette section en 3 :
- débats
- votes
- archives

Ces 3 sections auraient les mêmes accès, n'importe quel membre du Parlement y aurait accès, seul le Conseil en serait modérateur.
Si Bralic ou Tyrael veut bien créer cette section, je peux me charger de la lourde tâche de trier l'actuel si vous le voulez ...

Pourquoi ne pas donner le rôle d'archiveur à un membre du Conseil qui n'a pas de poste ?

Ca marche pour moi, c est une bonne idée mais pour revenir au parlement je conseil que les maires ne puissent pas écrire ou intrevenir dans la section vote, ... au cas ou.
Je trouverai même bien l'idée d'une salle de vote ou seul le conseil à accès et faire un compte rendu du vote par la même personne du conseil qui "archivera" comme ca on peut toujours décider cas par cas de la publicité du vote en fonction de l'intêret.

Citation :

II.14 : Chaque membre du Parlement est tenu au secret des débats et votes auxquels il assiste ou participe. Tout membre ne s'y conformant pas pourra se voir poursuivi en Justice, pour un acte d'accusation pouvant aller jusqu'à la Haute-Trahison, selon la gravité des propos dévoilés.

Je croyais qu'on avait abrogé ça? Principe de transparence?

je vois pas l'article précisant que seuls les membres du conseils ont le droit de vote, c'etait pourtant prévu non?

et ya une faute de frappe

Citation :

es Conseillers n'ayant aucun poste a responsabilité particulière font tout de même parti du Conseil et jouissent des droits en découlant comem décrit dans l'article suivant.

loicisdumb a écrit:

Citation :

II.14 : Chaque membre du Parlement est tenu au secret des débats et votes auxquels il assiste ou participe. Tout membre ne s'y conformant pas pourra se voir poursuivi en Justice, pour un acte d'accusation pouvant aller jusqu'à la Haute-Trahison, selon la gravité des propos dévoilés.

Je croyais qu'on avait abrogé ça? Principe de transparence?

C'est le bordel dans les lois, si ça a été abrogé, c'est pas à jour dans les archives du chateau de dole.

(ça sera moins le bordel quand un véritable codex consultable sera mis en place, enfin j'espère)

De souvenir, on devait le réformer en qq chose de plus souple. Ca n'a jamais été fait.


Sinon, ok pour modifier l'article comme il suit :

Citation :

II.14 : Chaque membre du Parlement peut librement parler des débats et votes auxquels il assiste ou participe, si aucune mention de secret n'est demandé dans les discussions en question.

Ou on autorise de raconter tout, ou bien on ferme tout. Ce sera l'un ou l'autre de toute façon à priori.
Mais si on autorise tout le monde à savoir ce qui se passe au Conseil/Parlement, autant rendre visible cette question en enlevant le droit d'y écrire sauf pour les membres du Parlement, non ?

Zygomar a écrit:

je vois pas l'article précisant que seuls les membres du conseils ont le droit de vote, c'etait pourtant prévu non?
...

C'est formuler de la manière suivante :

Citation :

II.5 Les votes effectués par le Conseil se font à main levée.

Le Conseil, ça n'est pas le Parlement.

[quote="Zygomar"]...
et ya une faute de frappe

Citation :

es Conseillers n'ayant aucun poste a responsabilité particulière font tout de même parti du Conseil et jouissent des droits en découlant comem décrit dans l'article suivant.

Je corrige, merci.

autant pour moi merci

perso jsuis pour le secret, ça evite de donner de la substance à ceux qui nous aiment pas... et surtout ça evite de voir nos débats déborder sur la gargote

Dites moi si j'ai mal compris, mais le parlement remplace le conseil pour prendre les grandes décisions et voter les lois?

le parlement discute, le conseil décide

Citation :

Le Parlement Franc-Comtois aura pour rôle de prendre les décisions attenantes à la gestion de la Franche-Comté. Il est le seul organisme du gouvernement et dirige dans l’intérêt du peuple.

Bah, il décide aussi apparement.

Citation :

II.3 Les propositions de loi, qu’elles émanent d’un membre du parlement ou du peuple seront débattues puis donnerons lieu à un vote des membres du Conseil uniquement. Les maires et les représentants de l'Eglise n'étant là qu'à titre consultatif, ils peuvent participer à tous les débats, et assister au dérouelement des votes.

on a flash gordon dans nos rangs!

le Parlement "prend" des décisions dans la mesure où ils discutent des sujets comme tout le monde, seul le vote est réservé au Conseil en fin de compte
mais les autres articles le précise assez pour qu'on ne soit pas obligé de détailler cela je pense, non ?

sinon je vais corriger une autre faute de frappe ds le dernier extrait de Zygomar

j'osais pas la dire de peur de paraitre rabat joie

Je reprends un point déjà dit avant, j'aurais trouvé interessant qu'il y ait une chambre parlement avec accès libre à tous en lecture mais pas en écriture (seulement les membres) avec eventuellemnt des séances de questions rédigée par un membre et une chambre pour le conseil avec accès restreint mais le porte parole qui renseigne des décision prises.

bof... si on fait ça on aura vite fait de voir apparaitre le débat sur la gargote, et d'avoir 1000 et un avis...
et en plus le secret ...prouttt
ou alors on poste un sujet dans lequel on expose le sujet de nos débats sur la gargote (quand c'est pas trop important) et on laisse chacun dire ce qu'il pense à ce sujet, sans qu'aucun membre du parlement participe au sujet, une sorte d'exultoire du peuple.
non en fait c'est nul...

Je continue de dire que le parlement devrait se faire à un autre endroit, une autre section de forum, les votes on les fait ici, et je suis comme Zygomar, j'aime pas trop les votes à main levé je préfère les bons vieux sondages des familles!

j'ai dis ça moi???

Non il ne l'a pas dit, et les sondages sur forum, même en groupe restrinet sont poruris, on ne sait qui vote, on ne sait pas qui a voté, et puis question transparence, c'est pas.
Le vote à main levée, est largement mieux ...

Pour ce qui est de la séparation vote / discussion pour que le Parlement ne pollue pas les votes (mais seulement le Conseil), c'est ce que je propose techniquement (la séparation débats / vote / archives au niveau du forum).


Donc les pts blocants sont pour l'instant :
- le vote à main levée ou non ?

Faut-il vraiment régler la question par un vote ?

ça me rappelle un gaulois....

Moi je m'en fous du moment que le vote est fait.

J'ai jamais honte de mes avis.

Le vote a main levé me va.

Et je suis aussi pour la séparation, pour un peu plus de netteté..

Bon, apparament il n'y a que Elgrande qui est contre le vote à main levée (faudrait qu'il nous explique pourquoi d'ailleurs).

S'il n'y a pas d'autres problèmes relevés d'ici ce soir, on pourra passer au vote.

Je suis contre parce qu'on est pas obligé de savoir qui vote pour quoi. C'est tout, je pense que dans le vote à main levé on a plus tendance à regarder la majorité, enfin je m'explique on voit la liste des noms qui ont voté et je pense que cela influence notre vote.

Sinon je le redis je suis aussi contre le fait que le parlement intégre cette salle, pour moi il doit aller dans une autre!

le Parlement sera dans cette salle, on a voté que les maires participeraient à tous les débats, on y reviendra pas
par contre, pour la lisibilité, on pourra créer 3 sections comme dit plus haut

pour les votes à main levée, je conviens que ça peut influencer certain, mais ça ne change pas du fait que ceux qui répondent en votant dans le système de vsondage du forum anonyme, influence aussi les votes, et au final ça revient au même, sauf que, le système sondage du forum ne permet pas de savoir qui a voté ou non

une solution serait de faire les votes dans une salle visible que du conseil et que chacun s'engage à ne pas révéler en public le choix des autres conseillers.
ou encore, on envoie nos votes par mp à tyrael et quand il a tout reçu il fait le décompte en marquant qui a voter quoi pour etre sur qu'il n'a pas tricher ( ), comme ça personne n'est influencé

Je suis très opposé au fait que les votes soient public vis à vis des maires, question de réciprocité comme il ne votent pas je ne vois pas pourquoi ils aurait le droit de connaître le vote de chaque conseiller.

Donc si il y a des sections il faudra en verrouiller l'accès de la salle de vote aux maires. Et faire une loi pour éviter les fuites => plutôt pour la solution de Elgrande vote secret.

qu'est ce que vous vous faites chier....

Une salle vote du conseil.

Une salle débat du parlement (conseil+ maires)

Une salle archive accessible au parlement (conseil + maires)

Et puis c'est marre...

on a voté les votes visibles par les maires aussi, mais faire une salle séparée, visible de toute le parlement mais où seul le conseil peut écrire, est possible avec notre forum (si un admin actuel ne sait pas le faire, je lui explique ou je lui fais).

quant à envoyer nos votes à Tyrael, ça m'étonnerait que ça l'enchante de devoir compter les voix de chacun, mais ça n'empêchera pas qu'il sera influencé s'il voit à l'avance le vote de chacun ...

pas de bléme duncan, c'est une question de gestion d'accés et c'est à la portée du premier débile profond venu.

Si Tyrael sais aps, je m'en charge.

D'accord avec Bralic...
et on fait les votes à main levé, ça me vas.

Personne (sauf Zygomar) n'a répondu à ma réponse à Loic sur la question du secret des débats. Que préférez-vous (sans qu'on soit obligé d'en faire un vote ) ?

Citation :

II.14 : Chaque membre du Parlement est tenu au secret des débats et votes auxquels il assiste ou participe. Tout membre ne s'y conformant pas pourra se voir poursuivi en Justice, pour un acte d'accusation pouvant aller jusqu'à la Haute-Trahison, selon la gravité des propos dévoilés.

Citation :

II.14 : Chaque membre du Parlement peut librement parler des débats et votes auxquels il assiste ou participe, si aucune mention de secret n'est demandé dans les discussions en question.

On a déjà voté ça (les votes à mains levée et les maires au conseil...) Loic, comme le dit Duncan!!!!!

après que l'on vienne pas me dire que le vote sur l'intégration des maire était clair bordel.

moi aussi ça me derange pas les votes à main levé, je n'ai pas honte de mes avis et de mes ideos mais il faut que ça convienne à tous!

Le second. Pour la transparence auprés du peuple (dans la mesure du raisonable) et contre le "c'est nous qui décidons sans rien vous dire, allez vous faire foutre"

ca à rien à voir avec le fait d'avoir honte ou pas de ses votes Zygo, le problème c'est l'influence des vote déjà exprimé sur ceux à venir..

je pense qu'on est tous assez grand pour ne pas subir l'influence des autres non?

si tu te laisse influencer c'est que t'es un con qu'a pas sa place au conseil... rien de plus....