[Parlement] Création d'un groupe d'Anciens

[EDIT LLUNA] A la demande de Pinss, j'ai scindé le thême de groupe d'anciens avec celui des pôles (ICI) [EDIT]


Pour les Anciens :

Citation :

Le conseil des Anciens a pour but de conseiller le nouveau trio économique, afin qu'il ne commette pas d'erreurs pendant ses débuts.

Le conseil des Anciens est composé de XXX personnes désignées par le trio économique. Les Anciens devront résider en Franche-Comté et avoir des antécédants favorables dans l'économie franc-comtoise. Ils ne pourront être reçus si un conseiller en économie émet son veto.

Les Anciens ne devront pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, exepté pour des contraventions.

Version 1 : Les membres du conseil des Anciens ont accès aux mêmes salles économiques que le commissaire au commerce, le bailli et le commissaire aux mines.
Version 2 : Les membres du conseil des Anciens et le trio économique se rencontrent dans une salle créée pour cela. Le conseil des Anciens n'a pas accès à d'autres salles économiques.
Version 3 : Les membres du conseil des Anciens ont accès aux mêmes salles économiques que le commissaire au commerce, le bailli et le commissaire aux mines. Un membre du conseil des Anciens sera inscrit dans le pôle économique, et pourra donc voter et débattre certains sujets au Parlement.

Les membres du conseil des Anciens ne peuvent exercer leur poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal et militaire.

Les Anciens restent soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner leur démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Vous noterez que j'ai un peu pris copie sur la loi sur l'assistant aux conseillers en économie

Je ne suis pas certain qu'interdire d'être militaire soit nécessaire, à vous de décider, pour ma part, je pense qu'on peut très bien cumuler militaire et Ancien.

Il reste à définir le nombres de personnes dans le groupe. Moi je dirais 3 : un ancien CaM, un ancien bailli et un ancien CaC.

J'espère n'avoir pas fait d'erreur comme hier avec mes champs

Traitons deja les poles.

La synthèse me parait bonne, il faudra juste rappeler que le PP est ou non assimilé au secrétaire ? et donc fait partie de eux ... tous les sujets ...

Concernant les anciens, 3 me semble bien, mais est en remplacement ou non de l'assistant ?
Et une dernière chose, toutes les discussions au sein du trio éco sont TOP SECRETES, aucune information ne devrait filtrer.

Oui, il faut rappeler la confidentialité.

En effet, le groupe des Anciens ferait un peu doublon avec l'ACE, c'est ce que je crains... En fait, je crois que la fonction du groupe des anciens c'est d'abord de conseiller le trio la première semaine, quand l'ACE n'est pas nommé et que les conseillers doivent se familiariser avec leur interface.

Ok aussi pour rajouter quelque chose sur le PP.

aucune objection ou commentaire à rajouter pour ta prop concernant les pôles

pour les anciens, je suis plus pour la version 2, mais je pense que vous êtes à même (les économistes) à mieux appréhender la meilleure formule

Pour je n'ai pas grand chose à dire par contre pour le groupe des anciens je suis pour la 2e version ce qui est logique...Et je suis d'accord avec Pinss, le conseil des Anciens ne sera que pour aider les nouveaux à s'habituer à leur nouveau travail en attendant qu'ils puissent se débrouiller tous seuls

Lancement en cour des débats publics pour comission populaire

* vérouillé le temps du débat en Cour des débats publics *

reprise du débat ici même (clôture aux débats publics)

Citation :

SYNTHESE

Le sujet abordé en séance publique s'en trouve vérouillé le temps de ce débat ici même.

Le but du jeu est que l'on parvienne à clôturer pour relancer la machine parlementaire.
Si demain soir, rien a été relancé à fond dans les bases, zouh vérouillage et au Parlement de poursuivre. Vous pourrez cependant intervenir en demandant de faire paraitre vos commentaires si besoin.

TEXTE PROPOSE

Citation :

Alinéa 1
Le conseil des Anciens a pour but d'apporter son savoir au trio économique afin de conseiller le commissaire au commerce, le bailli et le commissaire aux mines à leur début et de leur faire profiter de leur expérience lors des débats ou de la gestion d'une crise. Leur pouvoir est purement consultatif et ils ne peuvent pas prendre de décision ou imposer leurs positions de quelque maniére que cela soit.

Alinéa 2
Le conseil des Anciens est composé de 3 personnes désignées par un vote par le trio économique et le comte.
Les Anciens devront résider en Franche-Comté et avoir été commissaire au commerce, bailli, commissaire aux mines, ou maire.

Alinéa 3
Les Anciens ne devront pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, pour les affaires de trahison, de haute trahison ou d'escroquerie à grande échelle.

Alinéa 4
Les membres du conseil des Anciens ont uniquement accès aux salles économiques au même titre que le commissaire au commerce, le bailli et le commissaire aux mines.
Les anciens n'ont pas le droit de siéger au parlement

Alinéa 5
Les membres du conseil des Anciens ne peuvent exercer leur poste en même temps que la fonction de maire ou de conseiller comtal.

Alinéa 6
Les Anciens restent soumis à une clause de confidentialité, et ne pourront dévoiler ce qu'ils ont vu dans le cadre de leurs fonctions.

Alinéa 7
A chaque nouveau conseil, le nouveau trio économique et le nouveau comte pourront reétudier la présence des Anciens dans ce groupe et devront choisir par vote leurs éventuels remplaçants.

Alinéa 8
Tout ancien peut à un moment ou un autre être renvoyé de son poste pour les cas suivant :
- sur décision de la majorité du parlement
- En cas de contrevenance à un des articles du présent texte.
Au renvoie peuvent s'ajouter d'éventuels poursuites judiciaires.

BUTS

Pallier au manque d’expérience (tutorat)
Eviter les accidents (phases de transition)
Donner un oeil extérieur, du recul

PROBLEMES SOULEVES

Opportunité d'un tel groupe ?
Rôle consultatif ou non ?
Ce groupe = déresponsabiliser les Conseillers ?
Transmission des connaissances / compétences ou intrusion par non élection ?

A cela se sont rajoutées quelques interventions à propos de l'article 8 et de l'opportunité de ce goupe.

Citation :

Alinéa 8
Tout ancien peut à un moment ou un autre être renvoyé de son poste pour les cas suivant :
- sur décision de la majorité du parlement- En cas de contrevenance à un des articles du présent texte.
Au renvoie peuvent s'ajouter d'éventuels poursuites judiciaires.

Ce qui veut dire que les conseillers devront voter ou pas ?

Je ne trouve pas que d'avoir un groupe d'ancien déresponsabilisera les conseillers, mais les aider dans leurs tâches à accomplir qui parfois peuvent être lourdes.

Ce que je comprends pas c'est pkoi ce groupe aiderait quel le trio d'économie...

Que le trio économie ? c'est vrai ça ...
parce que seul le trio éco en avait fait la demande, je pense.

Il est vrai que des sages à la justice pourrait être aussi intéressant.
C'est à voir.

yep Kapucine, suite à un vote, au moins ça enlève les éventuelles décisions contestables

pourquoi que commerce ? ben comme Brennus

Alors la je vous suis plus ?

Le Trio justice a peut etre aussi besoin d'un conseil des sages ? non ?
Ou est ce qu'il trouve toutes les infos dans les historiques des procès ?

Citation :

moi je suis pour qu'il n'y est pas que le trio écono qui en bénéficie

Autant pour moi, pour nous, j'avais mal lu votre réponse.

Désolé Kapucine.

Et bien, alors il n'y a plus à tergiverser ?
On en est ou ?

Pour relancer le sujet, ma Comtesse.

Il est vrai que le groupe des anciens peut être étendu à tous les poles.

Et concernant :

Rôle consultatif ou non ? Consultatif, aucun pouvoir
si ce n'est celui de faire passer des idées ou des prérogatives.

Ce groupe = déresponsabiliser les Conseillers ?
En partie, oui, mais surtout il vient aider les nouveaux conseillers.
Actuellement, nous n'avons par exemple aucune releve au poste de CaC, par exemple. Le probleme de ce poste n'est pourtant pas, il faut juste prevoir etre disponible tres disponible. J'avais moi meme des craintes, mais celle ci se sont estompées apres 1 à 2 semaines une fois que vous avez bien cerné votre role.
Le groupe des anciens servirait donc à aider.

Une peu comme ce qui se pratique actuellement pour certains nouveaux maires elus et soutenus par un conseil municipal d'anciens maires souvent.

Transmission des connaissances / compétences ou intrusion par non élection ?
Transmission des connaissance, l'intrusion, non je ne pense pas.

je lance le vote cette nuit avec prise en compte que le groupe éco ne sera pas le seul à en être bénéficiaire.

Vote lancé

Citation :

Suite aux discussions qui eurent lieu à la séance publique parlementaire et aux débats publics,
Nous votons pour la mise en place de Conseils des Anciens :

Citation :

Alinéa 1
Le Conseil des Anciens a pour but d'apporter son savoir à leurs débuts et de leur faire profiter de leurs expériences lors des débats ou de la gestion d'une crise. Leur pouvoir est pûrement consultatif et ils ne peuvent pas prendre de décision ou imposer leurs positions de quelque maniére que cela soit.
Ce Conseil est spécifique à un pôle de compétence.

Alinéa 2
Le conseil des Anciens est composé de 3 personnes désignées par un vote par le pôle de compétence visé et le comte.
Les Anciens devront résider en Franche-Comté et avoir été Conseillers ou maire.

Alinéa 3
Les Anciens ne devront pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, pour les affaires de trahison, de haute trahison ou d'escroquerie à grande échelle.

Alinéa 4
Les membres du Conseil des Anciens ont uniquement accès aux salles spécifiques au pôle de compétences affecté au même titre que les Conseillers afférants.
Les anciens n'ont pas le droit de siéger au Parlement.

Alinéa 5
Les membres du Conseil des Anciens ne peuvent exercer leur poste en même temps que la fonction de maire ou de conseiller comtal.

Alinéa 6
Les Anciens restent soumis à une clause de confidentialité, et ne pourront dévoiler ce qu'ils ont vu dans le cadre de leurs fonctions.

Alinéa 7
A chaque nouveau conseil, le nouveau pôle de compétences et le nouveau Comte pourront reétudier la présence des Anciens dans ce groupe et devront choisir par vote leurs éventuels remplaçants.

Alinéa 8
Tout ancien peut à un moment ou un autre être renvoyé de son poste pour les cas suivant :
- sur décision de la majorité du parlement
- En cas de contrevenance à un des articles du présent texte.
Au renvoi peuvent s'ajouter d'éventuels poursuites judiciaires.

on ne peut pas inclure les anciens comtes????

cela me parait logiques d'inclure nos anciens dirigeants.

Citation :

Alinéa 2
Le conseil des Anciens est composé de 3 personnes désignées par un vote par le pôle de compétence visé et le comte.
Les Anciens devront résider en Franche-Comté et avoir été Conseillers ou maire.

Le Franc Comte est un Conseiller

Allez on se réveille, si personne ne voit rien d'autre à ajouter ...on vote ?

Pancarte ? ou que ça ?

J'ai mal dormi ma Comtesse, 3h tout au plus à attendre et attendre ce foutu notaire qu'il m'apporte les papiers de mes nouvelles terres

Tenez, voici le joli panneau

Vote lancé

le notaire est si consciencieux avec toutes ces piecettes ... on ne peut pas lui en vouloir

Tant qu'il donne les piécettes a qui de droit, moi le champ, je ne m'en préocupe pas trop. Si ce n'est pour son ancien propriétaire que je respecte, beaucoup, tres tres beaucoup, voir même plus



Beh, j'avais déjà voté ... houa grosse fatigue.

* laisse le panneau ici et semble toute ... ... très souriante *

venez, vous devez penser à vous reposer ...




(le vote s'achève demain, pour ceux qui se font attendre )

Vote approuvé

Citation :

DU CONSEIL DES ANCIENS

Alinéa 1
Le Conseil des Anciens a pour but d'apporter son savoir à leurs débuts et de leur faire profiter de leurs expériences lors des débats ou de la gestion d'une crise. Leur pouvoir est pûrement consultatif et ils ne peuvent pas prendre de décision ou imposer leurs positions de quelque maniére que cela soit.
Ce Conseil est spécifique à un pôle de compétence.

Alinéa 2
Le conseil des Anciens est composé de 3 personnes désignées par un vote par le pôle de compétence visé et le comte.
Les Anciens devront résider en Franche-Comté et avoir été Conseillers ou maire.

Alinéa 3
Les Anciens ne devront pas non plus avoir de casier judiciaire ouvert, en Franche-Comté ou dans une Région avec laquelle nous avons un Traité de Coopération Judiciaire, pour les affaires de trahison, de haute trahison ou d'escroquerie à grande échelle.

Alinéa 4
Les membres du Conseil des Anciens ont uniquement accès aux salles spécifiques au pôle de compétences affecté au même titre que les Conseillers afférants.
Les anciens n'ont pas le droit de siéger au Parlement.

Alinéa 5
Les membres du Conseil des Anciens ne peuvent exercer leur poste en même temps que la fonction de maire ou de conseiller comtal.

Alinéa 6
Les Anciens restent soumis à une clause de confidentialité, et ne pourront dévoiler ce qu'ils ont vu dans le cadre de leurs fonctions.

Alinéa 7
A chaque nouveau conseil, le nouveau pôle de compétences et le nouveau Comte pourront reétudier la présence des Anciens dans ce groupe et devront choisir par vote leurs éventuels remplaçants.

Alinéa 8
Tout ancien peut à un moment ou un autre être renvoyé de son poste pour les cas suivant :
- sur décision de la majorité du parlement
- En cas de contrevenance à un des articles du présent texte.
Au renvoi peuvent s'ajouter d'éventuels poursuites judiciaires.

Je le rajoute dans le codex plus tard

vérouillage et archivage