Discussion sur la réforme des décrets

Allez, je lance le sujet.

Citation :

Tout marchand et/ou voyageur doit contacter le Maire en exercice avant toute transaction sur le marché, sauf si celle-ci est destinée à se nourrir pour 2 jours.

Je modifierais complètement ce décret comme ça :
"Toute mise en vente ou option d'achat sur le marché de Dole impliquant un non-Dolois doit obtenir l'autorisation du maire, sauf si celle-ci est destinée à se nourrir pour 2 jours."
Pour éviter qu'un petit malin se targue d'avoir respecté le decret à la lettre en envoyant un courrier qcq au maire pour se signaler et mettre en vente sans rien demander d'autorisation (j'ai fait le coup à Vala ).

Citation :

Tout voyageur non Franc-comtois s'arrêtant à Dole se doit de répondre à la missive du douanier ou du maire et s'acquitter d'un droit de passage s'élevant à 25 écus.
Toute absence de réponse ou refus de s'acquitter de la dîme entrainera une mise en procès immédiate avant le départ de l'intéressé.

Déjà, j'ajouterais bien une clause "Tout voyageur non Franc-Comtois depuis au moins une semaine", pour éviter que des petits rigolos sans champs ni échoppe ne déménage que pour ça.
Ensuite, j'éviterai l'emploi du mot "dîme", par pure forme.
Pour finir, doit-on modifier ce decret pour laisser entendre que répondre de manière assez exhaustive à la missive du douanier ou du maire permet de s'exempter de la taxe ?

Disons que dans le premier cas, cela ne me dérange pas qu'on mette en vente en avertissant le maire. Par contre il faut laisser sous entendre que je peux demander a ce que la transaction soit retirée.

Je suis OK pour le délai d'une semaine.
Pour le dernier point, je préfere garder le flou ou plutot la phrase actuelle ... a la rigueur modifié "avant le départ de l'intéressé" car plusieurs m'ont fait le coup en disant qu'ils étaient déja partis de Dole en recevant le courrier.

Je propose qu'on soit plus détaillé dans le courrier que j'envoie tous les matins
Si on le revoyait ?

Citation :

Bonjour et bienvenue a Dole,

Conformément au décret municipal du 4 février 1455 lisible en fin du tableau d'affichage municipal, un droit de passage est demandé à tous les voyageurs non franc-comtois.

Je vous invite donc acheter une rame a 40 écus ou un peau a 41 écus en vente sur le marché municipal.
Je vous recommande aussi de répondre à ce courrier.

En cas de non paiement de ce droit de passage dans la journée, un procès est lancé en fin de soirée même si vous déclarez votre intention de régler. Ce procès sera donc soit préventif au cas ou vous fuiriez pendant la nuit, soit répressif.

Merci

Valaraukar
Comte de Bletterans
Maire de Dole
le xx mois 1455

Donc tous les matins, vous vérifiez la liste des personnes présentes à Dole ? la liste des voyageurs non franc comtois est affichée ? ce serait peut-être bien d'avoir les listes journalières en mémoire ici au château de Dole pour au moins 15 jours chacune non ?

Citation :

Tout marchand et/ou voyageur doit contacter le Maire de Dole avant toute transaction l'impliquant sur le marché de la ville, sauf si celle-ci est destinée à se nourrir pour 2 jours.
Selon l'état du marché, le Maire se garde le droit de demander au marchand et/ou voyageur de retirer ses ventes.

Citation :

Tout voyageur non Franc-comtois depuis au moins une semaine s'arrêtant à Dole se doit de répondre à la missive du douanier ou du maire et s'acquitter d'un droit de passage s'élevant à 25 écus.
Toute personne non Franc-Comtoise venant en emménager à Dole se verra alors remboursée de ce droit de passage au bout d'une semaine.
Toute absence de réponse ou refus de s'acquitter du droit de passage entrainera une mise en procès immédiate avant le départ de l'intéressé.

@Vala : que veux-tu modifier dans ce courrier ? Le rendre moins abrupt ?

@Lysiane : logiquement, un gendarme le fait chaque jour, et poste la liste au bureau du prévôt, seulement accessible au maire, à moins que vu le faible effectif dont nous disposons peut etre, ce soit le maire qui fasse le rencensement chaque jour lui-même, Vala tu peux nous éclairer ?

Pour moi, ces OK pour ces décrets, rien a ajouter ? sinon je les valide

Pour le texte, pour moi il est assez clair, je l'avais mis par rapport a l'idée de sous entendre qu'une reponse pouvait entrainer une exemption. Vu qu'inclure cette idée dans le décret n'est pas l'idéal, le courrier me semble plus approprié, mais bon, je pense que celui ci est assez clair.

Pour le suivi de la population, je me contente de suivre les arrivées et les départs moi même vu qu'il n'y a aucun suivi de la Pop a Dole faute de gendarme.

Bien, les décrets ont été publiés

J'archive ce dossier ?