Bureau du Chancelier

Ai-je dit cela?
Je ne reprends juste que les prérogatives de chaque poste ...
Bref, ce n'était qu'un constat de ma part ...
Mais vu qu'on s'en fout de ce qu'il se passe en Bourgogne ...

comme dit précédemment il eut fallu que je vois ce dossier pour le transférer

alors au lieux de venir faire du genre en râlant ici et vu qu'en tant que parlementaire tu avais accès a cette salle le bon ambassadeur que tu es aurait pu envoyer un petit MP au Chancelier ce que font la majorité des mes collaborateurs consciencieux pour t,assurer que l'info etait bien passée

mais si tu préfère l"esbroufe de fin de mandat pour râler qu'on se fout de la bourgogne j'attends toujours ton rapport sur cette province chose qui devrait être sur mon bureau a la chancellerie depuis belle lurette après tu critiqueras

Oh les rapports bah c'est simple : POINT MORT ...
Maintenant si tu n'es pas capable d'accepter la critique, non négative, mais seulement constructive, bah je n'y peux rien
Le boulot du chancelier est de remonter les infos ici, chose que je découvrais, vu que c'était mon premier mandat en tant que Parlementaire ici
Et je n'aime pas trop qu'on se foute de ma gueule, je fais mon boulot point !
J'ai été très occupé à l'Armée, je n'ai point chômé durant ce mandat, mais là n'est pas la question
Maintenant, si tu juges bon de me remplacer, libre à toi, mais l'info a été remonter depuis la Basilique St André le 18 novembre, mise à la Chancellerie le même jour, pour une étude plus approfondie. On passe vraiment pour des navets à leurs yeux, faire traîner ce genre de dossier n'est jamais bon, il parlait d'une éventuelle coordination, projet qui tenait beaucoup à coeur à feu mon ami Franchesco ...
Mais vu que tout ce que je dis est mal interprété, alors je ne dirai plus rien dans cette salle ...

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mar 4 Jan 2011 - 12:38

Ce serait bien que le chancelier ou le vice chancelier, enfin c’est les mêmes … Mais bref que le diplomate Von s’occupe d’un autre diplomate qui attend depuis un moment à la porte de Dole ou au moins lui répondre ou savoir ce que vous lui avez répondu …

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t31482-arrivee-de-lausanne

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mar 4 Jan 2011 - 13:24

j'ai rencontré messire Freng Akhilleúsyon en dans son bureau de Lausanne et lui ai donné les accès a notre chancellerie

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mar 4 Jan 2011 - 13:44

Merci, enfin vous auriez pu le dire la bas si d’autre ambassadeur vienne ils vont croire qu’on n’accueille pas les ambassadeurs.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mar 4 Jan 2011 - 14:48

en général les ambassadeurs viennent directement a la chancellerie et ce messire Freng Akhilleúsyon m'ayant écrit son souci de trouver la porte de celle ci je reconnais avoir oblitéré cette intervention dans ce lieu si inhabituel pour un ambassadeur

Citation :: Par la présente et pour quiconque se sentira concerné,
Aux diverses équipes diplomatiques étrangères, ainsi qu'à tous ceux qui souhaiteront avoir des nouvelles de la Franche Comté,

Nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte régnant, par la volonté qui nous fut octroyée par les lois régissant notre Franche Comté, prenons la mesure suivante :

A partir de ce jour, le mercredi 9 février 1459, que soit considéré comme Chancelier, représentant la couronne comtale, son Parlement élu par la volonté du peuple, Imladris van Ansel, Vicomte de Voiteur.

Que notre volonté soit portée par monts et par vaux et soit prise en acte.

Faict à Dole le 9 février 1459

Jontas de Valfrey
Franc Comte

Est-ce que toutes les chancelleries sont prévenues de la fermeture de la frontière entre St Claude et Genève ?

Car interpeler les arrivants à St Claude si leurs ambassades ne les prévient pas des infractions à ne pas commettre...

Et les fermetures de frontières des autres régions, sont elles notées visiblement quelque part pour les comtois qui voyagent ?

Pour le moment à la chancellerie, c'est tout le vieux message qui est indiqué (fermeture des frontières) que je dois d'ailleurs changé

Pour les fermetures des frontières à l'étranger, dès que je suis au courant, je ferais passager le message mais là je n'ai aucune information

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mer 23 Mar 2011 - 9:54

J'avertis que je serais très probablement absent de vendredi à dimanche. Peut être même dès jeudi soir

Les raisons sont personnelles

Merci d'en tenir compte et désolé du désagrément éventuel

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mer 23 Mar 2011 - 9:58

Bon week end Wink

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mer 30 Mar 2011 - 18:37

Plus longue absence que prévue...

Désolé mais bon..; Il faut ce qu'il faut. je vais tâcher de rattraper mon retard

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Mer 30 Mar 2011 - 18:38

Oh ben tu sais... C'est pas bien grave va Wink

Franc Comte

Vu que nous sommes en élection (comme ça passe vite), je vais considérer que nous sommes en affaires prudentes et à part le traité d'alliance avec la Savoie (si pas d'opposition), je ne vous soumettrez plus d'autres traités (deux sont en cours de discussion la convention provençale et le traité avec le Portugal)

Je demande également l'autorisation de décorer deux personnes avec votre permission (mais en privé cette fois pour ne pas gâcher la surprise Very Happy

)

D'accord d'accord, je viendrai te voir cette semaine pour que l'on en discute en privé Wink

Et il me faudrait également ton bilan de ce mandat s'il te plaît Mr.Red

Citation :: Bilan de fin de mandat.

Le problème majeur quand un chancelier est nouvellement nommé est que celui-ci doit (re-)prendre des contacts avec la chancellerie et ses homologues à l'étranger.

Il ne fut pas évident surtout au vu des évènements passés.

Le bilan se concentre sur quelques points :
- des discussions pour des traités portants sur le statut des ambassadeurs sont en cours pour le Poitou (en voie de finalisation), Genève, Grandson et le royaume du Portugal.
- la révision de nos alliances portant l'aspect coopération judiciaire sont en cours. Nous attendons la signature de la Lorraine, l'avis du Parlement pour le traité avec la Savoie et les discussions se poursuivent avec la Bourgogne.
- la question provençale est toujours autant suivie par la Franche-Comté. Avec l'autorisation de leurs majestés impériales et royales, la Franche-Comté discute avec la Provence pour trouver une solution compatible et satisfaisante pour nos deux contrées.
- la question genevoise est un autre point sur lequel nous travaillons. Nous comptons travailler sur une paix de Dole écrite qui ne pourra plus être remise en cause. La discussion est toujours en cours.
- les relations avec l'Eglise Aristotélicienne sont cordiales même si la Franche-Comté ne s'implique pas à la croisade décrétée par l'EA. Nous envisageons de revoir un point ou l'autre du concordat et de créer un concordat global pour les SA. Nous avons déjà obtenu un accord de principe avec les autorités de la Congrégation des Sanctes Armées.

Il va de soi qu'en deux mois de temps, il n'est pas facile d'engranger des résultats immédiats mais la diplomatie est comme ça, cela demande un travail de longue haleine et beaucoup de patience.

Par la même occasion, je souhaite remercier deux personnes pour leur implication.

La première pour son travail de longue durée pour nos ambassades angloises : dame Verania Von Dumb. Avec l'autorisation du Franc Comte, la Franche-Comté lui décerne la médaille de la diplomatie avec palme.
La seconde pour son excellent travail auprès de notre allié lorrain pour la révision de notre traité d'alliance : dame Mousseline. Avec l'autorisation du Franc Comte, al Franche-Comté lui décerne la médaille de la diplomatie seconde classe.

Merci !

Salut Imla,

C’est possible d’avoir le bilan de mi-mandat de la diplomatie s’il te plait ? Et si possible avant deux jours Mr. Green

Oui bien sûr

Et c'est possible de demander aux membres du Parlement de ramener leurs culs en salle diplomatie

Si possible... le plus rapidement Mr. Green

Je regarde si tout cela est possible avec la possibilité de chacun Mr. Green

Citation :: - Traité sur les ambassadeurs signé avec le Poitou
- amendement à l'alliance avec la Lorraine

Discussion en cours :
- amendement à l'alliance avec la Savoie et la Bourgogne
- discussions concordataire avec l'EA
- discussion avec Genève sur la Paix de Dole
- discussion avec la Provence sur la Convention diplomatique de Dole
- discussion avec le Portugal et Florence sur un traité portant sur le statut des ambassadeurs

Merci !

Citation :: Instructions laissée à la Vice-Chancelière.

Mousseline,

Veuillez suivre les signatures des traités avec Sienne et la Savoie. Nous attendons plus que leur scels.

La négociation avec la Hollande doit se poursuivre. J'attendais encore des remarques du Parlement sur les aspects de coopération judiciaire et de commerce. Il faudra être poussif avec eux.

N'oubliez pas non plus de suivre les dossiers de la Croisade. Vous devrez vous informer auprès de Genève et de l'EA.

Enfin au niveau de la chancellerie, il faudra réarranger les salles diplomatiques angloises suivant les derniers changements apportés par Verania.

Bonne chance
Imladris

Suivi du travail lors de l'absence du Chancelier (sera édité à chaque avancement)

Citation :

Instructions laissée à la Vice-Chancelière.

Mousseline,

Veuillez suivre les signatures des traités avec Sienne et la Savoie. Nous attendons plus que leur scels.

Relance fait le 4 juin pour la Savoie, Nouveau gouvernement en attente

Document sceller par Sienne le 8 juin

La négociation avec la Hollande doit se poursuivre. J'attendais encore des remarques du Parlement sur les aspects de coopération judiciaire et de commerce. Il faudra être poussif avec eux.

Relance fait le 5 juin, refait une demande le 10.

N'oubliez pas non plus de suivre les dossiers de la Croisade. Vous devrez vous informer auprès de Genève et de l'EA.

Document concernant des excuses officielles de l'EA pour la Savoie posté

A lire

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33176-rp-allocution-des-eveques-du-cese-a-la-franche-comte

Le 10 juin, il semblerait que Geneve demande sans vraiment demandé de ne plus faire passer les croisés

Voici un document non sceler que j'ai trouvé j'ai demandé a l'ambassadeur si c'est un vrai ou un faux

Spoiler:

Il semblerait que l'EA a demandé l'appel à la croisade en Normandie. Je cherche à savoir si c'est vrai

Enfin au niveau de la chancellerie, il faudra réarranger les salles diplomatiques angloises suivant les derniers changements apportés par Verania.

Demande fait le 4 mai pour savoir les changements à apporter

Bonne chance
Imladris

Parfait, je reprends les choses en main

merci à Mousseline qui aura fort à faire pour le réaménagement de la chancellerie

j'ai oublié le bilan de mi mandat

1) discussion sur la trêve entre Genève et l'EA : accord presque finalisé. La question encore en suspend est la réelle volonté des cantons helvètes (hors Genève) de participer à cette trêve.

2) Révision du traité d'alliance avec la Savoie signé et scellé

3) Révision du traité d'alliance avec la Bourgogne : en cours de signature et de vote

4) Discussion toujours en cours avec la Hollande sur divers sujets (traités, reconnaissance indépendance de la Provence

Coucou Cher Chancelier,

Je profite de ma récente élection pour visiter ton bureau. Dis, avant que je ne regarde ce qu'il y a en cours (d'ailleurs si tu pouvais me guider), tu n'aurais pas une petite bouteille cachée quelque part ?

Imladris regarda vers l'étagère où il y avait une bouteille dont il se servait comme presse-papier. Il espérait qu'elle n'avait pas vu le regard posé sur ce délicieux millésime venant des collines de Voiteur

Pour l'état des traités, j'ai réactualiser les traités d'alliance qui n'avaient pas été fait par mes prédécesseurs...

la Bourgogne a bien changé et n'a plus la même optique diplomatique.

Nous n'avons pas changé nos relations avec la Provence et j'ai même trouvé une astuce diplomatique pour signer un traité avec eux sans les reconnaitre

Sinon les helvètes sont toujours fidèles à eux même

Croise les bras et tape du pied par terre.

Dis, tu te fiches de moi mon cher filleul ? Tu ne vois pas que je me désèche tant j'ai soif ?

Et même pas un bonjour, ravi de te voir...

Fronce les sourcils.

Ouvre moi donc ton presse papier là.

Imladris devint blème. Foutre Dieu... La retraite ne l'avait pas rendue moins terrible. Il se leva, pris deux verres et alla chercher sa meilleure bouteille. Ca lui apprendra d'avoir été grossier avec sa marraine...

Il lui servit un verre et lui offrit et se servit également un verre

A votre retour, chère marraine. Je n'ai pas l'habitude que des parlementaires viennent discuter ici. C'était déjà calme quand nous étions tous deux au Parlement mais ça n'a fait qu'empirer au cours des mois... Malgré la bonne volonté des uns et la mauvaise volonté des autres

*Lève son verre et sourit à Imladris*

Tu travailles trop, je viens voir le filleul avant le chancelier. Cela fait un moment qu'on ne s'est vu, alors comment ça va ? Les amours ?

Imladris sourit

En effet, le chancelier travailel de trop...

Imladris rougit à sa question sur les amours

En effet, vu que tu en parles, je vois une dame très interessante et très belle. Tu l'as déjà croissée mais j'avoue que je ne le crie pas sur tous les toits... Je suis un homme discret mais je te rassure : elle n'est pas Sparte, ni hérétique et c'est une femme intelligente.

Ah ah, voilà qui est intéressant.

Se penche vers lui et plus bas : Allez dis le moi, qui est-ce ?

Citation :: Note à l'attention de la nouvelle Franc Comtesse

Votre Grandeur, voici un rapport des dossiers en cours :

* Hollande : j'attendais toujours l'aval du Parlement comtois pour soumettre le traité au Comté de Hollande

* Bourgogne : en attente d'un vote du Parlement sur le traité d'amitié qui cloturera les révisions de traité avec la Bourgogne

* Genève : poursuite des discussions de paix avec Genève avec la caution royale.

Dans l'affaire du Ponant, le dossier ets toujours suivit. La Franche-Comté de part son alliance avec la Bourgogne et la déclaration royale récente sur cette affaire a adopté une attitude neutraliste

Dans l'affaire provençale, des discussions sont toujours en cours entre l'Empire par le biais de la Lotharingie et la Provence.

Je reste à votre disposition pour d'éventuelles questions, demandes ou autres

Cordialement
Imladris Van Ansel

est-il possible de m'envoyer par mp les récentes déclarations publiques... Je n'ai pas accès en gargote et je voudrais les afficher en chancellerie

fin de régence / début de mandat Lara

Elles sont en agora les dernières annonces.

Je ne sais pas les citer ^^

Lara_von_dumb a écrit:

Comtois, comtoises, et tout étranger qui lira ou ouïra cette annonce.

Suite aux élections qui se sont tenues en Franche Comté ses derniers jours, nous avons aujourd’hui un nouveau conseil. Composé comme il suit :

Lara_von_dumb au poste de Franc Comtesse
Mousseline aux postes de Vice Comtesse et Bailli
Ares29 au poste de Commissaire au commerce
Gwenael au poste de Commissaire aux mines
Lassa au poste de Capitaine
Dina_ au poste de Connétable
Noa au poste de Prévôt des maréchaux
Despina1 au poste de Juge
Marie_claire au poste de Procureur
Blanca_corvinus au poste de Porte-parole
Gregor. au poste d’intendant
Fredyanne sans poste sur sa demande

Comme il est prévu dans la loi, nouveau conseil signifie nouveau greffier de justice.

Si vous êtes intéressé par ce poste, veuillez contacter l’une des trois personnes qui suit :

La juge : Despina1
Le procureur : Marie_claire
Le prévôt : Noa

Pour rappel :

Citation :: Article 5 : Greffier de Justice
Alinéa 3 : Son recrutement
Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce publique de recrutement sur chaque halle et dans le hall d'entrée du Chateau sera publiée une semaine avant le changement effectif du conseil, afin que chacun puisse déposer sa candidature .
Chaque candidature pouvant être refusée par le Comte pour autant que celui-ci bénéficie de l'appui d'au moins un des Conseillers du Corps Judiciaire. Ce refus devra être présenté auprès
des conseillers qui en font la demande.
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:
- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente
élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation clairs et concis,
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Ainsi plusieurs candidatures de personnes capables et méritantes peuvent être retenues, 3 au maximum. Un roulement de 3 à 4 semaines (selon le nombre de candidats pour la durée du mandat comtal) sera alors organisé, afin déviter toute monopolisation de la charge.
La Comtesse dispose d'un délai de deux jours pour valider ou refuser les candidatures des greffiers, afin de ne pas entraver le bon déroulement du Corps Judiciaire.
Les conseillers du Corps Judiciaire disposent d'un délai de cinq jours après l'élection du Comte pour rendre publique leur décision quant au choix du greffier.
Une fois ce vote rendu publique, le Greffier aura alors trois jours pour se rendre opérationnel.
Tant qu'un nouveau Greffier n'est pas nommé, le Greffier précédent est maintenu dans ses fonctions

Fait le 9 aout 1459 au château de Dole.
Lara von Dumb, Franc Comtesse.

Bureau du Chancelier - Page 13 Sceaufc

Lara_von_dumb a écrit:

Comtois ! Comtoises !

Moi Lara, Franc comtesse, vous annonce ce jour deux choses :

Dans un premier temps, nominations :

- Imladris van Ansel, ancien chancelier de Franche Comté, a accepté de garder le poste qui était le sien jusqu'à actuellement, il est reconduit à son poste et restera donc Chancelier.

- Nous accueillons un nouvel Eon, en remplacement de l'ancien démissionnaire. Bienvenu à Eon.

Dans un second temps, vous aurez peut être remarqué un nouvel étendard flottant en Franche Comté. En effet Goclad von Dumb a reformé son armée, après demande et autorisation de Mousseline ancienne régente de Franche comté. Voici le document en question, qui s'était perdu en cours de route.

Citation :: Au Comte Goclad Von Dumb,
De Alexandrine de Réaumont_Kado'ch dicte Mousseline, Régente de Franche-Comté

Nous vous faisons savoir que nous vous autorisons à créer une armée et à reprendre le même contrat que vous aviez de gouverneur.

Fait à Dole le 4 aout 1459

Régente Alexandrine de Réaumont Kado'ch dicte Mousseline

Rédigé le 10 août 1459,
au château de dole
Lara von Dumb,
Franc Comtesse.

Bureau du Chancelier - Page 13 Fcjaunenf9

Lara_von_dumb a écrit:

Comtois, Comtoises.

Je viens ce jour devant vous pour dénoncer le contrat de deux armées.

Parce que Pendarric a manqué à ses obligations, je dénonce ce jour le contrat qui liait par le passée l’armée LPQV à notre comté, ce à quoi suivra un procès pour haute trahison comme prévu par le contrat que voici :

Citation :: Contrat de défense du village de : Poligny en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du 21 décembre 1457, en ce village de Poligny, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de Debenja von Riddermark et Macricri Adams de Mélincour, entre :

- Messire Pendarric, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

Messire Pendarric s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village de St Claude-Poligny sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission et durant la mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- Ne faire aucune modification dans les listes amis ou ennemis sans ordre ou autorisation du Capitaine, Franc Comte ou Connétable
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.

Galons:

- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature. Il peut être dénoncer par l'un ou l'autre des deux parties à tout moment à la condition de fournir un préavis.

Le présent contrat peut aussi être mit en sommeil par le volonté du Gouverneur. Le contrat sera de ce fait suspendu dès l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liés au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncer automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.

Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de Messire Pendarric, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement) :

Signature du Chef de l'armée :

Pendarric

Témoins de cette signature :
Debenja von Riddermark
Comte de Villers Buzon. Vicomte de Marnay

Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Je dénonce aussi par la présente le contrat de l’armée pourpre, qui liait Macricri à la Franche Comté. Comme le permet le dit contrat, suite à deux ans de mise en Sommeil, contrat qui n'était pas même scellé et valide.

Citation :: Contrat de défense du (des) village (s) de : Dole

La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour

en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois

En ce jour du 30/07/1457, en ce village de Dole, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous les témoignages de Lothilde Adam's de Melincour et de .... entre :

- La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour, noble d’épée, étudiant, citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an

Et :

- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise

La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour s’engage à prendre la tête d’une armée pour la défense du village Dole sous telles conditions :

- Ne jamais être saoul le jour précédent un départ en mission et durant la mission
- Participer à l'élaboration de la stratégie en compagnie du (des) lieutenant(s) de l'Ost de rattachement de l'armée
- Suivre les ordres donnés par le lieutenant de l'Ost en accord avec le Capitaine des Armées et/ou le Franc-comte
- Ne procéder à aucun recrutement sans avoir reçu l'accord préalable du lieutenant de l'Ost de rattachement
- Ne faire aucune modification dans les listes amis ou ennemis sans ordre ou autorisation du Capitaine, Franc Comte ou Connétable
- N'effectuer aucun déplacement sans en avoir reçu l'ordre
- Assurer la formation des militaires intégrant l'armée ou le cas échéant, faire appel à un formateur par l'intermédiaire du capitaine
- gérer l'administration de l'armée (IG)
- Prévenir une semaine à l'avance de toute retraite spirituelle
- Ne pas rompre le contrat lors d'une situation de menaces ou de guerre

En échange de ces services, le lieutenant de l'Ost, en accord avec le capitaine de FC, s’engage à fournir :

- Les soldats à incorporer au sein de l'armée
- L’accès aux crédits du parlement pour le recrutement des notables créateurs de PA, la paye des soldats et l'équipement en armes et nourriture
- Le soutien de la logistique de l'armée.
- Un titre de gouverneur militaire ayant valeur de grade militaire.

Galons:

- Le remboursement de toute somme déboursée. (Les sommes déboursées pour devenir Noble d'épée ne seront pas remboursées)
- Un dédommagement perçu par jour de mission, au même titre que tout militaire, selon le tarif officiel en vigueur décidé par le parlement
- Une explication sur la mission commanditée.

Le présent contrat vaut pour une durée indéterminée à partir de la signature. Il peut être dénoncé par l'une ou l'autre des deux parties à tout moment à la condition de fournir un préavis.

Le présent contrat peut aussi être mis en sommeil par le volonté du Gouverneur. Le contrat sera de ce fait suspendu dès l'armée détruite.
Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.

Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liées au préavis.
Un contrat en sommeil peut être dénoncé automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.

Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :

Pour le gouverneur :
- lettre de démission du gouverneur,
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixées entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.

Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice :
- lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise
- période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées
- modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.

Tout manquement à une de ces obligations entraîne :
- Dans le cas de La Comtesse de Nozeroy, Macricri Adams de Mélincour, une mise en procès pour Haute-Trahison
- Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement

Signature du Capitaine (pour le parlement),

Pendarric

Signature du Chef de l'armée,

« lu et approuvé »

Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Témoin de cette signature :

Lothilde Adam's de Melincour, vicomtesse de Dampierre

et

Sacrai 2ieme du nom, baron de St-Sauveur

Macricri a écrit:

Citation :: Nous, Macricri Adams de Mélincour, Comtesse de Nozeroy, Gouverneur de l'armée Pourpre basée à Dole,
donnons préavis pour la mise en sommeil de mon contrat de gouverneur.
Cette suspension entrera la destruction de l'armée dèst à la fin des missions d'escorte en cours,
et sinon selon les modalités qui seront convenues entre le Gouverneur et le capitaine et Franc-comte.

Fait à Dole, le 29 août 1457

Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy

Rédigé le 11 août 1459, au chateau de Dole, par moi,
Lara von Dumb de Sparte, Franc Comtesse.

Bureau du Chancelier - Page 13 Sceaufc

je serais présent en pointiller durant quelques jours

Pour les urgences, courrier IG au matin. ou mp éventuellement.

Je vais me concentrer essentiellement sur l'affaire genevoise sauf si on m'envoie vers d'autres sujets prioritaires

merci d'en tenir compte

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Ven 9 Sep 2011 - 9:03

Citation :: Nous, Imladris van Ansel, suite à Notre nomination au poste de surintendant à la diplomatie, donnons notre démission avec effet immédiat du poste de chancelier.

Nous avons pris plaisir à servir la Franche-Comté et nous continuerons à La servir ainsi que la Lorraine et la Savoie au niveau lotharingien.

Nous restons disponible envers notre successeur et pouvons assurer l'interim du poste jusqu'à la nomination du nouveau chancelier de Franche-Comté

Fait à Dole le 9 septembre 1459

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Dim 18 Sep 2011 - 15:08

Citation :: Comtois, Comtoises, Chanceliers, Ambassadeurs, et habitants des provinces étrangères, Salut.

Nous avons prit connaissance il y a quelques jours de cela, de la démission du Vicomte Imladris van Ansel du poste de Chancelier de Franche Comté, nous prenons le temps de le remercier pour le travail et l’engagement fourni envers notre comté, et le félicitons pour sa récente nomination au poste de Surintendant Diplomatique Royal.

Son départ de la Chancellerie, signifie nécessité d’un nouveau Chancelier. Nous annonçons donc ce jour la nomination de Marie_Claire von Dumb à la charge de Chancelière de Franche Comté, puisse-t-elle y montrer autant d’engagement et faire preuve d’autant de diplomatie.

Rédigé et scellé à Dole le 18 septembre 1458,
Par Lara von Dumb de Sparte, Franc Comtesse.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Dim 18 Sep 2011 - 16:54

Bonjour ma tante. Merci pour votre aide, et pourriez vous faire parvenir ça jusqu'en Savoie et Lorraine.

Lara_von_dumb a écrit:: A l'ordre des Lames,
Au duché de Savoie,
Au duché de Lorraine,
A tout ceux qui liront ou ouïront ceci,

Par la présente lettre, nous, Lara von Dumb de Sparte, Franc-Comtesse, désirons faire part de notre sincère reconnaissance et nos remerciements au Duché de Savoie ainsi qu'à l’Ordre des Lames et ses membres pour leur participation active et courageuse dans les combats contre l’armée LPQV. Grâce à leur secours, la Franche-Comté a réussi avec succès à réduire et parer le danger que cette armée, composée des membres de l’Hydre, a représenté sur le château, ainsi que sur la prospérité et stabilité de notre comté bien aimé, ses habitants, le conseil en place à l’époque et les élections pour les nouveaux membres de l’exécutif franc-comtois.

Item, nous sont désireuse de faire part de nos remerciements et notre reconnaissance envers le duché de Lorraine, pour son aide financière et l’envoi d’une armée qui a permis d’empêcher à messire Galovert la finition de son armée et de facto le danger que celle-ci aurait pu incarner pour notre province.

Nous souhaitons assurer à l’Ordre des Lames ainsi qu’au duché de Savoie et de Lorraine toute notre amitié et reconnaissance pour leurs démarches et le soutien qu’ils ont signifié pour la Franche-Comté. Nous saurons à l’avenir nous souvenir de leur aide et les de remercier autrement que par des mots, si la situation devait être renversée et leurs terres en danger.

Rédigé et scellé le 18ème jour du mois de Septembre de l’an de grâce 1459,
Par Nous, Lara von Dumb de Sparte, 41ème Franc Comtesse.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Dim 18 Sep 2011 - 17:19

Je m'en occupe comtesse.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Lun 19 Sep 2011 - 9:21

Je pense qu'il serait utile de noter une date sur le traité avec la Hollande. Qu'il soit su quand il a été signé.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Lun 19 Sep 2011 - 11:22

je rendrais mes clés en fin de semaine pour permettre un passage de flambeaux en douceur

Même si en discutant avec Marie-Claire, il n'y aura pas de soucis Laughing

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Lun 19 Sep 2011 - 17:19

Bonne idée Lysiane... Un traité non-daté, c'est pas très officiel. On a oublié en Hollande et pis nous n'y avons plus pensé. J'y mets la date et pis j'envoie à la Hollande pour confirmation.

Edit: D'ailleurs, Imladris doit-il vraiment rendre ces clés? Il est l'intendant diplomatique du royaume et il reste une personnalité diplomatique importante dans et pour notre comté. Son avis est toujours utile, même s'il n'est plus chancelier de FC.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Lun 19 Sep 2011 - 18:40

Voilà l'annonce que le comte de Hollande et moi ont préparé, ainsi que le traité avec les dates en question. Ce n'est pas encore annoncé officiellement, je voulais d'abord l'opinin de la comtesse.

Lara, si tu veux signer à la place de moi, dis-le, alors je changerai.

Citation :

Nous, sa grandeur Leon van Straeten, Comte de Hollande,
et son excellence Marie-Claire von Dumb, Chancelière de Franche-Comté;

À vous, peuple de Hollande et Franche-Comté, à tous qui lisent ou écoutent, dans le présent ainsi que dans le futur;

Avons scellé et ratifié à ce 19ième jour de septembre 1459;

Bureau du Chancelier - Page 13 Hollandgeel

Bureau du Chancelier - Page 13 SceauMCJaune-1

Citation :

Wij, heer Leon van Straeten, Graaf van Holland,
en hare excellentie Marie-Claire von Dumb, Kanselier van Franche-Comté;

Aan u, volkeren van Holland en Franche-Comté, aan allen die dit horen of lezen, in het heden of in de toekomst;

Hebben getekend en geratificeerd op deze 19e dag van september van het jaar 1459;

Citation :

Bureau du Chancelier - Page 13 Franchecomt

Bureau du Chancelier - Page 13 Marqueurcomte35g

Traité d’amitié, diplomatique, commercial et judiciaire liant le Comté de Hollande et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse et espoir de rapprochement entre les peuples impériaux du comté de Hollande et de la Franche-Comté, les deux parties contractantes ont négocié et ratifié le traité suivant.

CHAPITRE I - DE L’AMITIÉ

ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

CHAPITRE II – DE LA DIPLOMATIE

ART. 5

ART.6

ART.6 bis

ART.7

ART.8

ART.9

CHAPITRE III – DU COMMERCE

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

CHAPITRE IV – DE LA COOPERATION JUDICIAIRE

ART.14

ART.15

TITRE I - MODALITES DE MISE EN OEUVRE

ART. 16

ART.17

ART.18

TITRE II - CLAUSES DE RESERVE

ART.19

ART.20

TITRE III – PROCÉDURE

ART.21

ART.22

ART.23

CHAPITRE IV – DISPOSITIONS FINALES ET DE L’ANNULATION DE CE TRAITE

ART.24

ART.25

ART.26

ART.27

Signé et ratifié le 1ier septembre 1459, à la Haye:

Bureau du Chancelier - Page 13 Hollandgroen

Signé et ratifié le 13ième septembre 1459, à Dole:

Citation :

Vriendschaps-, handels-, diplomatiek en juridisch verdrag tussen het Graafschap Holland en Franche-Comté

In hun grote wijsheid en hoop op toenadering tussen de keizerlijke volkeren van het graafschap Holland en Franche-Comté, hebben de twee contracterende partijen het volgende verdrag onderhandeld en geratificeerd.

HOOFDSTUK I - VRIENDSCHAP

ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

HOOFDSTUK II – DIPLOMATIE

ART. 5

ART.6

ART.6 bis

ART.7

ART.8

ART.9

HOOFDSTUK III – HANDEL

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

HOOFDSTUK IV – JURIDISCHE SAMENWERKING

ART.14

ART.15

TITEL I – MODALITEITEN VAN IN WERK STELLING

ART. 16

ART.17

ART.18

TITEL II – BIJKOMENDE CLAUSULES

ART.19

ART.20

TITEL III – PROCEDURE

ART.21

ART.22

ART.23

HOOFDSTUK IV – FINALE DISPOSITIES

ART.24

ART.25

ART.26

ART.27

Getekend en geratificeerd op 1 september van het jaar 1459, in den Haag:

Getekend en geratificeerd op 13 september van het jaar 1459, in Dole:

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Lun 19 Sep 2011 - 19:38

Citation :

Nous, sa grandeur Leon van Straeten, Comte de Hollande,
sa grandeur Lara von Dumb de Sparte, Franc Comtesse
et son excellence Marie-Claire von Dumb, Chancelière de Franche-Comté;

À vous, peuple de Hollande et Franche-Comté, à tous qui lisent ou écoutent, dans le présent ainsi que dans le futur;

Avons scellé et ratifié à ce 19ième jour de septembre 1459;

Citation :

Wij, heer Leon van Straeten, Graaf van Holland,
dame Lara von Dumb de Sparte, Gravin van Franche-Comté,
en hare excellentie Marie-Claire von Dumb, Kanselier van Franche-Comté;

Aan u, volkeren van Holland en Franche-Comté, aan allen die dit horen of lezen, in het heden of in de toekomst;

Hebben getekend en geratificeerd op deze 19e dag van september van het jaar 1459;

Citation :

Traité d’amitié, diplomatique, commercial et judiciaire liant le Comté de Hollande et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse et espoir de rapprochement entre les peuples impériaux du comté de Hollande et de la Franche-Comté, les deux parties contractantes ont négocié et ratifié le traité suivant.

CHAPITRE I - DE L’AMITIÉ

ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

CHAPITRE II – DE LA DIPLOMATIE

ART. 5

ART.6

ART.6 bis

ART.7

ART.8

ART.9

CHAPITRE III – DU COMMERCE

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

CHAPITRE IV – DE LA COOPERATION JUDICIAIRE

ART.14

ART.15

TITRE I - MODALITES DE MISE EN OEUVRE

ART. 16

ART.17

ART.18

TITRE II - CLAUSES DE RESERVE

ART.19

ART.20

TITRE III – PROCÉDURE

ART.21

ART.22

ART.23

CHAPITRE IV – DISPOSITIONS FINALES ET DE L’ANNULATION DE CE TRAITE

ART.24

ART.25

ART.26

ART.27

Signé et ratifié le 1ier septembre 1459, à la Haye:

Signé et ratifié le 13ième septembre 1459, à Dole:

Citation :

Vriendschaps-, handels-, diplomatiek en juridisch verdrag tussen het Graafschap Holland en Franche-Comté

In hun grote wijsheid en hoop op toenadering tussen de keizerlijke volkeren van het graafschap Holland en Franche-Comté, hebben de twee contracterende partijen het volgende verdrag onderhandeld en geratificeerd.

HOOFDSTUK I - VRIENDSCHAP

ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

HOOFDSTUK II – DIPLOMATIE

ART. 5

ART.6

ART.6 bis

ART.7

ART.8

ART.9

HOOFDSTUK III – HANDEL

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

HOOFDSTUK IV – JURIDISCHE SAMENWERKING

ART.14

ART.15

TITEL I – MODALITEITEN VAN IN WERK STELLING

ART. 16

ART.17

ART.18

TITEL II – BIJKOMENDE CLAUSULES

ART.19

ART.20

TITEL III – PROCEDURE

ART.21

ART.22

ART.23

HOOFDSTUK IV – FINALE DISPOSITIES

ART.24

ART.25

ART.26

ART.27

Getekend en geratificeerd op 1 september van het jaar 1459, in den Haag:

Getekend en geratificeerd op 13 september van het jaar 1459, in Dole:

Tient que personne ne puisse rien y redire.

Sujet: Re: Bureau du Chancelier Lun 19 Sep 2011 - 19:46

Je transmets et puis j'annonce.

Citation :

Nous, sa grandeur Leon van Straeten, Comte de Hollande,
sa grandeur Lara von Dumb de Sparte, Franc-Comtesse
et son excellence Marie-Claire von Dumb, Chancelière de Franche-Comté;

À vous, peuple de Hollande et Franche-Comté, à tous qui lisent ou écoutent, dans le présent ainsi que dans le futur;

Avons scellé et ratifié à ce 19ième jour de septembre 1459;

Citation :

Wij, heer Leon van Straeten, Graaf van Holland,
vrouwe Lara von Dumb de Sparte, Gravin van Franche-Comté,
en hare excellentie Marie-Claire von Dumb, Kanselier van Franche-Comté;

Aan u, volkeren van Holland en Franche-Comté, aan allen die dit horen of lezen, in het heden of in de toekomst;

Hebben getekend en geratificeerd op deze 19e dag van september van het jaar 1459;

Citation :

Traité d’amitié, diplomatique, commercial et judiciaire liant le Comté de Hollande et la Franche-Comté

Dans leur grande sagesse et espoir de rapprochement entre les peuples impériaux du comté de Hollande et de la Franche-Comté, les deux parties contractantes ont négocié et ratifié le traité suivant.

CHAPITRE I - DE L’AMITIÉ

ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

CHAPITRE II – DE LA DIPLOMATIE

ART. 5

ART.6

ART.6 bis

ART.7

ART.8

ART.9

CHAPITRE III – DU COMMERCE

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

CHAPITRE IV – DE LA COOPERATION JUDICIAIRE

ART.14

ART.15

TITRE I - MODALITES DE MISE EN OEUVRE

ART. 16

ART.17

ART.18

TITRE II - CLAUSES DE RESERVE

ART.19

ART.20

TITRE III – PROCÉDURE

ART.21

ART.22

ART.23

CHAPITRE IV – DISPOSITIONS FINALES ET DE L’ANNULATION DE CE TRAITE

ART.24

ART.25

ART.26

ART.27

Signé et ratifié le 1ier septembre 1459, à la Haye:

Signé et ratifié le 13ième septembre 1459, à Dole:

Citation :

Vriendschaps-, handels-, diplomatiek en juridisch verdrag tussen het Graafschap Holland en Franche-Comté

In hun grote wijsheid en hoop op toenadering tussen de keizerlijke volkeren van het graafschap Holland en Franche-Comté, hebben de twee contracterende partijen het volgende verdrag onderhandeld en geratificeerd.

HOOFDSTUK I - VRIENDSCHAP

ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

HOOFDSTUK II – DIPLOMATIE

ART. 5

ART.6

ART.6 bis

ART.7

ART.8

ART.9

HOOFDSTUK III – HANDEL

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

HOOFDSTUK IV – JURIDISCHE SAMENWERKING

ART.14

ART.15

TITEL I – MODALITEITEN VAN IN WERK STELLING

ART. 16

ART.17

ART.18

TITEL II – BIJKOMENDE CLAUSULES

ART.19

ART.20

TITEL III – PROCEDURE

ART.21

ART.22

ART.23

HOOFDSTUK IV – FINALE DISPOSITIES

ART.24

ART.25

ART.26

ART.27

Getekend en geratificeerd op 1 september van het jaar 1459, in den Haag:

Getekend en geratificeerd op 13 september van het jaar 1459, in Dole:

» [Bureau] Bureau du Gouverneur de l'armée "Scutum Sancti Claudii"
» Bureau des Gendarmes
» Du nom du Bureau
» Bureau du CAM
» [HRP] Bureau