[justice] plaidoirie de la défense

Il serait bon de faire passer une loi dictant de faire apparaitre la plaidoirie de la défense dans les archives tout comme c'est le cas pour les réquisitoires et jugements...

Sinon autant ne rien mettre dans les archives puisque on y aurait chaque fois qu'une partie du dossier non complet donc...

je le lance car il ne devrait pas prendre longtemps a etre voté car assez simple en fait... et les débats ne risque pas de prendre tres longtemps. mais sinon il suffira de le mettre dans les dossier a reporter

Ce n'est pas IG ?

Dans ce cas, il me semble normal que tout soit regroupé dans un dossier unique en effet.

Entièrement d'accord avec Blackdragoon. Ce n'est pas logique

non c'est une requete forum ici a dole, dans les affaires classées et en cours. ou actuellement il n'y a que le juge et le proc qui mettent leurs textes. il suffirait que l'un des deux retranscrive celles de la defense en plus et ca irait tout seul.

Je demande ca car lorsque j'ai demandé ou elles était là bas on m'a repondu :

on doit pas le faire...

A mon sens, il ne faut pas de vote. Nouveau règlement décidé par le juge, c'est tout

Avec appui du conseil si tu veux :p

Oui c'est ce que j'allais dire, y a pas besoin de vote pour ça, c'est pas du législatif !

Donc je m'en occupe maintenant ?

Il faudrait peut etre un petit mode d'emploi à l'usage du proc' et du juge

blackdragoon a écrit:

il suffirait que l'un des deux retranscrive celles de la defense en plus et ca irait tout seul.

Ou alors utiliser une sorte de greffier, ce n'est qu'une proposition

L'idee du greffier.. pas bete..

un gendarme volontaire et fidele .. je suis sur que cela peut interesser quelqu'un..!!!

Citation :

Il faudrait peut etre un petit mode d'emploi à l'usage du proc' et du juge

Nyaaaah Vala, et mon mode d'emploi à l'attention des procs, t'en fais quoi ?

Il est pas content le ptit Pinss

Non il est pas content d'avoir travaillé pour rien

quel mode d'emploi pinss?

Bien le fait du greffier serait bien en tout cas...

Celui-là :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=3957

Si il est très bien