[AR-Vesoul] TALP (décret municipal) : Messire X

Le 22 Décembre 1462,

Messire X a fait l'objet d'une plainte.
Les faits sont que celui-ci a acheté à la mairie de Vesoul, 2 couteaux pour 15 écus, le 22 décembre 1462, pour les revendre, à la mairie, au prix de 17 écus, le même jour.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né le 18 Février 2006

Artifice fête son anniversaire le 18 Février.

Dernière connexion le 23 Décembre 2014
Offrir un cadeau pour Noel !

Niveau : VI
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 595,48 écus
Messire X est boulanger.
Messire X possède un culture du blé et un culture du maïs.

Courrier envoyé au spéculateur :

Citation :

Bonsoir Messire X,

suite à une plainte à votre encontre, je vous informe que vous avez 48 heures pour me répondre et trouver un arrangement, sinon vous serez mis en procès,

Bien à vous,

Gendarme Artifice

Casier

Titre: manque la date
Lien du nom du contrevenant.
Détail de la plainte, de qui? et pour spéculation.
Preuve: à 18 écus la revente.
Pas de gain perçu.
Pas de citation du décret.
Pas d'appel de témoin possible.
Fiche du contrevenant: il y a besoin de tant d'informations?
Courrier: Pas de précision sur la nature de la plainte. Pas de décret. Pas de somme à rembourser. Pas d'indication concernant un avocat.
Casier: Pas de lien.

Bon ben, j'ai pas grand chose à redire,

à part l'appel à témoin. Pour moi c'est utile de mettre quand il y a quelqu'un d'autre que la personne qui porte plainte.

Pour la fiche, trop d'informations, oui en quelques sortes mais surtout aussi des infos manquantes.

Et j'oubliais pour le descriptif de l'affaire (que j'appellerai pas preuve) : manque les infos d'heures qui sont important dans ce genre d'affaire.

l'adresse dans la fiche