Des suites de la déclaration lorraine

Je suis surpris qu'il n'y ai pas encore de réactions à part celle de la régence impériale.

Je n'entre pas vraiment sur le fond de l'affaire... Quoique... Je suis étonné qu'on persiste encore à vouloir forcer la main à des provinces... J'avais dit à la Diète que le Royaume ne serait jamais uni... Les faits le prouvent... Et l'Empereur m'a rétorqué que si une province voulait décidément quitter le Royaume, il y avait les précédents de Mayence et de la Styrie qui sont des provinces allemandes hors Royaume Germanique...

Donc en théorie, les provinces peuvent se trouver en dehors des organisations "royales"...

Ceci étant dit, le légalisme aurait du pousser la Lorraine à boycotter le Royaume plutôt que de faire une sécession et de demander une requête impériale pour pouvoir exister hors de cet organe... Les lorrains n'ont pas retenu les leçons de la Savoie

Mais là n'est pas vraiment le sujet.

Il y a un point de l'annonce lorraine

J'aimerai savoir quelle est cette histoire de traiter global liant les mains aux provinces?

Et qui serait imposé par le Royaume qui n'a aucune compétence diplomatique?

J'aimerai connaitre le vrai du faux de la part de la Franc Comtesse ou ces conseillers.

Pour rappel courrier du Duc de Lorraine

Ersinn_ a écrit:

Citation :

Proclamation de la Lorraine Impériale.

Annonce d'Ersinn de Warenghien, Duc de Lorraine,

Au Roi de Lotharingie,
Au Conseil Comtal de Franche Comté
Au Conseil Ducal de Savoie,
A tout les citoyens des provinces francophones de de l'Empire,

Respectueuses salutations.



Par la présente,
suite à un long débat au sein du Conseil Ducal de Lorraine,
suite à un long débat en Chambre des Nobles Lorrains,
suite à un vote à l'issue positive au Conseil Ducal,

Je déclare la Lorraine comme une province impériale autonome. Cet acte prend effet immédiatement avec la sortie de la lorraine du Royaume de Lotharingie. Nous réitérons notre allégeance et notre loyauté envers l'Empire. Nous récrions d'ores et déjà toutes diffamations colportant une volonté de la Lorraine de devenir une province indépendante. La Lorraine est et reste une province impériale !


La Lorraine ne reconnait aucune volonté à être une partie intégrante d'un Royaume, et encore moins celui de Lotharingie. L'inutilité notoire et les multiples abus de pouvoir et de position motivent ce choix. Nous allons expliquer de manière détaillée ce que nous reprochons au Royaume de Lotharingie et par extension au modèle construit par le Régent devenu Roi Leif Von Dumb.

En guise de préambule explicatif, rappelons que le but originel du Royaume de la Lotharingie, à sa création était de fédérer les provinces pour les aider à tisser des liens constructifs ensemble. Plusieurs années ont passé, et le Royaume de Lotharingie a connu différentes formes. Le modèle actuel a été construit, selon les dires de son bâtisseur Leif von Dumb, en suivant les préceptes de la volonté fédératrice. Après plusieurs mois de règne, nous nous accordons à dire que ceci n'est qu'un mensonge. Aujourd'hui, le Royaume de Lotharingie est devenu une instance qui règne sans égal sur les provinces.

A l'instar de ses prédécesseurs, le Royaume de Lotharingie actuel dispose d'une vaste administration royale afin de fonctionner. Cependant, tous ces Ministères se révèlent être, au final, des coquilles vides auxquelles il a fallu inventer une raison de vivre. Cette bureaucratie se trouve être un véritable fléau pour les provinces. Afin de légitimer leur existence, le Royaume a subtilisé aux provinces un certain nombre de compétences, transférés à certains de ces Ministères (Exemple le plus notable : le Ministre de la Guerre, qui s'impose comme le commandant en chef, alors que non-choisi par les provinces.). Les autres, ne sont que purement et simplement inutiles (Exemple le plus notable : le Ministère de la Culture : personne ne sait nous dire à quoi ça sert réellement !). Et quand ces prérogatives volées ne sont pas redistribués à l'administration royale, c'est le Roi qui les conserve en son sein. Car désormais, et nous l'avons vu dernièrement, le Roi peut imposer une levée de ban en effectuant une simple demande à l'Empereur. Et ce sans avoir demandé au préalable aux provinces de lever leur ban respectif. Sans les avoir consultés. Ce manque de confiance et de déférence envers les provinces traduit clairement cette volonté de diriger les peuples et non de les fédérer.

Voilà quelle réalité se cache derrière le Royaume de Lotharingie : la mise à mal des intégrités provinciales. La dernière tentative fut la proposition d'un traité de coopération entre les provinces, qui grosso modo les enchainaient au Royaume, sous son égide, et instaurait dans un cadre rigide et définitif un certains nombre d'accord entre les provinces lotharingiennes. Cela aurait signifié la fin de toute diplomatie possible entre les provinces de Lotharingie : nous serions devenus des provinces serviles, obligées de soutenir ses voisines malgré toute potentielle forme de désaccord.


Pour conclure, nous voyons très clairement que le Royaume outrepasse de loin le rôle qu'on lui promettait initialement, mais que personne n'ose élever la voix contre ces abus. Il est temps de mettre fin à la volonté de certains individus isolés d'imposer une hégémonie supranationale au-dessus des provinces francophones de l'Empire en prétextant que c'est pour le bien de ces dernières : c'est un mensonge. Le Royaume pédale dans le vide : il s'agit d'une entité inutile qui vole des prérogatives aux provinces afin d'avoir une raison d'exister. Ce retrait du Royaume ne signifie en rien la fin des relations envers nos consœurs la Franche Comté et la Savoie. Nous rejetons simplement cette gouvernance supraprovincial qui nous étouffe et ne nous correspond pas. Notre amitié et notre souhait de travailler conjointement avec les deux autres provinces francophones de l'Empire demeurent. Mais cette collaboration ne peut être autre qu'interprovinciale.

A la Franche Comté & à la Savoie : nous sommes tout disposés d'envisager avec vous la création d'un nouveau modèle plus respectueux de nos provinces, de leur autonomie et de leur intégrité.


Que brille la Lorraine Impériale !

Amor Patriae Nostra Lex

Rédigé au Castel de Nancy, le 11 Juin 1462.

Et en tout bien, tout honneur, celui de la Régence Impériale

Citation :

De Son Altesse Jade de Sparte, Régente du Saint Empire Romain Germanique,
Au nom de Sa Majesté Impériale Comyr von Wettin, Margrave de Meissen et Landgrave de Thuringie, Romanorum Imperator,


À Ersinn de Warenghien, Duc de Lorraine
Au Conseil Ducal de Lorraine
Au peuple du Royaume de Lotharingie
À quiconque lira ou entendra,


Le Roi de Lotharingie nous a transmis des nouvelles alarmantes de Lorraine qui nous arrivent aujourd’hui en Autriche où nous sommes actuellement. Nous apprenons avec stupéfaction que la province de Lorraine a déclaré faire sécession avec le Royaume de Lotharingie pour formuler quelques réclamations. Il est clair que l'Empire ne peut pas tolérer un autre incident comme celui de l'automne dernier.

Sa Majesté étant absente, il est de mon devoir de rappeler la structure et les fondements de nos institutions, de même que les répercussions que de telles décisions peuvent avoir sur le Royaume et l’Empire.

La Constitution de Lotharingie est scellée par l'Empereur et donc, un acte de sa volonté. J’insisterai donc sur trois articles primordiaux en la matière

Citation :

Article I-1.1
Le Royaume de Lotharingie est un état vassal du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Ce royaume est composé de la Franche-Comté, de la Lorraine, de la Savoie ainsi que du Luxembourg - domaine royal.

Ainsi donc, les terres impériales formant le Royaume de Lotharingie sont clairement indiquées. Celles-ci ne peuvent se retirer de façon unilatérale.

Citation :

Article I-1.10
Les provinces de Lotharingie sont solidaires. Tout acte belliqueux ou contrevenant aux lois impériales, royales ou provinciales à l'encontre de l'une d'elles sera considéré comme un acte touchant le Royaume de Lotharingie en son ensemble.

Se retirer du Royaume de Lotharingie, contrevient à la Constitution du Royaume et à la volonté de Sa Majesté Comyr qui l’a signée.

Citation :

Article II-1.1
Le Roi de Lotharingie est le représentant du trône impérial, sur les terres du Royaume de Lotharingie. Seul l'Empereur peut le contester directement. Ce dernier a pour mission la gestion du Royaume de Lotharingie, au nom de l'Empereur.

Critiquer la gestion du Royaume est critiquer la gestion de l’Empereur. Si une province éprouve des insatisfactions face au Royaume, les régnants des provinces sont parfaitement libres d’utiliser la Chambre Dorée pour demander des réformes ou faire des propositions. Il est également possible d’en informer l’Empereur ou le Régent en son absence, si aucun compromis n’est trouvé. Puisque le Roi nous informe qu’aucune demande n’a été formulée et que rien de tel n'a été reçu par les instances impériales concernant le Royaume, nous pouvons considérer qu’en sortir brutalement, comme vous le faite, est un geste politique dangereux, nuisible et illégitime.

Ceci étant dit, selon l'article 9 de la Magna Carta:

Citation :

(1) Est considéré comme Haute Trahison envers l'empereur et le Saint Empire romain germanique :
- Le refus de l'aide militaire (Auxilium) pour l'Empire
- La non-reconnaissance de l'empereur, son gouvernement ou les lois impériales,
- La tentative de modifier les structures de l'Etat en dehors de la Diète impériale
- La révélation des secrets d’états
- L'action consciente contre la politique étrangère et sécuritaire impériale
- Le blocage, l’entrave ou la non-exécution des décisions impériales
- Le soutien de traîtres dans n'importe quelle forme.
(2) La Haute trahison envers l’empire est déterminée par l'empereur ou un tribunal général.
(3) Un traître perd son droit de fonctions, les dignités, les titres, la protection et l'obéissance

Considérant que vous feignez d'avoir l'appui de la noblesse qui est, sur ce sujet, on ne peut plus divisée et que les conseillers favorables à un tel mouvement illégitime d'indépendance ne sont qu'au nombre de quatre ou cinq, nous considérons que ceci ne représente pas la volonté de la Lorraine, mais uniquement celle d’Ersinn de Warenghien et des quelques conseillers, minoritaires, soutenant cette regrettable et détestable initiative.

Quiconque aura soutenu cette trahison devra se soumettre au jugement de l'Empereur ou d'un tribunal impérial et pourrait être soumis à des pénalités graves comme décrit dans l'article 9.3.

Ainsi, nous vous ordonnons de publier une rétractation sans délai dans le but que l'Empereur ou le tribunal puisse faire montre d'un peu de pitié à votre égard et envers les individus qui ont encouragé cette action et vous ont soutenus. Si vous n'agissez pas ainsi, vous serez révoqué de vos charges. Toutes les clés menant aux Chambres Impériales ou Royales vous seront retirées sur le champ en raison d'un manque de confiance en votre personne et des mesures ultérieures devront être prises.

Aucun délai ne sera toléré!




Jade de Sparte
Régente du Saint Empire Romain Germanique
Duchesse Impériale de Salzbourg, Duchesse de Pompey
Baronne Royale de Rouvroy, Dame de Autrey-lès-Gray et de Châtenois

J'allais venir sur le fait que ça ne vient pas de la Lorraine mais de son Duc.
J'ai entendu aussi que c'était loin de faire la majorité.
Pour le traité global, je sais pas, c'est pas de mon ressort.

Pour ce qui vient des accusations sur le ministère de la guerre, cela me fait doucement sourire. La seule demande que le Royaume a formuler était la possibilité de placer une armée Lorraine aux frontières de Luxeuil, pour empêcher Fatum de rentre en Lorraine... Ce n'était pas une obligation, mais c'était plutôt bien dans leur intérêt, car nous les informions de qui nous contenions à nos frontières.

Du point de vue du Ban royal, oui c'est une compétence que le Roi peut utiliser. Cela étant dit, cela a été fait durant le mandat précédent le règne du Duc Ersinn. Et il était nécessaire vu la menace sur le territoire Lotharingien. J'ignore son rang, mais si cela se trouve, cette levée de Ban ne l'a même pas concerné du tout, de quel droit user de cet argument dans ces conditions?

Le présent Duc n'est pas intervenu une seule fois en Conseil de Guerre... Je me demande même si on lui a seulement demander quoi que ce soit durant son mandat.

L'ancien Duc Quant à lui avait l'air de n'avoir aucun souci, et lorsque nous lui proposions des mouvement quant à son armée et qu'il refusait car raison "x" ou "y", il restait bien sûr maitre de ses décisions. Nous ne faisions que donner les opportunités, propositions et autres. En somme, on agit de concert.

Si le nouveau Duc a quelque chose à reprocher au Royaume, il pourrait peut-être en faire part au Royaume avant de faire quoi que ce soit.

Son action est arbitraire, et qui plus est, il appel à la révolte des autres Provinces.

Bref, un beau courrier fallacieux fait sur le dos de tout le monde, même des Lorrains eux même et qui risque des conséquences dramatiques pour la Lorraine.

Citation :

J'allais venir sur le fait que ça ne vient pas de la Lorraine mais de son Duc.

Aux dernières nouvelles, il est duc de Lorraine donc représente la Lorraine... Donc ça vient de la Lorraine...

Citation :

J'ai entendu aussi que c'était loin de faire la majorité.

Qu'importe, il a été élu... et est duc de Lorraine. Il a plus de légitimité que le Roi de Lotharingie lui-même soit dit en passant.

Citation :

Pour le traité global, je sais pas, c'est pas de mon ressort.

Justement moi ça m’intéresse

Concernant le Conseil de Guerre, on ne sait pas ce qui se trame là bas. Tant que les décisions finales sont prises par les régnants des provinces. Pas de problème. Si c'est pour qu'un ministre de la guerre non élu donne des ordres aux troupes provinciales moins d'accord.

Concernant le Ban Royal, le Roi le peut mais avec l'accord de l'Empereur. Ceci dit, la critique du duc lorrain est, je l'accorde, sans fondement vu que le Roi avait l'accord de l'Empereur. (Ben oui je peux défendre le Royaume quand il n'est pas en tort...)

Si le duc de Lorraine a quelque chose à reprocher, pourquoi en faire part au Royaume? Suffit simplement de boycotter cette instance et se plainte en Diète Impériale et à l'Empereur... Là où la Régence a raison c'est que la sécession doit se faire dans un cadre légal.

Citation :

Son action est arbitraire, et qui plus est, il appel à la révolte des autres Provinces.

Comme la Savoie par le passé? Toujours hors d'un cadre légal... Je me suis battu contre ce fait quand la Savoie l'a fait et tout ce qu'ils ont eu c'est une petite tape sur la main... Moi j'ai donné.

Néanmoins, non il n'appelle pas à la révolte car après tout, il met la Lorraine dans un cadre impérial donc il n'est pas en théorie traitre à l'Empire... juste il conteste une loi impériale... Parfois faudrait relativiser...

Et il appelle simplement aux autres provinces de laisser le Royaume là où il est et de créer une vrai instance de coordination sans Roi, sans Ministres, sans profiteurs/magouilleurs, etc.

Quelles conséquences sur la Lorraine?

La Savoie n'en a pas eu...

Et si c'est pour envoyer des armées comtoises là-bas. Je dis "stop"... Attaquer militairement la Lorraine serait violé la Constitution de Lotharingie également

A vrai dire, je ne connais pas les lois en Lorraine, donc j'ignore par conséquent si le Duc peut ou non prendre unilatéralement pareille décision.

Les Franc Comtois sont les premiers à remettre en cause quelconque décision unilatérale du Franc Comte. J'ai du coup attrapé le tique d'avor même réflexe pour les provinces voisines...

L'Empire fera ce qu'il juge qu'il doit faire. Mais il n'empêche qu'ils agissent clairement contre l'autorité impériale.

Sinon, je défends la partie qu'il accuse, à savoir qu'il reproche sans fondement.

Légitimité plus haute, plus basse... Le Royaume est la volonté de l'Empire.

Si demain l'Empire veut détruire le Royaume, j'exposerais le pourquoi je trouve que ce serait une mauvaise décision mais je ne m'y opposerais.

Pour le mot "révolte", j'ai peut-être employé un terme un peu fort, et peut-être pas adapté, je le concède. Il envoie néanmoins aux autres provinces le message de désobéir à l'empire, et c'est pas beau.

C'est une question de point de vue... Désobéir à l' empire n'est pas le bon mot... Ni le traiter de traitre... Car dans sa déclaration c'est une déclaration de fidélité à l' Empire...

d'ailleurs être contre le royaume ne veut pas dire être contre l' empire... C'est une faute de langage d'affirmer le contraire...

mais c'est clair sur une chose et j'avais avertit... A force d'imposer un Royaume et de vouloir forcer les volontés, il y a toujours des gens qui seront contre...

façon la question du royaume on s'en fout.

ce que je veux savoir c'est concernant ce traité

Quel mot devrait on prendre dès lors? Car peut jouer longtemps sur une nuance qui finalement n'existe pas.

Aller à l'encontre de la volonté de l'Empereur, c'est lui désobéir. A partir du moment ou l'Empereur définis ce genre de comportement comme trahison à son égard, c'est de la trahison. D'ailleurs, il suffit de reprendre l'article 9 énoncé par la Régente. Cela vient de la constitution Impériale:

Est considéré comme Haute Trahison envers l'empereur et le Saint Empire romain germanique :

Citation :

- La non-reconnaissance de l'empereur, son gouvernement ou les lois impériales,
--> A considérer qu'aller à l'encontre d'une loi, c'est ne pas la reconnaitre.
- La tentative de modifier les structures de l'Etat en dehors de la Diète impériale
--> Tentative de modifier une structure de l'Empire, à considérer que la Structure de Lotharingie fasse partie des structures citées par ce tiret.
- Le blocage, l’entrave ou la non-exécution des décisions impériales
--> Ici c'est clair comme de l'eau de roche.

Je parle au sens Impérial, pas général.

Pour en revenir aux propositions, le Roi devrait pouvoir répondre, mais si aucune annonce n'a été faite en ce sens, c'est sans doute parce-que justement, les Provinces se sont accordées pour dire non à la proposition. Parce-que notre ami le Duc Lorrain tourne cela de manière diabolique, mais finalement, ça ne reste qu'une proposition qui a été rejetée en tout bien tout honneur, ni plus, ni moins (si j'en crois le courrier Lorrain).

La régente n' est pas impératrice, ni vous ni moi ne le sommes pour dire ce que pense ou pas l'empereur.

ce que je peux par contre dire c'est que l' empereur a dit en diète qu' une province qui ne voulait pas être membre d'un royaume en avait le droit... Je précise: en respectant le maximum de forme légale.

la Lorraine par les précédents en Empire a le droit de faire sécession MAIS avant de le proclamer elle aurait du s' assurer l' accord ou au moins le soutien de l' empereur. Chose qu' elle n'a visiblement pas.

donc pour dire qu'en la matière il faut relativiser... Quant aux sanctions, on a vu qu'avec les nombreuses actions de la Savoie, il y en a pas ou si peu ce qui rend la dite menace aucunement crédible

maintenant sur le traité proprement dit, je pise la question à la franc comtesse... Le royaume n'étant pas compétent dans les matières diplomatiques

Courte missive, la rousse prépare son paquetage pour rentrer au pays

Citation :

Imladris a écrit:

la Lorraine par les précédents en Empire a le droit de faire sécession MAIS avant de le proclamer elle aurait du s' assurer l' accord ou au moins le soutien de l' empereur. Chose qu' elle n'a visiblement pas.

En effet, c'est ce qui est reproché.  Le Duc pouvait le faire mais en discutant au préalable de la situation à la Diète, tel que spécifié dans la Magna Carta, ce qu'il n'a pas fait.

Imladris a écrit:

Quant aux sanctions, on a vu qu'avec les nombreuses actions de la Savoie, il y en a pas ou si peu ce qui rend la dite menace aucunement crédible

Nous verrons la décision de l'Empereur à cet égard. Ma position quant à moi, était ferme.

Riese a écrit:

Maintenant, a savoir ce que l'Empereur compte faire car il ne faut pas oublier que certains de nos chers comtois sont encore mobilisés en son nom.

L'Empereur a annoncé la fin de l'auxilium hier, la traduction est en cours.

Maintenant comme je l'ai dit la sécession de la Lorraine m'importe peu.

par contre, on ne m'a toujours pas répondu sur ce traité

le traité est le suivant, le débat est actuellement publique, à la demande du Roy , qui semblait vouloir débattre avec le parlement comtois...mis à ce jour, c'est morne plaine.

Le traité proposé :

Citation :

Traité de Coopération Sécuritaire et Judiciaire en Lotharingie

I - Préambule
Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge au sein de l'une des provinces du Royaume, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération sécuritaire et judiciaire qui lie les peuples du Royaume de Lotharingie.
II - Justices
Du Principe de Coopération
Article 1
alinéa 1. Le document définit comme provinces de Lotharingie, la Franche-Comté, le Duché de Lorraine et le Duché de Savoie.
alinéa 2. Le document définit comme étant la partie requérante, la province qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
alinéa 3. Le document définit comme la partie demandée, la province dans laquelle le suspect a été arrêté et où se déroulera le procès.
Article 2 Tout individu ayant commis un délit ou crime étant punissable par la loi dans l'une ou plusieurs des provinces de Lotharingie, devra être, sur demande écrite de la partie requérante, appréhendé et mis en accusation dans la province où il a été arrêté.
Article 3 Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .
Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.
De la mise en application
Article 1 Le présent traité a pour vocation de s'appliquer dans tous les cas où un suspect tente de se soustraire à la Justice de la province requérante, en la quittant d'une manière ou d'une autre.
Article 2
Alinéa 1. Les provinces s'engagent à mettre à la totale disposition des autres, les casiers judiciaires et les sentences appliquées, afin d'établir une liste commune des criminels
Alinéa 2. Les autorités judiciaire des provinces de Lotharingie s'engagent à partager leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux.
Alinéa 3. Les autorités judiciaires des provinces de Lotharingie s'engagent à se transmettre toutes informations permettant l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.
De la procédure du jugement
Article 1 Le suspect est mis en accusation dans la province où il a été arrêté, mais devra répondre de ses crimes selon les lois de la province où il a commis son forfait.
Article 2 L'acte d'accusation est à la charge de la partie requérante, qui veillera à bien y afficher les lois ou coutumes que le suspect à enfreint, la partie demandée aura alors à charge d'effectuer le réquisitoire en suivant l'acte d'accusation.
Article 3 Une fois la culpabilité prouvée, le Juge de la partie demandée appliquera la sentence selon les lois de la partie requérante et selon la décision de jugement prise par le Juge de celle-ci.
Article 4 Si l'accusé venait à faire appel de son jugement c'est le procureur et le juge de la partie requérante qui devront comparaître devant la Cour d'Appel.
III - Sécurité
Article 1 Les provinces de Lotharingie, de part la ratification du présent acte, s'engagent à se porter mutuellement assistance et à mettre tout en œuvre pour préserver les intérêts, l'indépendance et la sécurité des autres provinces signataires, ceci contre quelque menace que ce soit.
Article 2 L'assistance se définit comme étant une aide armée se plaçant sous les ordres du Ministre de la Défense qui coordonnera les efforts militaires.
Les capitaines élus au conseil ducal/comtal, Chefs d'armées, Gouverneur ou représentant d'Ordres Militaires auront ainsi accès à la salle du conseil de guerre où les instructions leurs seront communiquées.
Article 3 Le Royaume de Lotharingie aura pour tâche de veiller à informer toutes les personnes mentionnées ci-dessus de venir se présenter au conseil de guerre, de veiller au bon suivi des ordres et de s'assurer de la conduite des actions.
Le Ministre de la Défense est, en cas de guerre et sur décision royale, nommé Général, donc commandant en chef des forces armées de Lotharingie.
Article 4 Si une province, se trouve être dans l'incapacité de fournir une aide militaire conséquente sans mettre à mal sa propre sécurité il lui sera demandé :



• Dans le cas d'un conflit entre État: d'envoyer une délégation diplomatique afin d'établir un contact avec les forces ennemies et de négocier une conclusion pacifique au conflit.
  
• Dans le cas d'une invasion brigande: de fournir un contingent (lances), de volontaires pour assurer la protection des villes d'une province menacée.
  

Article 5 Les provinces de Lotharingie, par la signature de ce traité, s'engagent à ne jamais prendre les armes l'une contre l'autre, à ne jamais détruire les biens ou nuire aux habitants d'une autre.
Dans le cas d'un conflit entre provinces signataires, l’agresseur sera exclu du présent traité et sera considéré comme ennemi par l'ensemble de la Lotharingie.
IV - Juridique
Article 1 Les Comtes et Duc des provinces signataires, ainsi que leurs successeurs et leurs autorités judiciaires s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Article 2 Ce document remplace les traités de coopération judiciaire antérieurs existants entre les différents signataires.
Article 3 Ce traité entre en vigueur dès sa publication.

Rédigé & scellé à Besancon, le [...] ème jour du mois de [...] MCDLXII
Leif von Dumb
Roi de Lotharingie
Duché de Lorraine
[sceau + signature]
Duché de Savoie
[sceau + signature]
Franche-Comté
[sceau + signature]

Citation :

Pièce Annexe

Citation :

Duché de ______________
Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde
Émetteur (Nom et Fonction):
Date d'émission:
Individu(s) incriminé(s) (Noms):
Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:
Localisation du délit/crime et du ou des individus:
Dossier complet des preuves liées à l'affaire:
Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
Fiche d'identité du ou des individus:
Signature:

[/quote]

Le retour du parlement comtois :

Citation :

Résumé des questions des parlementaires :
- Le traité suppose t-il des sanctions si une autre province juge que la Franche-Comté aurait du agir d'une telle manière ou d'une telle autre? cf Voir l'affaire de Riese.
- Le capitaine est toujours du ressort de la FC ?
Perdons nous notre indépendance militaire ?
La Lotharingie v elle seule gérer les conflits armée sur nos terres ?
- La justice deviendrait donc une institution lotharingienne et non comtoise ?
- A quand une Lotharingie, prenant acte des pouvoirs provinciaux et de leur autonomie sans s'ingérer dans celle-ci ?
- Les lois judiciaires des trois provinces étant différente, qu'elles lois seront utilisés pour juger ? Celle de la province qui réclame le jugement ou celle de la province qui lance le jugement ?
- Comment cela ce passera concernant la lois martiale ?
Aurons-nous toujours le droit de demander des LP et mettre en jugement si il n'y a pas de régularisation de la personne étrangère ?
Si par exemple un lorrain se fait poutrer car sans LP durant notre fermeture des frontière seront nous ennemis du royaume ?

Depuis quand le royaume est compétent en matière diplomatique et judiciaire de première instance?

je conseille à la Franche Comté de ne pas signer ce genre de texte qui serait une perte d'indépendance...

que la Lotharingie s' occupe de ses compétences avant de s'ingérer dans celle des autres

Pour l'heure, je suis dans la même position d'idée que vous...on attend réponses à nos questions...

Citation :

- Unitas virtute -

Au peuple de la Lorraine,
Au peuple de la Franche-Comté,
Au peuple de la Savoie,

Aux Lotharingiens.

Salutations respectueuses.

Nous, Leif von Dumb de Sparte, Roi de Lotharingie.
À tous ceux qui liront, ou se feront lire.

Nous avons été informé ce matin, comme l'ensemble de la population lotharingienne ainsi que l'ensemble des membres dirigeants du Conseil Impérial de la proclamation unilatérale du duc de Lorraine quant à un retrait de sa province du giron du Royaume de Lotharingie. Depuis plusieurs jours, des rumeurs déjà courraient à ce sujet. Nous avions proposé par l'intermédiaire d'un de nos secrétaires d'Etat issu de la Lorraine de prendre connaissance des doléances de cette province afin de pouvoir mettre en place une discussion concertée à ce sujet. Nous sommes donc d'autant plus fermement marris qu'une telle initiative de fermeture des discussions et de trahison de textes impériaux ait pu avoir lieu.

Nous ne nous étendrons pas sur le coté inacceptable et illégitime d'un tel acte. La régente de l'Empire a en cela fort bien su exposer les faits dans sa déclaration. En tant que représentant de l'Empereur au sein de ce Royaume, nous suivrons bien évidemment avec détermination les demandes de rétention formulées par son Altesse Impériale et l'Empereur. Dès ce soir, les accès à la Chambre Dorée seront retirés au duc de Lorraine car nous ne saurions faire preuve d'une confiance actuellement, suite à un tel acte de trahison. La confiance est une chose aisée à perdre mais bien plus dure à retrouver.

Les personnes ayant suivi activement les agissements du duc dans cette démarche seront eux aussi sous le joug de l'ire légitime causée par un tel acte. Nous tenons toutefois à assurer les Lorrains qui auront su faire face sans faillir envers un tel comportement qu'ils ont toujours notre complet soutien et que nous restons ouverts à toute discussion positive avec ces derniers afin que la Lorraine sache perdurer avec serénité au sein du Royaume. L'Empire et le Royaume savent en effet éperdument que ni la population, ni le pouvoir en place, ni les nobles n'ont voulu la sortie du royaume. Ceci est un acte voulu par un seul homme, Ersinn.

Fait, le XII Juin MCDLXII.

Qu'Aristote vous guide,
Pro Imperium !

On s'en fout de l' annonce royale...

moi ce que je veux savoir c'est pourquoi ce vol des compétences provinciales

Je transmets votre doléance au Roi qu'il puisse directement venir vous répondre.

Cela étant dit, ça n'a pas été signé, c'est pas obligatoire de signer, donc in fine, y a aucun vol. C'est une proposition.

Dans l'hypothèse ou les Provinces accepteraient, ce ne serait pas non plus du vol, car accord il y aura. Mais comme déjà dit, une proposition reste une proposition.

Personnellement, je crois que je ne serais pas chaud non plus signer ce transfert de compétences, et pourtant, je suis ministre Royal.

Imladris a écrit:

On s'en fout de l' annonce royale...

Je n'aime pas ce ton ! Si on s'en fout de l'annonce royale ... on s'en fout de toutes les autres annonces !

Quand on débat sur un sujet, il faut entendre toutes les versions et pas refuser d'en avoir !

Je comprends que vous souhaitez des réponses, mais comme Kran l'a signalé, ce n'est qu'une proposition, rien n'est imposé il me semble. Et qui dit proposition dit acceptation pour mise en application, hors ici il n'a pas été accepté, donc il n'y a pas de vol !

D'ailleurs, si c'est sur ce seul point que le Duc Lorrain à fait toute cette histoire ... c'est un peu faible ! Vu qu'il lui suffisait simplement de signaler au Roy que la Lorraine refusait.

Le Roy passera répondre à vos questions, il termine quelques dossiers et viendra en chambre des nobles par la suite.

Debenja, quand je dis qu'on s'en fout c'est que j'ai lu l' annonce depuis longtemps et que c'est pas le sujet sui m' intéresse (sécession de la Lorraine).

concernant les réponses de leif.

la première réponse revient à ce que j'ai dit mais je trouve que vous ne dites pas tout dans vos annonces car la sécession est permise tant qu'on respecte les cadres légaux en Empire... Hors les annonces insinuent que ce n' est pas permis

le second point... De tout temps ça a été comme ça... On a vécu ce genre d' avis bien avant le royaume

le troisième point : je suis bien content que cela fut refuser. Chacun ses compétences.

rien ne fut refuser, ou du moins le parlement comtois l'apprend en cet instant...vu que nos questions n'ont jamais eu de réponses...

Cela donne sincèrement envie de travailler avec le Royaume...

Bien, je vais donc remonter l'information au parlement publique.

Citation :

rien ne fut refuser, ou du moins le parlement comtois l'apprend en cet instant...vu que nos questions n'ont jamais eu de réponses...

Cela donne sincèrement envie de travailler avec le Royaume...

Bien, je vais donc remonter l'information au parlement publique.

Nos réponses allait être remise au parlement. Mais vu que les deux autres provinces ont refusé, un tel traité sans les deux autres ne pouvait avoir lieu - Mais votre remarque sur le travail avec le Royaume n'est en rien une remarque pertinente vu que vous avez posez des questions et non collaboré dans le travail unifié, c'est une grande nuance. Je réfléchirais si je vous envoie les réponses ou non. Pour les indications concernant ce traité tout était disponible en chambre dorée.

Citation :

la première réponse revient à ce que j'ai dit mais je trouve que vous ne dites pas tout dans vos annonces car la sécession est permise tant qu'on respecte les cadres légaux en Empire... Hors les annonces insinuent que ce n' est pas permis

Une annonce prochainement de l'Empereur ou de l'Empire clarifiera tout cela.

De l'Empereur vaudrait mieux compte tenu du fait de la dernière déclaration du Duc de Lorraine.

La régente impériale fait son job et veille aux respects des lois impériales.

malheureusement pour le duc lorrain, il s'est fourvoyé car il y a des conditions à une sécession à appliquer

Pour collaborer dans un travail unifié, encore faut il se sentir concerné par cette unification mon Roy.

Pour l'heure, tout va dans un seul sens, l'intérêt Lotharingien...démonstration de force et de compétences, certes, mais mettant à mal l'essence même de ce qui rend une province forte, donc un royaume fort.

Son sentiment d'appartenance...

En outre, proposer un traité et le signer, n'est en rien un acte d'intérêt...si nos questions dérangent c'est que votre traité dérange aussi.

Moi je me demande ce que les votes ont vraiment donnés, tant en chambre de la noblesse que du côté du conseil ducal Lorrain.

Krän a écrit:

Moi je me demande ce que les votes ont vraiment donnés, tant en chambre de la noblesse que du côté du conseil ducal Lorrain.

depuis quand doit-on faire de l'ingérence dans une province voisine?

Je me pose des questions, je peux pas? Va falloir arrêter de chercher constamment la mouche là y a pas de raison d'aller en chercher, ça devient pénible.

La question... Bah ça ne regarde que les lorrains au final...

La curiosité est un vilain défaut Kran, mais je peux te comprendre, c'est un de mes défauts aussi..   

Je ne suis pas d'accord Imla, le duc Lorrain annonce partout que quasi l'unanimité de la Lorraine veut quitter le Royaume ... s'il n'a que 3 pecnos et 2 tondus qui ont voté, c'est loin de faire l'unanimité ... car je doute qu'il n'y ai que 5 ou 6 habitants en Lorraine !

Le duc Lorrain est encore en droit de jouer son atout, c'est son affaire, tout comme c'est l'affaire de la noblesse lorraine et du Royaume de se positionner sur ses déclarations.

Le FC n'a aucuns rôle à jouer ici, d'autant que la Savoie a prit le role de la médiation...les faits sont clairs, après, il s'agit de perceptions, qui sont toutes différentes selon nos expériences, donc autant s'en tenir au fait.

En discuter plus en avant ne nous ramenera pas la Lorraine.

Que le Royaume veut faire de l'ingérence dans les affaires lorraines, c'est son problem

Que la Franche-Comté s'en mêle comme la Savoie, désolé, mais je pense qu'on a autres choses à faire...

Quant aux affaires internes de la Lorraine, si les votes sont valables selon les critères lorrains, nous n'avons pas à les critiquer... Ceux qui râlent à cause des votes n'avaient au final qu'à pousser leurs compatriots à voter contre la proposition du duc de Lorraine...

Je demande la cloture du débat vu que j'ai eu ma réponse : il n'y aura pas de traité entre les provinces permettant au Royaume à s'approprier des competences qui ne sont pas siennes et c'est tout ce que je voulais savoir...

Je clôture. Se besoin d'ajouter une réponse, merci de me la transmettre en MP.

Droit de réponse demandé par Marjolaine

marjolainne a écrit:

Réponse pour le Roy

Citation :

Aussi et en sachant que Marjolaine à accès ici - je n'ai pas peur que mes propos soit répété à Ersinn, en revanche, vous, Noble Comtois, il est de mon devoir de vous prévenir.

Oui ,j'ai accès ici mais tout comme en lorraine je ne dis pas ce qui s'y passe . De plus cela faisait un moment que je n'étais pas venue.

Pour les votes vous pouvez voir en gargote lorraine ,nous avons une taupe au CD et à la CDN.