[SS - Savoie - CLOS] Saint-Claude - Création de Pénurie Saintalban (21/06/1462]

02/08/1462 : Saintalban et anciennement connu comme alessandrovalerian

07/06/1462

Plainte de la Mairie

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Alessandrovalerian

Motif: Création de Pénurie

Motif plus précis: Achat massif ce qui cause une création de pénurie.

Preuve:
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 2 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 8 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 4 miches de pain pour 6,00 écus.

Témoins : Maya..., Samuel Rossal (ig: Samthebeast)

Casier du Contrevenant: Alessandrovalerian

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 12 Novembre 2011
Alessandrovalerian fête son anniversaire le 12 Novembre.
Dernière connexion le 07 Juin 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève
Adresse : 1, rue des Pèlerins
Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 488,47 écus

Citation :

Bonjour,

Suite à une affaire de création de pénurie (Trouble à l'ordre public) que vous auriez commise à Saint Claude le 02/06/1462 en accord avec la Mairie, je vous informe que vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf avis contraire de votre part, vos courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,
Fait le 13 Juin 1462,
Par Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de Luxeuil.

Citation :

Expéditeur : Alessandrovalerian
Date d'envoi : 13/06/1462 - 11:39:39
Titre : Re: Mise en procés
Dame,


Bien que je sois fort surpris de recevoir cette lettre, d'autant plus onze jours après les prétendus faits, je me dois de vous informer que je ne suis pas sur le seuil franc-comtois présentement. Toutefois, en gage d’honnêteté, je me rendrai à Saint-Claude le plus tôt possible, à savoir dans trois jours au minimum, afin que justice puisse être faite quant à ce sombre dossier. Cependant, j'aimerai avoir les preuves de ladite accusation afin d'en juger leur fondement.


Bien à vous,


Alessandro Valerian Apollinaris di Leostilla

Mise en accusation

Citation :

*Tom prit la parole pour une nouvelle affaire.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Allessandrovalerian, citoyen genevois, accusé d'avoir, par des achats massifs de pain, troublé l'ordre public de la ville de Saint Claude en provoquant une famine parmi les habitants.

Malgré que des faits semblables aient déjà été reprochés à l'accusé et aient été clos par un arrangement à l'amiable, il a cru bon de récidiver en achetant , dans la soirée du 2 juin dernier, non moins de 64 miches de pains sur le marché. Lequel c'est donc retrouvé grandement déstabilisé car c'était là tout le pain qui était en vente sur le marché.

*Tom s'avança et présenta au Juge les registres de comptabilité du marché datant du jour en question.*

=====
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 2 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 8 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 4 miches de pain pour 6,00 écus.
=====

*Il reprit ensuite la parole.*

J'appelle à titre de témoin Dame Maya... et Messire Samuel Rossal dict Samthebeast, vendeurs, afin qu'ils vous confirment mes dires.

La parole est maintenant à l'accusé.

Pas déposée au tribunal car hors du Comté.

A Belley (Savoie) ce jour   coopération ?

Pigeon envoyé demandant la collaboration du procureur savoyard, suivi de la missive suivante pour ce dossier :

Citation :

Cher collègue,

Comme annoncé dans le pigeon que je vous ai adressé (IG), voici le réquisitoire, pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Saintalban

En vous remerciant,

Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

PS : Il n'y a pas d'erreur : Saintalban est bien accusé de deux infraction distances, raison pour laquelle deux réquisitoire à son nom vous sont parvenus

Citation :

*Tom prit la parole pour une nouvelle affaire.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Allessandrovalerian, citoyen genevois, accusé d'avoir, par des achats massifs de pain, troublé l'ordre public de la ville de Saint Claude en provoquant une famine parmi les habitants.

Malgré que des faits semblables aient déjà été reprochés à l'accusé et aient été clos par un arrangement à l'amiable, il a cru bon de récidiver en achetant , dans la soirée du 2 juin dernier, non moins de 64 miches de pains sur le marché. Lequel c'est donc retrouvé grandement déstabilisé car c'était là tout le pain qui était en vente sur le marché.

*Tom s'avança et présenta au Juge les registres de comptabilité du marché datant du jour en question.*

=====
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 2 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 8 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 10 miches de pain pour 6,00 écus.
02/06/1462 20:40 : Vous avez vendu à Alessandrovalerian 4 miches de pain pour 6,00 écus.
=====

*Il reprit ensuite la parole.*

La parole est maintenant à l'accusé.


*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix-neuf août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

[HRP : Refus de lancement du procès de la part du JD Procureur de Savoie au motif que le joueur n'a pas seulement fait changer son personnage de nom, mais a garder le même compte pour créer un nouveau personnage, avec un nouveau background etc.

À voir si nous aussi, nous suivons cette voie, par fair-play, ce que je prône, ou non.]

Rectification : le procès a tout de même été ouvert en Savoie

Procès annulé en Savoie

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Concernant SaintAlban, je demande la relaxe car il y a méprise sur le nom de la personne accusée.

Casier mis à jour, dossier à archiver