Le château de Dole

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 Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)

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Krän
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MessageSujet: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 10 Aoû 2013 - 16:40

Suite aux débats relatifs au code de commerce, il vous ai demander de vous exprimer en faveur ou contre l'allègement du Code de Commerce (rappel des minutes de débat: http://chateau-de-dole.forumactif.com/t40547-codex-code-commercial)

Citation :
Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

I - Code du commerce

Chapitre 1 : Du Code du Commerce comtal


Article 1 : Des salaires
§ 1.1. Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus par journée à la mine.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté ou diminué sur décision du trio économique et validé par le Parlement endéans 3 jours.

§ 1.2. Le salaire des maréchaux est fixé à 15 écus par jour. Pour le chef de maréchaux, il est fixé à 18 écus. Exceptionnellement, ce salaire pourra être augmenté ou diminué sur décision du trio sécuritaire et validé par le Franc-Comte.

Le salaire de l'armée est fixée par l'Etat-Major en fonction des missions et avec l'accord du Franc Comte et du trio économique.

§ 1.3. Le salaire des notables fournisseurs de points est :
* de 20 écus pour 10 points d'Etat, et de 25 écus pour 20 points d'état quelque soit le domaine.
* de 30 écus pour 30 points d'armée.
Citation :
Pour [1]: Krän

Contre [0]:

sans avis [0]:
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Gwenael, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline, gustavev

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Dernière édition par Krän le Lun 12 Aoû 2013 - 15:01, édité 2 fois
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 10 Aoû 2013 - 16:50

Citation :
Pour [2]: Krän,Fredyanne,

Contre [0]:

sans avis [0]:
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Gwenael, Lancelot, Jenah, Mousseline.
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bakhtan
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 10 Aoû 2013 - 17:54

Citation :
Pour [3]: Krän,Fredyanne,Bakhtan

Contre [0]:

sans avis [0]:
Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Gwenael, Lancelot, Jenah, Mousseline.

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gwenael
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 10 Aoû 2013 - 18:08

Citation :
Pour [4]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Lancelot, Jenah, Mousseline.

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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 10 Aoû 2013 - 20:46

Citation :
Pour [4]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël

Contre [1]: Maryah,

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Lancelot, Jenah, Mousseline.


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Jenah
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 10 Aoû 2013 - 21:53

Citation :
Pour [5]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah

Contre [1]: Maryah,

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Lancelot, Mousseline.

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Hadrien
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Dim 11 Aoû 2013 - 0:26

Citation :
Pour [6]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien

Contre [1]: Maryah,

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Kalvin, Heloise Marie, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Lancelot, Mousseline.

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Son Altesse Sérénissime et Royale Hadrien Marcus de Sparte,Duc Impérial de Breslau, Prince Impérial de Schweidnitz, Comte de Saintonge, Comte d'Oléron, Vicomte de Frontenay, Seigneur Immédiat de Dinant, Baron de Luçon, Baron de Menezalban et Seigneur de Chevigny. Ancien Roi de Lotharingie et fils du Premier et Dernier Roi des Romains.
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Héloise Marie
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Dim 11 Aoû 2013 - 1:59

Citation :
Pour [7]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie

Contre [1]: Maryah,

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Kalvin, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Lancelot, Mousseline.

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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Dim 11 Aoû 2013 - 4:38

Pour [8]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie,Aldhor

Contre [1]: Maryah,

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Kalvin, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Lancelot, Mousseline.
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Lancelot.
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Dim 11 Aoû 2013 - 15:55

Citation :
Pour [9]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie,Aldhor, Lancelot

Contre [1]: Maryah,

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Floriane, Kalvin, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Mousseline.

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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Dim 11 Aoû 2013 - 20:24

Pour [9]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie,Aldhor, Lancelot

Contre [1]: Maryah,

sans avis [1]: floriane

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95,, Kalvin, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Mousseline.

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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Dim 11 Aoû 2013 - 20:35

Citation :
Pour [9]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie,Aldhor, Lancelot

Contre [2]: Maryah, Adriah pour Mousseline

sans avis [1]: floriane

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95,, Kalvin, Matthias, Metaxasv, Haynard, gustavev Aicelina.
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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Mar 13 Aoû 2013 - 16:53

Citation :
Pour [9]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie,Aldhor, Lancelot

Contre [3]: Maryah, Adriah pour Mousseline, Matthias,

sans avis [1]: floriane

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Tompouce95, Kalvin, Metaxasv, Haynard, gustavev Aicelina.

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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Mar 13 Aoû 2013 - 17:17

Citation :
Pour [10]: Krän,Fredyanne,Bakhtan, Gwenaël, Jenah, Hadrien, Héloise Marie,Aldhor, Lancelot, Tompouce95

Contre [3]: Maryah, Adriah pour Mousseline, Matthias,

sans avis [1]: floriane

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N'ayant pas encore voté : Kalvin, Metaxasv, Haynard, gustavev Aicelina.

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MessageSujet: Re: Chapitre 1: Des salaires. (du 10 au 15 aout 1461)   Sam 17 Aoû 2013 - 2:21

Vote accepté à la majorité.

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