Plainte contre le Juge Jean de Bien

[b]Bien le bonjour,

Je viens déposer plainte contre Jean de Bien, pour abus de pouvoir et violation de nombreuses lois comtoises. Je vous amènerai au plus tôt les lois enfreintes.

Cela a eu lieu ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84966879#84966879 , en gargote publique.

Bien à vous,

Pierre du Val d'Haine,
Seigneur de Châtillon.

Voici quelques unes des normes violées :

Citation :

Constitution - 1er Volume : Droits fondamentaux

Article 4 :
Tous jouissent des mêmes droits et devoirs. Nul ne peut-être jugé pour ce qu'il est, ce qu'il pense, ou ce qu'il croit, à condition de ne pas enfreindre les lois réunies dans le Codex de Franche-Comté.

Je n'ai pas eu droit à un procès pour ce pourquoi le juge m'a condamné, au contraire des autres citoyens.

Citation :

Constitution - 4ème Volume : Le Pouvoir judiciaire

Article 1 Principe
Le pouvoir judiciaire assure le respect de la loi, sanctionne ceux qui l'ont enfreint et règle les différends entre individus. La Justice est sa seule inspiration, la Loi sa seule mesure et l'impartialité sa garantie.

Cet article de la constitution a été enfreint, car le pouvoir judiciaire n'a pas assuré le respect de la loi, comme je vais le montrer.

Je vais exposer en deux parties mes griefs. D'abord sur le fait que le juge a enfreint des articles de loi en tant que tel, ensuite sur le fait qu'il était juge et partie, étant donné qu'il l'a dit clairement : il m'a condamné pour "insulter un juge dans un tribunal", lui même étant le juge en question.

J'accuse le juge d'avoir enfreint l'intégralité du chapitre 4 du livre III, portant le Code Pénal et judiciaire, ainsi qu'une bonne partie du chapitre 5 du livre III du Code Pénal et Judiciaire. Il m'a en effet jugé pour des paroles prononcées à son encontre sans plainte, sans dossier, sans acte d'accusation, sans première plaidoirie, sans réquisitoire, sans seconde plaidoiries, sans témoignages, et sans avocat. Il a également violé certaines parties du chapitre 5.

La peine qu'il a prononcé avait uniquement pour cause ce comportement à son égard, comme il l'a lui-même dit :

Ouvre un papier, sur lequel est écrit la phrase prononcée par le juge :

"
Pour la partie relative au fond, déclare que le procès devra être recommencé et ne poursuit donc pas l’accusé sur ce point.
Par contre, je condamne l’accusé à 1 jour de prison et 5 écus d’amendes. Que ce jour de solitude lui permette de prendre conscience que tout n’est pas permis et spécialement d’insulter un juge au sein d’un tribunal. "

J'aurai donc reçu un jour de prison et 5 écu d'amende, non pour l'affaire en question, mais bien pour avoir "insulter un juge au sein d'un tribunal", ce qui n'est pas une infraction reconnue, ni dans nos textes de lois, ni dans la coutume comtoise, en plus du fait qu'il n'y a pas eu de procès ni de défense là dessus, et que le juge est lui même partie.

Les parties enfreintes du Chapitre 4, sont plus particulièrement :

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 4 : Procédure judiciaire

Article 2 La procédure judiciaire
Seuls les procès actés par un maire, un procureur et un juge légitimement reconnus par la Franche Comté sont valides.
Alinéa 1 Instruction
Le procureur (ou le maire) décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.
[...]

Alinéa 3 Acte d’accusation
Le Procureur (ou le maire) y énonce les motifs de mise en accusation, et appelle d'éventuels témoins de l'affaire.
Alinéa 4 : Première plaidoirie
L'accusé se défend ou plaide coupable des faits. Il peut se faire aider par un avocat qui sera appelé comme témoin.
Alinéa 5: Les témoignages
L'accusation et la défense peuvent chacun produire 2 témoins. Ceux-ci viennent donc témoigner devant la Cour, pour énoncer des faits, et rien que des faits, en répondant aux questions éventuelles de l'accusation et de la défense. Les témoignages se font d'abord à charge puis à décharge.
Le témoin peut se manifester avant le verdict. Si celui-ci ne s’est pas manifesté au cours du procès, il peut être passible de poursuites pour trouble à l’ordre public.
Alinéa 6 : Réquisitoire d'accusation
Sur la base des témoignages éventuels et de la 1ère plaidoirie, le Procureur (ou le maire) rédige son réquisitoire en y faisant l'énoncé de la peine demandée.
Alinéa 7 : Deuxième plaidoirie de la défense
La défense dispose d'un dernier acte pour défendre son cas, et éventuellement demander la clémence de la Cour si elle plaide coupable.

Le procès n'est pas valide, il n'est pas acté par un procureur et un juge. Il n'y a pas eu d'instruction, il n'y a eu aucun des éléments précités avant de me condamner pour les faits cités.

Je précise également que le procès en question n'a pas eu droit à un réquisitoire ni à une seconde plaidoirie, avant que le jugement de relaxe soit prononcé.

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 5 : Des Procès Publics

Article 1 : De l'ouverture du procès public
Afin qu'un procès puisse voir le jour sur la place publique, il doit réunir toutes les conditions suivantes :
- Accord des parties (plaignant et accusé)
- Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury
- Disponibilité totale de la Cour de Justice
- Caractère non préventif du procès
Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès et en indiquer le lieu de déroulement.

Le procès public dans lequel il m'a condamné ne portait pas sur ce pour quoi il m'a condamné. Aucune des conditions susmentionnée n'a été remplie.

Le reste du chapitre 5 est également enfreint : le jugement a été prononcé en public alors que rien ne portait sur l'acte pour lequel j'ai été condamné.


Maintenant, sur le fait qu'il ne pouvait être juge et partie :

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 4 : Procédure judiciaire

Article 2 La procédure judiciaire

Alinéa 1 Instruction

[...]
Si le procureur (ou le juge ou le maire) est impliqué dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire.

Violation on ne peut plus claire de cette loi.


Suite à cela, en vertu de cette loi du code pénal :

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

Article 7 : Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques

Alinéa 1
Tout citoyen comtois, élu ou nommé, occupant un poste comtal, municipal ou au sein d'une institution gérée par le Parlement, s'engage à en assumer la charge et à respecter les textes de la Constitution et du Codex (lois et chartes et autres) s'appliquant à sa fonction.
La responsabilité pénale du fonctionnaire peut être engagée dès lors qu'une violation des obligations légales indispensables à la bonne marche de sa charge publique a été constatée dans l'exercice de sa fonction.

Vu la violation de toutes les normes précédemment exposée, je demande à ce que soit portée devant nos juridictions cette affaire au plus tôt. Le juge a enfreint les textes de la Constitution comme du Codex, en cette condamnation prononcée en public.

Je demande également à ce que sa Grandeur Imladris applique cet article de loi au plus tôt :

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

- Article 2 : des conseillers et maires face à la loi
Alinéa 1
La justice est la même pour tout individu en Franche-Comté.
Pour ce qui est des crimes ou délits "de droit commun" commis par un mandataire (conseiller ou maire), ce dernier sera jugé comme tout citoyen franc-comtois, sans aucun passe droit, favoritisme ou indulgence suivant les règles habituelles.

Alinéa 2
Si le mandataire est membre du trio de Justice, le prévenu sera alors immédiatement démit de ses fonctions jusqu'au verdict. En cas de relaxe, il pourra les reprendre.
Le Comte nommera un remplaçant pour la durée de la procédure.
Si le contrevenant est le Franc-Comte, comme pour tout autre citoyen, pour un crime ou délit "de droit commun", la justice sera appliquée de manière habituelle.

Je n'aimerai en effet pas être arrêté par la garde en vertu d'un jugement sans avoir eu la possibilité de me défendre, et ce alors que notre pays connait une alerte sans précédent, et que je suis le Capitaine des forces de l'Ost Comtois.

je vois ca demain soir ou jeudi à tete reposer je préfère prendre mon temps pour éviter les erreurs de jugement

mais je pense que jevais m'arracher des cheveux vu qu'effectivement jean a prononcé une peine pour un acte non jugé dans le procès on s'accorde sur ce point

je verrais demain

je suis assez d'accord le verdict ne peut pas changer parce que cela lui fait plaisir donc je vois tout ca demain comme annoncé

Dès à présent, je parlerai au nom et dans l'intérêt de mon client, Jean de Bien.

Le représentant, je demande copie de tout documents, interventions et rapports écrits et/ou orales concernant la présente plainte.

Afin d'étayer et d'analyser au mieux la mise en place du dossier.

s'installe donc à coté de Jean_de_bien

Bien au vu de l'affaire, la défense souhaiterai entendre les témoinages des personnes suivantes. Il nous apparait plus qu'opportun d'avoir copie des retours sur la situation de chacun d'eux.

- Estebaiy,
- Dame Lothilde,
- Monseigneur Artifice
[edit ]

J'ajoute à ma liste, la Comtesse Katarina de Sparte, greffière lors du procès.

En plus du plaignant et du défenseur.

Nous annoncons également, qu'après avis aupès de Jean_de_Bien, nous sommes tout disposé à entamer une médiation en vue d'éviter le procès.

Il va de soi qu'au vu des circonstances et si procès il y a lieu, que nous demandons le révocation du Procureur à titre provisoire le temps de l'affaire, de part sa position de témoin privilégié, présent lors des faits reproché.

Je joins copie de la demande orale, par écrit au Franc-Comte, qu'il agisse au mieux de la situation.

Nous annoncons aussi la volonté du procès public, si la démarche en arrive là.

Messire Estebaiy, laissez moi gerer ma défense comme je l'entends, je pense la prévoté suffisamment compétente pour prendre acte de ma demande si il est nécessaire de la faire.

Si l'affaire est classée sans suite, il m'apparait cohérent de ne pas tenir compte des mes demandes.

En attendant, au vu de la révocation de mon client, il me semble reflechi de partir du principe que l'affaire ira plus loin, ne fursque que pour légitimer l'aberrance de la plainte et l'innocence de Messire Jean de Bien.

Concernant vos arguments sur le coût inhérent à la présente affaire et les répercussions que cela peut avoir sur les finances de la Province, peut-être devriez vous en referrer au plaignant, non à la défense, nous ne pouvons être tenu responsable de la plainte.

Jean de Bien s'estime lesé dans la présente situation, il est de son droit d'avoir un avocat et tant que tel, j'agis au mieux des intérêts de la personne, non du ceux de la Franche-Comté.

Vous passez à coté des mes propos Monsieur le prcocureur, mais passons, j'attendrai la motivation sur base de loi de refus de la plainte, car tel est votre devoir.

Dans le cas contraire, je traiterai l'affaire présente comme en cours et signale donc les personnes que la défense souhaite avoir dans le cadre du dossier, comme tout bon avocat qui se respecte le ferai.

Pour le reste, je m'en tiendrais aux faits, non à des envies personnel.

Les faits étant la révocation du Juge, dès lors, un procès potentiel.

J'entends votre désir, mais je ne le vois acté nul part. Ne me prenez pas pour un idiot.

sourit

De plus je vous laisse la parole à loisir et je ne demande pas mieux que la fin de ce cirque.
Outre cela, la plainte porte sur un abus de pouvoir et violations de loi...non sur un quelconque séjour en prison...

Enfin, je ne voudrai pas faire votre travail...mais vous devriez revoir l'intitulé du dossier que vous avez entre les mains.

Rit, pour le coup de bon coeur, invitant Jean de Bien à quitter les lieux, et saluant la personne ayant pris soin de notifier ses attentes

La bonne journée donc !

Oui justement, je me base pas sur une loi ici, je me base sur un fait. L'abus de pouvoir, selon le plaignant, réside dans le verdict émis, mais pour le que le verdict prenne un effet réel il faut que la peine soit aussi faite, les deux vont de pairs.

In gradibus les deux vont ensemble, sans verdict pas de peine et on ne peut pas non plus relaxé et donné une peine...

Donc, si l'accusé n'a pas reçu de peine, la sentence ne prend donc pas effet. Du coup, après révision du dossier, le juge à changé d'avis et a relaxé. Le franc-comte est au courant de ma décision, j'attends la réponse de Pierre, c'est pour ça que je vous parle, si Pierre ne m'apporte pas de preuve que sa peine à été fait, c'est que le verdict n'a pas été rendu de façon officiel:

Citation :

Martyn Duché Trouble à l'ordre public En cours

Preuve que la peine et le verdict non rendu, messire pierre le dit lui même:

Citation :

J'aurai donc reçu un jour de prison et 5 écu d'amende, non pour l'affaire en question, mais bien pour avoir "insulter un juge au sein d'un tribunal", ce qui n'est pas une infraction reconnue, ni dans nos textes de lois, ni dans la coutume comtoise, en plus du fait qu'il n'y a pas eu de procès ni de défense là dessus, et que le juge est lui même partie.

Il le dit bien au futur, insinuant qu'il n'a pas reçu la sentence et du coup sa plainte est fait sur la base qu'il aurait pu avoir une injustice.... Donc, là pour tout de suite, en ce moment, est-ce qu'il y a eu infraction?

La réponse est non. Donc, dans la loi, on ne peut pas amener en procès quelqu'un qui n'a pas encore commis la faute. On ne peut pas amener quelqu'un en procès pour avoir une intention de commettre un crime.... Il faut que le crime soit commis pour amener quelqu'un en procès.

J'ajoute ceci comme loi:

Citation :

Le Pouvoir judiciaire

Article 1 Principe
Le pouvoir judiciaire assure le respect de la loi, sanctionne ceux qui l'ont enfreint et règle les différends entre individus. La Justice est sa seule inspiration, la Loi sa seule mesure et l'impartialité sa garantie.
Le pouvoir judiciaire est indépendant de tout pouvoir politique ou commercial et il ne saurait être guidé par une autre volonté que celle de rendre justice.

Article 4 Compétences

Alinéa 2
Le Procureur a pour devoir de défendre les intérêts de la Franche Comté et de ses habitants. Il présente devant la Justice Franc-comtoise tout contrevenant à la législation franc comtoise et toute personne qui a nui de façon avérée aux intérêts de la Franche Comté.

Dans les deux cas, comme il n'y a pas de loi qui a été enfreint, et que le tout est mis au FUTUR, bien mon champ de compétence, selon la loi, que je dois présenter devant la justice tout contrevenant, pas les futurs contrevenants.

Le pouvoir judiciaire, comme mentionné, sanctionne ceux qui l'ont enffreint, hors ici, je ne vois pas d'infraction puisque le geste n'a pas encore été commis:

Citation :

Martyn Duché Trouble à l'ordre public En cours

J'espère que c'est plus claire ainsi.

Ecoutez messire procureur : ce n'est pas grave, j'attendrais donc que vous ne soyez plus procureur pour avoir quelqu'un qui se dévoue pour la justice.

Car tout de même, que le verdict soit appliqué ou pas, le juge a levé son maillet en place publique, devant tout le monde, et l'a déposé en claquant pour m'envoyer en prison de manière ignomineuse ! Devant toute la Franche-Comté !

C'est une véritable honte du système judiciaire franc-comtois. Que vous vouliez protéger votre ami, je peux l'admettre, car les amis sont également des gens à protéger, mais n'imaginez pas que je vais simplement trouver cela normal que l'on place un juge qui devant tous énonce un tel verdict : qu'est ce qui l'empêche de recommencer, je vous le demande?

En sus, si il s'excusait et admettait s'être totalement fourvoyé, ce serait encore acceptable, mais je n'ai reçu aucune excuse, rien qu'un sommaire "Voici mon verdict définir" ainsi que ces deux étranges lettres "IG", dont je n'ai pas compris le sens. D'autant plus qu'il continue de dire que je l'ai insulté, ce qui est absolument faux, et que toutes les lois enfreintes l'ont été à partir du moment où il a levez son maillet pour frapper devant lui son banc, j'ai d'ailleurs vu les gardes se rapprocher de moi ! Qu'était ce que cela? Une comédie? Je ne trouve pas cela drôle !

Je demande à tout le moins des excuses pour ce comportement inqualifiable, ainsi que sa parole qu'envers les suivants justiciables, il ferra de son mieux pour respecter nos lois. Une parole est tout ce que je demande, rien de plus, rien de moins, mais je l'aimerai publique.

[Si c'était possible d'arrêter de parler de termes du style "IG", parce que nous sommes dans un jeu RP J'aimerais pouvoir également joué à ce jeu sans que l'on me réponde "mais ton perso n'a pas eu son jour de prison de quoi tu te plains?" car ça, c'est de l'hrp ]

Dites on va pas débattre de tout cela ici, enfin après totu tant que vous restez calme si ca vous amuse.

Je vois ca demain

Bien après lecture de tout cela j'aimerais avant toute chose et comme leprévoit toute procédure proposer un arrangemetn amiable avec l'accusé.

j'aimerais donc dans cette pièce l'intervention unique et dans le calme des personnes cités ci-dessous, toute autre personne intervenant sera exlu de la salle :

- Pierre
- Jean de Bien
- Artifice, avocat du plaignant
- Kalvin, avocat du contrevenant
- moi-même bien sur pour arbitrage.

Avant de commencer j'aimerais savoir si Pierre et son avocat Artifice serait pour un arrangement amiable comprenant excuse publique de Jean ainsi que relaxe du prévenu sur tous les chefs d'inculpation du dit procès en cours et sans poursuite pénale pour les propos tenu durant le procès.

En contre partie, Pierre s'engagerait a cesser tout propos désagrable envers Jean ainsi qu'à reprendre un ton respectueux envers lui.

revenant vers les bureaux de la prévoté, Kalvin, pris la parole sur un très court temps, car la journée lui sera longue et qu'il avait mieux à faire que de discuter ici lieue.

Bien, voici donc les attentes du plaignant quand à la reconnaissance de l'erreur de mon client, nous estimons que la situation est suffisament grotesque ainsi, sans qu'en plus, on aille perdre le temps avec un jugement public qui ne ferait que renforcer la mauvaise ambiance du parlement actuel.

Dès lors, en ma présence, et sous les paroles de Jean de bien que voici :

il commenca la lecture d'un velin

Citation :

Etant pour l’instant dans l’incapacité de me déplacer, j’ai demandé à mon avocat de vous lire ce qui suit.

Seul les imbéciles et les orgueilleux sont incapables de reconnaître une erreur ou un impair.

Pour ma part, j’ai appris beaucoup de cette première expérience. Et cet impair de novice ne se reproduira plus. Impair que j’ai corrigé dès que mon cerveau a capté l’erreur, mais que personne ne semble vouloir prendre comme tel.

Si Messire Pierre veux ma parole que cela ne se reproduira pas il là sans aucun problème.
Je m'engage donc à ne plus reproduire une telle situation.

Si j’avais pus être présent j’aurais tendu la main à mon accusateur en lui disant sans rancune

repliant le velin et le donnant à Messire Pierre, il prit la parole

Nous considérons donc l'affaire comme clause.

Et ce, même si l'avocat ne manque pas d'Artifice...

En tout cas je me prosterne devant Jean qui est le seul à savoir faire le premier pas en public...

Starkel s'incline...

Bravo à lui et bon rétablissement, car c'est rare de voir des gens Bien comme Jean...

Parfait, Madame la Prévôt, l'affaire est clause, nous pouvons reprendre nos habitudes.

Je vous souhait donc la bonne journée à tous.

Ferme donc son étui en peau traitée, et s'en retourne dans le dédalle des couloirs du chateau

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