[PC] Plainte contre Shenkj pour trahison contre la France-Comté

12 décembre 1460

Plainte est déposée par le Franc Comte Kalvin contre Shenkj pour trahison (il était lors des faits Conseiller)


Les différents motifs sont :

-Trafic de Statistiques
-Dissimulation de mouvement d'argent comtal
-Dissimulation d'un test
-Embauches personnelles de fonctionnaire cachées dans les registres.

Il est noté que les 5000 écus détournés ont été remboursés en plusieurs fois.

Citation :

A la Prévôté Comtoise,

Nous, Kalvin, Franc-Comte, pour le Parlement Comtois, désirons porter plainte contre Messire Shenkj.

Lors d’analyse dans les comptes, registres et audit du mandat effectué en aout et septembre l'an 1460, il à été porté à notre connaissance qu’il manquait plus de 5000 écus dans les caisses du comté.

Il y a aussi eu irrégularité dans les demandes de Hauts Fonctionnaires pour que ce dernier s’embauche.

Après investigation, le Franc-Comte de l’époque, Leif Von Dumb et le CaC Sacrai d’Eirbal, ont pu avoir l’argent manquant, Voici ce que le CaC déclare concernant les faits reprochés:

Citation :

Trafique de Statistiques
Dissimulation de mouvement d'argent comtal mettant à mal la gestion.
Dissimulation du test qu'il prend comme excuse pour les fonds alors que nous affichions partout que nous avions des soucis de gestion.
Embauches personnels de fonctionnaire cachées dans les registre.
Lorsqu'on lui a demandé de rendre il n'a pas tout rendu en une fois et heureusement que nous avons réclamé le reste.

Fait à Dole le 7 décembre de l'an 1460.

Kalvin
Franc-Comte

Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal pour Trahison envers la Franche Comté
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-c…
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.

Citation :

Informations sur Shenkj

Créé(e) le 05 Juillet 2007

Shenkj fête son anniversaire le 05 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 959

Shenkj est forgeron.
Shenkj possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 12 Décembre 2012

Casier

DP

Réponse

Citation :

Expéditeur : Shenkj
Date d'envoi : 12/12/1460 - 22:42:45
Titre : Re: Procès pour Trahison
Bonsoir major,

Ayant accès à cette salle:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t38397-plainte-contre-shenkj-pour-trahison-contre-la-france-comte#1005334

Je me suis directemment exprimé sur place.

Shenkj

13 décembre 1460

Courrier adressé à Leif

Citation :

Bonjour,

Dans l'affaire qui oppose la FC à Shenkj (pour Trahison), il serait nécessaire que nous obtenions votre témoignage.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t38497-dp-plainte-contre-shenkj-pour-…

Je vous en remercie par avance.

Bien cordialement.
Gwenaël
Major

16 Décembre 1460

Témoigne Leif_von_dumb

Citation :

Salutation,
On me demande témoignage, alors voici mon témoignage.

Suite à l'affaire concernant Shenkj ;

Pendant mon règne et ma mandature de Franc-Comte, de par ces compétences en économie, il reçu le porte-feuille et la fonction de Bailli de Franche-Comté.

Tout fonctionnait pour le mieux, jusqu'au jour ...

Par un contrôle habituelle de ma part sur l'économie, ainsi que sur tout les pôles dont j'étais le responsable.
Des pertes économiques en grande quantité fut remarqué de par mon œil vigilant des affaires, demandant des comptes tout d'abord à mon Commissaire aux Commerces de l'époque Sacrai, sur le moment des faits, il ne pu me répondre concrètement d’où venait la perte des écus.

Bien décidé, moi-même et mon économiste de comprendre tout cela, nous avons vérifier tout les comptes, bilans et transaction financière au peigne fin, néant.
Alors j'ai décidé par dernière mesure de remplacer le Bailli par un autre Bailli pour voir sur ces registres si une perte était constaté et nous avons découvert que des écus était transférer clandestinement sans que nous étions au courant de quelque chose de la trésorerie à un inventaire, celui de Shenkj.

Nous avons remarqué des embauches personnelles d'embauche de Point d’État, le comble du comble fut de voir que les registres ne concordait pas au réel et que donc nous étions ni au courant de par un message quelconque de l'individu et encore moins au fait de par les registres financier dont nous avons tous l’œil dessus, ma décision fut prompt et sans appel, une révocation de fonction et un remplacement au pied levé en plus de demander des comptes de tout cela.

La réponse fut rapide et la chose était : Qu'un test statistique était en préparation, ma personne aurais bien pu comprendre cela, sauf que personne n'était au courant et qu'en plus de cela ce fut fait dans un grand secret, si nous étions au courant, si l'action aurait été éventuellement accepté par nous, cela aurait pu être compris, sauf que découvrir les faits par nous même, c'est un fait grave.

Entre outre, les écus manquant de notre trésorerie nous fut restituer dans son intégralité, sur ça, je n'ai rien à dire et ce qui ma plus posé problème est qu'une action du Comté fut fait sans consentement du Franc-Comte en place.

Ceci est donc les résumés des faits vu par mes yeux et écrit par ma plume.
Si d'autre détail vous intéresse, je suis tout disponible à procurer la chose.

Cordialement,
LVDS.

Major, est-il possible d'avoir le témoignage de Leif et Sacrai ?

Et en plus donc d'avoir des précisions concernant les faits d'inculpation, si possible.

Ajout réponse Shenkj.
Sacrai est actuellement en retraite. Courrier adressé à Leif_von_dumb

Ajout témoignage Leif

Pour info : la demande de procès est étudiée car pas mal de débats, de questionnements...

Demande de preuves (courriers envoyés à Leif, Sacrai, Delfia, Julie) :

• La liste des embauches cachées et prise par Shenkj ?
  
• Information sur l'audit ou les audits, comme des résultats ?
  
• D'autres informations financières du montant de 5700 écus.
  
• La retranscription des lettres échangés (demande à Shenkj, Leif, Sacrai à envoyer pour accord, doit être fait par le gendarme).

Est-il possible de mettre ces preuves à la suite et non dans le dossier même pour plus de lisibilité ?

Je tiens à signaler que je trouve scandaleux que les éléments d'enquête demandé par le procureur précédent n'aient pas été mis dans le dossier. C'est dérogé gravement à la législation franc comtoise et pénalisé le dossier.


Vue le temps écoulé depuis les faits et même le dépôt de plainte, je ne vais pas reporter encore ce dossier en exigeant les pièces demandées si judicieusement par Artifice.

Je me vois contrainte de poursuivre Shenkj pour TALP, merci de requalifier le dossier.

C'est quoi ce manque de suivis Major?

Si je peux me permettre,

je ne vois pas le scandale ? en tout cas la Prévôté n'a rien à se reprocher...

Malgré mes courriers de demande de preuves, pas adressé à la Prévôté mais bien aux personnes concernés devant nous fournir des éléments en plus. Je n'ai reçu aucune réponse, donc aucune preuve ou information complémentaire.

Par contre, j'aimerais savoir en quoi vous justifier le changement du chef d'inculpation ?
Pas que je suis contre ou quoi mais bien par soucis de voir mon travail de synthèse respecté et de comprendre le pourquoi du comment. Même si j'en conviens, n'étant plus compétent dans cette affaire.

La prévôté doit s'assurer que les éléments que demandent le procureur viennent bien compléter le dossier. Elle aurait donc du relancer en parallèle.

Pour le reste, j'ai exposé le pourquoi de ma décision dans le dossier en salle d'audience et j'ai répondu à Shenkj dans la salle de dépôt de plainte.

Verdicit du Juge Jean de Bien :

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

En ce 7 avril 1461, moi Juge Jean de Bien, Juge de Franche-Comté décide que :
- Attendu que plainte a été déposée le 7/12/1460 par Messire Kalvin à l'encontre de Messire Shenkj pour :* s'embaucher régulièrement comme notable et le dissimule dans les registres * manque de liquidité dans les caisses à hauteur de 5700 écus.
- Attendu qu'au moment des faits qui lui sont reprochés Messire Shenkj était bailli,
- Attendu qu' au moment du second vote du parlement l'accusé n'était plus parlementaire,
-Attendu que le dossier introduit ne fait pas référence à des preuves formelles,
-Attendu que la somme a été restituée,
- Attendu que le délais écoulé entre plainte et procès ont pu légitimement faire croire à l'accusée que l'affaire était éteinte,

Nous rejetons la demande du plaignant, relaxons pleinement Messire Shenkj pour les faits qui lui sont reprochés, et le prions d'accepter les excuses de la Cour pour la longueur de la procédure.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendue.

Coup de maillet

J'ai dit.
Verdict rendu à Dole, le 7 avril de l'an de grâce 1461,
Jean de Bien Juge de Franche-Comté.

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