reconstitution de la plainte de confucius

Je refais ma plainte contre le sieur Confucius. La plainte constitue plusieurs accusations, certain témoignages et preuves seront remis dans les jours qui viennent. Évidement, je demande un procès rp. Je repasse par la prévôté pour être dans les normes.

J'amène donc le sieur Confucius en procès pour haute trahison, voici l'acte d'accusation:

Citation :

Code pénal et judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 3 : Ingérence dans les institutions publiques
Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.
Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.

Je déclare que l'ancien Franc-Comte a agit à titre personnel et non dans l'intérêt des institutions franches-comtoises.

J'accuse Confucius avoir manigancé avec l'armée de Trixolas. Moi-même témoins de certaine félciitations d'alexandre, ami de trixolas, pour avoir annuler les votes de l'empire sachant que ça allait amoindrir les chances de Jade de parvenir au pouvoir.

Avec un autre témoin teutonique en taverne, il déclare même que Confucius à aidé au mieux pour que l'armée puisse garder l'agrément franc-comtois et s'assurer que Jade ne soit pas élu pour continuer leurs activités. Ils parlaient tous les deux de vengeance contre Eusais et se cherchait de nouveau alliés voyant que Confucius n'était plus Franc-Comte, ça été dit au mot et sachant aussi que malgré le vote enlevé par Confucius, Jade risquait d'être élue.

Citation :

Expéditeur : Engeleisia_katherine
Date d'envoi : 10/04/1461 - 20:56:31
Titre : Témoignage
Coucou Estebaiy

Témoignage d'Engel lors d'une conversation le Jeudi le 28 mars, 1461, Vesoul (Franche-Comté)
En Taverne : Dungeon Colombine Vaugine
Ensuite...
Un ami est entré, Estebaiy, ça faisait longtemps que je l'avais vu. Il a eu une conversation avec Alexandre et Trixolas mais c'était plutôt froid.
Quand il est parti, Alexandre908 et Trioxolas ont continué la conversation concernant messire Estebaiy, ils ont parlé que messire Estebaiy, étais exclus du parlement...parce qu'il voulait nous retirer l'agrément. Moi je ne parlais pas mais j'étais attentive à ce qu'ils disaient.
Trixolas à bien dit en taverne, en parlant de le FC/ Confucius avait bien fait tout en son oeuvre pour pas que leur agrément soit enlevé.
Ils ont dit qu'après les élections, qu'ils n'auraient plus d'allier pour les supporté. Ils ont confirmé que Confucius avait bien fait d'enlever les votes à la Franche-Comté pour donner moins de chances possible à la régente de gagner, ce qui aidait leur cause, qu'ils en félicitaient l'homme.
Par contre, voyant que les élections n'allaient pas, ils ont commencé à dire qu'ils n'auraient pas d'appuis à l'empire sachant que la régente risquait de gagner.


Amiclament,

Engel

De plus, je vais amener des témoins prouvant que Confucius avait un main de fer sur le parlement en menaçant la chambre de noblesse franche-comtoise à prendre le château.  

La chambre de noblesse pourra donc confirmer durant le procès que confucius a bien menacé. Ils pourront le confirmer par leurs témoignages en procès (ce qui devient IG). Si tous les nobles confirment, je crois que le poids des témoins deviendra une preuve.

Dans ce qu'il dit, il dit avoir les moyens de reprendre le château, il dit qu'il est plus fort qu'eux et que ses moyens sont pratiquement illimités. On sait qu'il est membre de l'ordre du TAU, je ne vois pas d'autres moyen que celui-là. Il y aurait donc menace contre nos institutions et ingérence venant du TAU.

De plus, Confucius a entravé à cette loi durant qu'il était en fonction:

Citation :

LIVRE 3 Le pouvoir exécutif, le Conseil de Franche Comté

Chapitre 2 Le Franc-Comte
Article 3 Le Chef du Conseil

Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Je rejoint aussi ce dossier qui a déjà été monté:

Spoiler:

oui et plusieurs jours qu'on traite des plaintes contre toi donc tu patientes hein

on instruit quand même le dossier dès que possible

Oui je le fais dès que j'ai le temps je ne l'oublie pas

je le monte jeudi promis mais la je viens déjà de me lessiver la tete avec les autres dossiers et le tien je met du temps parce que j'ai pas envie de faire une bourde mais j'oublie pas

Un homme entre dans la salle et dépose une lettre venant d'Estebaiy, blessé suite à une explosion violente dans une taverne.

Citation :

Comme j'ai toujours pas de nouvelle je monterai le dossier moi-même en salle d'instruction, on sait bien que le travail ne se fait pas parce que c'est mon nom.... C'était un ordre du Franc-Comte en plus. Si demain le dossier n'est pas monter, sachant que le dossier traîne depuis le 22 avril et sachant que beaucoup de dossiers ont été traité, comme celui de Filsix_du_Val, plainte faite après la mienne et de moindre importance selon les accusations, je vois ici qu'on me défavorise en égard de ma personne, je vous signal la loi:

Citation :

Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution, ou d'une personne extérieure a cette institution publique.
De même, toute personne ou institution qui s'ingère dans les institutions comtoises en usant de ses droits, de ses prérogatives ou de ses amitiés pour causer un tord à la gestion de la Franche-Comté tombe également sous le champ d'application de cette loi.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
Tout contrevenant se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.

voté et amendé par le Parlement le 30 avril 1461, publié par le Franc Comte Imladris le 3 mai 1461

Vous vous servez de votre pouvoir pour bloquer un dossier simplement sur le fait que la plainte vient de moi sinon ça ferait longtemps que le dossier aurait été monté. Vous avez ordonnez aux gendarmes de ne pas toucher aux dossier, information provenant d'Allhia.

Par conséquent, je ferai une plainte contre vous et automatiquement vous allez perdre votre poste à cause de la plainte selon la procédure...

Estebaiy De Calabery

Citation :

Non tu n'as pa le droit de monter toi meme la plainte.


Ensuite je vais le faire mais ca s'appelle la fatigue, etre débordé et l'envie de ne pas se planter dans ce genre de dossier

Héloïse

Dossier monté Ici

Vous voyez c'était prévu de toute facon.

pourrais je cependant avoir un listing des témoins afin que je les contacte ?

merci

Citation :

Estebaiy avait reçu la demande du prévôt et remet la lettre d'Estebaiy.

Des témoins, il y a Engeleisia_katherine mais elle ne pourra être présente au procès, ça lettre fait preuves de témoignages. Sinon, il y a tout les conseillers du dernier mandat comme témoins.

Estebaiy

 A archiver