Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Lun 15 Avr 2013 - 9:02

Nous proposons la modification du texte suivant :

réforme ThomasHawk a écrit:
1.Du rôle et des missions du FCI
Les Renseignements Généraux ont pour but de fournir les informations nécessaires à la protection et à la défense de la Franche-Comté.
Leur but est d’infiltrer des armées, des Etats, des clans, des familles, des ordres ou toute autre organisation susceptibles de représenter un danger pour la Franche-Comté.
Ils doivent aussi obtenir des informations sur certaines personnes afin d’assurer leur parfaite mission de renseignement.

2. De la structure du FCI
Les Renseignements Généraux (FCI pour Franche-Comté d’Investigation) sont placés sous les ordres directs du Connétable, supervisé lui-même par le Franc-Comte.

2.1. Bureau Central.
Y sont accrédités : le Franc-Comte, le Connétable, le Capitaine, le Prévôt et Z. Toute personne accréditée y a droit de parole.
C’est là que sont décidées les missions et les actions à exécuter par le FCI.

2.1.1. Toute personne accréditée au Bureau Central peut y déposer une demande de mission.
2.1.2. Toute demande de mission doit être approuvée par le Connétable.
2.1.3. Toute mission entreprise par le FCI doit avoir été annoncée au Bureau Central.
2.1.4. Après chaque mission, un débriefing exposant les résultats de la mission doit être fait au Bureau Central.

2.2. La Salle des Opérations
Y sont accrédités : le Connétable, Z et les agents concernés par les missions qui y sont préparées et coordonnées. Toute personne accréditée y a droit de parole.
C’est dans cette salle que sont coordonnées, en temps réel, les missions impliquant plusieurs agents.

2.3. La Division « Contre-espionnage »
Y sont accrédités : le Connétable, le Prévôt, Z et tous les agents. Le Connétable, Z et le Prévôt y ont droit de parole. Les agents n’y ont que pouvoir de consultation.
Ici sont synthétisés les missions touchant à la sécurité intérieure de la Franche-Comté.
• Recherche et identification des agents étrangers.
• Fournir des informations sur les familles et clans possédant au moins un représentant en Franche-Comté
• Fournir des informations sur les religions non-autorisées sévissant en Franche-Comté
• Identifier les ordres divers et en identifier les membres franc-comtois
• Inventorier les brigands et groupes de brigands présents en Franche-Comté.

2.4. La Division « Affaires extérieures »
Y sont accrédités : le Connétable, Z et tous les agents. Le Connétable et Z y ont droit de parole. Les agents n’y ont que pouvoir de consultation.
Ici sont synthétisées les missions touchant aux renseignements extérieurs
• Evaluation et renseignements sur les forces armées étrangères.
• Renseignements sur des situations politiques particulières.
• Renseignements sur les familles, ordres et clans étrangers.
• Renseignements sur les brigands et groupes de brigands étrangers.

2.5. La Division « Action »
Y sont accrédités : le Connétable, Z, le Capitaine et les agents concernés. Toute personne accréditée y a droit de parole.
Cette division, dont l’existence doit rester ultra-confidentielle, est destinée aux opérations secrètes que la Franche-Comté serait amenée à exécuter à l’étranger. Ces opérations peuvent être confiées à des agents du FCI ou à des militaires, en fonction de la nature de la mission.

2.6. La Section Documentation
Y sont accrédités : le Connétable, Z et les agents. Le Connétable et Z peuvent y archiver des informations. Les agents n’ont qu’un droit consultatif.

Y sont fichés :
- tout individu sur lequel la FCI aura été amenée à investiguer
- toute organisation sur laquelle la FCI aura été amenée à investiguer

Y sont répertoriés (uniquement Z et Connétable)
- les dossiers des agents du FCI (missions, résultats, problèmes éventuels)

3. De l’anonymat des agents
3.1. Chaque agent (00) possédera un bureau où seuls le Connétable, Z et lui-même auront accès. Ce bureau lui servira à poster ses rapports et communiquer sur sa mission auprès de ses supérieurs. Ces bureaux seront utilisés lors de missions très particulières où la sécurité de l’agent devra être parfaitement assurée.
3.2. Les agents ne devront pas parler des missions sur lesquelles ils sont positionnés entre eux.
3.3. L’agent de liaison Z sera le seul garant de l’identité réelle des agents. Il sera de sa responsabilité de conserver ces identités secrètes.
3.4. Le Connétable et le Franc-Comte (dans le cas où il nomme « Z » ou dans le cas où il procède à son renvoi) sont les seules personnes à connaître de la réelle identité de « Z ».

4. Du secret
4.1. Toute information provenant du F.C.I. est classée, par défaut, « secrète ».
4.2. Le Connétable et Z peuvent procéder à une modification de cette information. Il existe quatre stades de classification :
- « source publique » : exploitable en dehors de la F.C.I.
- « secrète » : peuvent être lues par toute personne accréditée
- « confidentielle » : ne peuvent être lues car par Connétable, Z et agent concerné
- « ultra-confidentielle » : Connétable et Z uniquement.
4.3. Seuls le Connétable et Z peuvent décider de la transmission d’informations aux personnes ou institutions concernées.
4.4. Toute personne contrevenant à l’article 4.3. du présent texte se verra traduire en Justice pour « haute-trahison ».
4.5. Tout agent qui viendrait à être démasqué ou capturé par l’ennemi devra nier appartenir au F.C.I. ou agir pour le compte de la Franche-Comté. La Franche-Comté et le F.C.I. nieront toute appartenance de cet agent à une de leur institution.

5. Des compétences
5.1. Le Franc-Comte
En tant que Franc-Comte, il est le supérieur suprême du FCI. Il peut donner des ordres de mission au Connétable.
Le Franc-Comte nomme Z, sur proposition du Connétable.
Le Franc-Comte a le pouvoir de démettre Z de ses fonctions, de sa propre initiative ou sur recommandation du Connétable.
De ses accréditations : le Franc-Comte a accès au Bureau Central.

5.2. Le Connétable
Il est le directeur du FCI. Il a le pouvoir de présenter de nouvelles candidatures pour étoffer les effectifs.
Il propose la nomination de Z au Franc-Comte.
Il peut proposer au Franc-Comte de démettre Z de ses fonctions.
De ses accréditations : le Connétable a accès à tout.

5.3. Z
Z est le chef opérationnel du FCI. C’est lui, et lui seul, qui connaît les identités des agents.
Z n’est pas un agent. Il ne doit pas s’exposer sur le terrain.
Z est nommé par le Franc-Comte sur proposition du Connétable et peut être démis par le Franc-Comte.
De ses accréditations : Z a accès à tout et détient les clés des lieux. Il a également accès au bureau de la S.I. à Dôle.

5.4. Le Capitaine
Siégeant au Bureau Central, le Capitaine a le pouvoir de demander des renseignements au FCI, et de facto de demander le commencement d’une mission. Demande devant toujours être approuvée par le Connétable.
Le Capitaine a également accès à la Division « Action » et peut éventuellement être amené à fournir des effectifs en vue d’une mission de cette Division.
De ses accréditations : le Capitaine a accès au Bureau Central, et à la Division « Action ».

5.5. Le Prévôt des maréchaux
Siégeant au Bureau Central, le Prévôt des Maréchaux a le pouvoir de demander des renseignements au FCI et, de facto, de demander le commencement d’une mission. Demande devant toujours être approuvée par le Connétable.
Le Prévôt des maréchaux a également accès à la Division « Contre-espionnage », afin de prendre facilement connaissance des informations touchant à la sécurité intérieure de la Franche-Comté.
De ses accréditations : le Prévôt a accès au Bureau Central et à la Division Contre-espionnage.

5.6. Les agents
Chaque agent peut se voir confier une mission par Z. Cette mission est annoncée dans le Bureau de l’agent.
Chaque agent qui aurait connaissance d’une information qui pourrait se révéler utile à la sécurité de la Franche-Comté doit en faire part à Z.

6. Des méthodes du F.C.I.
6.1. Toute méthode illégale employée par un agent du FCI (brigandage, assassinat, etc…) doit au préalablement été approuvée par le Connétable, qui en aura, lui-même, fait la demande au Franc-Comte.
6.2. Si un agent venait à tomber aux mains de l’ennemi ou serait démasqué au cours d’une mission, le F.C.I. et la Franche-Comté dans son ensemble nierait l’appartenance de cet agent à une organisation quelconque impliquant la Franche-Comté.

7. De la rémunération et des frais
7.1. Les agents opérant pour le FCI ne sont pas rémunérés.
7.2. Toutefois, chaque agent peut, suite à une mission ayant engendré des frais importants, soumettre une demande de remboursement à Z. Z étudie le dossier et rend un avis au Connétable. C’est le Connétable qui, en dernier recours, décide du remboursement ou non des frais.
7.3. Dans le cas d’un remboursement, le Connétable transmet la paie par Z qui la transmet à l’agent. L’utilisation du mandat est interdite à cette fin.

8. Du recrutement des agents
8.1. Chaque Connétable pourra proposer un nouvel agent pour intégrer l’équipe déjà en place. Cet agent pourra venir de l’armée ou de la gendarmerie ou encore de l’extérieur de ces organes. Cependant, dans tous les cas, une enquête approfondie sera dilligentée sur cette personne afin de s’assurer de sa parfaite loyauté.
8.2. Une fois l’enquête terminée, seul Z décidea de l’acceptation ou non de la candidature. Il n'est pas tenu d'en informer le Connétable.
8.3. Une fois accepté, l’agent se verra remettre un nom de code « 00 » et ne devra utiliser que ce code pour s’identifier.
8.4. Tout agent qui dévoilerait son identité se verrait renvoyé de la FCI avec aucune possibilité de retour.

9. De la nomination de « Z »
9.1. Z est nommée par le Franc-Comte, sur proposition du Connétable.
9.2. Seul le Franc-Comte a le pouvoir, de sa propre initiative ou sur proposition du Connétable, de démettre Z de ses fonctions.

10. Des archives
Les archives de la FCI sont entreposées à la « Section Archives » du F.C.I. mais le Connétable a le devoir de s’assurer qu’elles sont dupliquées et entreposées dans un lieu tenu secret. Cela afin d’éviter qu’un incendie ne détruise ces documents essentiels à la sécurité de la Franche-Comté.

Voté par le parlement le 17 septembre 1455

Debenja
Franc-Comte




par celui-ci :

Citation :

Loi portant sur l'organisation de la Franche-Comté d’Investigation (FCI)

1.Du rôle et des missions du FCI
Les Renseignements Généraux ont pour but de fournir les informations nécessaires à la protection et à la défense de la Franche-Comté.
Leur but est d’infiltrer des armées, des Etats, des clans, des familles, des ordres ou toute autre organisation susceptibles de représenter un danger pour la Franche-Comté.
Ils doivent aussi obtenir des informations sur certaines personnes afin d’assurer leur parfaite mission de renseignement.

2. De la structure du FCI
Les Renseignements Généraux (FCI pour Franche-Comté d’Investigation) sont placés sous les ordres directs du Connétable, supervisé lui-même par le Franc-Comte.

2.1. Bureau Central.
Y sont accrédités : le Franc-Comte, le Connétable et Eon. Toute personne accréditée y a droit de parole.
C’est là que sont décidées les missions et les actions à exécuter par le FCI.

2.1.1. Toute personne accréditée au Bureau Central peut y déposer une demande de mission.
2.1.2. Toute demande de mission doit être approuvée par le Franc-Comte.
2.1.3. Après chaque mission, un débriefing exposant les résultats de la mission doit être fait au Bureau Central.

2.2. La Salle des Opérations
Y sont accrédités : le Connétable, Eon et les agents concernés par les missions qui y sont préparées et coordonnées. Toute personne accréditée y a droit de parole.
C’est dans cette salle que sont coordonnées, en temps réel, les missions impliquant plusieurs agents.

2.3. La Division « Contre-espionnage »
Y sont accrédités : le Connétable, Eon et tous les agents. Le Connétable et Eon y ont droit de parole. Les agents n’y ont que pouvoir de consultation.
Ici sont synthétisés les missions touchant à la sécurité intérieure de la Franche-Comté.
• Recherche et identification des agents étrangers.
• Fournir des informations sur les familles et clans possédant au moins un représentant en Franche-Comté
• Fournir des informations sur les religions non-autorisées sévissant en Franche-Comté
• Identifier les ordres divers et en identifier les membres franc-comtois
• Inventorier les brigands et groupes de brigands présents en Franche-Comté.

2.4. La Division « Affaires extérieures »
Y sont accrédités : le Connétable, Eon et tous les agents. Le Connétable et Eon y ont droit de parole. Les agents n’y ont que pouvoir de consultation.
Ici sont synthétisées les missions touchant aux renseignements extérieurs
• Evaluation et renseignements sur les forces armées étrangères.
• Renseignements sur des situations politiques particulières.
• Renseignements sur les familles, ordres et clans étrangers.
• Renseignements sur les brigands et groupes de brigands étrangers.

2.5. La Division « Action »
Y sont accrédités : le Connétable, Eon et les agents concernés. Toute personne accréditée y a droit de parole.
Cette division, dont l’existence doit rester ultra-confidentielle, est destinée aux opérations secrètes que la Franche-Comté serait amenée à exécuter à l’étranger. Ces opérations peuvent être confiées à des agents du FCI ou à des militaires, en fonction de la nature de la mission.

2.6. La Section Documentation
Y sont accrédités : le Connétable, Eon et les agents. Le Connétable et Eon peuvent y archiver des informations. Les agents n’ont qu’un droit consultatif.

Y sont fichés :
- tout individu sur lequel la FCI aura été amenée à investiguer
- toute organisation sur laquelle la FCI aura été amenée à investiguer

Y sont répertoriés (uniquement Eon et Connétable)
- les dossiers des agents du FCI (missions, résultats, problèmes éventuels)

3. De l’anonymat des agents
3.1. Chaque agent (00) possédera un bureau où seuls Eon et l'agent auront accès. Ce bureau lui servira à poster ses rapports et communiquer sur sa mission auprès de ses supérieurs. Ces bureaux seront utilisés lors de missions très particulières où la sécurité de l’agent devra être parfaitement assurée.
3.2. Les agents ne devront pas parler des missions sur lesquelles ils sont positionnés entre eux.
3.3. L’agent de liaison Eon sera le seul garant de l’identité réelle des agents. Il sera de sa responsabilité de conserver ces identités secrètes.
3.4. Le Franc-Comte nomme et révoque Eon et est donc le seul à connaître de la réelle identité d'Eon.

4. Du secret
4.1. Toute information provenant du F.C.I. est classée, par défaut, « secrète ».
4.2. Le Connétable et Eon peuvent procéder à une modification de cette information. Il existe quatre stades de classification :
- « source publique » : exploitable en dehors de la F.C.I.
- « secrète » : peuvent être lues par toute personne accréditée
- « confidentielle » : ne peuvent être lues car par Connétable, Eon et agent concerné
- « ultra-confidentielle » : Connétable et Eon uniquement.
4.3. Seuls le Connétable et Eon peuvent décider de la transmission d’informations aux personnes ou institutions concernées.
4.4. Toute personne contrevenant à l’article 4.3. du présent texte se verra traduire en Justice pour « haute-trahison ».
4.5. Tout agent qui viendrait à être démasqué ou capturé par l’ennemi devra nier appartenir au F.C.I. ou agir pour le compte de la Franche-Comté. La Franche-Comté et le F.C.I. nieront toute appartenance de cet agent à une de leur institution.

5. Des compétences
5.1. Le Franc-Comte
En tant que Franc-Comte, il est le supérieur suprême du FCI. Il peut donner des ordres de mission au Connétable.
Le Franc-Comte nomme Eon, parfois, sur proposition du Connétable.
Le Franc-Comte a le pouvoir de démettre Eon de ses fonctions, de sa propre initiative ou sur recommandation du Connétable.
De ses accréditations : le Franc-Comte a accès au Bureau Central.

5.2. Le Connétable
Il est le directeur du FCI. Il a le pouvoir de présenter de nouvelles candidatures pour étoffer les effectifs.
Il propose la nomination de Eon au Franc-Comte.
Il peut proposer au Franc-Comte de démettre Eon de ses fonctions.
De ses accréditations : le Connétable a accès à tout.

5.3. Eon
Eon est le chef opérationnel du FCI. C’est lui, et lui seul, qui connaît les identités des agents.
Eon n’est pas un agent. Il ne doit pas s’exposer sur le terrain.
Eon est nommé par le Franc-Comte sur proposition du Connétable et peut être démis par le Franc-Comte.
De ses accréditations : Eon a accès à tout et détient les clés des lieux. Il a également accès au bureau de la S.I. à Dôle.

5.4. Les agents
Chaque agent peut se voir confier une mission par Eon. Cette mission est annoncée dans le Bureau de l’agent.
Chaque agent qui aurait connaissance d’une information qui pourrait se révéler utile à la sécurité de la Franche-Comté doit en faire part à Eon.

6. Des méthodes du F.C.I.
6.1. Toute méthode illégale employée par un agent du FCI (brigandage, assassinat, etc…) doit au préalablement avoir été approuvée par le Connétable, qui en aura, lui-même, fait la demande au Franc-Comte.
6.2. Si un agent venait à tomber aux mains de l’ennemi ou serait démasqué au cours d’une mission, le F.C.I. et la Franche-Comté dans son ensemble nierait l’appartenance de cet agent à une organisation quelconque impliquant la Franche-Comté.

7. De la rémunération et des frais
7.1. Les agents opérant pour le FCI ne sont pas rémunérés.
7.2. Toutefois, chaque agent peut, suite à une mission ayant engendré des frais importants, soumettre une demande de remboursement à Eon. Eon étudie le dossier et rend un avis au Franc-Comte et au Connétable. C’est le Franc-Comte qui, en dernier recours, décide du remboursement ou non des frais.
7.3. Dans le cas d’un remboursement, le Connétable transmet la paie par Eon qui la transmet à l’agent. L’utilisation du mandat est interdite à cette fin.

8. Du recrutement des agents
8.1. Chaque Connétable pourra proposer un nouvel agent pour intégrer l’équipe déjà en place. Cet agent pourra venir de l’armée ou de la gendarmerie ou encore de l’extérieur de ces organes. Cependant, dans tous les cas, une enquête approfondie sera dilligentée sur cette personne afin de s’assurer de sa parfaite loyauté.
8.2. Une fois l’enquête terminée, seul Eon décidea de l’acceptation ou non de la candidature. Il n'est pas tenu d'en informer le Connétable.
8.3. Une fois accepté, l’agent se verra remettre un nom de code « 00 » et ne devra utiliser que ce code pour s’identifier.
8.4. Tout agent qui dévoilerait son identité se verrait renvoyé de la FCI avec aucune possibilité de retour.

9. De la nomination de « Eon »
9.1. Eon est nommée par le Franc-Comte, parfois, sur proposition du Connétable.
9.2. Seul le Franc-Comte a le pouvoir, de sa propre initiative ou sur proposition du Connétable, de démettre Eon de ses fonctions.

10. Des archives
Les archives de la FCI sont entreposées à la « Section Archives » du F.C.I. mais Eon a le devoir de s’assurer qu’elles sont dupliquées et entreposées dans un lieu tenu secret. Cela afin d’éviter qu’un incendie ne détruise ces documents essentiels à la sécurité de la Franche-Comté.


Citation :
Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Flory..; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
Floriane de Cheroy
Troubadour
avatar

Nombre de messages : 7390
Date d'inscription : 18/12/2010

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Lun 15 Avr 2013 - 9:39

Citation :
Pour [1]: Floriane

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Lun 15 Avr 2013 - 13:52

Pour [1]: Floriane

Contre [0]:

sans avis [1]: Mouss

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Gwenael; Pierre (dict Martyn); Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym59; Titbou; Jenah ; Artaban

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
avatar

Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Lun 15 Avr 2013 - 18:51

Citation :
Pour [2]: Floriane - Gwenaël

Contre [0]:

sans avis [1]: Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Titbou; Jenah ; Artaban

_________________


Revenir en haut Aller en bas
jean_de_bien
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 4406
Localisation : VESOUL
Date d'inscription : 16/02/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Lun 15 Avr 2013 - 21:46

Citation :
Pour [3]: Floriane - Gwenaë, jean_de_bien,

Contre [0]:

sans avis [1]: Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Titbou; Jenah ; Artaban

_________________



Spoiler:
 

A solis ortu usque ad occasum
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 20
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mar 16 Avr 2013 - 11:14

Citation :
Pour [4]: Floriane - Gwenaë, jean_de_bien, Héloïse

Contre [0]:

sans avis [1]: Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Bensira; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Titbou; Jenah ; Artaban

_________________


Comtois rends toi! Nenni ma foi!
Revenir en haut Aller en bas
titbou
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3672
Age : 34
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 05/12/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Titbou
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mar 16 Avr 2013 - 12:42

Héloïse a écrit:
Citation :
Pour [4]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse

Contre [0]:

sans avis [1]: Mouss, Titbou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Bensira; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah ; Artaban
Revenir en haut Aller en bas
http://cheztitbou.bestoforum.net/
bensira
Volubile


Masculin Nombre de messages : 2813
Date d'inscription : 26/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG: Bensira
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mar 16 Avr 2013 - 16:48

Citation :
Pour [4]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse

Contre [1]: Bensira

sans avis [2]: Mouss, Titbou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah ; Artaban

_________________



Arbalète de Meurtrière                    
Pointeau
Revenir en haut Aller en bas
Fredyanne Van Ansel
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mar 16 Avr 2013 - 18:40

Citation :
Pour [5]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban)

Contre [1]: Bensira

sans avis [2]: Mouss, Titbou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Aziliz; Sauveur; Jym56; Jenah
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
Aziliz
Bavard
avatar

Féminin Nombre de messages : 1143
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 09/10/2012

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mar 16 Avr 2013 - 22:55

Citation :
Pour [6]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz,

Contre [1]: Bensira

sans avis [2]: Mouss, Titbou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Sauveur; Jym56; Jenah

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Jenah
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5454
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 17/11/2010

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mer 17 Avr 2013 - 10:53

Citation :
Pour [6]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz,

Contre [1]: Bensira

sans avis [3]: Mouss, Titbou, Jenah

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Sarani; Sauveur; Jym56;

_________________



Like a Star @ heaven L'Atelier des Doigts d'Or  Like a Star @ heaven (cliquez sur la bannière pour y accéder)
Revenir en haut Aller en bas
Lancelot.
Bavard
avatar

Nombre de messages : 1269
Date d'inscription : 05/01/2013

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mer 17 Avr 2013 - 14:46

Citation :
Pour [7]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot.

Contre [1]: Bensira

sans avis [3]: Mouss, Titbou, Jenah

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Estebaiy; Loulou; Sarani; Sauveur; Jym56;

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Louisette
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5204
Date d'inscription : 27/02/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mer 17 Avr 2013 - 16:08

Citation :
Pour [7]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot.

Contre [1]: Bensira

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Estebaiy; Sarani; Sauveur; Jym56;

_________________
ex-Prévôt x3 ou 4 de Franche-Comté
Épouse d'Adrien d'Ormerach maman d'Océanne, Jean, Arthur, Nathan, Ambre et Blanche d'Ormerach
Toujours garder le sourire: http://www.youtube.com/watch?v=PzFU7KEoVJA&feature=related
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mer 17 Avr 2013 - 16:36

Citation :
Pour [7]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot.

Contre [2]: Bensira, Estebaiy

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Pierre (dict Martyn); Sarani; Sauveur; Jym56;
Revenir en haut Aller en bas
ilays
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3487
Age : 20
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 29/04/2007

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Mer 17 Avr 2013 - 18:32

Citation :
Pour [8]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot., ilays

Contre [2]: Bensira, Estebaiy

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn); Sarani; Sauveur; Jym56;

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
avatar

Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Ven 19 Avr 2013 - 10:22

Citation :
Pour [9]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot., ilays, Pierre (dict Martyn);

Contre [2]: Bensira, Estebaiy

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Sarani; Sauveur; Jym56;

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Ven 19 Avr 2013 - 11:50

Citation :
Pour [10]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot., ilays, Pierre (dict Martyn); Imladris,

Contre [2]: Bensira, Estebaiy

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Sarani; Sauveur; Jym56;

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
Sarani
Volubile
avatar

Nombre de messages : 2686
Date d'inscription : 09/05/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Sam 20 Avr 2013 - 14:08

Citation :
Pour [11]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot., ilays, Pierre (dict Martyn); Imladris, Sarani,

Contre [2]: Bensira, Estebaiy

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Sauveur; Jym56;

_________________

Malo potius mori quam sevire : Cede aut rumpe.*
"Leif_von_dumb : Sarani c'pas une alcoolique, elle boit par nécessité de consommation, c'tout"
*Mieux vaut mourir que d'être esclave : Marche ou crève.
Revenir en haut Aller en bas
Sauveur
Loquace
avatar

Masculin Nombre de messages : 1051
Localisation : RP : Dole // HRP : Bruxelles
Date d'inscription : 22/01/2013

Feuille de personnage
Pseudo IG: Sauveur de Chéroy
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   Dim 21 Avr 2013 - 10:33

Citation :
Pour [12]: Floriane - Gwenaël, jean_de_bien, Héloïse,Fredyanne(représentant Artaban), Aziliz, Lancelot., ilays, Pierre (dict Martyn); Imladris, Sarani, Sauveur,

Contre [2]: Bensira, Estebaiy

sans avis [4]: Mouss, Titbou, Jenah, Loulou

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Jym56;
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Vote]Loi portant sur la FCI du 15/04 au 20/04/1461
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Chaîne vote sur wii
» Vote pour le joueur du mois
» état-major [vote]
» [Vote] Loi sur la conscription
» Obtenez le plus de vote avant 22h et gagnez 50€

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: