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 [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.

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Confucius
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MessageSujet: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 14:01

S'ouvre un vote en ce jour afin que le parlement statue sur l'entrée ou non de nouveaux groupes dans le code de la prévôté.

Minutes du débat:
http://chateau-de-dole.forumactif.com/t39284-prevoted-ajout-de-groupe-dans-le-code-elite-reserviste

Textes proposés:
Citation :
Des réservistes et Elite en général :

Tout gendarme pourra demander à intégrer le groupe des Réservistes (ou des Elites si les conditions sont remplies) pour cause de pause longue durée (retraite, voyage, désir personnel...).
Cependant, tout réserviste ou Elite s'engage, sauf cas de retraite spirituelle, à rester disponible auprès de la Prévôté en cas de nécessité, caractéristique des membres de ces groupes.
La nécessité d'appeler aux réservistes ou aux Elites est décidée par le Prévôt en cas de besoin, ils pourront alors réintégrer la Prévôté en tant que réserviste à un grade au maximum égal au dernier grade obtenu avant leur mise en réserve, en tant qu'Elite au grade que le Prévôt leur proposera.
Tout réserviste ou Elite est en droit de refuser la demande du Prévôt en cas d'incapacité à assumer la tâche, néanmoins, au bout de trois refus, le Prévôt sera en droit de retirer discrétionnairement le réserviste ou l'Elite de la liste et de la Prévôté s'il le juge nécessaire.
Tout réserviste ou Elite appelé à aider n'aura pas besoin d'attendre que son identité soit vérifié par la FCI mais une mise à niveau est possible.
A sa reprise de fonction, le réserviste, comme l'Elite, devra revêtir l'uniforme portant le galon correspondant au grade qui lui sera attribué ainsi que l'épingle prouvant qu'il est membre d'un de ces groupes, il aura alors les tâches normale du grade accepté.
La liste des réservistes sera tenu à jour dans les quartiers du Prévôt et l'état de réserviste/Elite des agents réservistes sera notifié dans leur dossier de service.

Un réserviste ou un Elite, pourra à tout moment demander à être réintégrer au service actif. A cela s'applique deux cas :
1) Le réserviste n'est pas en service lors de la demande et il pourra faire l'objet d'une remise à niveau (à l'appréciation du prévôt). Aucune enquête auprès de la FCI ne sera obligatoire, ni pour l'Elite.
2) Le réserviste/Elite est en service lors de la demande : il pourra dès accord du Prévôt retirer de son uniforme l'épingle de réserviste.

Du réserviste :

Lors de la prise de fonction de réserviste, un contrat sera passé entre la prévôté et le réserviste qui permettra de déterminé le temps que durera la réserve. Si le temps de service doit être rallonger, à charge au prévôt en fonction d'en faire la demande auprès du réserviste. Sinon il pourra à compter du jour de fin de son contrat ne plus se présenter en prévôté sans être considéré comme déserteur. De plus, ce temps de service en tant que réserviste sera ajouté à l'ancienneté de l'agent.

En cas de trois refus consécutif à reprendre du service et dans le cas où le Prévôt jugerait ces refus non justifié, le réserviste sera renvoyé de la réserve.

Sigle à épingler (encore en travail) :

De l'Elite :

Ce groupe a pour intérêt de mettre à disposition des prévôts d'anciens agents ayant obtenu d'excellent état de service capable d'assumer rapidement un grade élevé en prévôté ainsi que d'effectuer les tâches incombant au grade qui leur sera donné.
Tout ancien gendarme ayant atteint au minimum le grade d'Adjudant pourra déposer une candidature lors de son départ de la Prévôté afin d'intégrer le Groupe d'Elite de la Prévôté. Lors d'une fin de mandat, un Prévôt pourra également déposer sa candidature qui sera étudié par le nouveau prévôt ainsi que les autres membres du collège sous-désigné.

La candidature sera examiné par un collège constitué du Prévôt, Major, Maréchal, membre du groupe qui grâce à son dossier étudiera la candidature et donnera une réponse favorable ou non.

A sa reprise de fonction, le membre du Groupe d'Elite de la Prévôté devra revêtir l'uniforme portant le galon correspondant au grade qui lui sera attribué ainsi que l'épingle prouvant qu'il fait parti du Groupe d'Elite de la Prévôté.
Dans le cas où l'élite prendrait un poste tel que celui d'instructeur. Il ne revêtirait aucun grade mais uniquement les épingles d'instructeur et d'élite.
La liste des réservistes sera tenu à jour dans les quartiers du Prévôt et l'état de membre du Groupe d'Elite de la Prévôté de l'agent sera notifié dans son dossier de service.

En cas de trois refus consécutif à reprendre du service et dans le cas où le Prévôt jugerait ces refus non justifié, l'élite sera renvoyé de la Prévôté.

Le membre de l'élite sera soumis aux mêmes conditions contractuelles que le réserviste.

Sigle à épingler (encore en travail) :

Le parlement peut-il dès lors se prononcer pour, contre ou sans avis, sur la validation de ces textes?

Citation :
Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [1]: Confucius,

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Loup; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Claya1; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Fredyanne; Mousseline; Julie; Gustavev; Jenah.


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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 14:07

Citation :
Pour [1]:Fredyanne,

Contre [0]:

sans avis [1]: Confucius,

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Loup; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Claya1; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Shenkj; Aziliz; Mousseline; Julie; Gustavev; Jenah.
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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 15:20

Citation :
Pour [1]:Fredyanne,

Contre [0]:

sans avis [2]: Confucius, Shenkj

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Loup; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Flory..; Claya1; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Aziliz; Mousseline; Julie; Gustavev; Jenah.

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 16:05

Citation :
Pour [2]:Fredyanne, Floriane

Contre [0]:

sans avis [2]: Confucius, Shenkj

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Loup; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Claya1; Heloise; Estebaiy; Loulou; Macricri; Aziliz; Mousseline; Julie; Gustavev; Jenah.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 17:09

Citation :
Pour [3]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy,

Contre [0]:

sans avis [2]: Confucius, Shenkj

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Loup; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Claya1; Heloise; Loulou; Macricri; Aziliz; Mousseline; Julie; Gustavev; Jenah.
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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 18:07

Citation :
Pour [4]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz,
Contre [0]:

sans avis [2]: Confucius, Shenkj

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 18:13

Citation :
Pour [4]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup,
Contre [0]:

sans avis [2]: Confucius, Shenkj

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 19:24

Citation :
Pour [5]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup,
Contre [1]:Jenah

sans avis [2]: Confucius, Shenkj

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 21:18

Citation :
Pour [5]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup,
Contre [1]:Jenah

sans avis [3]: Confucius, Shenkj, claya

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 22:31

Citation :
Pour [6]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse
Contre [1]:Jenah

sans avis [3]: Confucius, Shenkj, claya

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Loulou; Macricri; Mousseline; Julie; Gustavev.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 11 Mar 2013 - 22:58




Citation :
Pour [7]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie

Contre [1]:Jenah

sans avis [3]: Confucius, Shenkj, claya

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris; Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Loulou; Macricri; Mousseline; Gustavev.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Mar 12 Mar 2013 - 9:21

Pas convaincu du projet de loi mais comme j'ai participé au consensus...


Citation :
Pour [8]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie, Imladris;

Contre [1]:Jenah

sans avis [3]: Confucius, Shenkj, claya

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pof13; Beren; Pierre (dict Martyn); Loulou; Macricri; Mousseline; Gustavev.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Mar 12 Mar 2013 - 9:41

Citation :
Pour [9]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie, Imladris; Pierre (dict Martyn);

Contre [1]:Jenah

sans avis [3]: Confucius, Shenkj, claya

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pof13; Beren; Loulou; Macricri; Mousseline; Gustavev.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Mar 12 Mar 2013 - 13:04

Citation :
Pour [9]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie, Imladris; Pierre (dict Martyn);

Contre [1]:Jenah

sans avis [4]: Confucius, Shenkj, claya, mouss

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Mer 13 Mar 2013 - 0:32

Citation :
Pour [10]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie, Imladris; Pierre (dict Martyn); Gustavev

Contre [1]:Jenah

sans avis [4]: Confucius, Shenkj, claya, mouss

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pof13; Beren; Loulou; Macricri.

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Mer 13 Mar 2013 - 8:37

Citation :
Pour [10]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie, Imladris; Pierre (dict Martyn); Gustavev

Contre [1]:Jenah

sans avis [5]: Confucius, Shenkj, claya, mouss, Beren

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pof13; Loulou; Macricri.
[/quote]
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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Jeu 14 Mar 2013 - 11:47

Citation :
Pour [10]:Fredyanne, Floriane, Estebaiy, Aziliz, Loup, Héloïse, Julie, Imladris; Pierre (dict Martyn); Gustavev

Contre [2]:Jenah, Macricri

sans avis [5]: Confucius, Shenkj, claya, mouss, Beren

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pof13; Loulou

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Dim 17 Mar 2013 - 15:00

Vote clos, textes en attente de publication.

Le parlement a voté à la majorité l'ajout de textes régissant la création de nouveaux groupes dans le code de la prévôté.

Parlementaires n'ayant pas voté: Prof13 (pas de motif/absent), Loulou (pas de motif/absent).
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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Lun 18 Mar 2013 - 9:06

Si on pouvait attendre que j'ai les sigles refait ou on s'en fou ?!

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Mar 19 Mar 2013 - 19:09

On peut publier le texte sans les sigles ?!

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   Ven 22 Mar 2013 - 12:03

Y a quelqu'un?!

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MessageSujet: Re: [vote du 11 au 15 Mars 1461] D'ajout de groupes dans le code de la prévôté.   

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