[Déclassé] [Armée] CODE MILITAIRE

D'autant plus que des qu'on peut donner 1 cour / semaine, c'est la liberté

1 cour / semaine ... t'as du bol, c'est pas ce que j'ai cru comprendre ...
d'ailleurs a ce propos des que ce sera plus calme, j'aimerais revenir sur la charte de l'universite.

La chartre a été revue par duncan a l'université.
Faut que je rappatrie tout son barda ici pour corriger, mais vous pouvez deja aller lire ses idées.

Oui, mais je reste frileux sur le point ou c'est le recteur qui affecte à sa façon les professeurs, mais ce sera un autre débat.

voila vola.. je disparais jours.. et quand je reviens.. le topic du code militaire est devenu le topic du recteur??!! roooo


bon on avance sur le point du code ou pas..


ps: suite a un clash independant du code militaire.. Sirkis a demissione.

J'ai adoré le clash

Il restait qu'une seule chose : intégrons nous ou pas le cumul d'armée ?

Celle papale, est moins dérangeante je trouve (il y a amytiville)
par contre le HCI....

à voir, et hop, on passe au vote.

Je suis contre le cumul d'armée. Nous interdisons le cumul ordre/armée et là ça revient au même...

Oui je trouve aussi. Etre officier au HCI devrait être comme une sorte de promotion (pour ceux qui veulent), car ce sera un boulot à plein temps. De plus, on ne peut pas obéir au Capitaine franc-comtois, et faire parti d'un Conseil qui lui serait supérieur, c'est totalement illogique...

Surtout si on y a pas le meme grade ...

merci Macricri!

je suis comme Mc.. c'est surtout ce point la qui me gene..

le HCI n'est pas comme l'armee comtoise. il se peut tres bien qu'un soimple soldat devienne Lieutenant du HCI...

ect ect


sinon.. j'ai propose le code Militaira en etat a l'EM... pas de reaction.. je pense qu'il doit etre bon..

Imaginez le bordel !! ...
une fois l'armée comtoise embarquée dans un conflit maritime ...

Sirkis qui est amiral ... se retrouve à donner des ordres à des Comtois, alors que le Capitaine en exige d'autre à son Lieutenant ...

Perso, le HCI c'est une grande mascarade ...mais n'etait il pas ecrit que les capitaines des duchés y avaient leur place ?

Ca je ne sais pas.

Bien, reste plus qu'à intrégrer ce dernier point.
Je ferais ça plus tard, aisni ça sera près pour le vote.

Si tu mets cet article, tu as déjà le cas d'Amytiville à gérer

comment ça?? Amythiville a un poste au HCI???

Amytiville fait parti de la garde papale, pas du HCI.
Et il n'est pas le seul je crois.

HCO ?

J'ai également quelques cas de Gendarmes dans la Garde Papale... Mais tant qu'elle reste RP, doit on légiférer là dessus ? Et si oui, ne pourrait-on pas leur faire signer un "contrat" leur imposant de suivre en premier lieu les ordres de leur supérieur dans l'Armée franc comtoise ? Ils sont peu nombreux ce qui simplifie la chose, cela nous évite également de nous lancer dans l'élaboration d'un Concordat avec l'Ordre Papale qui pourrait nous attirer des ennuis... (Ils pourraient le prendre mal que nous leur demandons de signer un Traité demandant à leur Gardes de suivre nos ordres avant les leurs...)

Le soucis avec ça CArtil, c'est que l'armée papale ou une autre organisation peut demander a ses membres de signer la meme chose : la priorité du point de vue des ordres donnés ... si on est pas au courant, le pauvre guss se retrouve avec 2 trucs identiques

Donc je suis pour pour l'instant leur interdire le cumul (sachant que comme gendarme, le risque est moindre) ... et de signer ensuite un concordat avec eux : a moins qu'ils dependent de l'église et la on voit avec huon (petit patapon).

Faisons simple

Dans le code militaire, mettons que :

Citation :

Tout cumul avec une autre armée parmi la liste permise doit avoir l'aval préalable du capitaine.

Ensuite, l'EM voit si le cumul est permis avec la garde papale, le HCI car ils sont bien différents.

Ensuite, les relations armées comtoises et HCI, c'est un autre débat

Ainsi, on cloture le sujet, on a un texte assez large et qui ne demandera pas de modification en cas de création d'une autre armée.

OK pour la modif ... si le capitaine est au courant c'est deja ça.

Mais je preferais quand meme prevenir qu'en l'armée de FC aucun autre grade d'une quelconque autre armée n'est reconnu.

En cela ... l'affichage d'un grade different et d'une autre armée en notre armée peut etre reconnu de :

- trouble a l'ordre public
- haute trahison
- ...

surligner la mention a preciser.

L'intégration a une autre armée est une chose, le grade qui y est donné une autre, et là c'est empiéter sur leur organisation propre.
C'est plutôt l'objet d'une négociation avec eux.

Je suis d'accord avec Macricri, mais également avec mac.
Pour moi, il me semblerait normal que personne ne puiss afficher son appartenance à une autre armée que la nôtre... Du moins à Dole !

Personnellement, s'ils font partis d'une autre Armée que la notre, je préfère qu'ils l'affichent, qu'on sache un peu qui est chez qui... Au moins, on saura un peu qui est qui

je suis d'accord avec Macricri et Mc...

Est-ce qu'on pourrait voter le Code sans les parties sujettes à polémique, afin qu'on avance et qu'un maximum soit fait avant les élections. Car sinon, toute nouvelle personne va relancer le débat, en prendre connaissance, et tout cela va prendre du temps, du temps, beaucoup de temps...

je plussoie Cartil..

(je l'avais d'ailleurs deja demandé.. mais sans reponse..)

votons ce qui est sur. et laissons le futur parlement debattre sur les sujet "difficiles"

et si on votait le texte global..
on liassera le prochain conseil faire le texte sur le HCI...

On a jusque demain pour le faire. Je pense qu'on devrait voter tout ce qui est ok pour au moins terminer ça !!

Je sens venir le prochain Parlement qui va vouloir tout modifier...

J'ai enlevé la discussion sur le HCI pour en faire un sujet à part.

Voici le texte final (j'ai pas repris les annexes)

J'ai corrigé quelques fautes, il doit en rester.
J'ai fait les 2 ajouts pour les armes et le cumul avec les autres armées, S'il le faut, je changerai la syntaxe pendant le vote, on est tous d'accord sur le fond, ce qui est le principal.

Citation :

Le Code Militaire

Partie I : Du capitaine général, connétable et prévôt

Art 1 :
Le comte est le chef des armées de franche Comté et donc l'officier le plus haut gradé. Le comte préside le parlement et mandate le capitaine général des armées, le connétable ainsi que le prévôt. Il décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.
Toutefois, pour toute décision ou action concernant les armées, il doit obtenir la majorité de l’état major des armées.
En cas d’absence ou d’empêchement, le Capitaine deviendra le chef des armées par Intérim.

Art 2 :
Le capitaine général est chargé de la gestion de l’armée de réserve.

Art 3 :
Le connétable gère l’armée dite active, il la recrute et la répartit en tenant compte des informations données par les services secrets. Son rôle est la protection des villes de la région.

Art 4 :
Le corps de gendarmerie à une double fonction. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes et les douaniers pour ce qui est des tâches de police et suivi de la population ou surveillance des frontières et le capitaine général des armées pour ce qui concerne les tâches militaires.
En cas de guerre, la priorité sera donné aux ordres venant du capitaine.

Art 5 :
Le capitaine général est le 2ème officier le plus haut gradé. Il décide après avis du conseil de la politique militaire globale à adopter.
Il demande l’avis de l’Etat major pour les questions internes. Il ne peut agir dans les domaines réservés du connétable et du prévôt.

Art 6 :
La déclaration de guerre est autorisée par vote du parlement. Le comte en avertit le peuple par un message.

Art 7 :
En temps de paix, le capitaine pour une action de grande envergure, peut être pondéré par le conseil, si ce dernier vote une motion de censure selon le système de scrutin en place.

Art 8 :
Lorsque les institutions de Franche comté, l’intégrité de son territoire, la sécurité d'un village peuple sont en danger, le Capitaine général des armées prend les mesures exigées par ces circonstances sur le plan militaire.
Il dispose d'un délai de 24 heures pour se présenter devant le parlement afin de le consulter.

Art. 9 :
Le Corps de la cavalerie est constitué des nobles et seigneurs (nobles allopass qui s'engagent à renouveler leur noblesse). Ils sont l'élite de notre armée. ce sont des Soldats Montés qui joue le rôle d'avant garde de l'armée de réserve.

Partie II : De la gendarmerie

Art 10 :
La gendarmerie est compétente pour lancer une procédure pénale en cas de brigandage, spéculation, escroquerie, esclavagisme et trouble à l'ordre public. Les délits militaires tels que la désertion, le manquement aux ordres ou la fuite sur le champ de bataille sont aussi constatés par celle-ci et jugés selon la procédure de l’article 11
Elle est apte pour surveiller les frontières et remplir les prérogatives déjà dévolues aux autres corps d'armée. A savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi que l'escorte de marchands ou de personnalités.

Art 11 :
Le prévôt nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 5 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera. Le prévôt est secondé par un Lieutenant de gendarmerie choisit parmi les membres de la Gendarmerie. Celui-ci sera nommé une semaine après la nomination du Prévôt pour une période de deux mois. Il retrouvera ensuite le commandement de sa Brigade, au rang d'Adjudant-Chef. Différentes fonctions du Prévôt pourront lui être déléguée si celui-ci se retrouve surchargé par sa fonction. Le Lieutenant de Gendarmerie sera rétribué au même titre que les Gendarmes.
Le prévôt ainsi que le Lieutenant de Gendarmerie siègent à l'état major des armées.

Art. 12 :
Le douanier est considéré comme un gendarme. Il sont un par village, sont sous la direction du Prévôt des Maréchaux (pas du cac ni du maire). Le douanier doit chaque jour faire le recensement du village dont il a la charge, accueillir les nouveaux arrivants, tout comme indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur.

Art 13:
Le GIGC est le corps d'élite de la gendarmerie Franc Comtoise. il est composé autour d'une hiérarchie interne et propre a ce groupe mais il est sous le commandement direct du prévôt. Les Statut du GIGC sont décrit dans l'annexe 1 du présent Code Militaire.

Art 14 :
La Prime s'élève à un fruit ou légume par semaine et par gendarme ou douanier méritant, laissée à la libre appréciation du Prévôt et financée par le comté.
En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traquer la spéculation. Ce mandat sera financé par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.

Partie III : De l’armée de réserve

Art. 15 :
L'armée de réserve officielle est celle reconnue par le parlement.
Elle réside obligatoirement à Dole, dans les locaux prévus à cet effet, sous les ordres du Capitaine, désigné par le Comte.

Toutes autres organisations Militaires non reconnues par le Comte et le parlement Franc Comtois sont illégales et interdites en Franche Comte.

Exceptionnellement, des organisations Militaires peuvent être reconnues par le parlement à certaines conditions:
- que le chef soit reconnu et authentifié par le parlement
- que le parlement sache quotidiennement l'effectif et le nombre d'arme dont disposent l'organisation
- que l'organisation face publiquement une annonce l'engageant a soutenir l'armée de réserve en cas de conflit.
- que chaque semaine, un rapport détaille des actions de l'organisation soit fait au capitaine de l'armée de réserve.

Si une de ces conditions n'est pas remplies, le parlement se réserve le droit de rendre illégale et interdite l'organisation contrevenante.
Le parlement se réserve également le droit d'interdire et de rendre illégale n'importe quelles organisations sans pour autant fournir des justifications.

Art 16:
L’Etat major est l'organe décisionnel de l'armée. C'est lui qui décide des actions à accomplir et de la manière dont elles seront exécutées.
Il est composé du Comte, Capitaine général des armées, du prévôt, du connétable, du maître d’arme et des lieutenants, ainsi que certaines personnes civiles sous contrat comme consultant.
Il forme aussi la cour martiale en cas de mesures disciplinaires graves.

Art 17:
Les réunions de l'état major sont faites au sein de l'état major. Tous les officiers de l'armée y assistent.
Le comte, le connétable ainsi que le prévôt en font aussi partis. trois réunions extraordinaires sont faites durant un mandat comtal: une au début de mandat, une en milieu de mandat et une autre en fin de mandat.
Ces 3 réunions permettent de faire un bilan de fonctionnement de l'armée que ce soit sur le point des effectifs, des patrouilles, du budget ou toutes autres questions.

Art 18 :
Tous militaires ayant révélés volontairement ou non des informations à des personnes non autorisés sur des opérations en prévision ou en cours seront accusés de haute trahison et jugés par la cour martiale.
Tous les membres du conseil ayant commis la faute décrite à l’alinéa précédent seront jugés par la cour martiale et par la justice d’Etat si le parlement l'estime nécessaire.

Art 19 :
Les membres de l'état major sont autorisés à avoir des remplaçants en la personne de l’aide de camps pour le Capitaine et des aspirants pour les Lieutenants. Ceux-ci ne sont autorisés à assister aux réunions de l’état major qu’en cas d’absence de leur titulaire.

Art 20 :
Les lieutenants autres que ceux énoncés aux articles 21 et 22 dirigent un corps d’armée. Ils ont le pouvoir de proposer la dégradation ou la promotion des militaires sous ses ordres. Ils reçoivent leurs ordres lors d'une réunion d'état major et sont chargés de les retransmettre à leurs troupes via les panneaux d'annonce ou les missives privées dans le cas d’ordres secrets.

Art 21 :
Le lieutenant Maître d’arme remplit les fonctions d'instructeur. Il dirige les services militaires et les exercices sur le terrain. Il joue le rôle d’arbitre lors des campagnes ou de tout autre RP.

Art 22 :
Le lieutenant intendant est le responsable de l’intendance. Il est chargé du contrôle de toute la logistique telle que les stocks de munitions, de vivres et d’équipement, il s’occupe de la paye des soldats et a sous ses ordres les ingénieurs, laborantins, médecins, infirmières et autres membres de l’intendance.

Art 23 :
Les sergents sont les chefs d’escouades. Une escouade est composée de 4 soldats et d’un sergent. Ils ont pour but de maintenir une bonne entente dans les rangs et de rendre dynamiques et opérationnelles leurs escouades.

Art 24 :
Les caporaux sont des soldats exemplaires, qui de par leur investissement et leurs actions se voient donner un grade de sous-officier. Ils seront les premiers à êtres promus à un rang supérieur en cas de perte d’un sous officier.

Partie IV : Des soldats en général

Art 25 :
Le volontaire devra résider en Franche-Comté, dans la ville de stationnement de son régiment, qu’il soit Franc-comtois de naissance ou non et ne pas être un vagabond.
Le volontaire ne pourra pas être membre d’un ordre de chevalerie ou assimilé.
Le volontaire ne pourra pas être marchand ambulant.
Le volontaire sera soumis à la loi de non cumul de mandat (armées + maire ou conseiller comtale).
Tout cumul avec une autre armée parmi la liste permise doit avoir l'aval préalable du capitaine.

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son passage de niveau.

niveau 1 : baton obligatoire
niveau 2 : baton obligatoire + bouclier obligatoire si patrouille IG, épée selon poste.
niveau 3 : baton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Pour une patrouille exceptionnelle, un prêt de bouclier ou épée pourrait se faire si le soldat n'est pas équipé (modalités à venir avec les fonctions du connétable).

Art. 26 :
De part son engagement, le soldat jure Obéissance et Protection au peuple Franc-Comtois par l’intermédiaire de ses représentants soit le Parlement. Il s'engage aussi à suivre le code d'honneur du soldat. (voir annexe 2)

Art 27 :
Le Capitaine donnera son verdict quand à l’acceptation du soldat. Sa décision sera sans appel
L’engagement du volontaire sera effectif lorsque l’organigramme des Armées aura été mis à jour et que lui sera remis son laissez-passer dans la caserne.
Lorsqu’il sera engagé, le volontaire devra respecter en tous points son contrat, notamment le respect de la discrétion et du secret et les respect et obéissance à la hiérarchie.
Les volontaires devront enfin informer leurs lieutenants respectifs de tous les changements de situations pouvant avoir une influence sur leur rôle au sein de l’armée.

Art 28 :
Tout militaire pourra être radié de l’Armée Franc-comtoise, à sa demande ou par décision de la hiérarchie.
Un militaire ne pourra démissionner pendant un état d’alerte ou durant une opération, le fait serait considéré comme désertion par la cour martiale et passible de la peine de mort.
La hiérarchie prendra alors les mesures qui s’imposent comme la suppression des laissez-passer, mises à jour des listes et une convocation devant la cour martiale pour non respect de l’alinéa précédent.

Art 29 :
Il est interdit à tous fantassins, archers, sapeurs artilleurs, arbalétriers, gendarmes et autres soldats d'exercer une seconde fonction militaire.
En revanche il est possible aux membres de l'intendance d'exercer une autre fonction et aux militaires d'exercer une fonction à l'intendance autre que celle d'infirmière ou médecin.
Les bénéficiaires de cette loi devront utiliser la même procédure que pour leur première inscription, en ajoutant en haut du bulletin la mention "Sous le régime de la Loi Amania".

Partie V : Des soldes et récompenses

Cette partie sera amenée à être corriger suite à la fin du codage de l’armée, notamment pour les fonctions du connétable et le paiement de l’armée.

Art 30 :
En cas d’intervention et donc d’impossibilité de travailler, le Comté dédommagera les militaires en leur versant une solde en morceaux de viande à 8 écus en fonction de la mission.

Art 31 :
Diverses récompenses telles que des médailles pourront êtres données aux plus méritants.

Partie VI : De la révision

Art 32 :
Le capitaine général pourra prendre des mesures pour compléter ce code, il devra alors en avertir le parlement qui pourra, le cas échéant, voter une loi contre ces dernières si il les juge indésirables.
Toutes mesures contraires à ce présent code seront considérées comme nulles.

Art 33 :
Une modification qui interviendrait après l’entrée en vigueur du code ne pourra se faire que par vote à la majorité des membres du parlement.

youououo le vote est lancé!!


merci Macricri!!! tu m'epouses??!!!

Non

Sinon, j'ai mis ceci pour que les soldats aient une idée de l'équipement nécessaire :

Citation :

Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son passage de niveau.

niveau 1 : baton obligatoire
niveau 2 : baton obligatoire + bouclier obligatoire si patrouille IG, épée selon poste.
niveau 3 : baton et bouclier obligatoire + épée selon poste.

Pour une patrouille exceptionnelle, un prêt de bouclier ou épée pourrait se faire si le soldat n'est pas équipé (modalités à venir avec les fonctions du connétable).

J'ai pondéré car aucun soldat ne doit se mettre en péril financièrement.
Quand aux officiers et sous officiers, je laisse l'EM statuer sur l'obligation d'équipement ou pas, et quel niveau.

Briseuse de Coeur!!





tres bien le texte..

MDR THE réponse !

Sinon oui très bon texte ^^

adopté à l'unanimité.