[PC] Esclavagisme Aryum/Sarrasin

Le 21 Septembre 1460 :


Fait(s) reproché(s) : Aryum à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Sarrasin pour un salaire net de 19.60 écus, pour 19 points de caractéristique, ce qui est contraire au décret sur lagrille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum de 20.58 écus Brut

Gain perçu :
0.98 écus dont :


Preuves:
Aryum cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 19,60 écus.

21/09 00:03 : Aryum embauche Sarrasin pour 19,60 écus

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Aryum


Créé(e) le 20 Août 2011

Aryum fête son anniversaire le 09 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 81
Argent : 858

Aryum est meunier.
Aryum possède un culture du blé et un culture du blé.

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour Messire,

Vous avez embauché Sarrasin pour la somme de 19.60 écus pour 19 points de caractéristique, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

>>Grille des salaires minimum<<

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice du Val d'Haine
Brigadier de Luxeuil

Missive adressé à la Victime:

Citation :

Bonjour Messire,

Vous avez été embauché par Aryum pour la somme de 19.60 écus pour 19 points de caractéristique, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par
ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous
échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le
dossier, il convient de me le signaler.

Alice du Val d'Haine
Brigadier de Luxeuil

Casier

Samedi 22 Septembre

Réponse du contrevenant:

Citation :

• Expéditeur : Aryum
  
• Date d'envoi : 22/09/1460 - 00:59:49
  
• Titre : Re: Embauche
  

• je suis en procès depuis 2 mois le juge, c'est quand il veut il répond à ma plaidoirie après on verra
  

Demande de procès

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

* le Juge ne put que froncer les sourcils en voyant l'homme revenir en cour de Justice, lors de la dernière séance, il s'en était tenu à une amende, aujourd'hui l'homme s'en revenait une nouvelle fois, pour la même raison. Il prit donc la parole avec rudesse et dit froidement *

Messire, vous revenez en cette cours pour une nouvelle fois, vous expliquer de vos déboirs.

J'entends que vous vous présentez ici pour la troisème fois, et ce pour les mêmes méfaits.

Seriez vous donc buté à ce point là ?
Auriez-vous besoin des quelques jours d'isolement pour rélféchir à la question ?

Ma foi, fort bien, si il est nécessaire, je vais accéder à la demande en toutes simplicités.

* se retournant vers la Procureur, acquiescant au plaidoier, il prit note de la demande *

Bien, je vais maintenant émettre le jugement :

Attendu la plainte de sieur Sarrasin pour esclavagisme,
Attendu que la plainte concerne Sieur Aryum,
Attendu que le sieur a déjà été poursuivi pour une même plainte à deux reprises,
Attendu qu'aucuns éléments ne vient affirmer l'absence d'esclavagisme et de médiation,
Attendu que la paie est d'un montant légal 20 écu 58 et que vous avec engagé le sieur pour un montant de 19,60.
Bien que la différence entre les montants soient faible,

Il s'avère que Sieur Aryum n'a pas respecté le décret municipale, que cela fait déjà la 3e fois qu'il persiste à imposer ses tarifs, et par ce fait, a une nouvelle fois ignoré la loi.

Dès lors, du fait de récidive, je condamne l'homme à une réclusion de 2 jours au cachot, suivi d'un jour de pilori en halle et d'une amende de 50 écus.

Ainsi fait à Dole, en l'an de Gràce 1460 par Kalvin, Juge de Franche-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.

Affaire jugée, casier à jour. A archiver