[AC] Esclavagisme : Aryum/Myrialuna

Fait(s) reproché(s) : Aryum à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Myrialuna pour un salaire net de 17.64 écus, soit un salaire brut de 18.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 21.00 écus.

Gain perçu :
3.00 écus dont :

• 2.94 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.06 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:



Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Aryum

Né(e) le 20 Août 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 56
Argent : 518

Aryum est meunier.
Aryum possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 01 Juillet 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Myrialuna pour un salaire brut de 17.64, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Alice, Gendarme de Luxeuil

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Aryum pour un salaire brut de 18.00 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice, Gendarme de Luxeuil

Casier

Réponse de la victime:

Citation :

Bien,
Nos courriers échangés peuvent être publiés.
J'aimerais être remboursée.
Myrialuna.

Courrier envoyé à la victime:

Citation :

Je vous remercie de votre réponse.

Je vous recontacterai dès que l'employeur aura versé votre dû.

Bonne Soirée,

Alice, Gendarme de Luxeuil

Je relance:

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Myrialuna Le 01 Juillet pour un salaire brut de 17.64, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Réponse du contrevenant:

Citation :

Bonjour ,
en effet je l'ai embauché pour 17,64 écus , mais elle n'est pas obligé de postulé si cela ne lui convient pas ... non? je ne l'ai pas forcé à postulé , donc elle est d'accord , la rémunération et les caractéristiques demandé sont clairement affiché il ni à pas de vice caché .

Cordialement Aryum

Réponse envoyé:

Citation :

Bonjour,

En effet mais peut être qu'elle n'avait pas d'autre choix.
Une grille de salaire est affiché à la mairie et vous devez en tenir compte.
Elle souhaite le remboursement donc je vous demanderais de bien vouloir vous acquitter de votre dette.
Pour cela je vais mettre un sac de blé en vente au prix fixé à la mairie qui est de 12 écus plus les 3 écus manquant de son salaire ce qui fait le sac à 15 écus. Une fois que vous l'aurez acheté vous pourrez me le revendre au prix normal de 12 écus.

Dans l'attente de votre réponse
Bien à vous
Alice du Val d'Haine Gendarme Luxeuil

Remboursement du contrevenant :



La victime est en retraite pour tout le mois de Juillet je ferais donc la transaction de son remboursement début Aout.

Brigadière, où en est-on ici ?

Si elle ne veut pas récupérer son argent, on ne va pas non plus lui courir après pendant des siècles. On peut classer.

Casier à jour pour ce dossier