[Clos-Coupable] Esclavagisme (récidive) : Aryum > Freddo

Aryum a, une nouvelle fois, été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Freddo.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Un lourd dossier sous le bras, le procureur alla le déposer, l'ouvrit aux preuves, et commença à parler.*

Bonjour votre Honneur,

Nous avons ici le cas typique du comtois peu scrupuleux. Si il n'a pas commis d'assassinat ni de grands crimes, il est néanmoins récidiviste dans son maintient à ignorer les lois de nos maires.

En effet, cet homme continue d'engager à des prix moindres que le minimum stipulé par la mairie de Luxueil. La loi étant la même pour tous, il n'y a pas de raison de fermer les yeux.

Voici les procès verbaux des gendarmes :

https://i.servimg.com/u/f32/17/62/69/01/offre_12.jpg

Voici la grille des salaires :

Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.

Accusé, vous avez droit à un avocat que vous pourrez trouver ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 14 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Mrs le Juge ,
En effet je reconnait que j'ai payé la "victime" 19,60 écus au lieu de 20,58 écus .
Je tiens à dire qu'il à accepté le contrat de travail , si cela ne lui convient pas il aurait put très bien le refusé , et qu'on ne me dise pas qu'il n'a pas eu le choix de faire autre chose , il reste la mine ou la pêche , mais c'est sûr c'est payé moins de 19,60 écus ,donc moins intéressant .

Citation :

La défense a appelé Alix_l.intrepide à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour a tous !
Non, non je ne me suis pas trompé de salle de procès !
Je vien juste défendre un ami, contre des gens de loi qui eux même ne la respecte pas !

Mr le Juge, il me semble que vous êtes vous-même Maire de Poligny . Et que donc vous devez respecté la règles suivante :
- Article 4 : Non-cumul des mandats .
Alinéa 3 -Pour tout cumul, l'engagement du mandat comtal ou municipal est prioritaire sur tout autre poste.

Le probleme est donc, que dans le cas présent, vous Mr le Juge ne respecté plus la charte des juge , qui dit que :

- Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.

De par vos fonction de Maire d�un autres villages de F.C votre jugement ne peux être impartial sur le sujets de l'application de loi ou décret local, vous rentreriez en contradiction avec la l�Alinéa 3 sur le cumul des Mandats sinon �

Et pour en finir, je vous rappelle que :
Les captures d'écran, aussi nommées "screens", ne peuvent être utilisées dans les procédures judiciaires. Celles-ci ne s'appuient pas sur des documents propres au jeu en général, et peuvent se voir facilement falsifier.
Le procès verbal de vos agent n�a donc aucune valeur !

Mr le Juge, je vous remercie de relaxé mon ami dans les plus bref délai ! Pour vice de procédure .

Alix l.intrépide,
a Luxeuil le 15/08/1460 .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva pour boucler ce petit dossier d'esclavagisme.*

Bonjour votre Honneur,

Il s'agit simplement d'un dossier d'esclavagisme, auquel il vous est demandé de rendre compte. Il est certain que c'est un petit cas, un petit délit, mais un délit quand même, il est juste que la justice s'applique à tous et non pas à quelques uns seulement, nous devons donc l'appliquer à ce messire.

Si il considère que les lois francs-comtoises ne s'appliquent pas à lui, il est temps de lui démontrer qu'il se trompe.

En conséquence de quoi, je vous demande une amende de 40 écus, à verser paritairement au comté et au village de Luxueil, pour le temps qu'il a fait perdre, et le décret non respecté.

Fait à Dole le 25 septembre,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ce messire est sur Luxeuil actuellement

Verdict :[quote]

Verdict :

Citation :

Nouveau dossier parcouru, ne manquant pas d'éclater de rire après avoir lu le rapport du , des, ne sait plus très bien, greffiers...reprenant finalement un peu de contenance, le juge prit la parole

- Messire Aryum, d'après ce qui est écrit ici, il me semble que vous n'êtes pas à votre coup d'essai, je me dois donc d'en tenir compte.

Bien que la défense de votre ami, témoin, ou que sais je, soit intéressante, voir objective, le dossier à malheureusement du se perdre...si vous saviez le nombre qui attente encore à ce jour.

Dès lors, et malgré le retard prit par mes prédécesseurs, je ne peux ignorer l'ingnonimie de vostre acte.

Le Justice est sans appel et vous devrez donc en répondre !

Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, non mandataire d'un quelconque cumul, vous condamne pour exclavagisme.

Attendu la plainte de sir Freddo, Attendu le Décret sur les salaires (BRUT) prévoyant ceci :
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net. Attendu que vous reconnaissez avoir payé la somme de 19,60 écus au lieu de 20,58 écus, Et bien que la victime aie accepté l'offre,

Je me dois de vous rappelez que selon l'article 1 du code pénal et Judiciaire,

Nul n'ai censé ignoré la loi,

que par vostre choix délibéré de réduire le salaire, vous vous mettez en infraction vis à vis du dit décret sur les salaires, que ce même décret est force de loi, dès lors, prenant en considération l'attente lié à l'affaire qui incombe à la justice.

Je vous condamne à une amende de 15 écus répartie de la manière suivante, 10 écus à la ville de Luxeuil, 3 écus à la dite victime que vous avez flouée, et 2 écus au Comté pour les frais de justice.

Messire, prenez également la peine de prendre conseil auprès d'un avocat prochainement, car, je serais moins indulgent.

Fait à Saint-Claude, le 6 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Kalvin Juge de Franche-Comté

Ilays, peux tu signaler au maire de Luxeuil, au Cac et à la victime que le jugement a été prononcé, et qu'il est prévu une somme a réclamée par chacun d'eux.

En te remerciant

oui je ferai ca quand tu aura passer le dossier de relaxé a coupable

lui sourit et attend calmement sans se rouler en boule ce coup ci

enfin quand tu m'aura expliquer comment une personne peut etre relaxé et condamné à la fois et comment je clos ce dossier s'il te plait, merci, beaucoup, beaucoup, plus plus ...

En attendant à demain, moi j'ai besoin de repos, c'est pas évident avec toi ca avance vite, j'ai pas était habitué ainsi.

Verdict

Je vous condamne à une amende de 15 écus répartie de la manière suivante, 10 écus à la ville de Luxeuil, 3 écus à la dite victime que vous avez flouée, et 2 écus au Comté pour les frais de justice.

C'est bon j'ai prévenue la mairesse, la CaC et la victime.
Je clos.