[AC Luxeuil] Esclavagisme (récidiviste) : Aryum > Freddo

Fait(s) reproché(s) : Aryum à été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchanFreddo pour un salaire net de 19.60 écus, soit un salaire brut de 20.00 écus, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Luxeuil. Il aurait dû l'embaucher à un salaire minimum brut de 21.00 écus.

Gain perçu :
1.00 écus dont :

• 0.60 écus à reverser à l’employé (salaire net)
  
• 0.40 écus à reverser au Comté (taxe sur les salaires)
  

Preuves:



Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Aryum

Créé(e) le 20 Août 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 66
Argent : 683

Aryum est meunier.
Aryum possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 13 Août 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour Esclavagisme à l’encontre de Freddo.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.
Bien à vous,

Alice du Val d’Haine, Brigadier de Luxeuil

Missive adressé au deux victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Aryum pour un salaire de 19.60 écus, ce qui est illégal dans notre ville de Luxeuil.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net.
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,
Alice du Val d'Haine, Gendarme de Luxeuil

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Aryum
Date d'envoi : 14/08/1460 - 17:42:10
Titre : Re: Embauche

Freddo à accepté le travail ou pas ? si il veut, il y à la mine ou la pêche .

il à préféré venir chez moi non? bref la prochaine fois je ferais tout sans engager de citoyen , au moins je serais plus embêté .

Demande de procès

Verdict

Je vous condamne à une amende de 15 écus répartie de la manière suivante, 10 écus à la ville de Luxeuil, 3 écus à la dite victime que vous avez flouée, et 2 écus au Comté pour les frais de justice.

Casier mis à jour.

Affaire classée.

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