Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le ...
Voir le deal

 

 [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier

Aller en bas 
+12
Lassa
shenkj_
Julie
Thybault_du_Val_d'Haine
Fredyanne Van Ansel
Louisette
Mousseline
Em.ma
Sarani
uriel
Confucius
Leif
16 participants
AuteurMessage
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyVen 24 Aoû 2012 - 10:44

Citation :
Structure et rôle du Barreau :

Le barreau d'avocat est indépendant et autonome.
Son objectif est d'offrir une aide judiciaire à toute personne ayant des problèmes avec la justice (plainte, procès), ou de fournir un avis juridique dans la mesure de ses compétences à une demande qui lui sera faite.

Le barreau n'a pas l'exclusivité de la défense.

Est avocat toute personne le souhaitant, le client est responsable de son choix.

N'est avocat au barreau que les personnes acceptées par celui-ci, que cela soit suite à une candidature libre ou à une proposition d'un membre du barreau.

Un avocat est libre d'accepter ou refuser une affaire, il peut aussi proposer de lui-même ses services.

Un bâtonnier est nommé par ses pairs au sein du barreau par vote à la majorité absolue.

Tout membre du barreau s'engage à veiller et défendre les intérêts de son client dans le respect du code déontologique du barreau (à venir).


Fonction du bâtonnier :

- Il est élu pour une période de 3 mois reconductible. En cas d'absence d'au moins 30 jours ou de démission, les avocats peuvent relancer un vote pour nommer un autre bâtonnier.

- Gestion du cabinet : contact avec les nouveaux avocats, mise à jour de la liste des avocats et des différents affichages

- Porte-parole du cabinet : transmettre des communiqués ou demandes de la part des avocats, servir de liaison avec le parlement ou une institution comtoise.

- Le bâtonnier reste l'égal des avocats du barreau et ne peut utiliser cette fonction pour agir à des fins personnels mais uniquement au nom et avec l'accord des membres du Barreau.

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Julie; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel

Citation :
Pour [1] : Leif
Contre :
Abstention :
Revenir en haut Aller en bas
Confucius
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Confucius


Nombre de messages : 1406
Date d'inscription : 24/03/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyVen 24 Aoû 2012 - 10:47

Citation :
Structure et rôle du Barreau :

Le barreau d'avocat est indépendant et autonome.
Son objectif est d'offrir une aide judiciaire à toute personne ayant des problèmes avec la justice (plainte, procès), ou de fournir un avis juridique dans la mesure de ses compétences à une demande qui lui sera faite.

Le barreau n'a pas l'exclusivité de la défense.

Est avocat toute personne le souhaitant, le client est responsable de son choix.

N'est avocat au barreau que les personnes acceptées par celui-ci, que cela soit suite à une candidature libre ou à une proposition d'un membre du barreau.

Un avocat est libre d'accepter ou refuser une affaire, il peut aussi proposer de lui-même ses services.

Un bâtonnier est nommé par ses pairs au sein du barreau par vote à la majorité absolue.

Tout membre du barreau s'engage à veiller et défendre les intérêts de son client dans le respect du code déontologique du barreau (à venir).


Fonction du bâtonnier :

- Il est élu pour une période de 3 mois reconductible. En cas d'absence d'au moins 30 jours ou de démission, les avocats peuvent relancer un vote pour nommer un autre bâtonnier.

- Gestion du cabinet : contact avec les nouveaux avocats, mise à jour de la liste des avocats et des différents affichages

- Porte-parole du cabinet : transmettre des communiqués ou demandes de la part des avocats, servir de liaison avec le parlement ou une institution comtoise.

- Le bâtonnier reste l'égal des avocats du barreau et ne peut utiliser cette fonction pour agir à des fins personnels mais uniquement au nom et avec l'accord des membres du Barreau.

Citation :
Pour [2] : Leif; Confucius;
Contre :
Abstention :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Julie; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
uriel
Loquace
uriel


Nombre de messages : 973
Localisation : Dole
Date d'inscription : 04/08/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyVen 24 Aoû 2012 - 10:55

Citation :
Pour [2] : Leif; Confucius;
Contre :
Abstention [1] : Uriel


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Julie; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
Sarani
Volubile
Sarani


Nombre de messages : 2686
Date d'inscription : 09/05/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyVen 24 Aoû 2012 - 21:36

uriel a écrit:
Citation :
Pour [3] : Leif; Confucius; Sarani;
Contre :
Abstention [1] : Uriel


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy;Devilfred; Loulou; Sacraï; Mousseline; Julie; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
Em.ma
Prolixe
Em.ma


Nombre de messages : 402
Localisation : Dole
Date d'inscription : 17/03/2011

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyVen 24 Aoû 2012 - 22:33

Citation :
Pour [3] : Leif; Confucius; Sarani;
Contre :
Abstention [2] : Uriel; Emma.



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy; Loulou; Sacraï; Mousseline; Julie; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline


Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyVen 24 Aoû 2012 - 22:47

Citation :
Pour [3] : Leif; Confucius; Sarani;
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy; Loulou; Sacraï; Julie; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
Louisette
Troubadour
Louisette


Féminin Nombre de messages : 5204
Date d'inscription : 27/02/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptySam 25 Aoû 2012 - 1:38


Citation :
Pour [4] : Leif; Confucius; Sarani;Loulou;
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy; Sacraï; Julie; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
Fredyanne Van Ansel
Poète
Fredyanne Van Ansel


Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptySam 25 Aoû 2012 - 7:55



Citation :
Pour [4] : Leif; Sarani;Loulou,Fredyanne,
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Julie; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
Thybault_du_Val_d'Haine


Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyDim 26 Aoû 2012 - 12:57

Citation :
Pour [5] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Shenkj; Jasona; Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Julie; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa
Revenir en haut Aller en bas
Julie
Moulin à paroles
Julie


Féminin Nombre de messages : 2218
Date d'inscription : 21/01/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyDim 26 Aoû 2012 - 17:53

Citation :
Pour [6] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Shenkj; Jasona; Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa


Revenir en haut Aller en bas
Sarani
Volubile
Sarani


Nombre de messages : 2686
Date d'inscription : 09/05/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyLun 27 Aoû 2012 - 14:33

Citation :
Pour [7] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration);
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Shenkj; Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa


Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyLun 27 Aoû 2012 - 16:18


Citation :
Pour [8] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa

Revenir en haut Aller en bas
Lassa
Troubadour
Lassa


Féminin Nombre de messages : 5818
Date d'inscription : 24/08/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyLun 27 Aoû 2012 - 18:19

Citation :
Pour [9] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj, Lassa
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan
Revenir en haut Aller en bas
artaban
Moulin à paroles
artaban


Masculin Nombre de messages : 2178
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 02/06/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyLun 27 Aoû 2012 - 18:50

[quote="Lassa"]
Citation :
Pour [10] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj, Lassa , Artaban
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Starkel; Gaetan
Revenir en haut Aller en bas
gaetan59440
Secret
gaetan59440


Masculin Nombre de messages : 58
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 21/08/2012

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyLun 27 Aoû 2012 - 22:12

Citation :
Pour [11] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj, Lassa , Artaban, Gaetan
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Starkel
Revenir en haut Aller en bas
Anne-Cyrella
Troubadour
Anne-Cyrella


Féminin Nombre de messages : 5748
Date d'inscription : 23/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Anne_Cyrella
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyMar 28 Aoû 2012 - 8:49

Citation :
Pour [12] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj, Lassa , Artaban, Gaetan, Anne ( pour Starkel)
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ; Sacraï; Confucius;
Revenir en haut Aller en bas
Confucius
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Confucius


Nombre de messages : 1406
Date d'inscription : 24/03/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyMar 28 Aoû 2012 - 20:15

Citation :
Pour [13] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj, Lassa , Artaban, Gaetan, Anne ( pour Starkel); Confucius;
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ; Sacraï[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier EmptyMar 28 Aoû 2012 - 23:47

Citation :
Pour [14] : Leif; Sarani; Loulou; Fredyanne; Pierre; Julie; Jasona (procuration); Shenkj, Lassa , Artaban, Gaetan, Anne ( pour Starkel); Confucius; Sacraï
Contre :
Abstention [3] : Uriel; Emma. Mouss

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.


N'ayant pas encore voté : Debenja; Estebaiy ;
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier   [Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Barreau des avocats et du Bâtonnier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Vote du 24 au 29 avril 1460] Vote concernant le texte de l'OHC.
» [Vote du 23 au 28 mai 1460] Modification du texte : Assistant aux conseillers en Economie
» [du 05/09 au 10/09] Cabinet des avocats/barreau des avocats.
» [Vote du 10 au 15 Août 1460] Traité entre la Franche-Comté et la Congrégation des Saintes Armées
» [Vote du 24 au 29 Août 1460] Modification de la constitution, livre 4 : Pouvoir judiciaire

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: