Plainte [Luxeuil] Fraude sur décrêt municipal

Jenah, maire de Luxeuil se dirigeait pour affaire dans la partie gendarmerie de la prévôté. Elle faisait la lutte depuis bien des jours contre les fraudeurs en tous genre, ne respectant les décrêts de la ville.

Bonjour, je suis Jenah DUmas, maire de Luxeuil, j'aimerai porter plainte contre sieur Titje_le_valeureux. Cet homme vendait hier à Luxeuil 23 poissons à 18 écus, sans autorisation de la mairie. Poissons non péchés à Luxeuil, puisque l'homme venait d'arriver à Luxeuil le jour même de sa vente.

Voici le décrêt qui se trouve enfreint :

Citation :: Décret sur l’activité des MA
Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil

Et voici la preuve de la vente :

Jenah déroula un parchemin trace des achats et ventes de la mairie.

Plainte [Luxeuil] Fraude sur décrêt municipal Poissons

Plainte [Luxeuil] Fraude sur décrêt municipal Poissons

J'ai prévenu cet homme de notre décrêt, il n'a pas souhaiter coopérer.

Jenah resta à disposition des gendarmes, peut être y aurait-il d'autres détails oubliés à donner.

Bonjour,

La Gendarme de Luxeuil va incessamment traiter votre plainte.

Bonjour Tom, je patienterai donc, mais je ne suis pas sûre que le gendarme de Luxeuil soit bien disponible.

Loquace Nombre de messages : 852 Age : 43 Date d'inscription : 08/06/2012

Bonjour, le dossier est fait depuis hier je suis en attente de la réponse du contrevenant.

Très bien, merci à toi Alice, ce sieur m'a pas répondu, mais avec ton grade tu auras peut être plus de chance.

Si il n'y a pas de réponse d'ici demain soir, dites le moi et je lancerais un procès, étant donné que cela fait déjà 4 jours.

Tout décret municipal à force de loi. Et je n'hésiterais pas à faire appliquer la loi.

Si il n'a pas répondu d'ici ce soir, envoyer lui la menace, demain matin, de se voir infliger une journée de prison ainsi que des écus d'amende.

Ca le fera peut être réfléchir.

Loquace Nombre de messages : 852 Age : 43 Date d'inscription : 08/06/2012

Bonsoir, J'ai montée le dossier hier donc je le laisse jusqu'à demain soir pour me répondre.

L'homme de toute façon n'est pas né de la dernière pluie, s'il ne répond pas c'est qu'il s'en fiche, espérons donc qu'il réponde.

Lancerais je ce dit procès? A t-il répondu? Quoi de neuf?

Le dossier vous sera transmis si le contrevenant refuse l'accord à l'amiable qui lui a été proposé.

Affaire jugée - A classer.

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