Plainte contre Lysiane

Bonjour

Je porte plainte contre Lysiane pour violation de la loi suivante :

Citation :

- Article 3 : Ingérence dans les institutions publiques
Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
L'Aristotelitisme étant la religion officielle de Franche-Comté, les membres de son Eglise ne sont pas concernés par cette loi.
Tout contrevenant provoquant la désapprobation du Parlement se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.

Voté par le Parlement le 4 mars 1454, promulgué par le Franc-Comte Loïcisdumb le 4 mars 1454.

Elle a en effet abusé de son poste d'intendante qui ne lui donnait AUCUN droit de donner son avis dans l'affaire Elfriede.

Quand bien même, la poursuite des crimes à Dole laisse à désirer, cela ne lui donne pas droit de s'ingérer dans des affaires de Justice.

De plus, conformément à la loi suivante :

Citation :

Article 8 : Responsabilité pénale des personnes en charge des fonctions publiques

Alinéa 1
Tout citoyen comtois, élu ou nommé, occupant un poste comtal, municipal ou au sein d'une institution gérée par le Parlement, s'engage à en assumer la charge et à respecter les textes de la Constitution et du Codex (lois et chartes et autres) s'appliquant à sa fonction.
La responsabilité pénale du fonctionnaire peut être engagée dès lors qu'une violation des obligations légales indispensables à la bonne marche de sa charge publique a été constatée dans l'exercice de sa fonction.

Alinéa 2
La Cour de Justice est la seule compétente pour déterminer le degré de gravité de l'infraction constatée.
Cependant tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote.

Alinéa 3
Sont concernés les membres du Conseil comtal, les adjoints comtaux (greffier, chef de port, capitaine naval, bourreau et toute autre fonction publique comtale créée), les maires, les adjoints municipaux (Tribun, conseillers municipaux et toute autre fonction publique municipale créée), les membres de la Chancellerie, de l'Ordre Honorifique du Dahut, du Bureau du Droit, de la Halle aux marchands et de toute autre institution créée dépendante du Parlement.

Voté par le Parlement le 26 février 1459 et publié par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 27 février 1459.

Elle est passible de poursuite pénale.

Le seul arrangement à l'amiable que je puisse voir est de lui retirer les clés qui lui permettent d'abuser de ces charges.

Oupsssssssssssssssssssss..... vrai que l'accès était réservé... pas fait gaffe du tout. Je cherchais au départ le dossier dans les plaintes. Pas vu que la recherche m'a menée dans le dossier. Je vais retirer le post...

Pas de souci pour rendre les clés si Jerome le demande, je suis bien chargée entre ma guilde commerciale et l'université.

Et j'espère que les plaintes plus anciennes seront traitées prioritairement :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t33646p30-dole-plainte-contre-macricri

Elle était à Dole il y a peu... bizarre qu'il y en ait qui échappe toujours à la justice après avoir failli donner le château à l'Hydre... et ça c'est de la trahison pure et simple.

c'est pas mon problème

Il y a TOUS les autres dossiers

On ressort le dossier Lothilde aussi si on veut

Quoiqu'il en soit tu as fait de l'ingérence

Puisque Lysiane s'est rétractée:

Citation :

Lysiane: Je vais retirer le post...

et que c'était involontaire: Je ne monte pas de dossier ni de casier.

Par contre, si récidive il y a: nous en monterons un!

Pour retirer l'accès aux clés: ce n'est pas de mon ressort.

Je laisse la Prévôt confirmer et/ou amender cette décision.

Mouais

Une petite tape sur la main et c'est tout...

On va attendre le prévôt...

Et bien

Vous pourrez ajouter à charge suppression de preuves... de ce son ingérence

Tellement facile d'abuser de clés...

J'avais cliqué sur Rechercher et Elfriede et cela m'a menée au sujet. Pas vu que c'était pas la plainte et comme j'ai posté vite fait car j'étais pressée, j'ai pas fait gaffe. J'ai supprimé dès que prévenue, aucun souci. D'ailleurs la gendarmerie ne l'a même pas vu apparemment donc pas de souci. Il n'existe plus. Riese, j'ai supprimé un post qui n'aurait pas du exister et son contenu est donc à ne pas connaitre par la gendarmerie. Ce serait bien que des sujets de plainte soient ouverts avant les dossiers quand même.

Ce serait bien que les intendants s'occupent de ce qu'ils doivent faire...

Et ne se mêle pas de ce qui ne les regarde pas

Vu que la plainte contre Macricri est acceptée

il n'y a aucune raison pour que la mienne soit refusée

Conformément à la loi, je fais appel au refus d'accepter ma plainte auprès du procureur

Bon bon bon,
D'abord, il n'y a pas mort d'homme.
Ensuite, il n'y a pas de preuves.
Et enfin, Lysiane détient toutes les clés du château, je comprends qu'elle puisse se tromper de porte de temps en temps, vraiment, c'est un labyrinthe ici. Il faut un peu se calmer hein, je ne crois pas que Madame la Comtesse ait ne fusse qu'une seule mauvaise intention, la preuve, elle a effacé son passage dès qu'elle s'est rendu compte de son erreur.

Comme madame le prévot l'a bien fait signaler, il n'y a pas de raisons de faire tout une histoire pour quelque chose de déjà clos, et que les rancœurs personnelles ou que sais-je d'autres, n'ont rien à faire en prévoté.

Ben voyons

tout le monde trouve ça normal qu'une intendante traficote tout

c'est déplorable...

Ben ne vous étonnez pas de disparition de dossiers ou de intendante qui se mêle de tout

Justice à al tête du client oui... On est content, on a sauvé sa copine d'un procès?

Monsieur, la définition de justice ne correspond pas aux envies personnelles d'un Vicomte hargneux.

Je ne sauve personne, je fais mon travail de procureur et juge inutile l'ouverture d'un dossier pour une simple erreur. Personne n'est parfait à moins que vous soyez l'exception qui confirme la règle.

Et enfin, si maintenant disparition de dossier il y a, nous pourrons penser à entrevoir une suite.
Mais ne passez pas d'un extrême à l'autre, par pitié.

Je ne suis pas plus simple d'esprit que vous tous réunis

La Justice comme je le vois c'est de l'acharnement sur les uns et on laisse tomber les dossiers pour les amis

Dans tous les cas, c'est assez corrompu par ici

Je présume que ça méritera un anoblissement en fin de mandat pour les plus corrompus d'entre vous?

Le prince...

Il ne sert à rien... Malgré tout le respect que je lui dois

Et puis c'est pas ces oignons...

Quant à mes pensées... Je vais laisser le doute planer

On pourrait aussi porter plainte contre toi Imladris pour diffamation...

La procédure judiciaire a été respecté. Plainte refusée par le procureur. Point barre !

Ah oui, je sais déjà que je respecte pas le dépôt de plainte, je n'ai pas peur d'une plainte pour trouble à l'ordre public, je préviens d'avance. Je donne mon avis d'ancien de la Prévôté...

Fais donc...

Si ça amuse tant que ça le comté de faire des procès sur mes dires... Faites donc...

En attendant, d'autres dossiers sont en rade... Et ça aussi c'est de la diffamation peut être?

Si tu parles des dossiers de Lothilde, je te rappelle qu'elle a retiré ces plaintes et ça j'en suis aussi témoin vu que je m'en suis autant occupé des dossiers.
Si tu parles du dossier contre Macricri, la plainte a été finalement refusée.

Tu en as d'autres ?

Et si tu diffames certaines personnes ici de copinage, je te retourne également que tu es bien connu être ami de Macricri et Lothilde...

et alors... J'ai jamais obtenu de faveur de la part de Macricri ou Lothilde. Je n'ai pas honte de mes amitiés.

Mes titres et récompenses m'ont été accordé par d'autres. Tu as autres choses contre moi?

En attendant, alors que je n'étais plus intervenu ici, faudra me dire qu'est-ce qu'il y a d'amusant de relancer la discussion ici?

Tu veux que je fasse plus de merdier c'est ça? Car si tel est le cas, pas de soucis...

Tu fais déjà le merdier partout où tu passe Imladris, donc ici ou ailleurs, c'est pareil, n'est-ce pas?
Tout comme Artifice, je n'ai pas peur de prendre un procès pour mon intervention ici, d'ailleurs lui-même le sait très bien, à plusieurs reprises je l'ai fais.
Par contre ton comportement commence sérieusement à nous taper sur le système, ton acharnement sur mon épouse ici, au cm de dole, en agora, ça devient de l'harcèlement.
Tout comme tes propos diffamatoires sur elle ou les membres de la prévôté dès que ceux-ci ne sont pas d'accord avec toi.
Tu n'es ni le centre du monde, ni un saint qui détient toute la vérité ou justice.

Ce qu'il y a d'amusant à venir ici pour ma part, c'est que je peux faire exactement ce que toi tu fais à Lysiane et je t'assure, dans ce genre de jeu, je suis très bon et j'ai toujours du temps pour enquiquiner du monde, tout comme toi vu le temps que tu passe ici pour ces raisons là.

Et bien, je vais continuer

Je porte plainte contre le Conseil de Dole pour violation de la loi portant sur l'attribution du poste d'intendant à deux personnes hors conseil

Comme ça tout le monde est content

Qu'est ce qu'il de drôle

Vous ne respectez pas la loi donc j'ai le droit de porter plainte

Sauf si vous êtes incapables de respecter les textes votés

Plantée sur le pas de la porte, goguenarde

Comment, comment ?? Mais jamais, jamais, jamais je n'ai demandé l'abandon de ma plainte contre le Bobyzz de Sparte. JA-MAIS !...

Pointant le doigt en direction du vicomte Artifice

vous avez vérifié si c'était bien moi, Lothilde, celle que vous avez pris pour une balle de soule, qui l'a demandé ? Non, ne cherchez pas !...Ne réveillez pas le diablotin avec sa langue fourchue qui se promène dans les dossiers que quelques prévôts malveillants s' empressent de mettre sous le boisseau ...il pourrait vous entraîner dans les douves, par le fond...avec ça, autour du cou, comme un gros caillou...oui, oui, tout en bas, lisez donc jusqu'au bout !
Pauvres de vous..Sachez que le temps peut s'écouler autant qu'il veut. La vérité éclatera tôt ou tard...Celle que vous avez tous consciencieusement masquée, vos mensonges éhontés qu'un prévôt intègre aurait démasqués sans peine...et tout le reste !

Souriant à Imladris

Quand tu auras fini de te faire mettre en pièces parce que tu as raison et qu'ils le savent, viens me retrouver dans une taverne...et à vous, à bientôt ! et bien l'bonjour ! Saluez vos cochons de ma part...!

On va jouer alors Imladris puisque c'est ainsi, je porte plainte contre le Vicomte Imladris pour non respect du code pénal et judiciaire sur l'article 5 du non-cumul des mandats.
Ce dernier occupait au mandat précédent un poste comtal mais également un poste impérial or selon ceci:

Citation :

- Article 5 : Non-cumul des mandats

Alinéa 1 :
Les cumuls sont autorisés mais il reste interdit :

- toute ingérance entre les postes détenus
- de détenir un poste ou une fonction à vie
- de main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- de bloquer l'évolution d'autre comtois

- le cumul conseiller comtal-maire est interdit. Néanmoins, en cas d'urgence, une dérogation peut être accordée, cette dérogation ayant cours seulement pour le mandat accordant la dérogation.
- le cumul conseiller comtal avec une haute charge impériale est interdit
- seul le cumul conseiller comtal - curé ou diacre est autorisé concernant les postes de l'EA.
- le cumul conseiller comtal - dirigeant d'un culte est interdit

Imladris était au conseil comtal de Franche-Comté en tant que sans-poste ainsi que Chancelier de FC mais il occupait également un poste Impérial et par n'importe lequel, celui de Chancelier Impérial ou appelé également Conseiller impérial aux affaires étrangères de l'Empire .

Selon l'alinéa 6 de ce même article:

Citation :

Alinéa 6 :
Tout refus de se conformer à la présente loi est passible de poursuite judiciaire pour troubles à l'ordre public ainsi qu'une destitution sous l'ordre du franc comte.

Le Vicomte n'a pas respecté l'article, il a continué d'être en situation du cumul pendant tout le mandat, soit deux mois.

Oh mais je te conseille de lire les archives

Le conseil comtal était au courant mais n'a rien fait quand je l'en ai avertit

Et bien messire, je plaide coupable mais alors je suis aussi obligé de porter plainte contre les dits conseil pour n'avoir pas fait en sorte d'appliquer la loi

On peut continuer comme ça autant de fois... Ca ne me pose pas de soucis

Mais mon cher, je sais très bien que le conseil le savait mais le conseil n'est pas le seul à pouvoir te remplacer, tu pouvais rendre tes clés comme tu l'as fait avec le conseil municipal de Dole, ainsi donc tu as contribué à ce cumul, tu t'es présenté dans une liste comtale puis accepté un poste Impérial en savant d'avance qu'il y aurait cumul puisqu'il n'y avait qu'une seule liste qui se présentait.
Dans tout les cas, tu n'a rien fais pour y remédier et aujourd'hui, tu décide de foutre le bordel avec soit disant un Parlement qui ne respecte pas les lois alors que tu es le premier à ne pas le faire, c'est vraiment ironique au final.
En gros ta devise, faite ce que je dis, pas ce que je fais.

Sinon tu peux porter plainte contre le Parlement du dernier mandat mais relis bien cette phrase

Citation :

Tout refus de se conformer à la présente loi est passible de poursuite judiciaire pour troubles à l'ordre public ainsi qu'une destitution sous l'ordre du franc comte.

Elle ne s'adresse pas au Parlement, ni au Franc-Comte mais au conseiller qui se trouve en situation de cumul, en gros elle s'adresse à toi, c'est à toi de rectifier le tire, pas au Parlement, la démission était possible igéiquement, tu pouvais le faire, tu ne l'as pas fais, il y a un seul responsable dans cette histoire, c'est toi alors ne balance pas la faute sur les autres.

Et bien même si je trouve cela ridicule

Ca medérange pas d'aller à un procès pour t'amuser

Si ils acceptent ta plainte, ils devront accepter les miennes. Je suis curieux de voir si il y aura favoritisme ou pas

Et bien nous verrons lorsque les dossiers seront monté et plus tard au procès, ce petit jeu est très amusant en tout cas.

Pour ma part, j'ai de quoi me défendre pour ta plainte

Et tu devrais adresser tes conseil à ta femme qui, théoriquement, ne respecte pas la loi sur l'intendance... Tu vas lui demander de rendre ses clés?

En tout cas, nous verrons le népotisme éclaté au grand jour... j'en doute pas

Occupe toi plutôt de la tienne qui est dans la même situation que Lysiane au lieu de faire l'inverse, ce sera déjà une bonne chose tout comme la charte n'est rien qu'un guide sans valeur pénal mais si tu as du temps à perdre, amuse toi donc la dessus.
D'ailleurs grâce à qui les chartes n'ont plus de valeurs pénales?
Toi si je vise juste non?

Bien sûr qu'elle n'a pas de valeurs pénales et grâce à moi

Mais ma plainte ne visait pas la charte en tant que tel... Mais peut être que madame ton épouse ne t'explique pas les choses

Elle n'ose pas venri porter plainte elle-même alors elle envoie son tendre et doux ? Ou alors serait-ce quelqu'un d'autres qui te téléguide ou alors juste ta bétise d'en remettre des couches alors que j'étais calme depuis 5 jours en ces lieux?

Mais non, on préfère que je continue, et bien je vais vous faire ce plaisir

Ton problème justement c'est que tu n'es jamais calme et que je n'aime pas les donneurs de leçons alors qu'ils sont les premiers à faire le contraire de ce qu'ils disent comme sur le respect des lois par exemple alors que toi même, tu ne le fais pas.
Elle ne vient pas car elle ne te supporte pas, elle ne supporte pas ton petit jeu mais à sa différence, moi ça ne me gêne pas d'enquiquiner mon monde tout comme toi, je prends donc le relais.
Un peu de divertissement, c'est toujours bon.

Ah et au faite, contrairement à toi, moi je n'ai pas un collier autour du cou avec quelqu'un qui me tiens en laisse, d'ailleurs, c'est assez étrange de te voir agir ainsi depuis que tes maîtresses sont de retour ici en FC alors qu'avant, oui tu étais calme.

Et bien faisons nous plaisir et prenons rendez-vous au procès si nos plaintes sont acceptés.
Qu'en pense-tu?

Contrairement à ce que tu pourrais croire, je ne suis pas téléguidé alors que toi, on pourrait se poser la question...

Ca m'amuse même de constater que tu le crois...

Et pour ta gouverne si j'ai été calme pendant 4 mois, il y avait peut être une raison? Tu ne penses pas?

Pour les procès, j'y crois pas trop. A mon avis, ils auront trop peur d'accepter nos plaintes... Enfin, non...

Ils vont refuser la mienne car ils ne m'aiment pas et accepter la tienne car tu sens tellement bon la fleur qu'ils t'aiment bien...

Tu devrais le savoir pourtant...

Je ne voulais plus intervenir puisque de toute façon, la prévôt a déjà donné sa réponse. Mais qu'il soit clair que je n'ai rien demandé à Clad et que j'aimerai que tu me foutes la paix...

Je crois que j'en ai assez fait depuis le temps pour les autres et le Comté pour que tu cesses d'être aussi désagréable et que tu cesses de parler de moi.

Je suis riche, j'ai une guilde commerciale, des associés géniaux, et j'en ai rien à fiche que tu aies cumulé ou pas. Personnellement cela ne me dérange aucunement car je n'ai jamais cherché de noises à ceux qui bossent.

Je n'ai pas rendu les clés parce que Jerome me l'a demandé et que je fais du bon boulot en administration. Du travail en plus c'est tout ce que ça me donne. Mais j'ai de l'estime pour Jerome et donc j'accepte de le faire.

Quand je récrimine, c'est contre ceux qui trahissent la Franche Comté ou qui occupent des postes et ne foutent rien. Grosse différence de mentalité...

Je n'y peux rien si Lothilde a été destituée par un Empereur injuste. Par contre, remuer toutes vos histoires de plaintes politiciennes, juste pour le plaisir de vouloir mettre des personnes en procès pour vous venger, cela devient lourd.

A l'époque de Duncan, l'ordre du Dahu a été créé pour calmer les tensions. Allez y faire un tour.... ou créez vous un ordre qui vous apprenne un peu à voir les autres comme des humains et non systématiquement comme des ennemis. Personne ne vous demande d'être bon mais il y a des limites au manque de respect....

Je sais bien que parfois des engueulades cela peut être amusant mais quand cela tourne à la procédure pour pas grand chose...là Imla tu es allé trop loin... je regrette d'avoir dit à Mouss de ne pas te faire de peine... je regrette de t'avoir soutenu, elle aurait été mieux avec un autre finalement. Tu m'écoeures....

Dis cela à ton cher époux.

Comme je l'ai dit, si on avait pas remué le merdier hier, je ne serais pas revenu.

Je tiens à signaler que je n'étais pas revenu depuis jeudi dernier.

Pas ma faute, si il y en d'autres qui aiment foutre le brun

Et que viens faire mon couple dans ce sujet? Une sale manie de mélanger le public du privé chez vous...

Et je t'écoeure et ben figure toi que c'est réciproque

Quand je parle du conseil de Dole, je parle du conseil conseil et non du CM...

Mais la plainte n'est pas correct d'un point de vue purement juridique vu que c'est le Franc Comte qui a pris la décision

La plainte devrait être à l'encontre du Franc Comte

Mais bon tu n'es pas gendarme ni plaignante donc tu n'as même pas à ramener ta fraise ici

De toute façon, sachant très bien le foutage de gueule sur mes plaintes et le parti pris à mon encontre de la part de la Prévôté et du procureur, je ne m'attends même pas que la plainte soit acceptée

Donc je ne vois même pas de quoi il devrait y avoir de la panique...

Non en théorie en tant que CAC tu n'as rien à dire sur les plaintes que des sujets peuvent émettre à l'encontre du COnseil comtal ou d'un conseiller

J'ai peut être fait une erreur de diction (faut savoir qu'en diplomatie, nous appelons les conseils des régnants par leur capitale, Le Conseil de Tourraine = Conseil de Tours mais bon tu es pas diplomate, je te demande pas de le savoir)

Par contre, cela ne change en rien au fait que seul un gendarme, le Prévôt et le procureur peuvent dire ce qu'ils en pensent de la plainte

Relis les textes, et on verra qui sera le plus idiot des deux

Laissez tomber ma plainte


si vous avez envie de suivre l'acharnement de l'autre et du CAC faites donc

J'ai franchement d'autres chats à fouetter et d'autres projets plus intéressants

Je règlerais les problèmes au moment venu

Juste pour info pour les curieux qui croient encore cette femme qui me pointe du doigt.

Je vous informe une phrase d'une lettre écrite par elle où elle dit les mots suivants :

Citation :

J'abandonne ma plainte contre le scélérat

Celui qu'elle nomme le scélérat était bien sûr Bobyzz.

Enfin voilà, elle doit perdre la tête pour ne plus savoir ce qu'elle a écrit noir sur blanc.

Sur ce, gendarmes de la Prévôté, un peu de nettoyage, de fermeture, d'archivage des plaintes refusées est toujours le bienvenu pour y voir plus clair...

Oui vous avez tout à fait raison, malheureusement les gendarmes n'ont pas les droits de modération pour des raisons de sécurité évidente... Il faudrait demander au major ou au prévôt...