Calcul du point de taxe

Est-ce que ça a abouti à quelque chose cette histoire?

Les propositions de madeleine ont été écoutée quand à prendre le lavabo. Mais concernant des impôts non liés au lavabo on a pas trouvé de solution. Et concernant une présentation claire des dépenses et recettes du comté pour réadapter les impôts, on a pas évolué non plus.

J'ai pas tout compris. Si j'ai bien suivi, la question était de savoir si on prenait en compte les gens en retraite et les gens en voyage pour calculer le point de taxe, c'est bien cela?

Les gens en retraite et en voyage ne rapportent rien, il ne produisent rien que les mairies pourraient valoriser par commerce et ne consomment rien de ce qui pourrait être mis en vente par la mairie non plus.

Pour moi ils ne devraient pas être comptabilisés.

Cela n'a pas l'air de déchainer les passions, mais il est grand temps que l'on se tracasse du problème de cette taxe ... car on va droit dans le mur !

Nous sommes plusieurs maires dans le cas, mais pour illustrer mes propos, voila la dure réalité pour Poligny:

Le Comté nous réclame pour une période de 15 jours plus de 1.500 écus de taxe.

Vu le nombre de villageois, la levée des impôts municipaux nous rapporte moins de 900 écus par quinzaine.

Il est manifestement impossible de faire 600 écus de bénéfices via le commerce en 15 jours, d'autant plus, que faute de liquidités on ne sait acheter qu'en petites quantités.

Il n'est pas concevable non plus de surtaxer par une nouvelle augmentation des impôts au niveau local le peu de villageois qui nous reste, sous peine d'exode massif ...

Vous êtes en train de saigner les mairies, il est impératif de revoir la méthode de taxation !

J'ai déjà lu ça, et la deuxième fois, je ne comprends toujours pas, raison pour laquelle je n'avais pas commenté la première fois.

En gros j'ai saisis que chaque mairie paye 833 par semaine.

Et que le comté rachète un certains quota au minimum et maximum.

Quel rapport entre les deux ? Est ce que le seul lien c'est que vu que le comté a acheter pour plus cher on est sur que la mairie à l'argent pour payer ? Ou y a un truc plus subtil ?

Non c'était parce que Artaban disait que les mairies pouvaient aussi payer en échanges maires-CaC, mais personnellement je trouve ça un peu compliqué.

En revanche, j'ai découvert un truc étonnant dans notre codex, lisez donc :

Citation :

Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)

Alinéa 1
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une échoppe.

Alinéa 2
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques.
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe

Alinéa 1
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc Ne) * PT

Vous ne remarquez rien ? Dès le départ on devait calculer le nombre de champs et d'échoppes, mais on ne pouvait pas avec la Voirie 2 (V2) on a donc dû contraints et forcés opter pour le L.A.V.A.B.O, ce qui nous a permis d'avoir ces chiffres.

Mais le texte précise que c'est le nombre total de champs et d'échoppes. Ca signifie que Mousseline est sympa, car si on suit le sens de la loi, on devrait prendre en compte, les actifs, les retraités et les morts.

On prend déjà les actifs et les retraités, il ne manque que les morts.

Moi je me pose la question du... Et quand Poligny ne sera plus ? La plupart des dépenses du comté qui nécessitent un impôt sont au final indépendantes au nombre de villageois et de villages.

Il me semble que la réforme économique va intervenir avant la disparition de certaines villes, surtout que ce sont celles qui tournent autour de 60 habitants qui vont être supprimées en premier.

Donc le Comté aura des rentrées avec les taxes sur les salaires et transactions. Cela pourrait soulager les mairies.

Les dépenses seront données à une seule ville, celle dans laquelle le maire décidera que par défaut les villageois vont, morts inclus, donc tu auras rien à brigander à Poligny, les villageois pourront bien sur choisir d'aller ailleurs, mais l'argent ou les dettes ne s'éparpillera pas lui.

Ah... Étrange, mais oui alors votre conseil est bon à noter.

Si le CAC augmente le tarif, il fera des ventes à encore plus à perte.

Ah normal et logique techniquement vu que les vagabonds ne voyagent pas.

Il faut voir, et calculer, ce qui est plus intéressant entre une diminution de la taxe et une augmentation du prix CAC. Le but étant tout de même d'enrichir le comté, pas qu'il se fasse arnaquer par dessus.

Je pense que oui les prix CAC étaient basés sur les marchés. Plus nos marchés nous permettaient d'avoir des prix faibles mieux c'était pour faire des bénéfices à l'exportation.

Je ne vois pas ce que tu veux dire concernant une réforme au niveau des forêts. Leur gros problème c'est l'attractivité, Vesoul on s'y ennui comme des rats morts. SC a eu une belle période y a quelques mois, et était le village le plus peuplé,, attractif, ça ne tient pas à la politique ça. Un village fort, animé, où il fait bon vivre c'est avant tout le peuple, si le peuple laisse mourir son village, que veux tu que les politiciens y fassent ? Une loi imposant un temps en taverne ? C'est une blague, mais bon voilà quoi...

J'ai proposé justement qu'en cas de perte d'une ville forestière, cette perte soit prise en charge par le Comté. Elle pourrait être déduite de la taxe comtale.

Bon ce point est un peu en suspens actuellement, on attend les taxes pour réévaluer les impôts.

A noter aussi la proposition pour aider les mairies à taxer qu'une semaine sur deux, et en décalé, 3 villages une semaine, 3 autres l'autre. Pour que la taxe comtale tombe en même temps que les impôts des villages.

Dites en parlant taxes .... ça augmente de taxes en taxes ou c'est moi? Parce-que 40 écus ça devient beaucoup ...

Comment ça ? Quel 40 écus ?

Je parle de la note reçue pour ma dernière taxe municipale.

Ah... Le maire ne s'embête pas.

En parlant de taxe imposé par les villes, on pourrait pas régulariser la chose ?
Fixer une limite, parce que genre j’entend 40 écus la semaine je trouve ça très abuser quand même.

Je vous jure! ça fait cher, hein? Pourtant me semblait pas que Vesoul était la ville la plus dans la mouise.

la TC est toujours fixé a 5000 par semaine et c'est comme ca pendant des mois. C'est les maires qui fixe l'impots aux villageois

Vessoul a perdu de l'argent a cause de la disparition de l'ancienne mairesse il me semble.

Mais c'est vraie que fixer une limite, c'est pas idiot ! Proportionnel au nombre d'habitants et à la culture locale peut-être, car plus difficile de s'en sortir quand une ville à peu d'habitants, les impôts ne servent pas beaucoup et le marché manque souvent de chose pour faire tourner le peu qu'il y a.

Le risque est qu'en fixant une limite, les maires prennent cette limite comme repère et lance les impôts toujours le plus élevés possible même si il n'y en a pas besoin.

Bah le "même si pas besoin" ils peuvent le faire de toute façon ... Nan?

C'est ça le soucis,

Supposons qu'un maire avant la création d'une limite met les impôts à 5 écus par champ et qu'il s'en sorte très bien. Si on met une limite à 10 écus, il suffirait qu'il soit un tantinet peu intéresser par le peuple et il les montera à 10. Le peuple en patît alors que la ville n'en a pas besoin.
Donc pour la limite oui et non... Ou procéder par palier mais trop complexe à mettre en place et plus dur encore de maintenir sur le temps.

De toute manière, il y aura toujours des abus, avec ou sans limites.

Mais là, on s'éloigne du sujet initial.

Avec une limite comme je propose, de 5 à 10 écus comme toi tu propose par exemple c'est moins abusif que de laisser une trop grande liberté d'imposition de taxe qui peut parfois comme le prouve aujourd'hui s’élever à 40 écus.

Normalement c'est au niveau de la taxe comtale à peu près notre imposition. 5 écus par champs et échoppe. Mais les villages taxent pour deux semaines, donc une personne avec une échoppe et deux champs, ça monterait à 30 écus.

Luxeuil impose à 32 écus pour 2 champs et une échoppe en moyenne, en fait ça dépend des champs,.... certains sont + taxés que d'autres.

L'important n'est pas de savoir s'il faut mettre une limite ou pas à la taxation réalisée par les maires, mais savoir si le comté peut tourner tout aussi bien avec moins de 5000 écus par semaine.

Sous peu quand nous aurons une taxation plus juste sur les denrées, oui nous pourrons.

Qu'entendez-vous par taxation plus juste sur les denrées ?

Là on impose les champs, et échoppe. Pour se débarrasser de ces impôts suffit d'abandonner ceux ci. C'est moyen comme méthode.

Bientôt on va taxer sur tous les échanges sur les marchés un certains pourcentage. Personne ne pourra y échapper. Ça réduira les impôts municipaux, augmentera le nombre de personnes qui payent.

pas bête (ça sent la TVA médiévale )

mais comment faire pour surveiller tout ça ? et pour mettre ce système en place ? Il faudrait que la mairie ait main mise sur toutes les denrées du marché pour qu'elle puisse appliquer la surtaxe sur le produit ?

Ce ne sont pas les mairies qui encaisseront il me semble mais le Comté. Celui-ci fixera le pourcentage.

oui mais ça nécessite un sacré suivi

La mairie donnerait un rapport sur les marchandises vendues et le comté empoche la taxe en fonction des ventes. Ca induit donc que la plus grosse partie du marché soit sous contrôle intégral de la mairie,.... il en faut des écus pour ça !!!

Le suivis sera plus simple que pour obtenir les écus des maires.

Pourquoi la mairie controlerait elle la taxe sur les ventes ? les écus vont aller directement dans les comptes du Comté je pense. Pour une marchandise vendue 5 écus et taxée à 1% par le Comté, je suppose que le vendeur recevra 5 écus moins le % de taxe calculé automatiquement.
De toute façon, les maires ont accès aux bilans du CaC et verront ce que le Comté encaisse.