[Vote du 29 mai au 3 juin] Nouveau calcul de la taxe comtale

Suite aux discussions tenues sur la taxe comtale et son mode de calcul, ici , il vous est demandé de voter 2 fois. Sont obligés de voter : Les membres du trio économique, les maires, la secrétaire et le Comte.


Vote 1 : Le mode de calcul : principe et mise en oeuvre

Il vous est demandé de voter pour ou contre ce nouveau mode de calcul

Citation :

Décret du 4 juin 1455 sur la nouvelle taxe comtale (Annule et remplace tout précédent décret sur le calcul de la taxe):

Principe :
D'un montant fixe par ville, la taxe passe à une valeur par champ/échoppe.

Son montant dépend donc de la composition de chaque village, et sera révisé toutes les 2 semaines par le Cac suite aux statistiques fournis par les maires.

Valeur du point de taxe (PT) :
Il a été retenu qu'une certaine somme hebdomadaire (Taxe récoltée : TR) devait être récoltée par le Comté.

Il est donc décidé de calculer un point de taxe par champ/échoppe. Chaque village remontant ses statistiques, nous pouvons calculer le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).

Soit la formule : PT = TR / TCE

Montants :
Chaque village sera alors taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et du nombre d'échoppes (Ne) qu'il possède effectivement.

Le calcul sera le suivant :
Taxe = (Nc + Ne) * PT

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.

Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):






Vote 2 : Dans le cas où le vote 1 serait accepté, il vous est demandé de voter pour la levée des futures taxes en fonction du mode de calcul précédent. Il vous est demandé de voter pour ou contre le point de taxe retenu et son application.

Citation :

Décret du 4 juin 1455 fixant le point de taxe.

Il a été retenue comme somme à récolter : 2500 écus / semaine
Dole étant exempté d'impôt, seuls les 5 autres villages de FC sont concernés. Soit 1555 champs et échoppes.

Donc, le point de taxe sera : 2500/1555 = 1.60 (arrondi inférieur)


Chaque village se verra donc demander la somme de :
Dole : 45c + 18e = 63 ==> maintien de l'exonération
Luxeuil : 275c + 87e = 362 * 1,60 = 579 écus
Poligny : 239c + 82e = 321 * 1,60 = 513 écus
Pontarlier : 249c + 83e = 332 * 1,60 = 531 écus
St Claude : 198c + 72e = 270 * 1,60 = 432 écus
Vesoul : 213c + 72e = 285 * 1,60 = 456 écus
e = échoppes c= champs

Total à récolter pour le comté : 2511 écus par semaine.

POUR ( 0 ):

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):





Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Kaya, Lluna, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, Ezekiel, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Gildedcrotch, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Rakovski, Uruk

vote 1:

POUR ( 1 ): Loicisdumb,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 1 ): Loicisdumb,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Kaya, Lluna, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, Ezekiel, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Gildedcrotch, Jontas, Philippelebel, Rakovski, Uruk

vote 1:

POUR ( 1 ): Loicisdumb, Kaya

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 2 ): Loicisdumb, Kaya

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Lluna, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, Ezekiel, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Gildedcrotch, Jontas, Philippelebel, Rakovski, Uruk

]vote 1:

POUR ( 3 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 3 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Lluna, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Gildedcrotch, Jontas, Philippelebel, Rakovski, Uruk

vote 1:

POUR ( 4 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 4 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Gildedcrotch, Jontas, Philippelebel, Rakovski, Uruk

vote 1:

POUR ( 5 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 5 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Jontas, Philippelebel, Rakovski, Uruk

vote 1:

POUR ( 6 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 6 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Fccasper, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Jontas, Rakovski, Uruk

vote 1:

POUR ( 7 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel Fccasper,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 7 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel Fccasper,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Jontas, Rakovski, Uruk

Vote 1:

POUR ( 8 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 8 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, **Pixelle**, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 9 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 9 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Daresha, Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 10 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 10 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard, Sacrai

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 11 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha,Sacrai

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 10 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha,Sacrai

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel, Lunnard

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 12 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):


Vote 2:

POUR ( 11 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 0 ):

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon, Mirel,

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 12 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 1 ): Mirel


Vote 2:

POUR ( 11 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 1 ): Mirel

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Macricri, Jake de Montfaucon

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 13 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard, Macricri

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 1 ): Mirel


Vote 2:

POUR ( 13 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard, Macricri

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 1 ): Mirel

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Jake de Montfaucon

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 13 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard, Macricri

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 2 ): Mirel, Jake de Montfaucon


Vote 2:

POUR ( 13 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard, Macricri

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 2 ): Mirel, Jake de Montfaucon

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja

N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski

Vote 1:

POUR ( 14 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**Pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard, Macricri, Debenja

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 2 ): Mirel, Jake de Montfaucon


Vote 2:

POUR ( 14 ): Loicisdumb, Kaya, Ezekiel, Lluna, Gildedcrotch, Philippelebel, Fccasper, Uruk,**pixelle**, Daresha, Sacrai, Lunnard, Macricri, Debenja

CONTRE ( 0 ):

NEUTRE ( 2 ): Mirel, Jake de Montfaucon

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :


N'ayant pas encore voté (vote facultatif) :
Jontas, Rakovski