Des titres

Hop là, le truc surement débattu cent cinquante trois fois.

Bon la date dans les titres des dossiers en instruction c'est génial ça permet de savoir s'ils sont périmés et bon pour la benne.

Mais en audience ça me turlupine. La plupart du temps on y touche pas. Ce qui permet de savoir de quand ça date c'est pas si mal. Mais techniquement on devrait mettre la date de la dernière intervention pour savoir depuis combien de temps on attend la plaidoirie etc... Des fois on ne le met même pas.

Je voulais savoir vos désirs en la matière.

Genre Maethor si on met la date du lancement du procès on a deux fois le même titre.

Pis ces titres sont tellement à rallonge que c'est bordélique.

Je demande ça pour votre confort messieurs dame

Je pense que vous avez raison Messire Erwin. Si vous pensez que nous ne serons pas accusés de bafouer la tradition Franc-Comtoise. Allez-y. Si les gens ne sont pas d'accord, enfin les quelques-uns qui suivent les audiences, ils viendront bien nous le reprocher un jour ou l'autre... Faut aussi évoluer et tenter d'améliorer les choses... Alors allons-y!

Euh Madame je ne comprends pas votre accord. Puisque c'était une proposition avec plusieurs choix.

je suis pour la date de la dernière intervention

Ok je fais ça !

Citation :

Mais techniquement on devrait mettre la date de la dernière intervention pour savoir depuis combien de temps on attend la plaidoirie etc... Des fois on ne le met même pas.

C'est ce que je voulais dire aussi. La date de la dernière intervention, cela tombe sous le sens.

Bon je reviens donc à l'attaque, après tout c'est mon boulot de simplifier les choses :

Bon bon.

Y en a un peu dans toutes les salles, quand on connait les salles ça va, mais il faut penser que parfois il peut y avoir des membres de la justice qui n’ont pas encore les réflexes.

Par exemple je suis greffier, je dois changer les titres, mais y en a partout quand à la couleur, quand au contenu. Voilà tout ce qui traine actuellement :

Arthus a écrit:

[Demande de procès]

[1ère plaidoirie]

[Réquisitoire]

[2ème plaidoirie]

[Verdict]

[Clos]

[Mise en Talion]

[Dossier en attente]

J'explicite un peu cette généralisation.
Seront mis en attente tout dossier dont l'accusé est retraitant
ainsi que les dossiers des fuyards tant que ceux-ci ne sont pas déclarés mis en Talion.

Cas spéciaux :

• CAI
  
• Procès public

Elaessya a écrit:

NOTE : Dans un souci de traitement des dossiers dans un TEMPS décent, une balise de DATE est à ajouter (Jour et mois. J'ose espérer que le dossier sera traité dans la même année ^^).

Pour exemple nous aurons un dossier :
[2e P] [18/06] accuséX esclavagisme

La balise de date sera bien évidemment à tenir à jour dès que l'un des acteurs interviendra. Elle permettra, en sus, à la Justice de veiller à traiter les dossiers dans un ordre prioritaire, et sera alors en mesure d'être juste pour tous en terme d'attente. (= ne pas risquer de traiter le dossier d'un accusé qui nous fait poireauter depuis 10 jours avant l'accusé qui témoigne de sa bonne volonté à faire avancer l'affaire et qui a répondu avant lui, mais pas de bol on ne l'a pas vu dans la masse des dossiers à traiter).

Ainsi :

Le Prévot ou le Gendarme soumettra la demande d'ouverture de procès, il DATERA le jour ou il a déposé la demande.

Le Procureur l'aura dans les mains et le passera au Greffier, après avoir remplacé la date de la balise par la date où il a fait son accusation.

Le greffier changera la balise quand l'accusé et les témoins seront intervenus. Ainsi, quand il indiquera une balise "R" il remplacera la date de la balise de date par la date à laquelle l'accusé a fait sa défense.

Le juge quand à lui peut aussi mettre la date de clôture du dossier dans la balise. Cela permettra de repérer plus aisément les dossiers traités en cours de mandat pour le bilan de demi et fin de mandat.

Alaellyra a écrit:

Couleur des dossiers lors des procès de coopération judiciaire :

Procès étrangers en cours en FC

Procès étrangers en cours en FC rendu au verdict

Procès Franc Comtois en cours à l'étranger

Procès Franc Comtois à l'étranger en attente de trouver le repère du criminel

Procès clos

Alaellyra a écrit:

Mise en forme du titre :

[Moment du procès] Délit - Nom de l'accusé [Région ou le procès se déroule, ou région qui demande le procès]

Exemple:

[Réquisitoire] Escroquerie - Alaellyra [Orléans]

A comprendre : C'est un procès pour escroquerie d'Alaellyra, procès demandé par Orléans, dont le déroulement est rendu au réquisitoire. La différence entre si il est demandé par la région, ou si il a cour dans cette région se trouvant dans la couleur.

ça n'a rien de fondamentalement important, mais on pourrait peut être simplifier tout ça sur un seul parchemin ? En faite je pense que la décision ne nous concerne pas, ça concerne ceux qui viendront à notre place.

Le premier point c'est qu'il est difficile d'avoir une couleur selon le type de coopération judiciaire, car toutes les couleurs lisibles sont déjà utilisées pour la justice locale, donc difficile d'en rajouter 8 autres.

Pour l'avoir au propre je met ma proposition après.

Justice locale :

Balise et couleur des titres selon l'avancée du dossier :

[Demande de procès]

[1ère plaidoirie]

[Réquisitoire]

[2ème plaidoirie]

[Verdict]

[Clos]

[Talion] (à voir si le talion existe encore, car il n’est plus du tout appliqué, surtout qu’il va de paire avec l’attente maintenant et que donc le proc ne doit pas oublier de mettre en procès si il a l’accusé sous la main…)

[En attente] (En cas de retraite, ou fuite)

De la date :

Dans un souci de traitement des dossiers dans un temps décent, et pour vérifier les cas de prescription, une balise de date est à ajouter.

Cette balise doit donner la date de la dernière intervention à savoir : La demande de procès, l'acte d'accusation, la 1ère plaidoirie, le réquisitoire, la 2ème plaidoirie, le verdict, la clôture.

(JJ/MM/AAAA)

Forme finale du titre :

[Balise] Nom - Délit (JJ/MM/AAAA)

Exemple : [En attente] Georges - Brigandage (05/02/1454)

Coopération judiciaire :

Balises spéciales :

Afin de les différencier des procès locaux, pour les procès en coopération judiciaire, il faudra rajouter au titre normal, une de ces deux balises selon le dossier traité :

[CJE] : Pour coopération judiciaire étrangère : dossiers de Coopération Judiciaire fait pour des comtés étrangers en FC

[CJC] : Pour coopération judiciaire comtoise : dossiers de Coopération Judiciaire fait pour la FC dans des comtés étrangers.

Localisation :

Afin de renseigner rapidement les différents intervenants sur les personnes à contacter au court du procès, on rajoutera le comté/duché demandeur/effecteur dans le titre.

(Comté)

Forme finale du titre :

[Balise de CJ][Balise d'avancée] Nom - Délit (Comté)(JJ/MM/AAAA)

Exemple : [CJC][Réquisitoire] Georges - Brigandage (Bourgogne)(11/02/1454)

C'est certes plus long, que chaque petit truc, mais au moins c'est complet, et ça me semble clair.

j'adopte

il faut attendre les prochains, ou pour un truc du genre si vous dites que c'est bon, c'est bon ?

Citation :

[Talion] (à voir si le talion existe encore, car il n’est plus du tout appliqué, surtout qu’il va de paire avec l’attente maintenant et que donc le proc ne doit pas oublier de mettre en procès si il a l’accusé sous la main…)

et y a toujours la grande question du talion :p

ils se dispute actuellement pour savoir si cela vaut la peine de relancer la candidature du greffier, alors votre proposition n'est pas dans leur priorité ^^

Aux dernières nouvelles ils vont poster l'appel de candidatures aujourd'hui, ils n'ont pas le choix (c'est la loi). Mais Lysiane a suggéré que:

Citation :

Le parlement peut décider de changer la charte... Renouvellement de greffier uniquement si le nouveau trio justice le décide ou si le greffier veut quitter le poste. Pas de renouvellement de candidature si le nouveau trio décide de le garder.

Je plussoie.

Pour ce qui est de vos propositions, Messire Erwin, j'espère que les nouveaux juge et procureur vont prendre tout votre travail au sérieux, car vous avez vraiment fait un excellent boulot !!!

Bon j'ai mis en application mon projet de mandat greffier. Si le nouveau trio préfère le bazar originel il n'est pas perdu bien loin, car il se trouve ici, et dans l'archive de justice, pour ne pas chercher partout j'ai mis ça partout où l'on pouvait en avoir besoin, mais on pourrait se contenter de n'en garder qu'un exemplaire à un endroit stratégique, ils verront.

Et honnêtement, j'ai toujours considéré que le travail de greffier pouvait facilement être fait par le juge et le procureur, ça permet de ne pas perdre de temps pour eux à certaines petites tâches, mais le greffier n'est pas indispensable, m'enfin ça me diverti de l'être donc j'évite de le crier sur tous les toits.

Le talion existe encore et donc devra être appliqué:

Citation :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le procès finit par s'ouvrir, annulation du talion.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée (sauf si le procès vient à s'ouvrir) avec traques ponctuelles.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
Amendé par vote du Parlement le 20 juillet 1458 et promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 21 juillet 1458

Pour la proposition de réorganisation, elle me convient pour ma part.

Je résume la discussion d'origine, qui est perdue dans un dossier.

En fait, la plupart de nos dossiers en attente devraient être aussi soumis au talion. Sauf que ça fait quelques temps que ça n'est plus le cas.

Surtout qu'il traine dans le coin un livre pour écrire les talions, qui n'est plus à jour depuis longtemps, la question est même a t'il une utilité ? Le proc doit il passer par là ? a priori quand on lit la loi non.

Mais le fait est que niveau talion y a un gros problème ici.

En effet, Erwin fait référence au CODEX Livre III:

Citation :

Chapitre 4 : Procédure judiciaire

.../ ...

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion
- Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion
- Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage.
- Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion
- Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion
- Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.

Donc si l'on s'en tient aux textes plusieurs affaires devraient aboutir en talion

Mais ou se trouve le registre du talion (à la SI ?) et surtout qui le gère ?

Bon j'ai pas accès à la SI, mais moi c'est cet endroit qui m'a toujours turlupiné :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t28548-mise-en-talion

Et je serais tenté de dire Eon, connétable, prévot.

Non ce n'est pas celui du lien (c'est tellement vieux que j'en doute)

A la prévôté il n'y en a pas ... c'est certain.

Donc la piste SI est la plus cohérente ... Je me renseigne

Il n'y a pas de salle spéciale pour le Talion à la SI, j'y ai accès par mon rang de Gouverneur, d'ailleurs Lysiane en parle sur la liste des personnes dangereuses là-bas si des personnes sont sous le coup de la loi talion ou non.

Mais comme dit, pas de salle en SI pour le Talion.

Y a 18 personnes ici qui devraient être en talion à peu près.

C'est normalement le Capitaine qui gère les talions suivant les demandes de la justice et qui doit prévenir à la SI. C'est la justice qui transmet les noms pour mise en talion au Capitaine qui transmettra à ses armées.

Il n’empêche que ce n'est pas clair de savoir qui fait quoi (si cela existe dans le codex je n'ai pas trouvé)... ce serait donc à prévoir en procédure ou bien dans les chartes.

Et d'un aspect pratique pour pouvoir appliquer l'article du codex que j'ai posté-ci dessus, je devrais pouvoir au moins voir qui est en talion ou qui ne l'est pas .

Car rien ne garanti que le capitaine à mis ou a retiré quand on demande ... on est jamais à l'abri d'un oubli (qui dans ce cas serait fatal ! )

j'archive ou quoi ?