Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Couleur des titres des dossiers

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3 participants
AuteurMessage
Alaellyra
Volubile
Alaellyra


Féminin Nombre de messages : 2868
Age : 34
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 21/08/2007

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MessageSujet: Couleur des titres des dossiers   Couleur des titres des dossiers EmptyVen 26 Déc 2008 - 0:39

Couleur des dossiers lors des procès :

Demande de procès

1ère plaidoirie

Requisitoire

2ème plaidoirie

Verdict

Clos



Cas spécial:

-CAi
-Procès public
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Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

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MessageSujet: Re: Couleur des titres des dossiers   Couleur des titres des dossiers EmptyMer 30 Sep 2009 - 22:42

Les dossiers qui ne peuvent être mis en procès pour le moment
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Blanche von Frayner
Loquace
Blanche von Frayner


Féminin Nombre de messages : 1040
Localisation : A jamais loin de lui...
Date d'inscription : 22/04/2009

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MessageSujet: Re: Couleur des titres des dossiers   Couleur des titres des dossiers EmptyDim 8 Nov 2009 - 23:21

Nouveau code de couleur pour les dossiers.
Celui-ci est tout d'abord à l'essai et a été vu avec le procureur.
Les couleurs un peu trop saute-aux-yeux ont été supprimé au profit de couleur plus agréable à la vue.
Vous verrez que certaines couleurs n'ont par contre pas changé. Evitons d'en avoir trop à retenir d'un coup.

Demande de procès

1ère plaidoirie

Réquisitoire

2ème plaidoirie

Verdict

Clos

Mise en Talion

Dossier en attente

J'explicite un peu cette généralisation.
Seront mis en attente tout dossier dont l'accusé est retraitant
ainsi que les dossiers des fuyards tant que ceux-ci ne sont pas déclarés mis en Talion.

Cas spéciaux :

  • CAI
  • Procès public
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MessageSujet: Re: Couleur des titres des dossiers   Couleur des titres des dossiers Empty

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