Vote a effectuer :
- Reconnaissance des diplômes de l’université de Belrupt
- Révision de la procédure judiciaire du Code Pénal et Judiciaire
- Vote pour définir la TC à 4500 ou 5000 vu que le décret exceptionnel voté par le parlement de Léonin a pris fin le 14 novembre.
Voila les votes a effectuer encore, les deux premiers ne sont pas non plus dans l’urgence absolue, le troisième si … Donc Franc Comte soit vous me donnez l’autorisation de mettre en vote les trois sujets ou soit on attend que vous le faite. Mais au moins pour le moment vous savez les votes à effectuer … Et si j’ai oublié un vote à mettre aux urnes, merci de me le signaler.