Le château de Dole
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 Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?

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pendarric
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MessageSujet: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 16:14

comme les maires ont pu le voir, le montant des impôts n'as toujours pas été donné.

j'attend une validation pour les poster avec une petites modification, au lieu de prélever 5000 écus, je prélèverai que 4500 écus cette semaine et si le bilan reste positif je pourrais redescendre à 4000 écus la semaine d'après

cette semaine sa ferai donc sa:
Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? Impotsdu8au14novembre

si tout le monde est d'accord on applique sa pour cette semaine
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Léonin Monmouth
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 16:16

Alors tentons !
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pendarric
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 16:21

Mis en place a partir de cette semaine alors
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Madalen
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 17:04

C'est une bonne nouvelle si on peut y arriver sans que cela nuise au bon fonctionnement du Comté !

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pendarric
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 17:22

theoriquement oui, pour sa qu'on test d'abord Very Happy
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:27

sauf que vous oubliez tous un détail : le montant des impôts est fixé par décret... et à moins de le modifier et de voter, je ne vois pas comment le mettre en place dès maintenant.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:30

Rolling Eyes en effet alors c'est pas qu'un détail çà ...
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:32

Non en effet et c'est bien dommage ............
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:38

Citation :
Alinéa 3
Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.

Avec l'avis de la majorité des "conseillers", le Franc Comte peut ordonner une modification du décret. Cela prend même pas une minute de changer le chiffre dans le décret.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:39

Bon et bien on vote ce soir alors ? parce que là c'est urgent Mr.Red

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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:41

Merci Lysiane Very Happy !! voilà qui change tout !

Oui Mada je pense qu'il nous faut quand meme l'aval de notre cher Franc-comte Very Happy
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:44

Il n'y a même pas besoin de vote. Quand le Franc Comte a l'appui de la majorité de ses conseillers (donc au moins 6 conseillers car avec lui cela fait 7 voix sur 12), il peut prendre la décision de modification du décret. Il suffit donc que 6 conseillers + le Franc Comte disent qu'ils sont Pour dans ce sujet.

Les décrets sont aisément modifiables et c'est pour cela que les montants ne sont jamais inclus dans des lois mais dans des décrets.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 18:50

D'accord heureusement qu'on a une pro des lois avec nous ... donc on attend le Franc Comte et en ce qui me concerne je lui dis déjà que je suis Pour
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 19:10

Alors j'attends que les 6 conseillers disent d'accord. On en a déjà quelques uns Mr. Green
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 19:12

je suis pour l'essai mais cela aurait bien d'avoir une proposition concrète avec des chiffres
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 19:14

tu as mon accord aussi même si comme le fait remarquer Fleur une explication plus fournie aurait été bien
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Clootaire
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 19:15

Mais cela ne fait pas trop de test, la Mine plus la baisse d'impot ?
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Fredyanne Van Ansel
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 19:30

Je suis POUR aussi bien sur



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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 19:36

Je suis pour aussi
et pour le passage en public aussi Mr.Red
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 20:37

Pour le passage en public mais seulement quand on pourra justifier des montants parce que baisser bien sur que tout le monde sera pour mais j'en vois déjà arriver avec leurs gros sabots enfin leurs belle chausses plutôt .... Mr.Red
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 22:32

moi je suis pour ce test bien sur, vu que je l'ai proposé Very Happy
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 23:18

Pourquoi pas passer en public maintenant? Les chiffres viendront après, mais le peuple à le droit de savoir qu'on est en vue de test pour baisser ses impôts Wink.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 23:20

Je n'ai pas bien tout compris, mais cela me semble correct, donc je serais plutôt pour.

Et je ne sais pas pour vous, mais c'est en testant certaines choses que l'on évolue, enfin ce n'est que mon avis.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyVen 12 Nov 2010 - 23:48

En effet, si on ne se lance pas, on arrive jamais à grand chose dans la vie ^^
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 0:13

pour info : le comte fait le test également cette semaine de donner moins au fêtes Very Happy
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 0:28

Faut faire attention avec ça ... Parce-que si on perd du prestige, ça coute cher de le récupérer ...
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 2:31

heu... faire des tests d'accord, mais avec calculs à l'appui pour prévoir les conséquences autant positives que négatives, car là on y va à l'aveuglette et je dois dire que j'aime pas trop voire pas du tout cela Rolling Eyes
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Artifice
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 3:02

un test sur les fêtes ? Jouez pas avec le feu non plus, si les fêtes sont bien suivies, les coûts sont déjà réduits (j'espère que le tableau de chaque évènement du prestige est toujours tenu Wink )

Sinon étant maire, je ne peux qu'être Pour la baisse d'impôt si cela a été bien réfléchit avant...
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 9:59

Oui je répète que baisser les impôts ne peut que plaire mais, parce que mais il y a, il nous faut un calcul précis derrière

Si cela était si simple cela aurait déjà été fait donc non au passage en public tant que nous n'avons pas les éléments en mains

On ne va tout de même pas se borner à répondre on teste là .... et à quoi cela servirait de rendre la population euphorique si c'est ensuite pour faire marche arrière ? Evil or Very Mad

Rigolez pas oki on peut faire des tests tout en maîtrisant la situation c-à-d en prenant le moins de risques possibles comme pour les mines par exemple
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 11:18

On parle de quoi finalement ici? Est-ce que baisser les taxes revient en fin compte à vouloir donner moins de fêtes?

Moins de taxes ou moins de fêtes, je sais plus sur quoi on doit se mettre d'accord ici rabbit
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 11:22

Fleur, j'aimerais bien vous donner des calculs sauf que ... C'est impossible. Pour une raison simple : le calcul des fêtes n'est pas un calcul 100% Franc-Comtois, entre en jeu les voisins aussi. On peut très bien mettre 2000 écus et gagner une étoile comme en mettre 5000 et en perdre une. Il s'agit simplement qu'on en ai mis assez pour rester à notre niveau actuel, sauf que pour ça faut connaitre le montant qu'on mit nos voisins et mis à part faire de l'espionnage, on ne peut pas.

De toutes façons, j'ai investi l'équivalent de 3500 écus cette fois-ci (ce qui représente un peu plus de 3000 écus réels) et nous sommes toujours à 5 étoiles.

Sinon, pour en revenir au sujet initial, je vois que la majorité est pour alors on peut le faire. Je vais aller changer le décret.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 11:46

Il faut changer le décret mais en ayant tout de même promulgué le décret exceptionnel

Citation :
Décret exceptionnel

La taxe comtale est fixée à 4500 écus par semaine, ayant effet dès la semaine du 8 au 14 novembre 1458

Validé par le Parlement le ...et promulgué par.... le...
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 14:52

oui laisse en exceptionnel on regardera ensuite si on maintien ou si on réduit encore
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 16:31

C'est fait ici je vais m'en occuper pour la version Agora.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 18:37

Faut que Mada publie le décret en annonce à l'Agora et en Gargote
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 19:03

donc on y va à l'aveuglette on n'étaye d'aucun calcul et on ne fait aucune prévision sur ce qui peut ou non arriver?

Désolée, mais là je suis plus que sceptique.
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptySam 13 Nov 2010 - 19:35

Il est où ce décret ? j'ai trouvé l'archivage de Leo mais pas la version définitive pour affichage scratch
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyMar 16 Nov 2010 - 10:08

A archiver ? le decret est paru et la taxe comtale effective à 4500 écus par semaine.

Par contre en voyant l'évolution du bilan, je ne pense pas qu'il faille descendre en dessous de 4500. Il faut attendre de voir les résultats sur quelques temps et même bien surveiller et qu'on ait un bilan hebdomadaire dans la salle prévue.

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-de-travail-privee-du-parlement-f86/eco-bilan-comtal-hebdomadaire-t1794-480.htm
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MessageSujet: Re: Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non?   Baisse reguliere des impots à partir de cette semaine, oui ou non? EmptyMar 16 Nov 2010 - 11:14

Oui Lysiane.
Ceci n'est qu'un essai sur une courte durée. On va voir par la suite suivant les résultats ce qu'il conviendra de faire.
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