Proposition à la Fédération de l'Empire Occidental

J'informe que j'ai déposé depuis lundi une révision du traité de la Fédération dans la salle consacrée à l'Empire.

Acis, j'y étais à la FEO et j'en ai vu les défauts... un changement est nécessaire

Nécessaire et obligatoire surtout, si on veut que ça puisse fonctionner. Quand on voit certaines personnes à certains postes, on peut se poser des questions ...

tout le monde le dit et a tout les niveaux comme dans toutes les provinces

j'ai rencontrer mes homologues Lorrain et Savoyard sur le sujet et nous somme unanime sur le fait que la FEO doit être repensée , accessible et au protocole respecté a la lettre sans arrangement de sous de table

Alors seulement tout les partenaires se mettront autour de la table pour faire avancer les choses

J'ai déposé une nouvelle proposition... qui l'a lue ? faut que je la rapatrie ici ?

je l'ai lue maintenant je l'ai en relecture la comparant a la première avant d'émettre un avis
ton travail ne passe pas inaperçu

Je vais être honnête Lysiane pour le moment j'ai juste parcouru mais je ne manquerai pas de lire en détail dans la journée dès que je pourrai

Assez nouveau pour moi ces pièces du château j'essaye donc de me mettre à jour avant d'émettre un avis

Je l'ai lu Lysiane et je suis comme vlaad en mode relecture avant de dire mon avis. Par contre ce soir je serai absente donc au pire je donnerai mon avis demain.

C'est bien, comme Von, de comparer avec l'ancien traité pour bien voir les différences dans chaque partie, ce qui a été supprimé, ce qui a été changé, ce qui a été rajouté.

Je vais le lire aussi Lysiane .

EDIT.

J'ai lu Lysiane mais ne point trop juger car il faut faire parti,d'après ce que je comprends ,du sénat et des autorités impériales pour en donner son avis ,ce dont je ne fais pas parti .

Il faut reconnaitre cependant le très bon travail que vous avez fait et qui est clair et concis .

Pour répondre à Acis, déontologiquement c'est un peu limite mais de toute façon, il y avait la loi comtoise sur le cumul de mandat :

Citation :

- Article 8 : Non-cumul des mandats
Alinéa 1 :
La loi de non cumul a pour objectif d'empêcher à une personne de cumuler des postes ou fonctions ayant comme conséquences :

- détenir un poste ou une fonction à vie
- main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- Avoir deux postes déontologiquement inadéquats pour être exercés simultanément
- bloquer l'évolution d'autre comtois
- incidence sur la qualité du travail fourni

Alinéa 2 :
Les militaires cumulant avec un autre poste électoral (comtal ou municipal) ou un autre poste ou fonction nécessitant la présence sur le territoire ne pourront quitter le territoire Franc Comtois pour une mission militaire.

Alinéa 3 :
Le cumul entre mandat comtal ou municipal et un poste impérial ou ecclesiastique est proscrit seulement pour les postes de Hauts Dignitaires impériaux et religieux.
Pour un cumul autorisé, l'engagement du mandat comtal ou municipal est prioritaire sur tout autre poste.

Alinéa 4 :
La limite de cumul de postes ou fonctions est tolérée à hauteur de 3 pour une même personne.

Alinéa 5 :
Lorsqu'un cumul occasionne une incidence négative quelconque et en particulier sur le travail du cumulard ou correspond à une des situations exposées en alinéa 1, le Franc Comte ou le Supérieur hiérarchique concerné peut demander à la personne de choisir entre les postes ou fonctions concernées et exiger sa démission desdits postes ou fonctions.

Alinéa 6 :
Quiconque se retrouve dans une situation de cumul non prévu (suite à la démission d'un conseiller) doit régulariser sa situation dans les 7 jours à compter du début du dit cumul.

Alinéa 7 :
Tout refus de se conformer à la présente loi est passible de poursuite pour troubles à l'ordre public ainsi qu'une destitution sous l'ordre du franc comte.


Voté par le Parlement le 26 janvier 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 26 janvier 1455.
Amendé par le parlement le 4 février 1456, promulgué par la Franc-Comtesse Macricri, le 5 février 1456.
Amendé par vote du Parlement le 29 juillet 1456, promulgué par le Franc Comte Jontas de Valfrey le 30 juillet 1456.
Amendé par vote du Parlement le 7 décembre 1456, promulgué par le Franc Comte Bobyzz de Sparte le 9 décembre 1456.
Voté par le parlement le 15 aout 1457, amendé par le Franc-Comte Franchesco Galli.
Amendé par le parlement le 12 avril 1458, promulgué par le Franc Comte Artifice d'Ollivaud le 14 avril 1458
Amendé par le Parlement le 25 juin 1458, promulgué par la Franc Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte le 25 juin 1458.

Voilà ça c'est une chose

Ensuite, comme la dit Lysiane, toute nomination à un poste au CI doit avoir l'aval du CS et du Sénat et je ne pense pas que tu l'es reçu. Tu es donc un prime capitaine en affaires courantes

Concernant la FEO, vu le peu d'engouement sur le sujet, je pense que tout le monde s'en fout

Y a deux options, soit on dissout, soit on attend le prochain empereur

Comme je l'ai dit en salle de la diplomatie, Sébastien de Belrupt a lui-même dit qu'il mettait la FEO sur la glace d'ici les élections de l'Empereur. Certes la Savoie l'a quitté, ce qui est soit met un terme à l'institution. Mais si l'Empereur décidera des institutions qu'il compte conserver, remanier ou abolir. S'il ne prend pas position sur la FEO, nous le ferons. Pour l'instant, tout étant gelé, il n'y a pas d'urgence à cela.

tout a fait d'accord avec jade je dirai voir venir et puis faire le ménage si cela est nécessaire

Je pense aussi qu'il faut attendre une décision de l'Empereur avant de faire un choix.

Pareil que Lys et Jade, vu que j’ai aussi dis en salle de diplomatie qu’une attente de l’Empereur est le mieux.

Une chose ou on sera au moins tous ou presque d'accord au moins ^^.

On va attendre donc la venu de l’Empereur et mettre le sujet au archive rien nous empêchera de le ressortir après les élections impériaux, à par si quelqu’un a quelque chose de constructif à dire ?

Je pense que tu peux archiver pour le moment, vu les dernières interventions je ne pense pas qu'on aura d'autre réflexions ...

On devait attendre l'élection de l'Empereur, il me semblait avant de prendre une décision.

justement vu el rythme que nous avons pour prendre une décision

J’archive pour plus de clarté, quand l’Empereur sera élu rien ne nous empêchera de transférer cette salle ici.