Le château de Dole
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 Des titres de noblesse

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2 participants
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Volpone
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Volpone


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MessageSujet: Des titres de noblesse   Des titres de noblesse EmptyLun 8 Aoû 2005 - 1:53
Les titres de noblesses Franc-comtois sont octroyés par l'Empereur et le Comte de Franche-comté.

Le port illégitime du titre de noblesse est un trouble à l'ordre public.

Fait par Volpone comte de Franche-Comté le Samedi 6 Août de l'an de Grace 1451.
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mylena
Moulin à paroles
mylena


Féminin Nombre de messages : 2220
Date d'inscription : 12/08/2005

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MessageSujet: Re: Des titres de noblesse   Des titres de noblesse EmptyMer 14 Fév 2007 - 19:22
Citation :
Loi abrogée par vote du Parlement le 12 février 1455, publiée par Mylena de Fray de Vigner le 14 février 1455.
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