[Clos] [TALP] Marine_de_lavoyer (ex.Dameverte)brigandage (demande de la Bourgogne)

Citation :

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

Voici l’acte d’accusation à l’encontre de Marine_de_lavoyer , anciennement connue sous le nom de Dameverte

Dame, vous comparaissez ce jour dix juillet 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de Messire Thedroan le quatorze mai de cette mêe année.

En effet, vous avez pillé cette victime en date du 14 mai de cette même année, entre Dole et Dijon.

Concernant la victime dont il est question, l'estimation du butin global volé fait état d'une perte de : vingt écus, et deux pains..


Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Dame, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Angelyque, Intello39, Garwael, Jacklepetit, ou tout avocat de Franche Comté habilité

Je demanderai à Messire Theodran de venir témoigner en ces murs, en sa qualité de victime
La parole est à la défense

*Fait à Dijon le 10 juillet 1458

procès en cours ....

Est ce la Bourgogne qui a demandé le procès ? en ce cas il faut déposer la demande venant de Bourgogne dans le premier post

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Marine c'était dit qu'elle ne retournera plus jamais dans une salle de tribunal, mais vos bien dire que oui.
Elle se leva et commença son petit message qu'elle avait à dire.
J'ai suposément volée messire Theodran le 14 mai de cette même année, mais seriez vous capable de me fournir une preuve de se brigandage qui remonte il y a près de 2 mois.
Mais si je suis vraiment la personne ayant commis se crime je serais prêt à redonner deux

La plaidoirie a été transmise en Bourgogne ? et la demande du réquisitoire ?

Il manque toujours le courrier de demande fait par la Bourgogne dans le premier post ouvert.

La plaidoirie tout comme la demande du réquisitoire a été transmise en Bourgogne , c'est fait .

Citation :

*après avoir reçu la plaidoierie de la défense, Le procureur de Bourgogne fut étonnée par l'argumentaire. Mais s'adressa à son homologue et au juge.

Messire, Votre Honneur,

Le témoignage de la victime a été dès plus clair, la description précise. Et étant donné le passé de l'accusée, déjà jugée pour trahison en Bourgogne le 10 février 1458, pour révolte, son descriptif n'est pas soumis à caution, trop de Bourguignons la connaissent depuis lors.

En conséquence, Votre Honneur, je demande un jugement exemplaire à l'encontre de l'accusée, soit 4 jours de prison et 10 écus d'amende.

* Fait à Dijon le 14 juillet 1458 par Frim, Procureur de Bourgogne

Nous disposons égalements des preuves suivantes :

https://2img.net/r/ihimizer/img19/877/preuve1n.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img175/2650/fichepreuve1.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img232/2015/fichepreuve2.jpg

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Marine se leva de nouveau pour prendre la parole.

Même simon passé peut être remplie de procès ou d'accusation nous parlons du crime qui asupposément eu lieu le 14 mai 1458 entre Dole et Dijon. Si vous n'avez aucune preuve vous ne pourrez pas prouvez que ces supposément moi l'auteur de ce crime. Même si vous dites ; elle a fait si dans son passé et cela sa ne prouvera pas plus que ces peut-être moi qui aie agit dans ce crime du 14 mai dernier.

Verdict réclamé à Umondel et je l'ai prévenu que nous avons bien reçu les preuves et donc qu'elles sont à disposition en Franche Comté si nécessaire.

Je viens de transmettre la derniere plaidoirie de la défense à Frim ..

Bon j'ai contacté Frim afin qu'elle me dise qui est Proc la ... , sa devient long ... très long

Dame ethel est le nouveau Procureur de bourgogne, veux tu que je lui demande pourquoi le verdict ne nous a toujours pas été transmis.

Tu peux lui dire que j'avais transmis la demande de verdict à Umondel et si elle peut demander à leur nouveau juge s'il a eu mon courrier ou si elle peut me donner son nom

Je viens d'effectuer la demande

Citation :

Bien le bonsoir Messire,

Je viens de prendre mes fonctions et je ne trouve aucun procès concernant la personne en question.

Je suis désolée mais je suis prête à reprendre le flambeau pour l'affaire qui vous préoccupe.

Bien à vous

Ethel
Procureur de Bourgogne

Bon je vais lui dire demander au Juge

Leur procès concerne Dameverte... devenue Marine_de_lavoyer et là nous avons la preuve en Franche Comté du changement de nom

Il faut donc qu'elle cherche à Dameverte

Citation :

Bonjour

Je me permet de vous écrire à nous nouveau, n'ayant pas eu de nouvelle au sujet du dossier de Dameverte devenue Marine_de_lavoyer .

Nous attendons à ce jours le verdict du Juge afin de pouvoir clore ce dossier .

Dans l'attente d'une réponse de votre part.

Cordialement.


Sam1974 Procureur de FC

Bon j'ai à nouveau relancé, en esperant avoir une réponse au plus vite la. C'est long , je me demande se qu'ils font la bas , sa dort ?

Bon nous faisons quoi de ce dossier ? J'ai relançé à plusieurs reprises ... sans résultat.

En attente... écris leur que l'affaire sera classée sans verdict si aucune suite n'est donnée dans les 10 jours qui viennent. Le juge de Franche Comté relaxera et l'affaire ne pourra jamais être rejugée suivant la charte des juges. Explique leur bien

ok je vais faire .... merci

Bon je viens d'écrire au Proc , mais je sais pas pourquoi j'ai comme une intuition ..... Y'aura pas de réponse ...

enfin des nouvelles de Bourgogne , pas trop tôt

Verdict du juge de Bourgogne

Citation :

Bonjour,

Comment allez vous? Comme je vous l'avais dit hier, je vous fait parvenir le verdict de notre juge, concernant l'affaire de marine_de_lavoyer.

Bonne journée et encore merci,
Cordialement,

Edwen

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Dans le Procès opposant l'accusée Marine_de_lavoyer , anciennement connue sous le nom de Dameverte au Duché de Bourgogne, mise en procès enFranche comté par le biais d'une coopération judiciaire.

Angelyque prit connaissance des arguments de l'accusée, dont elle ne comprit un traitre mot, ce qu'elle savait en revanche c'est que la dame était bien connue en Bourgogne pour ses délits, elle rendit donc son verdict

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu l' articles 421-4 de l�Ius Burgundiae,
Attendu que le prévenu n'a pas respecté les loys en vigueur en notre Duché,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loy,
Attendu que l'accusée n'en est pas à son premier crime
Attendu que la Cour retiendra comme circonstance aggravante son mépris actuel envers notre justice,

- Nous, Angelyque, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'accusée, coupable des faits qui lui sont reprochés, et la condamnons à 4 jours de prison. Nous la condamnons également au remboursement de la victime, messire Theodran et la banissons de Bourgogne pour une durée de trois mois!

Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le cinquième jour du huitième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVIII, par Nous, Angelyque, Juge de Bourgogne, au Nom de sa Grâce Esyllt Duchesse de Bourgogne.

Bah voila

Je dois être irrésistibobole na ... ?